| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 10.12Z |
| Domaine d’activité : | Industries alimentaires |
| Forme d'exercice : | Libérale non réglementée |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ABATTOIR DE VOLAILLES applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
| SIREN : | 827 703 331 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 827 703 331 00039 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de MAMOUDZOU , le 23/02/2017 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 23/02/2017) |
| Numéro RCS : | 827 703 331 R.C.S. Mamoudzou |
| Capital social : | 80 000,00 € |
Activité de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
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Etablissements de l'entreprise A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
-
Adresse : LIEUDIT KAHANI 42 AVENUE MKARAFOUNI 97670 OUANGANIDate de création : 28/09/2021Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)SatisfaisantDate d’inspection : 22/12/2025Activité : Chaîne d'abattage de volaille/lagomorphe/petit gibier
-
Adresse : IRONI BE CHEMIN DE LA SCAM 97660 DEMBENIDate de création : 28/11/2017Date de clôture : 28/09/2021 et transféré vers un autre établissement
-
Adresse : KAHANI 97670 OUANGANIDate de création : 01/01/2017Date de clôture : 28/11/2017 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
Finances de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
| Performance | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
|---|---|---|---|---|
| Résultat net (€) | 206K | 466K | ||
| Gestion BFR | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
| BFR (€) | 2,97M | 2,19M | 1,56M | 3,71M |
| BFR exploitation (€) | 675K | -164K | -140K | -467K |
| BFR hors exploitation (€) | 2,3M | 2,35M | 1,7M | 4,18M |
| Autonomie financière | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
| Fonds de roulement net global (€) | 3,29M | 3,26M | 1,63M | 3,71M |
| Couverture du BFR | 1,1 | 1,5 | 1 | 1 |
| Trésorerie (€) | 320K | 1,07M | 73,3K | 728 |
| Dettes financières (€) | 4,93M | 4,99M | 2,73M | 4,98M |
| Ratio d'endettement (Gearing) | 0,5 | 0,4 | 0,4 | 0,7 |
| Autonomie financière (%) | 61 | 58,8 | 65,6 | 46,8 |
| Solvabilité | 2024 | 2023 | 2022 | 2021 |
| État des dettes à 1 an au plus (€) | 3,42M | |||
| Liquidité générale | 1,4 | |||
| Couverture des dettes | 2,6 | 3 | 3,1 | 1,7 |
| Fonds propres (€) | 9,93M | 9,8M | 6,92M | 7,11M |
| Effectif | 39 | 0 |
Dirigeants et représentants de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
-
Directeur général
SIREN : 842666026Depuis le 10/07/2026
-
Président
SIREN : 754020345Depuis le 12/12/2019
-
Commissaire aux comptes suppléant
SIREN : 353580350Depuis le 14/12/2016
-
Commissaire aux comptes titulaire
SIREN : 337725949Depuis le 14/12/2016
-
Ancien directeur général
SIREN : 534667779Du 07/01/2022 au 02/09/2025
-
Ancien directeur général
56 ans - 11/1969Du 12/12/2019 au 07/01/2022
Anciens dirigeants
Entreprises dirigées par A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
-
Autre
SIREN : 812337251Depuis le 19/03/2025
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
-
PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Ordonnance du président
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
-
Ordonnance du président
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification des statuts
- Modification des statuts
-
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
-
Procès-verbal d'assemblée générale
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Ordonnance du président
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
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Ordonnance du président
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert siège social et établissement principal
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Ordonnance du président
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
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Ordonnance du président
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification de l'objet social Modification de l'objet social
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Statuts mis à jour
- Modification de l'objet social Modification de l'objet social
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
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Procès-verbal d'assemblée générale mixte
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Acte sous seing privé
- Nomination de directeur général Nomination de gérant (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
