NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 14/08/2026 Mise à jour RNE : le 14/08/2026 Mise à jour INSEE : le 13/08/2026

DOCUSIGN FRANCE

812 611 150 · Active
Adresse : 9-15, 9 RUE MAURICE MALLET, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
Activité : Édition de logiciels applicatifs
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 07/07/2015
Dirigeant : Hambersin Maxime

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de DOCUSIGN FRANCE

SIREN : 812 611 150
SIRET (siège) : 812 611 150 00036
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR71812611150
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANTERRE , le 23/11/2015 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/11/2015)
Numéro RCS : 812 611 150 R.C.S. Nanterre
Capital social : 2 085 600,40 €

Extrait INPI

Activité de DOCUSIGN FRANCE

Activité principale déclarée : Être un fournisseur, éditeur et opérateur de services de confiance européen de dimension internationale dans le domaine de la signature électronique, l'horodatage, des transactions sécurisées, de l'émission de certificats électroniques sous son autorité de certification.
Code NAF ou APE : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs)
Domaine d’activité : Édition
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/01/2027

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise DOCUSIGN FRANCE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    812 611 150 00036
    Adresse : 9-15 9 RUE MAURICE MALLET 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 22/09/2017
  • Établissement secondaire

    Fermé

    812 611 150 00028
    Adresse : 145-175 145 RUE JEAN JACQUES ROUSSEAU 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
    Date de création : 02/11/2015
    Date de clôture : 22/09/2017 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités informatiques (62.09Z)
  • Établissement

    Fermé

    812 611 150 00010
    Adresse : 121 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS
    Date de création : 07/07/2015
    Date de clôture : 02/11/2015 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités informatiques (62.09Z)

Etablissements de l'entreprise DOCUSIGN FRANCE

Finances de DOCUSIGN FRANCE

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 58,8M 53,6M 46,4M 37,6M
Marge brute (€) 75,6M 68,1M 59,3M 38,2M
EBITDA - EBE (€) 3,64M 3,5M 3,08M 2,73M
Résultat d'exploitation (€) 2,42M 2,16M 1,94M 1,75M
Résultat net (€) 2,42M 1,82M 1,38M 1,21M
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 9,8 15,4 23,6 53,3
Taux de marge brute (%) 129 127 128 102
Taux de marge d'EBITDA (%) 6,2 6,5 6,6 7,3
Taux de marge opérationnelle (%) 4,1 4 4,2 4,6
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -27,2M -20,5M -14,5M -14M
BFR exploitation (€) 15,4M 15,9M 13,2M 7,4M
BFR hors exploitation (€) -42,5M -36,5M -27,6M -21,4M
BFR (j de CA) -169 -140 -114 -136
BFR exploitation (j de CA) 95,5 109 103 71,8
BFR hors exploitation (j de CA) -264 -249 -217 -208
Délai de paiement clients (j) 104 117 115 90
Délai de paiement fournisseurs (j) 44,2 42,9 49,9 71,8
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0,5 0,6
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) 4M 3,62M 3,13M 2,84M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 6,8 6,8 6,7 7,6
Fonds de roulement net global (€) 18,1M 15,8M 14M 13,8M
Couverture du BFR -0,7 -0,8 -1 -1
Trésorerie (€) 45,3M 36,4M 28,5M 27,8M
Dettes financières (€) 314K 76,6K 253K 323K
Capacité de remboursement -11,2 -10 -9 -9,7
Ratio d'endettement (Gearing) -1,8 -1,6 -1,4 -1,5
Autonomie financière (%) 35,1 36,4 39,8 43
Taux de levier (DFN/EBITDA) -12,4 -10,4 -9,2 -10,1
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 44,9M 30,2M
Liquidité générale 1,4 1,5
Couverture des dettes -0,2 -0,2 -0,2 -0,2
Fonds propres (€) 24,5M 22M 20,2M 18,9M
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) 4,1 3,4 3 3,2
Rentabilité sur fonds propres (%) 9,9 8,3 6,8 6,4
Rentabilité économique (%) 3,5 3 2,7 2,8
Valeur ajoutée (€) 48,1M 42,9M 35,1M 27,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 81,8 80,1 75,5 73,8
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 33,9M 32,6M 27,1M 24,3M
Salaires / CA (%) 57,6 60,9 58,4 64,6
Impôts et taxes (€) 769K 718K 817K 520K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 7,6M 6,12M

