Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 19/06/2026 Mise à jour RNE : le 19/06/2026 Mise à jour INSEE : le 18/06/2026

HORIBA FRANCE SAS (HORIBA JOBIN YVON S.A.S.)

837 150 366 · Active
Adresse : PASSAGE JOBIN YVON, 14 BOULEVARD THOMAS GOBERT, 91120 PALAISEAU
Activité : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1956
Dirigeant : Fullana Laurent

Informations juridiques de HORIBA FRANCE SAS

SIREN : 837 150 366
SIRET (siège) : 837 150 366 00222
Numéro LEI : 969500261W08WNWWB397 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR54837150366
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 14/12/1962 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/12/1962)
Numéro RCS : 837 150 366 R.C.S. Evry
Capital social : 7 075 168,00 €

Activité de HORIBA FRANCE SAS

Activité principale déclarée : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique et laboratoire de recherche.
Code NAF ou APE : 26.51B (Fabrication d'instrumentation scientifique et technique)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise HORIBA FRANCE SAS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    837 150 366 00222
    Adresse : PASSAGE JOBIN YVON 14 BOULEVARD THOMAS GOBERT 91120 PALAISEAU
    Date de création : 06/09/2012
    Activité distincte : Fabrication de matériels optique et photographique (26.70Z)
    Nom commercial : HORIBA JOBIN YVON S.A.S.
  • Établissement secondaire

    En activité

    837 150 366 00271
    Adresse : 100 C ALLEE SAINT EXUPERY 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
    Date de création : 01/01/2025
    Activité distincte : Services administratifs combinés de bureau (82.11Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    837 150 366 00263
    Adresse : PARC EUROMEDECINE RUE DU CADUCEE 34790 GRABELS
    Date de création : 02/09/2024
  • Établissement secondaire

    En activité

    837 150 366 00255
    Adresse : IMMEUBLE N 105 41 BOULEVARD MARCEL SEMBAT 69200 VENISSIEUX
    Date de création : 01/04/2022
  • Établissement secondaire

    En activité

    837 150 366 00248
    Adresse : 455 AVENUE EUGENE AVINEE 59120 LOOS
    Date de création : 12/11/2020
    Activité distincte : Fabrication de matériels optique et photographique (26.70Z)
  • Établissement secondaire

    En activité

    837 150 366 00024
    Adresse : A 18 16 RUE DU CANAL 91160 LONGJUMEAU
  • Établissement secondaire

    Fermé

    837 150 366 00230
    Adresse : ZONE HIGHTECH SUD 12 AVENUE DES TROPIQUES 91940 LES ULIS
    Date de création : 03/01/2017
    Date de clôture : 31/12/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    837 150 366 00214
    Adresse : 5 AVENUE ARAGO 91380 CHILLY-MAZARIN
    Date de création : 25/07/2002
    Date de clôture : 19/11/2012
    Activité distincte : Fabrication de matériels optique et photographique (26.70Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    837 150 366 00206
    Adresse : RUE DE LILLE 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 19/01/2000
    Date de clôture : 30/08/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    837 150 366 00198
    Adresse : 7 ROUTE D'EGLY 91290 ARPAJON
    Date de création : 31/12/1996
    Date de clôture : 11/09/2002
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (33.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    837 150 366 00032
    Adresse : 15 AVENUE JEAN JAURES 94200 IVRY-SUR-SEINE
    Date de création : 16/10/1986
    Date de clôture : 25/12/1993 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (33.2B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    837 150 366 00180
    Adresse : 25 AVENUE DE L'OPERA 75001 PARIS
    Date de création : 21/03/1985
    Date de clôture : 07/01/1998 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    837 150 366 00172
    Adresse : 133-137 133 BOULEVARD NATIONAL 92500 RUEIL-MALMAISON
    Date de création : 01/04/1982
    Date de clôture : 31/12/1996 et transféré vers une autre entreprise
    Activité distincte : Fabrication d'instrumentation scientifique et technique (33.2B)

