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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCE - Mise en concurrence du contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l’ensemble du personnel salarié de droit privé et des agents de la Fonction Publique Territoriale
Montant : 1 264 836,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCE - Mise en concurrence du contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour l’ensemble du personnel salarié de droit privé et des agents de la Fonction Publique Territoriale
Montant : 1 264 836,00 € · Notifié le : 04/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT
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Objet : CONTRAT DE PRÉVOYANCE "FRAIS DE SANTÉ" POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL DE MAYENNE HABITAT
Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 03/11/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA MAYENNE (MAYENNE HABITAT)
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Objet : Conclusion d’une convention de participation pour la mise en place d’un marché d’assurances « complémentaire santé » à adhésion facultative pour les agents et retraités du SDIS du Loiret
Montant : 555 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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Objet : Conclusion d’une convention de participation pour la mise en place d’un marché d’assurances « complémentaire santé » à adhésion facultative pour les agents et retraités du SDIS du Loiret
Montant : 555 000,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
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Objet : Assurances sociales pour les besoins de Nov’Habitat
Montant : 1 419 144,00 € · Notifié le : 29/07/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : NOV'HABITAT (NOV' HABITAT)
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Objet : Risque prévoyance Salariés à statut privé des Régies de l’eau et assainissement
Montant : 831 722,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 8 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : METROPOLE ROUEN NORMANDIE
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Objet : Assurance " complémentaire santé et pour le personnel de la SPL TECELYS affecté à l' exploitation du réseau de transports publics urbains du Grand Avignon" et pour le personnel de la SPL TECELYS siège
Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 06/06/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SPL TECELYS
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Objet : Assurance santé pour l’ensemble du personnel (salariés et agents de la fonction publique territoriale)
Montant : 472 000,00 € · Notifié le : 19/03/2025 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : MONTLUCON HABITAT OPH
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Objet : La présente consultation concerne le renouvellement des marchés actuels « complémentaire santé » et « prévoyance » venant à terme le 31 décembre 2024 à 24h, pour le compte des salariés de SEMISO.
Montant : 1 859 225,00 € · Notifié le : 30/12/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SEMISO ECO MIXTE CONSTR RENOV ST OUEN
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Objet : Régimes complémentaires obligatoires frais de santé et prévoyance: Lot 2 : Assurance « Complémentaire santé »
Montant : 1 697 601,00 € · Notifié le : 04/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : AGENCE NATIONALE CHEQUES VACANCES
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Objet : Assurance Prévoyance
Montant : 1 218 000,00 € · Notifié le : 21/11/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OCAPIAT
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Objet : MARCHE D’ASSURANCES "COMPLEMENTAIRE SANTE" pour le Personnel de l’OPH de l’AISNE
Montant : 1 600 000,00 € · Notifié le : 08/11/2024 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC HABITAT AISNE
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Objet : Marché d’assurance complémentaire santé pour l’ensemble du personnel de l’OPH Habitat du Gard
Montant : 3 600 000,00 € · Notifié le : 12/07/2024 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : HABITAT DU GARD
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Objet : Passation d’un marché d’assurance complémentaire santé pour les besoins de la SPLAR
Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 19/12/2023 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE AEROPORTUAIRE REGIONALE (SPL AEROPORTUAIRE REGIONALE)
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Objet : Prestations de services d’assurance prévoyance complémentaire pour les salariés de Nièvre Habitat
Montant : 63 365,00 € · Notifié le : 05/12/2023 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : NIEVRE HABITAT OPH
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Objet : Marché de prestations de services d’assurance - Couverture Prévoyance du personnel de la SEMIS
Montant : 107 298,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE LA SAINTONGE
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Objet : Prestations d’assurance complémentaire santé pour le personnel du GIP ANAP
Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS
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Objet : Assurances complémentaire santé et prévoyance salariés Ophis Clerdôme
Montant : 906 002,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT ET DE L'IMMOBILIER SOCIAL
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Objet : 2022 849 - 850 00 -Lot 2 : Assurance "prévoyance"
Montant : 23 626,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT - OPH DE LUNEVILLE A BACCA
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Objet : 2022 849 - 850 00 -Lot 1 : Assurance "frais de santé"
Montant : 60 881,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERRITOIRE DE LUNEVILLE A BACCARAT - OPH DE LUNEVILLE A BACCA
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Objet : Marché d’assurances "complémentaire santé" pour l’ensemble du personnel sous statut Privé de Val du Loing Habitat
Montant : 251 788,00 € · Notifié le : 07/12/2022 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : VAL DU LOING HABITAT
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Objet : Complémentaire santé pour les salariés du musée des Confluences
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : MUSEE DES CONFLUENCES
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Objet : La présente consultation a pour objet les prestations concernant le régime collectif de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire pour le personnel ayant un contrat portuaire de la CCINCA, de la SAS VAUBAN 21 et de la SAS GALLICE 21 - 3 LOTS
Montant : 332 352,00 € · Notifié le : 29/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