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Attestation de dépôt des fonds
- Nomination de directeur général Nomination de gérant (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Nomination de directeur général Nomination de gérant (s) Nomination de commissaire (s) aux comptes
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Acte sous seing privé
Comptes annuels de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
-
Comptes sociaux 2024 12/09/2025
-
Comptes sociaux 2023 07/08/2024
-
Comptes sociaux 2022 17/06/2024
-
Comptes sociaux 2020 14/12/2021
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Comptes sociaux 2018 12/12/2019
-
Comptes sociaux 2017 12/11/2018
Conformité de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
-
MODIFICATION 11/08/2026RCS de MamoudzouBodacc B n°20260151, annonce n°4103Dénomination : ABATTOIR DE VOLAILLES - MAYOTTEDescription : Modification de l'administration.Administration : Sté par actions simplifiée AGROMEA devient directeur général. Sté par actions simplifiée EKWALI Nutrition Animale n'est plus directeur général
-
DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2025RCS de MamoudzouBodacc C n°20250201, annonce n°9360Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2024Adresse : Lieudit Kahani 42 Avenue Mkarafouni 97670 OuanganiDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
-
DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2024RCS de MamoudzouBodacc C n°20240194, annonce n°6328Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2023Adresse : Lieudit Kahani 42 Avenue Mkarafouni 97670 OuanganiDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2024RCS de MamoudzouBodacc C n°20240145, annonce n°15198Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2022Adresse : Lieudit Kahani 42 Avenue Mkarafouni 97670 OuanganiDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2024RCS de MamoudzouBodacc C n°20240125, annonce n°8433Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2021Adresse : Lieudit Kahani 42 Avenue Mkarafouni 97670 OuanganiDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2022RCS de MamoudzouBodacc C n°20220061, annonce n°4413Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2020Adresse : Ironi Be Chemin DE LA SCAM 97660 Dembeni
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MODIFICATION 27/03/2022RCS de MamoudzouBodacc B n°20220061, annonce n°3223Dénomination : ABATTOIR DE VOLAILLES - MAYOTTEAdresse : Lieudit Kahani 42 Avenue Mkarafouni 97670 OuanganiDescription : Modification de l'administration. Nouveau siège.Administration : RUBIN Guillaume Jean Pierre nom d'usage : RUBIN n'est plus directeur général. Sté par actions simplifiée EKWALI Nutrition Animale devient directeur général
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DÉPÔT DES COMPTES 03/01/2020RCS de MamoudzouBodacc C n°20200002, annonce n°10914Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2018Adresse : Ironi Be Chemin DE LA SCAM 97660 Dembeni
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MODIFICATION 07/04/2019RCS de MAMOUDZOUBodacc B n°20190069, annonce n°2592Dénomination : ABATTOIR DE VOLAILLES MAYOTTEDescription : Modification survenue sur l'activité ; OBJET DE LA FORMALITE : Adjonction d'activité de l'établissement principal situé chemin de la SCAN - Irani Be 97660 Dembeni à compter du 29/06/2018 ; Ancienne : - L'achat de volailles en vif, le transport, l'abattage, la transformation et la commercialisation de viandes de volaille et de tous produits en l'état ou élaborés relevant de l'aviculture. - Et accessoirement, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation et généralement toutes les activités de négoces portant sur les viandes de volailles et de tous produits en l'état ou élaborés provenant de l'aviculture. - De maîtriser durablement la valorisation de la production agricole de ses associés, de renforcer l'organisation commerciale des producteurs, d'organiser et de pérenniser la production sur le territoire de Mayotte. Nouvelle : - L'achat de volailles en vif, le transport, l'abattage, la transformation et la commercialisation de viandes de volaille et de tous produits en l'état ou élaborés relevant de l'aviculture. - Et accessoirement, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation et généralement toutes les activités de négoces portant sur les viandes de volailles et de tous produits en l'état ou élaborés provenant de l'aviculture. - De maîtriser durablement la valorisation de la production agricole de ses associés, de renforcer l'organisation commerciale des producteurs, d'organiser et de pérenniser la production sur