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Mise à jour RCS : le 05/07/2026 Mise à jour RNE : le 05/07/2026 Mise à jour INSEE : le 04/07/2026

GREENERWAVE

814 901 872 · Active
Adresse : 35 RUE DU SENTIER, 75002 PARIS
Activité : Programmation informatique
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 20/11/2015
Dirigeant : Lerosey Geoffroy

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Informations juridiques de GREENERWAVE

SIREN : 814 901 872
SIRET (siège) : 814 901 872 00048
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR78814901872
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 12/07/2018 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/07/2018)
Numéro RCS : 814 901 872 R.C.S. Paris
Capital social : 48 406,70 €

Extrait INPI

Activité de GREENERWAVE

Activité principale déclarée : Conception, développement , réalisation et distribution de tous produits et services relatifs a des logiciels , dispositifs et étude d'analyse , notamment dans le domaine des Telecoms , formation et services s'y afférents.
Code NAF ou APE : 62.01Z (Programmation informatique)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise GREENERWAVE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    814 901 872 00048
    Adresse : 35 RUE DU SENTIER 75002 PARIS
    Date de création : 16/01/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    814 901 872 00071
    Adresse : FUTUROPOLIS BATIMENT 2 1ER ETAGE 4 RUE MARYSE HILSZ 31400 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    814 901 872 00063
    Adresse : 34 RUE DU SENTIER 75002 PARIS
    Date de création : 04/04/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    814 901 872 00030
    Adresse : 6 RUE JEAN CALVIN 75005 PARIS
    Date de création : 12/12/2018
    Date de clôture : 16/01/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    814 901 872 00022
    Adresse : ALLEE PIERRE ZILLER 1047 ROUTE DES DOLINES 06560 VALBONNE
    Date de création : 28/06/2018
    Date de clôture : 01/06/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    814 901 872 00014
    Adresse : 61-63 61 AVENUE SIMONE VEIL 06200 NICE
    Date de création : 20/11/2015
    Date de clôture : 28/06/2018 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Édition de logiciels applicatifs (58.29C)

Etablissements de l'entreprise GREENERWAVE

Finances de GREENERWAVE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 3,42M 4,97M < 12M < 12M
Marge brute (€) 9,78M 6,14M
EBITDA - EBE (€) -2,05M -1,25M
Résultat d'exploitation (€) -2,44M -2,11M
Résultat net (€) 366K -1,04M -17,8K 897K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -31,2
Taux de marge brute (%) 286 124
Taux de marge d'EBITDA (%) -60 -25,1
Taux de marge opérationnelle (%) -71,2 -42,5
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,29M -2,17M -1,05M 2,2M
BFR exploitation (€) -814K -1,34M -326K -391K
BFR hors exploitation (€) 2,1M -828K -724K 2,59M
BFR (j de CA) 137 -159
BFR exploitation (j de CA) -86,9 -98,5
BFR hors exploitation (j de CA) 224 -60,8
Délai de paiement clients (j) 75,5 99
Délai de paiement fournisseurs (j) 110 218
Ratio des stocks / CA (j) 36,5 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 775K 129K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 22,7 2,6
Fonds de roulement net global (€) 4,19M 5,8M 997K 2,63M
Couverture du BFR 3,3 -2,7 -0,9 1,2
Trésorerie (€) 2,9M 7,95M 2,03M 427K
Dettes financières (€) 2,04M 132K 199K 294K
Capacité de remboursement -1,1 -60,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,7 -0,4 0
Autonomie financière (%) 62,3 59,6 57,9 70,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,4 6,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,83M 2,76M
Liquidité générale 2 1,3
Couverture des dettes -17,8 -0,8 -2,9 -23,9
Fonds propres (€) 15,4M 11M 5,2M 4,86M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 10,7 -20,9
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,4 -9,4
Rentabilité économique (%) 1,5 -5,6
Valeur ajoutée (€) 5,31M 2,87M
Valeur ajoutée / CA (%) 155 57,7
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 87 0
Salaires et charges sociales (€) 8,47M 4,88M
Salaires / CA (%) 248 98,2
Impôts et taxes (€) 132K 53K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 503K