Etablissements de l'entreprise HORIBA FRANCE SAS

Finances de HORIBA FRANCE SAS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 123M 124M 108M 94,5M
Marge brute (€) 92,3M 95M 82,1M 70,3M
EBITDA - EBE (€) 9,12M 11,7M 7,72M 3,41M
Résultat d'exploitation (€) 5,39M 6,6M 3,64M 499K
Résultat net (€) 5,36M 6,18M 6,68M 2,4M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -1,2 15,4 14 0,3
Taux de marge brute (%) 75,2 76,5 76,2 74,4
Taux de marge d'EBITDA (%) 7,4 9,4 7,2 3,6
Taux de marge opérationnelle (%) 4,4 5,3 3,4 0,5
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 27,8M 26,2M 22,7M 21,1M
BFR exploitation (€) 49,1M 51M 41,6M 28,4M
BFR hors exploitation (€) -21,3M -24,8M -18,9M -7,28M
BFR (j de CA) 82,7 77 77 81,6
BFR exploitation (j de CA) 146 150 141 110
BFR hors exploitation (j de CA) -63,2 -72,8 -64,1 -28,1
Délai de paiement clients (j) 92,6 109 122 98,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 58,1 71,4 87,7 90,8
Ratio des stocks / CA (j) 98,7 112 98 82,3
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 14,1M 16,7M 16,5M 10,8M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,5 13,5 15,3 11,4
Fonds de roulement net global (€) 28,3M 27,1M 23,4M 22,3M
Couverture du BFR 1 1 1 1,1
Trésorerie (€) 516K 934K 671K 1,15M
Dettes financières (€) 126 10,4K 4,07K 2M
Capacité de remboursement 0 -0,1 0 0,1
Ratio d'endettement (Gearing) 0 0 0 0
Autonomie financière (%) 61,1 53,1 56,9 61,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,1 -0,1 -0,1 0,3
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 35,6M 32,2M
Liquidité générale 1,9 1,7
Couverture des dettes -152 -91,9 -115 79,4
Fonds propres (€) 70,1M 68,7M 66,6M 63,2M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 4,4 5 6,2 2,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 7,6 9 10 3,8
Rentabilité économique (%) 4,7 4,8 5,7 2,3
Valeur ajoutée (€) 48,1M 49,1M 41,7M 33,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 39,2 39,5 38,7 35,7
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 373
Salaires et charges sociales (€) 37,2M 35,2M 31,9M 28,2M
Salaires / CA (%) 30,3 28,3 29,6 29,9
Impôts et taxes (€) 1,83M 1,8M 1,79M 1,81M
Chiffre d'affaires à l'export (€) 82,7M 68,8M

Dirigeants et représentants de HORIBA FRANCE SAS

  • Président
    62 ans - 02/1964
    Depuis le 20/02/2020
  • Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 775726417
    Depuis le 14/02/2017
  • Anciens dirigeants
  • Ancien commissaire aux comptes suppléant
    Du 14/02/2017 au 03/06/2021
  • Ancien directeur général
    59 ans - 03/1967
    Du 14/02/2017 au 13/08/2019
  • Ancien président, Directeur général
    66 ans - 08/1959

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HORIBA FRANCE SAS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de HORIBA FRANCE SAS

    • Acte
      • Comité de surveillance
      • Renouvellement de mandat de président
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    03/06/2021
    • Acte
      • Renouvellement de mandat de président
      • Comité de surveillance
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    03/06/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) relative(s) au commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    18/05/2021
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de président
    17/02/2020
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/11/2019
    • Décision(s) du président
      • Changement de directeur général
    13/08/2019
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination (sous réserve)
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • HORIBA JOBIN YVON SAS devient HORIBA FRANCE SAS
    • Statuts mis à jour
    16/01/2017
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de dénomination (sous réserve)
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • HORIBA JOBIN YVON SAS devient HORIBA FRANCE SAS
    • Statuts mis à jour
    16/01/2017
    • Extrait de décision(s)
      • Changement de président
    • Extrait de décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
    05/02/2016
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    01/02/2016
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de président
    22/05/2014
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    05/06/2012
    • Décision(s) du président
      • Nomination de directeur général
    • Statuts mis à jour
    05/06/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Approbation de la fusion par voie d'absorption
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    29/03/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Approbation de la fusion par voie d'absorption
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    29/03/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Approbation de la fusion par voie d'absorption
    • Déclaration de conformité
    • Statuts mis à jour
    29/03/2012
    • Acte sous seing privé
      • Entre la société HORIBA JOBIN YVON SAS RCS 837 150 366 et la société GENOPTICS SA RCS 438 885 170 Evry sis Plateau du Moulon Centre Scientifique Orsay 91400 ORSAY
    14/02/2012
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/10/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    19/10/2009
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
    10/09/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de représentant permanent
    21/06/2007
    • Acte sous seing privé
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION DU PRESIDENT (ANCIENNE MENTION HORIBA JOBIN YVON) ACTUELLEMENT HORIBA JOBIN YVON INTERNATIONAL SAS
    04/11/2005
    • Décision(s) de l'associé unique
      • DE JOBIN YVONS SAS EN HORIBA JOBIN YVONS SAS
    • Statuts mis à jour
    22/10/2004
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    26/05/2003
    • Acte sous seing privé
      • Nomination de directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • DE : SA EN SAS
      • ANCIENNE : JOBIN YVON SA NOUVELLE : JOBIN YVON SAS
      • CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DANS LEURS FONCTIONS
    • Statuts mis à jour
    28/08/2002
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • ET A LA TRANSFORMATION
    06/05/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Augmentation du capital social
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Conversion du capital en euros
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • RATIFICATION DE LA COOPTATION D ADMINISTRATEUR
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    05/09/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    04/09/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Nomination de directeur général
    24/01/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    21/06/2000
    • Acte sous seing privé
      • TRAITE DE FUSION
    • Déclaration de conformité
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • APPROBATION DE LA FUSION ABSORPTION
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • APPROBATION DU PROJET DE TRAITE DE FUSION ABSORPTION
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    25/02/2000
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Divers
    21/12/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • ANCIEN : INSTRUMENTS SA NOUVEAU : JOBIN YVON SA
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    21/10/1999
    • Ordonnance
      • SUIVANT REQUETE EN DATE DU 20 09 1999
    01/10/1999
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président
    19/01/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes suppléant
      • Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    29/06/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • DE PARIS A LONGJUMEAU
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
      • Divers
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    10/03/1998
    • Document inconnu
    27/01/1998
    • Document inconnu
    15/10/1997
    • Document inconnu
    01/09/1997
    • Document inconnu
    04/03/1997
    • Document inconnu
    20/12/1996
    • Document inconnu
    04/12/1996
    • Document inconnu
    27/11/1996
    • Document inconnu
    10/08/1995
    • Document inconnu
    16/08/1993
    • Document inconnu
    08/02/1993