Dirigeants et représentants de DOCUSIGN FRANCE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOCUSIGN FRANCE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de DOCUSIGN FRANCE

    • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
    18/11/2025
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    21/04/2022
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Changement de président
    20/06/2018
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Transfert du siège social
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    12/10/2017
    • Extrait de procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/03/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Apport partiel d'actif
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement de président
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Augmentation du capital social
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Changement de président
      • Changement de la dénomination sociale
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Apport partiel d'actif
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif
      • Apport partiel d'actif
    • Extrait de procès-verbal
    • Statuts mis à jour
    23/11/2015
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Traité
      • Divers
    31/07/2015
    • Rapport du commissaire aux apports
    • Traité
      • Divers
    31/07/2015
    • Certificat
      • Divers
    • Procès-verbal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts constitutifs
    • Statuts mis à jour
    16/07/2015

Comptes annuels de DOCUSIGN FRANCE

  • Comptes sociaux 2025 22/09/2025
  • Comptes sociaux 2024 17/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/08/2023
  • Comptes sociaux 2022 17/08/2022
  • Comptes sociaux 2021 16/08/2021
  • Comptes sociaux 2020 13/04/2021
  • Comptes sociaux 2019 25/11/2019
  • Comptes sociaux 2018 25/11/2019
Dépot compte Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services

Conformité de DOCUSIGN FRANCE

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de DOCUSIGN FRANCE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de DOCUSIGN FRANCE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DOCUSIGN FRANCE

  • CNIL, 31/12/2016, DF-2016-1609
    Début du contentieux : 13/10/2016
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2016, DF-2016-1362
    Début du contentieux : 13/12/2016
    Position : Demandeur
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 31/12/2016, DF-2016-921
    Début du contentieux : 21/09/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : CNIL COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de DOCUSIGN FRANCE

