Activité de CORBERNA
| Activité principale déclarée : |
Boulangerie pâtisserie confiserie chocolaterie glacier traiteur sandwicherie saladerie vente de boissons non alcoolisées épicerie fine |
| Autres activités : |
BOULANGERIE PATISSERIE CONFISERIE CHOCOLATERIE GLACIER TRAITEUR |
| Code NAF ou APE : |
10.71C (Boulangerie et boulangerie-pâtisserie) |
| Domaine d’activité : |
Industries alimentaires |
| Formes d'exercice : |
Commerciale, Artisanale réglementée |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que CORBERNA applique soit différente.
:
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Boulangerie-pâtisserie artisanales -
IDCC 843
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31 Décembre |
Etablissements de l'entreprise CORBERNA
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Adresse : 19 RUE DE L'HOPITAL
13150 TARASCON
Date de création :
05/12/2016
Date de clôture :
19/04/2024
Enseigne : LA BOULANGERIE DU CASTEL
Etablissements de l'entreprise CORBERNA
Dirigeants et représentants de CORBERNA
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Gérant et associé indéfiniment responsable, Gérant
60 ans
- 03/1966
Depuis le 09/02/2017
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CORBERNA
Documents juridiques de CORBERNA
Comptes annuels de CORBERNA
Les déclarations de comptes de CORBERNA nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2021.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2021 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2021
13/06/2022
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Comptes sociaux 2020
20/05/2021
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Comptes sociaux 2019
21/10/2020
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Comptes sociaux 2018
03/07/2019
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Comptes sociaux 2017
09/07/2018
Alertes de CORBERNA
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 26/09/2022
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de CORBERNA
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Liquidation judiciaire
Du 06/01/2023 au 23/04/2024
Insuffisance d'actif
Depuis le 19/04/2024
06/01/2023
Jugement de liquidation judiciaire simplifiée en cours de procédure Suivant jugement en date du 06/01/2023, le Tribunal de Commerce de Tarascon a prononcé la liquidation judiciaire simplifiée, a maintenu Daniel PERRIER, juge commissaire titulaire et Jacques Fabien ROUX, juge commissaire suppléant et a nommé Maître Pierre JULIEN en qualité de liquidateur.Date d'effet : 06/01/2023
Avis de dépôt
07/12/2023
Bodacc A n°20230241/1443
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
19/04/2024
Clôture de la liquidation judiciaire pour insuffisance d'actifs En date du 19/04/2024, jugement clôturant les opérations de la liquidation judiciaire par suite de l’insuffisance de l’actif.Date d'effet : 19/04/2024
23/04/2024
Radiation d'office art R.123-129 1° du code de commerce - est radié d'office tout commerçant ou personne morale à compter de la clôture d'une procédure, soit de faillite ou de liquidation des biens pour insuffisance d'actif ou dissolution de l'union, soit de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif, soit de règlement judiciaire par un concordat avec abandon total de l'actif de l'intéressé.
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Redressement judiciaire
Du 23/09/2022 au 06/01/2023
Jugement d'ouverture
23/09/2022
Bodacc A n°20220189/1860
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
25/11/2022
Prolongement de la période d'observation (RJ) Suivant jugement en date du 25/11/2022, le Tribunal de Commerce de Tarascon a prorogé la période d'observation pour une durée d'un moisDate d'effet : 25/11/2022
Contentieux de CORBERNA
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de CORBERNA
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PROCÉDURE COLLECTIVE
26/04/2024
RCS de Tarascon
Famille : Jugement de clôture
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément de jugement :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Bodacc A
n°20240083, annonce
n°3276
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RADIATION
26/04/2024
RCS de Tarascon
Bodacc B
n°20240083, annonce
n°514
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JUGEMENT DE CLÔTURE
26/04/2024
Dénomination : CORBERNA (SARL)
Journal : Les Nouvelles Publications
JUGEMENTS DU 19/04/2024
CLOTURE POUR INSUFFISANCE D'ACTIF
CORBERNA (SARL)
19, Rue de l'Hôpital
13150 Tarascon
ACTIVITE : Boulangerie pâtisserie confiserie chocolaterie glacier traiteur sandwicherie saladerie vente de boissons non alcoolisées épicerie fine
No REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES : TARASCON B 824 121 297
Mandataire liquidateur :
Maître Pierre JULIEN
ZAC de Roubian - 10, rue des Laboureurs
BP 326/26
13151 TARASCON CEDEX
-
PROCÉDURE COLLECTIVE
14/12/2023
RCS de Tarascon
Famille : Avis de dépôt
Nature : Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition
Complément de jugement :
L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe. Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
Bodacc A
n°20230241, annonce
n°1444
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PROCÉDURE COLLECTIVE
14/12/2023
RCS de Tarascon
Famille : Avis de dépôt
Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
Complément de jugement :
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Bodacc A
n°20230241, annonce
n°1443
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VENTE
22/06/2023
RCS de Tarascon
Adresse :
19 Rue de l'Hôpital 13150 Tarascon
Catégorie vente :
Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Origine des fonds :
siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 30000.00 euros
Bodacc A
n°20230119, annonce
n°208
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VENTE
22/06/2023
RCS de Tarascon
Adresse :
19 Rue de l'Hôpital 13150 Tarascon
Administration : Gérant : ET-TAOUDI Amine
Catégorie vente :
Mise en activité d'une société suite à achat
Origine des fonds :
siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 30000.00 euros
Nouvel exploitant :
LE CASTEL
Bodacc A
n°20230119, annonce
n°207
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AUTRE JUGEMENT
13/01/2023
Dénomination : JUGEMENTS DU 06/01/2023 COBERNA
Journal : Les Nouvelles Publications
PRONONCE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE
CORBERNA (SARL)
19, Rue de l'Hôpital
13150 Tarascon
ACTIVITE : Boulangerie pâtisserie confiserie chocolaterie glacier traiteur sandwicherie saladerie vente de boissons non alcoolisées épicerie fine
No REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES : TARASCON B 824 121 297
MANDATAIRE-LIQUIDATEUR :
Maître Pierre JULIEN
ZAC de Roubian - 10, rue des Laboureurs
BP 326/26
13151 TARASCON CEDEX
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PROCÉDURE COLLECTIVE
12/01/2023
RCS de Tarascon
Famille : Jugement prononçant
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément de jugement :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pierre JULIEN ZAC de Roubian - 10, rue des Laboureurs - BP 326/26 - 13151 Tarascon Cedex .