Dirigeants et représentants de GREENERWAVE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GREENERWAVE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de GREENERWAVE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/05/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    23/05/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    23/05/2025
    • Décision(s) des associés
      • Nomination(s) de membre(s)
    13/11/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Délégation de pouvoir
      • Nomination(s) de membre(s)
      • Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    11/03/2024
    • Ordonnance
      • Nomination de commissaire aux apports
    13/12/2023
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission de directeur général
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/08/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement de directeur général
      • Changement de président
    13/06/2022
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    25/02/2022
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Statuts mis à jour
    29/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    18/05/2020
    • Ordonnance
      • Divers
    18/05/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    05/03/2020
    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    29/05/2019
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Divers Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
      • Divers
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Divers Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Divers Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
    12/07/2018
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Changement de président
    09/07/2018
    • Décision(s) du président
      • (réalisation)
    • Statuts mis à jour
    23/04/2018
    • Décision(s) des associés
      • (projet)
    23/04/2018
    • Décision(s) du président
      • Changement dénomination de la rue suite décision municipale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/09/2016
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    29/04/2016
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    26/11/2015
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de GREENERWAVE

  • Comptes sociaux 2024 11/02/2026
  • Comptes sociaux 2022 18/02/2026
  • Comptes sociaux 2021 02/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 21/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/07/2019
  • Comptes sociaux 2016 26/07/2017

Conformité de GREENERWAVE

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de GREENERWAVE

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de GREENERWAVE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de GREENERWAVE

  • Tribunal administratif de Paris, 18/02/2025, 2302740
    Début du contentieux : 04/02/2025
    Position : Demandeur
    Autres parties : Directrice régionale des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de GREENERWAVE