  • MODIFICATION 27/11/2025
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DOCUSIGN FRANCE
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : HAMBERSIN Maxime Philippe M ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
    Bodacc B n°20250228, annonce n°2755
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    19/11/2025
    Dénomination : DOCUSIGN FRANCE
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    DOCUSIGN FRANCE
    Société par actions simplifiée au capital de 2 085 600,40 euros
    Siège social : 9-15 rue Maurice Mallet - 92130 Issy-les-Moulineaux
    812 611 150 RCS NANTERRE
    Par DAU du 10/11/2025, il a été décidé de mettre fin au mandat du Président M. Frédéric BROUSSE et de nommer en remplacement M. Maxime Hambersin demeurant 4 rue des Haults Tillets - 92310 Sèvres. Dépôt légal au RCS de Nanterre
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/09/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2025
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20250184, annonce n°13743
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/07/2025
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2024
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20250170, annonce n°5091
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2023
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2023
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20230168, annonce n°4985
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2022
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2022
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20220160, annonce n°3906
  • MODIFICATION 24/04/2022
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DOCUSIGN FRANCE
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : BROUSSE Frédéric ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
    Bodacc B n°20220080, annonce n°1756
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2021
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20210160, annonce n°9291
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2021
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2020
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20210074, annonce n°6984
  • VENTE 08/10/2020
    RCS de Créteil
    Adresse : 45-47 Boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 50000.00 euros
    Nouveau propriétaire : CERTINOMIS
    Bodacc A n°20200196, annonce n°1530
  • VENTE 04/10/2020
    RCS de Nanterre
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 45000.00 euros
    Ancien propriétaire : DOCUSIGN INC
    Bodacc A n°20200193, annonce n°1299
  • CESSION DE FONDS DE COMMERCE
    02/10/2020
    Dénomination : DOCUSIGN
    Journal : affiches-parisiennes.com
    Aux termes d'un acte ssp du 16/09/2020, enregistré le 24/09/2020 au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT VANVES 2 Dossier 2020 00063693 référence 9224P02 2020 A 04935, La SAS DOCUSIGN FRANCE sise 9-15 rue Maurice Mallet 92130 Issy-Les-Moulineaux (812 611 150 RCS NANTERRE) a cédé à la SAS CERTINOMIS sise 45-47 boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine (433 998 903 RCS CRETEIL), un fonds de commerce CertID, consistant en la production et la commercialisation d'une gamme de certificats de signature et d'authentification électronique conformes à la Réglementation sis 9-15 rue Maurice Mallet 92130 Issy-Les-Moulineaux, pour l'exploitation duquel le cédant est immatriculé au RCS de NANTERRE sous le n° 812 611 150
    Moyennant le prix principal de 50 000 €.
    L'entrée en jouissance a été fixée au 16/09/2020.
    Les oppositions éventuelles seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications légales pour la validité et pour la correspondance au siège social du Cédant.
  • CESSION DE FONDS DE COMMERCE
    02/10/2020
    Dénomination : docusign
    Journal : affiches-parisiennes.com
    Aux termes d'un acte ssp du 10/09/2020, enregistré le 24/09/2020 au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT VANVES 2 Dossier 2020 00064464 référence 9224P02 2020 A 04961, La société de droit de l'Etat du Delaware (Etats-Unis) DOCUSIGN, INC. Sise 221 Main Street, Suite 1550, San Francisco, California 94105, Etats-Unis a cédé à la SAS DOCUSIGN FRANCE sise 9-15 rue Maurice Mallet 92130 Issy-Les-Moulineaux (812 611 150 RCS NANTERRE), les contrats clients attachés au fonds de commerce « CertID » (la clientèle) consistant en la production et la commercialisation d'une gamme de certificats de signature et d'authentification électronique conformes à la règlementation française et européenne relative à l'émission et la commercialisation de certificats électroniques rattachés au siège social 9-15 rue Maurice Mallet 92130 Issy-Les-Moulineaux, pour l'exploitation duquel le cédant est immatriculé aux Etats-Unis
    Moyennant le prix principal de 45 000 €.
    L'entrée en jouissance a été fixée au 10/09/2020.
    Les oppositions éventuelles seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications légales pour la validité et pour la correspondance au siège social du Cessionnaire.
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/11/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2019
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20190228, annonce n°3198
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/11/2019
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/01/2018
    Adresse : 9-15 Rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc C n°20190228, annonce n°3197
  • MODIFICATION 22/06/2018
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DOCUSIGN FRANCE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 23 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 23 Novembre 2015 ; Président : PIN Olivier en fonction le 20 Juin 2018
    Bodacc B n°20180118, annonce n°2071
  • MODIFICATION 17/10/2017
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DOCUSIGN FRANCE
    Adresse : 9-15 rue Maurice Mallet 92130 Issy-les-Moulineaux
    Description : Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20170199, annonce n°1536
  • VENTE 05/07/2016
    RCS de Nanterre
    Adresse : les Collines de l'Arche 76 route de la Demi-Lune 92057 Paris la Défense Cedex
    Catégorie vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
    Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 700000 Euros
    Nouveau propriétaire : EQUISIGN
    Bodacc A n°20160131, annonce n°1416
  • IMMATRICULATION 29/11/2015
    RCS de Nanterre
    Dénomination : DOCUSIGN FRANCE
    Adresse : 145-175 rue Jean Jacques Rousseau 92130 Issy-les-Moulineaux
    Bodacc A n°20150230, annonce n°1313
  • VENTE 09/08/2015
    RCS de Paris
    Adresse : 121 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Ancien propriétaire : KEYNECTIS
    Bodacc A n°20150151, annonce n°1544
  • CRÉATION 31/07/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : OpenTrust&Sign
    Capital : 0,10 €
    Adresse : 121 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris
    Activité : Être un fournisseur, éditeur et opérateur de services de confiance européen de dimension internationale dans le domaine de la signature électronique, L'horodatage, des transactions sécurisées, de l'émission de certificats électroniques sous son autorité de certification.
    Administration : Président : KEYNECTIS, Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe.
    Bodacc A n°20150145, annonce n°1136