Comptes annuels de HORIBA FRANCE SAS

  • Comptes sociaux 2024 08/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 06/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 09/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 06/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/05/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/05/2019
  • Comptes sociaux 2017 24/05/2018
  • Comptes sociaux 2016 11/05/2017

Procédures collectives de HORIBA FRANCE SAS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HORIBA FRANCE SAS

  • Tribunal judiciaire de Paris, 30/09/2025, 21/03347
    Position : Défendeur
    Autres parties : TERIDEAL FPB SIMEONI, GROUPE ICONEX, OTHEM EGIS CONSEIL BATIMENTS, APAVE, APAVE PARISIENNE (IV), APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE (IV)
    Dispositif : Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 18/05/2017, 16/02937
    Début du contentieux : 22/01/2016
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de HORIBA FRANCE SAS

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2025
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Passage Jobin Yvon Cs 45002 14 Boulevard Thomas Gobert 91120 Palaiseau
    Bodacc C n°20250132, annonce n°9499
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2024
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Passage Jobin Yvon Cs 45002 14 Boulevard Thomas Gobert 91120 Palaiseau
    Bodacc C n°20240110, annonce n°5003
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/06/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Passage Jobin Yvon Cs 45002 14 Boulevard Thomas Gobert 91120 Palaiseau
    Bodacc C n°20230112, annonce n°8708
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/05/2022
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Passage Jobin Yvon Cs 45002 14 Boulevard Thomas Gobert 91120 Palaiseau
    Bodacc C n°20220091, annonce n°4048
  • MODIFICATION 06/06/2021
    RCS d'Evry
    Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
    Adresse : Passage Jobin Yvon Cs 45002 14 Boulevard Thomas Gobert 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FULLANA Laurent ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A
    Bodacc B n°20210109, annonce n°2776
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/05/2021
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Passage Jobin Yvon Cs 45002 14 Boulevard Thomas Gobert 91120 Palaiseau
    Bodacc C n°20210101, annonce n°6602
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/05/2020
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Passage Jobin Yvon Cs 45002 14 Boulevard Thomas Gobert 91120 Palaiseau
    Bodacc C n°20200104, annonce n°2669
  • MODIFICATION 19/02/2020
    RCS d'Evry
    Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
    Adresse : Passage Jobin Yvon Cs 45002 14 Boulevard Thomas Gobert 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FULLANA Laurent ; Directeur général : FULLANA Laurent, Adrien, Hippolyte ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi
    Bodacc B n°20200035, annonce n°3362
  • MODIFICATION 21/11/2019
    RCS d'Evry
    Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
    Adresse : Passage Jobin Yvon Cs 45002 14 Boulevard Thomas Gobert 91120 Palaiseau
    Description : Modification survenue sur l'activité, transfert du siège social.
    Bodacc B n°20190224, annonce n°2818
  • MODIFICATION 16/08/2019
    RCS d'Evry
    Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
    Adresse : 16,18 Rue du Canal 91160 Longjumeau
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : THEPOT James Jean Luc ; Directeur général : FULLANA Laurent, Adrien, Hippolyte ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi
    Bodacc B n°20190157, annonce n°2817
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/05/2019
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 16,18 Rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20190092, annonce n°4906
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2018
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20180100, annonce n°6975
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/05/2017
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20170044, annonce n°9810
  • MODIFICATION 20/01/2017
    RCS d'Evry
    Dénomination : HORIBA FRANCE SAS
    Description : Modification de la dénomination..
    Bodacc B n°20170014, annonce n°5390
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/06/2016
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20160052, annonce n°9972
  • MODIFICATION 12/02/2016
    RCS d'Evry
    Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi en fonction le 26 Mai 2003 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 26 Mai 2003 Président : THEPOT James Jean Luc modification le 05 Février 2016 Directeur général : SURIN Jean- Pierre Joseph en fonction le 05 Février 2016
    Bodacc B n°20160030, annonce n°1976
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/05/2015
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20150043, annonce n°3512
  • MODIFICATION 31/05/2014
    RCS d'Evry
    Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi en fonction le 26 Mai 2003 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 26 Mai 2003 Directeur général : THEPOT James Jean Luc en fonction le 05 Juin 2012 Président : ADACHI Masayuki en fonction le 22 Mai 2014