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Objet : La présente consultation a pour objet les prestations concernant le régime collectif de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire pour le personnel ayant un contrat portuaire de la CCINCA, de la SAS VAUBAN 21 et de la SAS GALLICE 21 - 3 LOTS
Montant : 282 768,00 € · Notifié le : 28/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHAMB COMMERC INDUSTRIE NICE COTE D'AZUR
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Objet : Assurances de personnes - Lot 2 : Complémentaires Santé des salariés et agents FPT
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 22/11/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT VALLEE SUD HABITAT (CLAMART HABITAT)
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Objet : SERVICES ASSURANCES STATUTAIRES AGENTS DES REGIES D’EXPLOITATION - LOT 1 COMPLEMENTAIRE SANTE
Montant : 270 000,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L ARDECHE (ADDUCTION D'EAU POTABLE)
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Objet : 2021-081 à082-Lot 1: Complémentaire santé à adhésion obligatoire (sauf cas dérogatoires) pour l’ensemble du personnel salarié des régies d’exploitation
Montant : 69,00 € · Notifié le : 21/01/2022 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SYNDICAT DES EAUX DU BASSIN DE L ARDECHE (ADDUCTION D'EAU POTABLE)
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Objet : 2021/36-Lot 1 : Assurance Complémentaire santé
Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES
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Objet : 2021/36-Lot 2 : Assurance Prévoyance
Montant : 116 000,00 € · Notifié le : 27/12/2021 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAISSE ASSUR VIEILLE INVAL MALA CULTES
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Objet : Assurance santé pour l’ensemble du personnel (salariés et agents de la fonction publique territoriale)
Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 23/12/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : MONTLUCON HABITAT OPH
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Objet : 2021-15-Prestations d’assurance complémentaire de santé collective
Montant : 79 795,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : RISINGSUD
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Objet : Assurances sociales pour les besoins de NANTES METROPOLE HABITAT
Montant : 3,00 € · Notifié le : 20/12/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : NANTES METROPOLE HABITAT-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA METROPOLE NANTAISE
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Objet : 21-10-Assurance complémentaire santé
Montant : 527 149,00 € · Notifié le : 01/12/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : PAYS DE MEAUX HABITAT
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Objet : 21MP62-Frais de santé à adhésion obligatoire pour l’ensemble du personnel salarié de MAYENNE HABITAT
Montant : 101 902,00 € · Notifié le : 23/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE LA MAYENNE (MAYENNE HABITAT)
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Objet : MARCHE D’ASSURANCES DE PREVOYANCE DECES ET D’ARRET MALADIE ET DE FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL DE LA SEDRE POUR LA PERIODE 2022/2025
Montant : 676 572,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE D'EQUIPEMENT DU DEPARTEMENT DE LA REUNION (SEDRE)
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Objet : Contrat de frais de santé à adhésion obligatoire pour le personnel salarié de Domanys et Grand Dole Habitat et à adhésion facultative pour les agents de droit public de Grand Dole Habitat.
Montant : 214 000,00 € · Notifié le : 09/11/2021 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : DOMANYS
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Objet : La présente consultation a pour objet la mise en concurrence des prestations de complémentaire santé à celles de la Sécurité Sociale au profit des salariés de la Société de Livraison des Ouvrages Olympiques et de leurs ayants-droits (conjoints, concubins
Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES (SOLIDEO)
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Objet : La présente consultation a pour objet la mise en concurrence des prestations de prévoyance pour l’ensemble des salariés répondant aux conditions d’admission pour les garanties retenues (dont incapacité de travail, invalidité, décès) par la SOLIDEO.
Montant : 0,00 € · Notifié le : 04/11/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES (SOLIDEO)
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Objet : Avenant 1 marché 5045 ARGANCE CONSEILS (Mandataire) - Marché d’assurance complémentaire santé adhésion obligatoire personnel OPH "statut privé" adhésion facultative agents FTP Statuts publics" Lot 1 - Sans incidence financière - RGPD
Montant : 1 250 000,00 € · Notifié le : 09/09/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAEN LA MER HABITAT
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Objet : MUTUELLE / COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DE GROUPE: Lot 1 : MUTUELLE / COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DE GROUPE
Montant : 184 457,00 € · Notifié le : 06/04/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHAMBRE DEP D'AGRICULTURE DES ARDENNES
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Objet : Complémentaire santé à adhésion obligatoire pour le personnel de droit privé de Confluence Habitat. Selon le choix de la formule par le salarié : cotisation mensuelle eneuro(s) formule de 1 de base : - agent seul : 40,79 euro(s) (soit 1,19 % du PMSS), -
Montant : 41,00 € · Notifié le : 25/03/2021 · Durée : 5 ans
Acheteur : OPH DU PAYS DE MONTEREAU
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Objet : Prestations de services concernant la complémentaire santé collective et obligatoire du groupe PariSeine
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 22/12/2020 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GIE PARISEINE
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Objet : MARCHE PUBLIC DE SERVICES D’ASSURANCES
Montant : 1,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE CONSTRUCTION ET DE RENOVATION DES 4 VALLEES EN ABREGE SEM 4V (SEM 4V)
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Objet : Phase offre - Contrat d’assurances obligatoires et collectives complémentaire santé
Montant : 482 432,00 € · Notifié le : 07/12/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure avec négociation
Acheteur : COMPAGNIE DES TRANSPORTS DU BAS RHIN
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Objet : Souscription des contrats d’assurance Frais de soins et prévoyance des salariés de droit privé.