Cartographie de DOCUSIGN FRANCE

Comment contacter DOCUSIGN FRANCE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 9-15
9 RUE MAURICE MALLET
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de DOCUSIGN FRANCE

  • SOCIETE MINIERE ET COMMERCIALE (582 020 194) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SOCIETE MINIERE ET COMMERCIALE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PIH HOLDINGS LTD , MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE , David WILLIAMS
  • EDEN & SILOE (312 728 710) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et EDEN & SILOE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : THALEV , Gonzague DE LARMINAT
  • SCI SAINT MICHEL (412 826 109) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI SAINT MICHEL de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Michel GINARD , Eric GINARD , Denis GINARD et 2 autres
  • IDEATION (824 251 995) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et IDEATION de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roman NEDELLEC
  • RENTIMMO (881 631 071) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et RENTIMMO de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe FLATRES , Marc-Olivier LE MENTEC
  • SCI LE PASSAGE (897 658 449) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI LE PASSAGE de la relation : Logiciel
  • ASSOCIES BRETONS DE CHAUDRONNERIE ARZALAISE - ABCA (919 345 264) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et ASSOCIES BRETONS DE CHAUDRONNERIE ARZALAISE - ABCA de la relation : Logiciel
  • DAGORN-PLATRERIE (302 264 395) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et DAGORN-PLATRERIE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe LAVOLEE
  • MAPROSOL (388 701 443) Cité 2 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et MAPROSOL de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Daniel MAZEAU , Nicolas MAZEAU
  • SCI EPICURE (351 447 842) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI EPICURE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel NOURY , Benjamin GONTIER , Anne-Gaëlle LE GALLO et 1 autre
  • JAPANIM SAINT-NAZAIRE (919 204 834) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et JAPANIM SAINT-NAZAIRE de la relation : Logiciel
  • VAUJOUR CAPITAL (810 962 399) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et VAUJOUR CAPITAL de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Edouard VAUJOUR
  • PHARM NATURE MICRONUTRITION (538 680 232) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et PHARM NATURE MICRONUTRITION de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas GIRAUD , YAC'H , Jean-Nicolas VERNIN et 1 autre
  • SELARL DE MEDECIN THIBAUD ROZOY (891 942 641) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SELARL DE MEDECIN THIBAUD ROZOY de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Thibaud ROZOY
  • 3J PERFORMANCE (918 872 615) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et 3J PERFORMANCE de la relation : Inconnue
  • JAPANIM CENTRALE D'ACHAT (837 697 499) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et JAPANIM CENTRALE D'ACHAT de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JULIEN PELLETIER
  • A6CO 2 (843 728 122) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et A6CO 2 de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Paul Guillou
  • PHARM & NATURE (478 268 105) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et PHARM & NATURE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nicolas Giraud , YAC'H , Jean-Nicolas Vernin et 1 autre
  • LOCA SAINTE GENEVIEVE (918 237 124) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et LOCA SAINTE GENEVIEVE de la relation : Logiciel
  • COMAX FRANCE (447 722 257) Cité 2 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et COMAX FRANCE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DEIXIS , Jean-Luc MECHIN , KPMG AUDIT ID et 6 autres
  • LES JARDINS DE KERNIOUARN (918 118 431) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et LES JARDINS DE KERNIOUARN de la relation : Logiciel
  • JAPANIM (424 286 136) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et JAPANIM de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : G and J's , JULIEN PELLETIER
  • SCI VJA (917 600 140) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI VJA de la relation : Logiciel
  • NSM INVESTISSEMENTS ISLE D'ABEAU (917 504 888) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et NSM INVESTISSEMENTS ISLE D'ABEAU de la relation : Logiciel