    Bodacc B n°20140104, annonce n°1704
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20140029, annonce n°13226
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2013
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20130025, annonce n°14213
  • MODIFICATION 13/06/2012
    RCS d'Evry
    Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : MARITON Michel Vincent Pierre modification le 16 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi en fonction le 26 Mai 2003 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 26 Mai 2003 Directeur général : THEPOT James Jean Luc en fonction le 05 Juin 2012
    Bodacc B n°20120112, annonce n°3456
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20120028, annonce n°14305
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/05/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20110026, annonce n°12311
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2010
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20100033, annonce n°11012
  • MODIFICATION 20/09/2009
    RCS d'Evry
    Dénomination : HORIBA JOBIN YVON SAS
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président et directeur général : MARITON Michel Vincent Pierre modification le 10 Septembre 2009 Commissaire aux comptes suppléant : SUZUKI Masashi en fonction le 26 Mai 2003 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S. A en fonction le 26 Mai 2003
    Bodacc B n°20090181, annonce n°1138
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20090058, annonce n°6157
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/09/2008
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 16, 18 rue du Canal 91160 Longjumeau
    Bodacc C n°20080078, annonce n°8668

Cartographie de HORIBA FRANCE SAS

Comment contacter HORIBA FRANCE SAS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PASSAGE JOBIN YVON
14 BOULEVARD THOMAS GOBERT
91120 PALAISEAU
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SASU

Prestataire Service
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Indy Comptabilité En savoir plus
Logo Digidom Domiciliation En savoir plus
Logo Reawave Commissaire aux comptes En savoir plus
Logo Sellsy Logiciel CRM En savoir plus

Entreprises citées de HORIBA FRANCE SAS

  • HORIBA EUROPE HOLDING (509 496 279) Cité 5 fois entre 2009 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et HORIBA EUROPE HOLDING de la relation : Commissaire aux comptes
  • GENOPTICS (438 885 170) Cité 11 fois entre 2012 et 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et GENOPTICS de la relation : Fusion
  • GIE DIAGDIRECT (442 434 973) Cité 4 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et GIE DIAGDIRECT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : BECTON DICKINSON FRANCE , DIAGNOSTICA-STAGO , ABBOTT FRANCE et 32 autres
  • HORIBA HOLDING (411 988 355) Cité 2 fois en 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et HORIBA HOLDING de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et INSTITUT PHOTOVOLTAIQUE D' ILE DE FRANCE (IPVF) de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Roch DROZDOWSKI , Gérard CREUZET
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et HORIBA JOBIN YVON INTERNATIONAL S.A.S. de la relation : Banque
  • KPMG (775 726 417) Cité 1 fois en 2003
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et KPMG de la relation : Commissaire aux comptes
  • ORELIE (380 921 965) Cité 1 fois en 2002
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et ORELIE de la relation : Inconnue
  • DILOR (314 080 219) Cité 3 fois en 1999 et 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et DILOR de la relation : Fusion
  • ISAFILB (389 316 217) Cité 1 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et ISAFILB de la relation : Actionnariat
  • S.I. FINANCE (552 040 347) Cité 1 fois en 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et S.I. FINANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : ERNST & YOUNG ET AUTRES , Laurence JATON
  • SOC SOFIE (328 140 629) Cité 4 fois en 1996 et 1997
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et SOC SOFIE de la relation : Actionnariat
  • LABCRAFT (408 518 884) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et LABCRAFT de la relation : Actionnariat
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et FINOVELEC ENTREPRISES de la relation : Inconnue
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et ASTORG COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTS de la relation : Inconnue
  • RIBER (343 006 151) Cité 1 fois en 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et RIBER de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Didier CORNARDEAU , RSM PARIS , Bernard RABOUTET et 8 autres
  • MTS SYSTEMS (331 705 848) Cité 2 fois en 1992 et 1993
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et MTS SYSTEMS de la relation : Commissaire aux comptes
  • Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés HORIBA FRANCE SAS et CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL de la relation : Banque
  • Seules 18 sur environ 44 relations (40.9%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de HORIBA FRANCE SAS