le territoire de Mayotte. - L'achat d'oeufs aux éleveurs et la revente avec le cas échéant, l'utilisation de prestataires de services pour le conditionnement. Modification de l'objet social à compter du 29/06/2018 : Ancien : Nouveau : - L'achat de volailles en vif, le transport, l'abattage, la transformation et la commercialisation de viandes de volaille et de tous produits en l'état ou élaborés relevant de l'aviculture. - Et accessoirement, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation et généralement toutes les activités de négoces portant sur les viandes de volailles et de tous produits en l'état ou élaborés provenant de l'aviculture. - De maîtriser durablement la valorisation de la production agricole de ses associés, de renforcer l'organisation commerciale des producteurs, d'organiser et de pérenniser la production sur le territoire de Mayotte. - L'achat d'oeufs aux éleveurs et la revente avec le cas échéant, l'utilisation de prestataires de services pour le conditionnement
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DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2018RCS de MAMOUDZOUBodacc C n°20180236, annonce n°9773Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2017Adresse : Ironi Be chemin de la SCAM 97660 Dembeni
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MODIFICATION 03/06/2018RCS de MAMOUDZOUBodacc B n°20180104, annonce n°1928Dénomination : ABATTOIR DE VOLAILLES - MAYOTTEAdresse : Ironi Be chemin de la SCAM 97660 DembeniDescription : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification des principales activités de l'entreprise à compter du 28/11/2017 : Ancien : - L'achat de volailles en vif, le transport, l'abattage, la transformation et la commercialisation de viandes de volaille et de tous produits en l'état ou élaborés relevant de l'aviculture. - Et accessoirement, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation et généralement toutes les activités de négoces portant sur les viandes de volailles et de tous produits en l'état ou élaborés provenant de l'aviculture. Nouveau : - L'achat de volailles en vif, le transport, l'abattage, la transformation et la commercialisation de viandes de volaille et de tous produits en l'état ou élaborés relevant de l'aviculture. - Et accessoirement, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation et généralement toutes les activités de négoces portant sur les viandes de volailles et de tous produits en l'état ou élaborés provenant de l'aviculture. - De maîtriser durablement la valorisation de la production agricole de ses associés, de renforcer l'organisation commerciale des producteurs, d'organiser et de pérenniser la production sur le territoire de Mayotte. Transfert du siège social à compter du 28/11/2017 : Ancienne adresse : rue de la maternité - Kahani - BP 81 Kawéni 97670 Ouangani ; Nouvelle adresse : chemin de la SCAM - Ironi Be 97660 Dembeni ; Transfert de l'établissement principal à compter du 28/11/2017 : Ancienne adresse : rue de la maternité - Kahani - BP 81 Kawéni 97670 Ouangani ; Nouvelle adresse : chemin de la SCAM - Ironi Be 97660 Dembeni ; Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 28/11/2017 : Partant : SCEA LA FERME DE KAHANI ; Nouveau : SCEA FERM' AGRIAdministration : Président : FERM' AGRI (SCEA) ; Directeur général : RUBIN Guillaume Jean Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : EXA (SA) représenté par TRESFELS Norbert ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT REVISION CONTROLE INTERNATIONAL (SAS) représenté par ESPITALIER-NOEL Guillaume
-
CRÉATION 14/03/2017RCS de MamoudzouBodacc A n°20170051, annonce n°1410Dénomination : ABATTOIR DE VOLAILLES - MAYOTTECapital : 80 000,00 €Adresse : Kahani, Kawéni rue de la Maternité BP 81 97670 OuanganiActivité : l'achat de volailles en vif, le transport, l'abattage, la transformation et la commercialisation de viandes de volaille et de tous produits en l'état ou élaborés relevant de l'aviculture. Et accessoirement, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation et généralement toutes les activités de négoces portant sur les viandes de volailles et de tous produits en l'état ou élaborés provenant de l'avicultureAdministration : président : SCEA LA FERME DE KAHANI (SCEAh) ; directeur général : RUBIN (Guillaume, Jean-Pierre) ; commissaire aux comptes titulaire : EXA (SAh) représenté par TRESFELS (Norbert) ; commissaire aux comptes suppléant : AUDIT REVISION CONTROLE INTERNATIONAL (SASh) représenté par ESPITALIER-NOEL (Guillaume)
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Cartographie de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