  • DOCTEUR LAURENT BAVEREL (917 406 803) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et DOCTEUR LAURENT BAVEREL de la relation : Inconnue
  • MARHUG (493 372 619) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et MARHUG de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-Jacques MENGUY , Jean-Yves MENGUY , FID'OUEST AUDIT
  • COEUR DE MISS EVENTS (915 141 600) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et COEUR DE MISS EVENTS de la relation : Logiciel
  • EDEN COM (499 853 620) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et EDEN COM de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : TERKAN , Cédric MENGUY
  • CG INVEST (914 638 648) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et CG INVEST de la relation : Logiciel
  • MG INVEST (914 638 697) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et MG INVEST de la relation : Logiciel
  • WHIMUP (884 827 700) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et WHIMUP de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian KERANGALL , Frédéric LE CORRE , Roman NEDELLEC
  • ETABLISSEMENTS MONFORT (313 307 910) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et ETABLISSEMENTS MONFORT de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : JGLM Invest , Louis BILLOT
  • S.E.LA.R.L. DE CHIRURGIEN-DENTISTE LES RIVES DU BELON (750 604 316) Cité 3 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et S.E.LA.R.L. DE CHIRURGIEN-DENTISTE LES RIVES DU BELON de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marie CAMBIER-CASTREC , Nathalie PAPOT , Pauline VALQUENART et 4 autres
  • MANCHIA (914 011 606) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et MANCHIA de la relation : Logiciel
  • KP1 DEVELOPPEMENT (498 141 084) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et KP1 DEVELOPPEMENT de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : KP1 SERVICES , Vincent LINCHET
  • COSY ECO (523 213 908) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et COSY ECO de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vincent DESSABLON
  • PORT ARTHUR ENERGIE (519 107 858) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et PORT ARTHUR ENERGIE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe BLANC , Benjamin BLANC , GEROME BLANC
  • ATRIUM SAS (900 484 205) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et ATRIUM SAS de la relation : Logiciel
  • 56NAMARO (913 395 885) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et 56NAMARO de la relation : Logiciel
  • LOCUS SOLUS (789 202 579) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et LOCUS SOLUS de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SANDRINE PONDAVEN SANDRINE , STEPHANE HERVE , FLORENT PATRON
  • UNABIZ NETWORKS (913 379 012) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et UNABIZ NETWORKS de la relation : Logiciel
  • HL CONSTRUCTION (900 856 220) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et HL CONSTRUCTION de la relation : Inconnue
  • ZEPHIR (789 136 199) Cité 2 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et ZEPHIR de la relation : Logiciel
  • WIJOO (851 793 240) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et WIJOO de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christian KERANGALL , Frédéric LE CORRE , Roman NEDELLEC
  • SYCLOOP (912 885 282) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SYCLOOP de la relation : Logiciel
  • OPPCI ESPRIT PIERRE RESIDENCES (912 891 082) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et OPPCI ESPRIT PIERRE RESIDENCES de la relation : Logiciel
  • FOCUS SANTE (823 858 527) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et FOCUS SANTE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Céline TRIOLA
  • HC2 (903 403 806) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et HC2 de la relation : Logiciel
  • TY PIC (912 581 360) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et TY PIC de la relation : Logiciel
  • CERTPLUS (509 901 518) Cité 2 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et CERTPLUS de la relation : Banque
  • BUSYCOACH (912 357 274) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et BUSYCOACH de la relation : Logiciel
  • UNABIZ (912 302 122) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et UNABIZ de la relation : Logiciel
  • APAJE CAPITAL (912 210 739) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et APAJE CAPITAL de la relation : Logiciel
  • ECR ENVIRONNEMENT NORD (912 092 905) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et ECR ENVIRONNEMENT NORD de la relation : Logiciel