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par HORIBA FRANCE SAS

  • Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche, la formation à l’utilisation et la garantie d’un ellipsomètre UV-Visible-IR pour le LCP-A2MC (Laboratoire de Chimie et Physique – Approche Multi-Echelles des Milieux Complexes) de l’université de Lorraine

    Montant : 146 791,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 9 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE LORRAINE

    En savoir plus
  • Objet : HADED260218 MS AC IS LOT 4 Acquisition d’un spectromètre RAMAN transportable

    Montant : 139 814,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : BRGM

    En savoir plus
  • Objet : HADED260218 MS AC IS LOT 4 Acquisition d’un spectromètre RAMAN transportable

    Montant : 139 814,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : BRGM

    En savoir plus
  • Objet : Le présent accord-cadre a pour objet l’achat, la livraison, la mise en service et la formation des utilisateurs à l’INSTITUT CHARLES GERHARDT MONTPELLIER (ICGM – UMR5253) de bancs de tests pour cellules d’électrolyse / pile à combustible haute température, et de prestations associées. Il s’agira d’équipements neufs qui seront installés sur la plateforme C2H2 localisée à l’institut Charles Gerhardt sur le campus du CNRS à Montpellier. L’accord-cadre comporte les prestations suivantes : • L’acquisition • La livraison • L’installation • La mise en service • La formation à l’utilisation • La garantie constructeur Adresse de livraison : Institut Charles Gerhardt Montpellier (ICGM) Pôle Chimie Balard Recherche UMR 5253 CNRS – D4 CNRS Délégation Occitanie Est 1919 route de Mende 34090 Montpellier cedex 5 Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation. Cette procédure est relancée suite à la déclaration sans suite de la procé...

    Montant : 599 673,00 € · Notifié le : 20/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR5535 IGMM)

    En savoir plus
  • Objet : L’appel d’offre a pour objectif l’acquisition d’un spectromètre de fluorescence avec un système de détection devant aller d’environ 200 à 850 nanomètres. L’appareil doit avoir des doubles monochromateurs à l’excitation ainsi qu’à la détection de l’émission. Le système doit être flexible et adaptable à diverses configurations optiques pour accueillir différents types d’échantillons. L’acquisition de données ainsi que leur analyse doit être complétement informatisée

    Montant : 105 404,00 € · Notifié le : 13/02/2026 · Durée : 11 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE INTERNATIONNAL DE RECHERCHE AUX FRONTIERES DE LA CHIMIE

    En savoir plus
  • Objet : 2026_SAD_Fourniture, livraison, installation et mise en service de matériels scientifiques de laboratoires et d’analyses au profit des unités soutenues par la PFC Brest

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : 130015399

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture et installation d’un spectromètre RAMAN et de luminescence pour le SYNCHROTRON SOLEIL

    Montant : 44 999,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNCHROTRON SOLEIL

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition d’un instrument de spectroscopie Raman pour la caractérisation en puce microfluidique de nanomatériaux (cf. art.I.1.1. du CCP).