Montant : 56 000,00 € · Notifié le : 27/10/2020 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ALLIER HABITAT
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Objet : Souscription d’une Convention de participation pour la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais de soins des personnels territoriaux en application du décret 2011-1474 du 8 novembre 2011
Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 22/10/2020 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ALLIER HABITAT
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Objet : Le marché a pour objet la souscription d’un contrat d’assurance Frais de soins.
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 20/10/2020 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL (CANTAL HABITAT)
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Objet : Convention de participation pour la participation au financement de la protection sociale complémentaire frais de soins des agents territoriaux en application du décret 2011-1474 du 8 novembre 2011
Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 20/10/2020 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL (CANTAL HABITAT)
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Objet : COUVERTURE DES FRAIS DE SANTE
Montant : 1 824 842,00 € · Notifié le : 01/04/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOC FRANCAISE TUNNEL ROUTIER DE FREJUS (S.F.T.R.F.)
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Objet : SERVICES D’ASSURANCE GARANTIES " SANTÉ " COMPLÉMENTAIRE POUR LE PERSONNEL DE LIMOGES HABITAT: Lot 1: Services d’assurance garanties " santé " complémentaire à adhésion obligatoire pour le personnel de droit privé
Montant : 1,00 € · Notifié le : 18/12/2019 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LIMOGES METROPOLE (LIMOGES HABITAT)
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Objet : Marché de prestations de services d’assurance complémentaire santé
Montant : 98 150,00 € · Notifié le : 26/11/2019 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT
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Objet : Marché de prestations de services d’assurance complémentaire santé
Montant : 53 621,00 € · Notifié le : 26/11/2019 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Acheteur : OPH DE CHARTRES METROPOLE / C'CHARTRES HABITAT
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Objet : REGIME COMPLEMENTAIRE SANTE
Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 21/11/2019 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE
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Objet : PRESTATION DE SERVICE D’ASSURANCE - COMPLEMENTAIRE SANTÉ
Montant : 725 200,00 € · Notifié le : 19/11/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT OCCITANIE, PYRENEES-MEDITERRANEE
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Objet : La consultation a pour objet la souscription d’un contrat d’assurance Prévoyance pour les salariés de droit privé de CANTAL HABITAT (Office Public de l’Habitat du Cantal)
Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 13/11/2019 · Durée : 6 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL (CANTAL HABITAT)
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Objet : Souscription d’un contrat collectif de Complémentaire santé pour l’ensemble des agents de la CMA 30
Montant : 95 000,00 € · Notifié le : 04/03/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT
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Objet : 3140355-Assurance compl�mentaire frais de sant� pour l’ensemble du personnel avec une solution de base obligatoire et une solution variante obligatoire.
Montant : 75 000,00 € · Notifié le : 10/01/2019 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : OPH DE VERSAILLES (VERSAILLES HABITAT)
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Objet : Marché 5045 - Prestation de services portant sur le régime de protection sociale complémentaire - Lot 1 Contrat complémentaire santé pour l’ensemble du personnel
Montant : 1 250 000,00 € · Notifié le : 06/12/2018 · Durée : 5 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CAEN LA MER HABITAT
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Objet : March� de prestations de service de protection sociale compl�mentaire pour les besoins du personnel de Montrouge Habitat
Montant : 103 466,00 € · Notifié le : 14/11/2018 · Durée : 6 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : MONTROUGE HABITAT OPH
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Objet : Prestations de services concernant la pr�voyance de la Soci�t� de Livraison des Ouvrages Olympiques
Montant : 130 000,00 € · Notifié le : 28/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES (SOLIDEO)
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Objet : PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT LA COMPLEMENTAIRE SANTE COLLECTIVE (OBLIGATOIRE ET OPTIONNELLE) DE LA SOCI�T� DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES
Montant : 390 000,00 € · Notifié le : 28/06/2026 · Durée : 1 an
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : SOCIETE DE LIVRAISON DES OUVRAGES OLYMPIQUES (SOLIDEO)
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