Bodacc A
n°20230008, annonce
n°1670
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JUGEMENT D’OUVERTURE
30/09/2022
Dénomination : JUGEMENTS DU 23/09/2022 CORBERNA SARL
Journal : Les Nouvelles Publications
TRIBUNAL DE COMMERCE
DE TARASCON
JUGEMENTS DU 23/09/2022
OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE
CORBERNA (SARL)
19, Rue de l'Hôpital
13150 Tarascon
ACTIVITE : Boulangerie pâtisserie confiserie chocolaterie glacier traiteur sandwicherie saladerie vente de boissons non alcoolisées épicerie fine
No REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES : TARASCON B 824 121 297
Mandataire judiciaire :
Maître Pierre JULIEN
ZAC de Roubian - 10, rue des Laboureurs
BP 326/26
13151 TARASCON CEDEX
DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS : 21/09/2022
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PROCÉDURE COLLECTIVE
29/09/2022
RCS de Tarascon
Famille : Jugement d'ouverture
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément de jugement :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 21 Septembre 2022 , désignant mandataire judiciaire Maître Pierre JULIEN ZAC de Roubian - 10, rue des Laboureurs - BP 326/26 - 13151 Tarascon Cedex . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
Bodacc A
n°20220189, annonce
n°1860
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DÉPÔT DES COMPTES
15/06/2022
RCS de Tarascon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2021
Adresse :
19 Rue de l'Hôpital 13150 Tarascon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220115, annonce
n°626
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DÉPÔT DES COMPTES
25/05/2021
RCS de Tarascon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
19 Rue de l'Hôpital 13150 Tarascon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210101, annonce
n°811
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DÉPÔT DES COMPTES
31/10/2020
RCS de Tarascon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
19 Rue de l'Hôpital 13150 Tarascon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200213, annonce
n°1560
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DÉPÔT DES COMPTES
18/07/2019
RCS de Tarascon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
19 rue de l'Hôpital 13150 Tarascon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190137, annonce
n°1234
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DÉPÔT DES COMPTES
19/07/2018
RCS de Tarascon
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
19 rue de l'Hôpital 13150 Tarascon
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180130, annonce
n°1749
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VENTE
22/02/2017
RCS de Tarascon
Adresse :
19 rue de l'Hôpital 13150 Tarascon
Administration : Gérant, Associé unique : GRAINE Bernard, Dominique, Fabrice
Catégorie vente :
Mise en activité d'une société suite à achat
Origine des fonds :
Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros.
Bodacc A
n°20170037, annonce
n°312
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Dénomination : CORBERNA
Journal : Les Nouvelles Publications
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Suivant acte sous seing privé en date à Les Angles du 06 Janvier 2017, enregistré au S.I.E. de Tarascon le 20 Janvier 2017, Bordereau N°2017/38 Case N°13, Droits d'Enregistrement : 2.010 Euros.
Madame MADELEINE Danièle et son époux, Monsieur CARRARA Jean-Louis, demeurant ensemble à Tarascon (13150) 19, rue de l'Hôpital et Madame LAUMONIER Clotilde et son époux, Monsieur MADELEINE Alain, demeurant ensemble à Tarascon (13150) 19, rue de l'Hôpital.
Ont vendu à :
La Société dénommée CORBERNA, Société à Responsabilité Limitée à Associé Unique au capital de 8.000,00 Euros, dont le siège social est à Tarascon (13150) 19, rue de l'Hôpital, immatriculée au R.C.S. de Tarascon sous le N°824 121 297, N° de Gestion : 2016 B 00813, représentée par son gérant, unique associé, Monsieur GRAINE Bernard.
Un fonds de commerce et artisanal de Boulangerie, Pâtisserie, sis et exploité à Tarascon (13150) 19, rue de l'Hôpital, pour lequel Madame MADELEINE Danièle épouse CARRARA est immatriculée au R.C.S. de Tarascon et à la Chambre des Métiers des B.D.R. sous le N°502 354 723 et pour lequel Madame LAUMONIER Clotilde épouse MADELEINE est immatriculée au R.C.S. de Tarascon et à la Chambre des Métiers des B.D.R. sous le N°502 364 201, et la SDF MADELEINE & CARRARA sous le N°317 275 824.
Moyennant le prix de 90.000,00 Euros.
La prise de possession a été fixée rétroactivement au 1er Janvier 2017.
Les oppositions, s'il y a lieu, seront reçues dans les formes et délais légaux à peine de nullité chez Maître DURAND Isabelle – Avocat à Marseille (13001) 102, rue Grignan, pour la correspondance et au siège du fonds vendu pour la validité.
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CORBERNA et CREDIT LYONNAIS de la relation :
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Labels et certificats de CORBERNA
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
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Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par CORBERNA
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
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