    Montant : 164 745,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’un spectromètre RAMAN

    Montant : 97 948,00 € · Notifié le : 28/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : UNIVERSITE D ARTOIS

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition, livraison, installation, mise en service, et formation à l’utilisation d’instruments scientifiques. Ces instruments scientifiques contribuent à la caractérisation, l’identification et le dosage de molécules dans des produits alimentaires et non alimentaires en vue de vérifier leur conformité à des réglementations. Cet objet est complété le cas échéant de prestations complémentaires (exemple : matériels accessoires à l’instrument principal, consommables, extension de garantie). Les prestations complémentaires ne peuvent être acquises indépendamment du matériel principal auxquels elles se rapportent - Spectrométrie d’émission atomique

    Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 15/09/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SERVICE COMMUN DES LABORATOIRES DU MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition, livraison, installation, mise en service, et formation à l’utilisation d’instruments scientifiques. Ces instruments scientifiques contribuent à la caractérisation, l’identification et le dosage de molécules dans des produits alimentaires et non alimentaires en vue de vérifier leur conformité à des réglementations. Cet objet est complété le cas échéant de prestations complémentaires (exemple : matériels accessoires à l’instrument principal, consommables, extension de garantie). Les prestations complémentaires ne peuvent être acquises indépendamment du matériel principal auxquels elles se rapportent - Spectrométrie de fluorescence X

    Montant : 16 000 000,00 € · Notifié le : 01/09/2025 · Durée : 8 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SERVICE COMMUN DES LABORATOIRES DU MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE

    En savoir plus
  • Objet : Marché de fourniture ayant pour objet l’achat d’un microscope Raman neuf

    Montant : 230 674,00 € · Notifié le : 05/05/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL RECHERCHE SECURITE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’adaptation d’un banc d’essais moteurs pour un moteur fonctionnant à l’hydrogène gazeux au Bâtiment H de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 189 950,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ECOLE CENTRALE DE NANTES

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet l’achat, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation des personnels, d’un micro-spectrophotomètre Raman et de son logiciel de pilotage, d’acquisition et de traitement de données à l’Institut de Chimie Séparative de Marcoule (ICSM) au sein de l’Unité Mixte de Recherche (5257).

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 10/03/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR5535 IGMM)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique : Lot 4 Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie

    Montant : 172 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en ordre de marche, la garantie et la formation à l’utilisation d’un dispositif de mesures de photouminescence résolue en temps par comptage des photons.

    Montant : 91 204,00 € · Notifié le : 13/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE DE LORRAINE

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’un microscope multimodal pour l’imagerie et la spectroscopie de photoluminescence et Raman, avec également la possibilité d’effectuer des mesures de photo-courant

    Montant : 239 540,00 € · Notifié le : 07/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : Demande de devis pour la fourniture d’une caméra de remplacement selon les spécificités du document joint

    Montant : 31 964,00 € · Notifié le : 19/07/2024 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNCHROTRON SOLEIL

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition et installation d’un spectromètre RAMAN micro-RAMAN confocal

    Montant : 362 000,00 € · Notifié le : 05/07/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ANALYSEURS: Lot 6: ANALYSEURS DE NH3

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNAIRGIE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ANALYSEURS: Lot 1: ANALYSEURS D' OZONE

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNAIRGIE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ANALYSEURS: Lot 2: ANALYSEURS D' OXYDES D' AZOTE

    Montant : 1 300 000,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNAIRGIE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ANALYSEURS: Lot 3: ANALYSEURS DE CO

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNAIRGIE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ANALYSEURS: Lot 4: ANALYSEURS DE SO2

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNAIRGIE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ANALYSEURS: Lot 5: ANALYSEURS DE H2S

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNAIRGIE

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ANALYSEURS: Lot 8: ANALYSEURS DE PARTICULES

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 21/06/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNAIRGIE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’équipements dans le cadre du projet MATLIGHT - Acquisition d’un spectromètre de Fluorescence stationnaire et résolu en temps

    Montant : 189 188,00 € · Notifié le : 15/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique : Lot 4 Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie, - Acquisition d’un micro spectromètre RAMAN haute résolution.

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 11/09/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation à l’utilisation de deux équipements pour une plateforme de fluorescence à l’ICPEES - Fourniture, livraison, installation et mise en service d’un spectrofluorimètre pour la réalisation de m

    Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 11/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR7504 IPCMS)

    En savoir plus
  • Objet : La fourniture en crédit-bail avec option d’achat, l’installation, la mise en service et - la maintenance de plusieurs matériels de mesure adaptés aux carburants innovants pour le compte - de l’Ecole Centrale de Nantes - appareil de mesure de concentrati...

    Montant : 129 276,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECOLE CENTRALE DE NANTES

    En savoir plus
  • Objet : La fourniture en crédit-bail avec option d’achat, l’installation, la mise en service et - la maintenance de plusieurs matériels de mesure adaptés aux carburants innovants pour le compte - de l’Ecole Centrale de Nantes - appareil de mesure de la concentr...