  • N3B (790 201 891) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et N3B de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Tréveur BELLIER , Virginie DUCLOS
  • KERGOAT TAXI (788 469 237) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et KERGOAT TAXI de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christelle KERGOAT
  • SELARL LE GUEN MARC (911 865 608) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SELARL LE GUEN MARC de la relation : Logiciel
  • SCI SO.JE.VI. (411 793 516) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI SO.JE.VI. de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Vincent MARTINAT , sophie MARTINAT , jean-philippe MARTINAT
  • KAPUSH (893 610 360) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et KAPUSH de la relation : Logiciel
  • SARL DURAMEN (444 557 516) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SARL DURAMEN de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Franck SOREL
  • AVEN PROMOTION (911 725 430) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et AVEN PROMOTION de la relation : Logiciel
  • EFFINOV NUTRITION (522 690 908) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et EFFINOV NUTRITION de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : DEWAVRIN COSMETICS , Béatrice POISSON , Christian DEWAVRIN et 3 autres
  • LUMIDOME (422 850 289) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et LUMIDOME de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pascale GRAND
  • ARDAN (433 276 722) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et ARDAN de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : OUEST CONSEILS AUDIT , CIGEST FINANCES , Pierre GUERVENO et 1 autre
  • KERBEROS HOLDING (832 149 322) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et KERBEROS HOLDING de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Soizic DUMONT , Benoit STEPHAN , Kévin STEPHAN
  • SCAVI (528 013 592) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCAVI de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Romain VINCENT
  • RESIDENCE SOLIGNY (911 060 135) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et RESIDENCE SOLIGNY de la relation : Logiciel
  • ALCDC (911 002 467) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et ALCDC de la relation : Logiciel
  • SCM MED6 (492 075 494) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCM MED6 de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Hélène LESUR , Steven LAURANS , Mélanie RICA-HENRY et 3 autres
  • MLT PATRIMOINE (531 226 793) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et MLT PATRIMOINE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Magali LE THOER
  • SCI DU DIENAT (910 590 520) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI DU DIENAT de la relation : Logiciel
  • DOMAINE CHATEAU DE GRISSAC SAS (910 595 842) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et DOMAINE CHATEAU DE GRISSAC SAS de la relation : Logiciel
  • COLSUN HDR 2 FRANCE (843 043 720) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et COLSUN HDR 2 FRANCE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Ronald Sanders
  • CABINET RELAND & JAFFREDO (910 347 947) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et CABINET RELAND & JAFFREDO de la relation : Logiciel
  • IDYLCAR FRANCE (441 139 383) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et IDYLCAR FRANCE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BEATRICE JOUSSE , CHAMPION CARAVANES , JOUSSE SAS et 54 autres
  • SCI DU BORD DE MER (910 131 093) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI DU BORD DE MER de la relation : Logiciel
  • OUEST TECHNOLOGIE INGENIERIE (380 299 172) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et OUEST TECHNOLOGIE INGENIERIE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : HOLDING FATIMA & ALICE , HOLDING LOUIS & VOLTAIRE , Nolwenn MOREAU et 1 autre
  • PAN-HELIOS (833 328 511) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et PAN-HELIOS de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Nolwenn MOREAU , Arnaud YOUNES
  • SKANDAIR PARACHUTISME (895 145 498) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SKANDAIR PARACHUTISME de la relation : Logiciel
  • TYLUS (902 842 525) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et TYLUS de la relation : Logiciel
  • FINDIS SUD EST (392 889 366) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et FINDIS SUD EST de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : FINDIS DEVELOPPEMENT , KPMG SA , RSM Ouest et 1 autre