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Entreprises citées de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
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EKWALI COUVOIR (812 337 251) Cité 6 fois entre 2017 et 2024Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et EKWALI COUVOIR de la relation : Actionnariat
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EKWALI NUTRITION ANIMALE SAS (534 667 779) Cité 5 fois entre 2017 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et EKWALI NUTRITION ANIMALE SAS de la relation : Inconnue
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NDZAKOU NAOUIROUDINE (066 312 430) Cité 4 fois entre 2017 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et NDZAKOU NAOUIROUDINE de la relation : Inconnue
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LA FERME DE KAHANI (500 805 007) Cité 4 fois entre 2017 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et LA FERME DE KAHANI de la relation : Inconnue
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ANTOINE MOHAMADI (513 474 312) Cité 4 fois entre 2017 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et ANTOINE MOHAMADI de la relation : Inconnue
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SCEA VAHIBE (789 573 953) Cité 4 fois entre 2017 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et SCEA VAHIBE de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Hafousati NAILANI , Zainati BOURAHIME , Amboul BOURAHIME et 1 autre
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SCEA MATSOUNGANI (808 165 310) Cité 4 fois entre 2017 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et SCEA MATSOUNGANI de la relation : Inconnue
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SAS AVIMA (819 374 406) Cité 4 fois entre 2017 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et SAS AVIMA de la relation : Banque
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GTC SAINT-DENIS-MAMOUDZOU (851 977 942) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et GTC SAINT-DENIS-MAMOUDZOU de la relation : InconnueDirigeants et bénéficiaires effectifs : Guillaume HAMON
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MEMEYA (900 340 084) Cité 1 fois en 2021Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et MEMEYA de la relation : Banque
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SCEA FERM'AGRI (754 020 345) Cité 3 fois entre 2017 et 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES et SCEA FERM'AGRI de la relation : Inconnue
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Seules 11 sur environ 40 relations (27.5%) sont affichées dans cette liste.
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Appels d'offres gagnés par A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
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Objet : Fourniture de produits alimentaires au profit des clients de l’EdA implantés à Mayotte - Produits surgelés
Montant : 735 000,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)
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Objet : Fourniture de produits alimentaires au profit des clients de l’EdA implantés à Mayotte - Volaille fraîche et produits élaborés à base de volaille
Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 27/12/2024 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)
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Objet : Fourniture de produits alimentaires surgelés au profit des clients de l’EdA implantés à Mayotte - Viandes et poissons surgelés
Montant : 384 038,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 8 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)
En savoir plus -
Objet : Fourniture de produits alimentaires surgelés au profit des clients de l’EdA implantés à Mayotte - Produits divers surgelés
Montant : 103 000,00 € · Notifié le : 11/03/2024 · Durée : 7 mois
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)
En savoir plus -
Objet : Fourniture de produits alimentaires au profit des clients de l’EdA implantés à Mayotte - Volaille fraiche
Montant : 408 000,00 € · Notifié le : 20/08/2021 · Durée : 3 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)
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Labels et certificats de A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
Contrôle sanitaire des établissements (Alim’confiance)
Déposé
Cette structure possède 1 établissement controlé
Marques déposées par A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