    Montant : 157 586,00 € · Notifié le : 02/08/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECOLE CENTRALE DE NANTES

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de matériels scientifiques de laboratoire

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 16/06/2023 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130015399

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition, livraison et mise en service d’un « in situ Inductively Coupled Plasma – Optical Emission Spectrometer (ICP-OES), ou Atomic Emission SpectroElectroChemistry (AESEC) dédié à l’analyse électrochimique à l’échelle » élémentaires pour le compte d

    Montant : 171 436,00 € · Notifié le : 15/05/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY200 PARIS-CENTRE)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition, livraison, installation de deux microscopes pour l’analyse des microplastiques, pour l’ICMR UMR CNRS 7312, UFR Sciences Exactes et Naturelles, Moulin de la Housse - Microscope RAMAN

    Montant : 170 000,00 € · Notifié le : 09/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de kits laser pour microspectromètre Raman Labram Soleil

    Montant : 52 865,00 € · Notifié le : 08/02/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE DE POITIERS

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’un micro-spectromètre confocal Raman et fluorescence visible-proche IR pour imagerie hyperspectrale tissulaire et intracellulaire pour l’unité de recherche EA 6295 NanoMédicaments et NanoSondes (NMNS) de l’Université de Tours

    Montant : 288 850,00 € · Notifié le : 20/01/2023 · Durée : 6 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE TOURS

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition et livraison des réseaux optiques HR et LR pour l’instrument VenSpec-U du LATMOS/CNRS. - Marché à tranche ferme et une tranche optionnelle

    Montant : 1 213 385,00 € · Notifié le : 22/12/2022 · Durée : 3 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR 9197 NEURO-PSI)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique : Lot 4 Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR8591 LGP)

    En savoir plus
  • Objet : Systèmes avancés d’imagerie en champ proche

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE CENTRE-SIEGE PARIS 07)

    En savoir plus
  • Objet : Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE CENTRE-SIEGE PARIS 07)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique : Lot 4 Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique : Lot 3 Systèmes avancés d’imagerie en champ proche

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique : Lot 3 Systèmes avancés d’imagerie en champ proche

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 12/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR8591 LGP)

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION D’INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE POUR LES BESOINS DU CNRS ET DE L’AMUE, ET DES BENEFICIAIRES DE LEURS ACTIVITES DE CENTRALES D’ACHATS - Systèmes avancés d’imagerie en champ proche

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : AGENCE MUTUALISATION UNIVERSITES ETS ENSEIGNEMENT SUP OU RECHERCHE ET SUPPORT A L ENSEIGNEMENT SUP OU LA RECHERCHE

    En savoir plus
  • Objet : ACQUISITION D’INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE POUR LES BESOINS DU CNRS ET DE L’AMUE, ET DES BENEFICIAIRES DE LEURS ACTIVITES DE CENTRALES D’ACHATS - Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : AGENCE MUTUALISATION UNIVERSITES ETS ENSEIGNEMENT SUP OU RECHERCHE ET SUPPORT A L ENSEIGNEMENT SUP OU LA RECHERCHE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique pour les besoins du CNRS et de l’Amue, et des bénéficiaires de leurs activités de centrales d’achats - Lot n°3 : Systèmes avancés d’imagerie en champ proche

    Montant : 36 000 000,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : AGENCE MUTUALISATION UNIVERSITES ETS ENSEIGNEMENT SUP OU RECHERCHE ET SUPPORT A L ENSEIGNEMENT SUP OU LA RECHERCHE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique pour les besoins du CNRS et de l’Amue, et des bénéficiaires de leurs activités de centrales d’achats - Lot n°4 : Systèmes Raman y compris couplés à la microscopie

    Montant : 24 000 000,00 € · Notifié le : 08/12/2022 · Durée : 4 ans

    Acheteur : AGENCE MUTUALISATION UNIVERSITES ETS ENSEIGNEMENT SUP OU RECHERCHE ET SUPPORT A L ENSEIGNEMENT SUP OU LA RECHERCHE

    En savoir plus
  • Objet : Equipement permettant de réaliser la mesure de la teneur en carbone ou en soufre dans des matrices solides

    Montant : 57 600,00 € · Notifié le : 02/12/2022 · Durée : 8 mois

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : L’acquisition porte sur un équipement de type CP-OES Haute Résolution, haute sensibilité et haute stabilité qui doit permettre de réaliser des mesures quantitatives, semi-quantitatives et qualitatives (screening) d’une large gamme d’éléments chimiques en

    Montant : 80 700,00 € · Notifié le : 30/11/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’un microspectromètre Raman

    Montant : 152 081,00 € · Notifié le : 25/11/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE POITIERS