  • 2 ROUES A BELLE-ILE (494 326 994) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et 2 ROUES A BELLE-ILE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : HOLDING GUERNY VELOCITY , Vicky GUERNY , Julien GUERNY
  • ALTITUDE INFRASTRUCTURE THD (809 822 935) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et ALTITUDE INFRASTRUCTURE THD de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Dorothée LEBARBIER , Jean-Paul RIVIERE
  • SCI BJBJ (909 580 631) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI BJBJ de la relation : Logiciel
  • LAMIF6 (909 515 991) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et LAMIF6 de la relation : Inconnue
  • OSTR (909 440 505) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et OSTR de la relation : Logiciel
  • GOKYO (504 170 515) Cité 3 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et GOKYO de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Dominique MARZIN
  • IVERDOO (508 532 983) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et IVERDOO de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean-François MESTRIC , Christophe AUDRENO
  • SCCV SAINT MICHEL (894 295 328) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCCV SAINT MICHEL de la relation : Logiciel
  • SCI LES COQUELICOTS (493 068 811) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI LES COQUELICOTS de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Patrice FRIANT , Emma FRIANT , OPTIQUE FRIANT
  • 3K (909 177 503) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et 3K de la relation : Actionnariat
  • LOG SYSTEM GROUP (909 240 012) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et LOG SYSTEM GROUP de la relation : Logiciel
  • SCI SAINT-CONER (909 140 626) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI SAINT-CONER de la relation : Logiciel
  • BENOIT & CO (909 170 789) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et BENOIT & CO de la relation : Logiciel
  • GESTION DU PATRIMOINE DE LA CCI 56 (909 025 801) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et GESTION DU PATRIMOINE DE LA CCI 56 de la relation : Logiciel
  • PARC EOLIEN DE LA VALLEE DE L'EAULNE (891 540 072) Cité 2 fois en 2021 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et PARC EOLIEN DE LA VALLEE DE L'EAULNE de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Julia BASTIDE , Tiffany DUVERT , Joseph Fonio et 1 autre
  • MAIAN (908 864 911) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et MAIAN de la relation : Logiciel
  • SCI LA CALE DE GUERVEUR (908 870 165) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et SCI LA CALE DE GUERVEUR de la relation : Logiciel
  • PROJETS PATRIMONIAUX CCI 56 (908 839 582) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et PROJETS PATRIMONIAUX CCI 56 de la relation : Logiciel
  • VERSA (503 454 522) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DOCUSIGN FRANCE et VERSA de la relation : Logiciel
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MOULINEC , JACQUES MOULINEC
    • Seules 100 sur environ 2346 relations (4.3%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de DOCUSIGN FRANCE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par DOCUSIGN FRANCE

Labels et certificats de DOCUSIGN FRANCE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 84
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 84 80 89 89 91
Écart rémunération (sur 40) 29 25 36 34 36
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 NC 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par DOCUSIGN FRANCE

  • OT OPENTRUST
    Enregistrée le 25/09/2013
    Expire le 25/09/2033
    Classes : 09 , 35 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR4035012
    Marque renouvelée
  • K WEBSIGN
    Enregistrée le 16/11/2005
    Expire le 16/11/2025
    Classes : 09 , 35 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 45
    Numéro : FR3391880
    Marque renouvelée
  • OpenTrust
    Enregistrée le 09/11/2005
    Expire le 09/11/2035
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR3390754
    Marque renouvelée

Brevets déposés par DOCUSIGN FRANCE

  • PROCEDE DE SIGNATURE ELECTRONIQUE
    Enregistré le 01/08/2014
    Expiré le 31/08/2021
    Numéro : FR1457541
    Classes : G06F21/645 , H04L9/3247 , H04L63/12 , H04L63/18 , H04L2209/56 , H04W12/106 , H04L63/12 , H04W12/106
    Déchu

Aides perçues par DOCUSIGN FRANCE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

Prospecter dans ce secteur