  • DÉPÔT DES COMPTES 06/03/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260045, annonce n°3098
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260040, annonce n°2727
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/02/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260034, annonce n°9596
  • MODIFICATION 02/06/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 48 406,70 €
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250105, annonce n°5785
  • MODIFICATION 22/11/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 36 530,40 €
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Membre du comité stratégique : Multon, Hervé
    Bodacc B n°20240226, annonce n°1426
  • MODIFICATION 20/03/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 36 530,40 €
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
    Administration : nomination du Président du comité stratégique : Lerosey, Geoffroy Louis Gabriel ; nomination du Membre du comité stratégique : Lerosey, Geoffroy Louis Gabriel ; nomination du Membre du comité stratégique : Fink, Alexandre Mathias ; nomination du Membre du comité stratégique : BPIFRANCE INVESTISSEMENT ; nomination du Membre du comité stratégique : SAFRAN CORPORATE VENTURES ; nomination du Commissaire aux comptes : RSM PARIS
    Bodacc B n°20240056, annonce n°2168
  • MODIFICATION 08/09/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 22 906,80 €
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Laurent, Timothée
    Bodacc B n°20230173, annonce n°1356
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220164, annonce n°7532
  • MODIFICATION 22/06/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 22 906,80 €
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Président Lerosey, Geoffroy Louis Gabriel ; modification du Directeur général Laurent, Timothée
    Bodacc B n°20220120, annonce n°1304
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    17/06/2022
    Dénomination : GreenerWave
    Journal : Affiches Parisiennes
    GreenerWave
    Société par actions simplifiée
    Capital social : 22 906,80 euros
    Siège social : 35rue du Sentier
    75002 PARIS
    RCS 814 901 872 Paris
    Par décision des associés du 31/05/2022, il a été décidé de nommer Président M. LEROSEY Geoffroy, 12 rue Falguière 75015 PARIS en remplacement de M. LAURENT Timothée démissionnaire et de nommer Directeur général M. LAURENT Timothée, 15 allée du Bord de l'eau 75016 PARIS en remplacement de M. LEROSEY Geoffroy démissionnaire. Mention au RCS de PARIS.
  • MODIFICATION 08/03/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 22 906,80 €
    Adresse : 35 rue du Sentier 75002 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20220047, annonce n°2087
  • TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT
    18/02/2022
    Dénomination : GreenerWave
    Journal : Affiches Parisiennes
    GreenerWave, SAS, capital : 22 906,80 euros, siège social : ESPCI Paris - PSL, 6 rue Jean Calvin 75005 PARIS, RCS PARIS n° 814 901 872. Le Président de la Société, a décidé le 16/01/2022 de transférer le siège social et de modifier corrélativement l'article 4 des statuts. A compter du 16/01/2022, le siège social qui était ESPCI Paris - PSL, 6 rue Jean Calvin 75005 Paris est désormais 35 rue du Sentier 75002 PARIS. Mention au RCS PARIS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/08/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 6 rue Jean Calvin Espci Paris - Psl 75005 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210159, annonce n°4641
  • IMMATRICULATION 08/07/2021
    RCS de Paris
    Dénomination : GREENERWAVE
    Adresse : 6 rue Jean Calvin Espci Paris - Psl 75005 Paris
    Bodacc A n°20210132, annonce n°1581
  • MODIFICATION AUTRE
    25/06/2021
    Dénomination : GreenerWave arrivé transfert
    Journal : Affiches Parisiennes
    GreenerWave, SAS, capital : 22 906,80 euros, RCS GRASSE n° 814 901 872. Le 31/05/2021 il a été décidé de transférer le siège social et de modifier corrélativement les statuts. Le siège social qui était : Business Pôle - 1047, route des Dolines, Allée Pierre Ziller 06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS, est désormais ESPCI Paris - PSL, 6 rue Jean Calvin 75005 Paris. Mention au RCS PARIS, désormais compétent à son égard, et au RCS GRASSE.
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2020
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Allée Pierre Ziller Business Pôle Sophia Antipolis 1047 Route Des Dolines 06560 Valbonne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200143, annonce n°276
  • MODIFICATION 22/05/2020
    RCS de Grasse
    Dénomination : GREENERWAVE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LAURENT Timothée nom d'usage : LAURENT devient président. Sté par actions simplifiée GENESIS n'est plus président
    Bodacc B n°20200098, annonce n°152
  • MODIFICATION 15/03/2020
    RCS de Grasse
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 22 906,80 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200053, annonce n°215
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2019
    RCS de Grasse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Allée Pierre Ziller Business Pôle Sophia Antipolis 1047 Route Des Dolines 06560 Valbonne
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190137, annonce n°564
  • MODIFICATION 06/06/2019
    RCS de Grasse
    Dénomination : GREENERWAVE
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée GENESIS devient président. LEROSEY Geoffroy Louis Gabriel nom d'usage : LEROSEY n'est plus président. LEROSEY Geoffroy Louis Gabriel nom d'usage : LEROSEY devient directeur général
    Bodacc B n°20190108, annonce n°158
  • IMMATRICULATION 15/07/2018
    RCS de Grasse
    Dénomination : GREENERWAVE
    Adresse : Allée Pierre Ziller 1047 route des Dolines Business Pôle Sophia Antipolis 06560 Valbonne
    Bodacc A n°20180133, annonce n°18
  • MODIFICATION 11/07/2018
    RCS de Nice
    Dénomination : GREENERWAVE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : LEROSEY Geoffroy Louis Gabriel en fonction le 09 Juillet 2018
    Bodacc B n°20180130, annonce n°89
  • MODIFICATION 25/04/2018
    RCS de Nice
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 22 130,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180080, annonce n°137
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2017
    RCS de Nice
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 61-63 avenue Simone Veil 06200 Nice
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170076, annonce n°1227
  • MODIFICATION 04/05/2016
    RCS de Nice
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 19 413,00 €
    Description : Modification du capital..
    Bodacc B n°20160089, annonce n°31
  • CRÉATION 03/12/2015
    RCS de Nice
    Dénomination : GREENERWAVE
    Capital : 15 000,00 €
    Adresse : Ceei Nice Premium 1 boulevard Maître Maurice Slama 06200 Nice
    Activité : conception, développement, réalisation et distribution de tous produits et services relatifs à des logiciels, dispositifs et étude d'analyse, notamment dans le domaine des télécoms, formation et services s'y afférents.
    Administration : Président : LABARRE Eric Olivier
    Bodacc A n°20150233, annonce n°36

Cartographie de GREENERWAVE

Comment contacter GREENERWAVE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 35 RUE DU SENTIER
75002 PARIS
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Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de GREENERWAVE

  • CNRS INNOVATION (388 461 154) Cité 5 fois entre 2016 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GREENERWAVE et CNRS INNOVATION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gilles BECK , Bpifrance , HONORE PARTENAIRES BK & A et 11 autres
  • GRAVITATION (497 869 909) Cité 4 fois entre 2018 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GREENERWAVE et GRAVITATION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Charles BEIGBEDER , ERNST & YOUNG ET AUTRES , AUDITEX et 1 autre
  • DO IN CAPITAL (505 038 059) Cité 4 fois entre 2018 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GREENERWAVE et DO IN CAPITAL de la relation : Banque
  • KIMA VENTURES (520 816 950) Cité 5 fois entre 2016 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GREENERWAVE et KIMA VENTURES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : NJJ HOLDING , ND & ASSOCIES , AGH PARIS et 1 autre
  • GENESIS (847 509 981) Cité 3 fois entre 2019 et 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GREENERWAVE et GENESIS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Timothée Laurent
  • LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 2 fois en 2015 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GREENERWAVE et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque

Biens immobiliers de GREENERWAVE

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Appels d'offres gagnés par GREENERWAVE

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Labels et certificats de GREENERWAVE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 81
Mesures de correction nécessaires
Année 2025
Note 81
Écart rémunération (sur 40) 29
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par GREENERWAVE

  • Greenerwave
    Enregistrée le 08/08/2025
    Expire le 08/08/2035
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR5171132
    Marque enregistrée
  • COSMOS
    Enregistrée le 25/10/2024
    Expire le 25/10/2034
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR5093047
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • GreenerWave
    Enregistrée le 30/10/2015
    Expire le 30/10/2035
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4221866
    Marque renouvelée

Brevets déposés par GREENERWAVE

  • DISPOSITIF DE MISE EN FORME D'ONDE ET RECEPTEUR D'ONDE
    Enregistré le 22/05/2017
    Expiré le 31/05/2023
    Numéro : FR1754513
    Classes : H04B17/309 , H04L25/03828 , H04B17/309 , H04B1/1081 , H04L25/03828 , G01R23/02 , H04B1/0475 , H04B1/1027 , H04B1/1081 , H04L25/03828 , H04B17/309
    Déchu
  • POINT D'ACCES DE RESEAU DE COMMUNICATION, RESEAU DE COMMUNICATION, ET PROCEDE DE COMMUNICATION SANS FIL
    Enregistré le 28/07/2017
    Expiré le 31/07/2025
    Numéro : FR1757269
    Classes : H04W52/143 , H04W52/226 , H04W52/228 , H04W52/245 , H04W52/247 , H04W52/42 , H04W52/143 , H04W52/226 , H04W52/228 , H04W52/42 , H04W52/245 , H04W52/247 , H04W88/08 , H01Q3/44 , H04B7/0404 , H04L5/0048 , H04W88/08
    Déchu
  • PROCEDE DE DETERMINATION D'UNE CARACTERISTIQUE D'UN RECEPTEUR DANS UN MILIEU, ET SYSTEME METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
    Enregistré le 25/05/2018
    Expiré le 31/05/2024
    Numéro : FR1854469
    Classes : G01S13/75 , H01Q3/44 , H04B17/102 , H04B17/103 , H04B17/27 , G01S13/75 , H04B17/102 , H04B17/103 , H04B17/27 , H01Q3/44 , H04B17/102 , H04B17/103 , H04B17/27 , G01S13/75 , H01Q3/44 , H04W16/28 , H04W40/06
    Déchu
  • Système de détection de récepteurs
    Enregistré le 27/02/2019
    Expiré le 29/02/2024
    Numéro : FR1902033
    Classes : G06K7/0008 , G06K7/10 , G06K7/0008 , G06K7/10 , G06K7/0008 , G06K7/10099 , G06K7/10475
    Déchu
  • Pièce de carrosserie de véhicule comprenant au moins une antenne directive
    Enregistré le 22/03/2019
    Expire le 30/03/2027
    Numéro : FR1903027
    Classes : H01Q1/3233 , H01Q1/3283 , H01Q1/42 , H01Q3/46 , H01Q13/18 , H01Q15/0006
  • Procédé, système de détection de récepteurs, et récepteur réglable
    Enregistré le 24/04/2020
    Expire le 23/03/2027
    Numéro : FR2004125
    Classes : H04B1/406 , G06K19/0726 , G06K17/0029 , G06K7/10148 , G06K7/10019 , G06K7/10069 , G06K7/10019 , G06K7/10069 , G06K7/10148 , G06K17/0029 , G06K19/0726 , H04B1/406 , G06K7/10316 , H04B1/16

Aides perçues par GREENERWAVE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de l’accès des PME au financement pour la période 2024-2026
Montant : 250 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 01/08/2024
•
Publication : 01/02/2025
Objectif : Aides au financement des risques (art. 21)
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111729
•
Référence : TM-12480305
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 503 990 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12301489
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 852 070 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12301488
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 503 990 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12301487
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 852 070 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 07/10/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12301486
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 904 130 €
Autorité : Agence de l'innovation de défense
Octroi : 02/04/2022
•
Publication : 10/03/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11853598
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 03/01/2017
Objectif : Recherche et développement
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10003525
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 608 558 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452515
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 289 138 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452514
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 608 558 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452513

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