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BARAKA FRAISEnregistrée le 31/07/2020Expire le 31/07/2030Classes : 29 , 30 , 31 , 35 , 40Numéro : FR4671167Marque enregistrée
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Baraka Frais NOS PRODUCTEURS ONT DU GOÛTEnregistrée le 31/07/2020Expire le 31/07/2030Classes : 29 , 30 , 31 , 35 , 40Numéro : FR4671206Marque enregistrée
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MON POULETIEnregistrée le 11/05/2019Expire le 11/05/2029Classes : 29 , 31 , 44Numéro : FR4550509Marque enregistrée
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Mon Pouleti MAORE PAR NATUREEnregistrée le 11/05/2019Expire le 11/05/2029Classes : 29 , 31 , 44Numéro : FR4550511Marque enregistrée
Aides perçues par A.V.M ABATTOIR DE VOLAILLES
Intitulé :
PAC - VI.21 - Coopération (article 35)
Montant :
86 286 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’encourager les formes de coopération associant au moins deux entités et portant notamment sur les éléments suivants: les projets pilotes; la mise au point de nouveaux produits, pratiques, procédés et technologies dans les secteurs de l’agriculture, de l’alimentation et de la foresterie; les services touristiques; le développement de circuits d’approvisionnement courts et de marchés locaux; les pratiques/projets communs en matière d’environnement/de changement climatique; les projets en faveur d’une fourniture durable de biomasse; les stratégies locales de développement mises en œuvre en dehors du cadre Leader; les plans de gestion forestière; et la diversification vers des activités relevant de l’«agriculture sociale».
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant :
1 847 132 €
Autorité :
FEADER
Publication :
01/04/2025
Objectif :
L’objectif de cette mesure est d’améliorer des performances économiques et environnementales des exploitations agricoles et des entreprises rurales, d’accroître l’efficacité des secteurs de la commercialisation et de la transformation des produits agricoles, de mettre en place des infrastructures nécessaires au développement de l’agriculture et de la foresterie, et de soutenir les investissements non rémunérateurs nécessaires à la réalisation des objectifs dans le domaine de l’environnement.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VII.1 - Mesures prévues par le règlement (UE) no 228/2013
Montant :
1 259 099 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2025
Objectif :
Les mesures POSEI sont des dispositifs agricoles spécifiquement destinés à tenir compte des contraintes auxquelles sont confrontées les régions ultrapériphériques conformément à l’article 349 du traité. Elles consistent en deux éléments principaux: le régime spécifique d’approvisionnement et les mesures d’aide à la production locale. Le premier vise à alléger les surcoûts de l’approvisionnement en produits essentiels liés à l’ultrapériphéricité de ces régions (au moyen d’une aide en ce qui concerne les produits originaires de l’Union et d’une exonération du droit à l’importation en ce qui concerne les produits originaires de pays tiers) et les secondes visent à favoriser le développement du secteur agricole local (paiements directs et mesures de marché). Les mesures POSEI permettent également le financement de programmes phytosanitaires.
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.4 - Investissements physiques (article 17)
Montant :
2 510 119 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VII.1 - Mesures prévues par le règlement (UE) no 228/2013
Montant :
733 725 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
PAC - VI.2 - Services de conseil. services d'aide à la gestion agricole et services de remplacement sur l'exploitation (article 15)
Montant :
157 236 €
Autorité :
FEAGA
Publication :
01/04/2024
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
•
Référence :
Inconnue
Intitulé :
Modifications des régimes d'aide SA.37502, SA.39618, SA.39677, SA.41595 partie A, SA.41735, SA.43200, SA.44092, SA.45032, SA.45103, SA.45273, SA.49407, SA.50627, SA.51768, SA.53500, SA.54810 et autres amendements
Montant :
116 654 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication :
01/11/2023
Objectif :
Agriculture, sylviculture, zones rurales
Instrument :
Subvention/Bonification d’intérêts
Intitulé :
Projet de régime cadre notifié relatif aux aides à l'encadrement administratif dans les structures collectives agricoles d'Outre-mer
Montant :
115 566 €
Autorité :
Ministère de l'Agriculture et de l'alimentation
Publication :
01/12/2022
Objectif :
Aides en faveur des régions ultrapériphériques et des îles mineures de la mer Égée
Instrument :
Subvention directe