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’adaptation d’un banc d’essais moteurs pour un moteur fonctionnant à l’hydrogène gazeux au Bâtiment H de l’Ecole Centrale de Nantes

    Montant : 230 000,00 € · Notifié le : 28/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ECOLE CENTRALE DE NANTES

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’un Spectromètre Raman

    Montant : 196 216,00 € · Notifié le : 27/10/2022 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRALESUPELEC

    En savoir plus
  • Objet : 2022-095-Fourniture, livraison et installation d’une caméra CCD pour un spectromètre Raman Horiba T64000

    Montant : 49 985,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : UNIVERSITE DE MONTPELLIER

    En savoir plus
  • Objet : L’objet de la présente consultation est l’acquisition de 3 équipements : - LOT N° 1 : Acquisition d’un système de broyage à billes d’haute énergie - LOT N° 2 : Fourniture d’un atomiseur de séchage - LOT N° 3 : Fourniture d’un granulomètre pour les analyses

    Montant : 49 676,00 € · Notifié le : 19/09/2022 · Durée : 6 mois

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’un analyseur multi-gaz portable pour une mesure en continue à minima de CH4, CO, CO2 et O2.

    Montant : 28 788,00 € · Notifié le : 03/06/2022 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE DE POITIERS

    En savoir plus
  • Objet : Achat d’un spectromètre de fluorescence avancé

    Montant : 181 800,00 € · Notifié le : 25/03/2022 · Durée : 5 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

    En savoir plus
  • Objet : L’objet de la consultation est l’acquisition d’une source lumineuse UV ajustable.

    Montant : 25 313,00 € · Notifié le : 15/03/2022 · Durée : 3 mois

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture d’un système de spectroscopie microscopie Raman haute résolution et exécution des prestations associées pour le compte de l’UPR3407

    Montant : 330 572,00 € · Notifié le : 23/02/2022 · Durée : 3 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE ET MAINTENANCE D UN GRANULOMETRE LASER

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 22/11/2021 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNDICAT MIXTE QUALYSE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique au profit des adhérents de l’Amue. - systèmes Raman y compris couplés à la microscopie

    Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 12/10/2021 · Durée : 2 mois

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

    En savoir plus
  • Objet : Lot n°4 : systèmes Raman y compris couplés à la microscopie

    Montant : 130 900,00 € · Notifié le : 08/10/2021 · Durée : 3 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ANALYSEURS H2S

    Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 23/09/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNAIRGIE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’un spectrofluorimètre

    Montant : 116 475,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRALESUPELEC

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché public concerne l’acquisition d’un spectrofluorimètre.

    Montant : 116 475,00 € · Notifié le : 02/09/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CENTRALESUPELEC

    En savoir plus
  • Objet : La demande porte sur l’acquisition d’un spectromètre RAMAN avec caméra et logiciel qui correspond à une partie d’un montage Raman à compléter. La demande concerne le spectromètre muni d’une détection.

    Montant : 42 226,00 € · Notifié le : 01/09/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : FOURNITURE D’ANALYSEURS: Lot 1: ANALYSEUR D’OZONE

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 07/08/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SYNAIRGIE

    En savoir plus
  • Objet : Jouvence des lasers couplés aux micro-spectromètres HORIBA LABRAM 300 et LABRAM HR 800

    Montant : 109 842,00 € · Notifié le : 26/07/2021 · Durée : 1 an

    Acheteur : UNIVERSITE DE LORRAINE

    En savoir plus
  • Objet : La consultation a pour objet l’acquisition d’un spectrofluorimètre pour des mesures stationnaires, d’anisotropie et de durée de vie.

    Montant : 85 000,00 € · Notifié le : 16/06/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE CENTRE-SIEGE PARIS 07)

    En savoir plus
  • Objet : Achat d’un équipement de spectroscopie et d’imagerie Raman confocal couplé à un microscope à force atomique (AFM). L’instrument devra permettre l’acquisition simultanée d’une cartographie AFM et d’une cartographie Raman

    Montant : 333 827,00 € · Notifié le : 13/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE PARIS DIDEROT - PARIS 7

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition et livraison d’un microscope Raman pour le laboratoire de chimie du Synchrotron SOLEIL.

    Montant : 161 451,00 € · Notifié le : 01/02/2021 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SYNCHROTRON SOLEIL

    En savoir plus
  • Objet : Cet appareil permet des caractérisations optiques de matériaux en couches minces. Voir le descriptif technique dans le cahier des charges joint.

    Montant : 131 390,00 € · Notifié le : 21/12/2020 · Durée : 2 ans

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS MOY1601 PRESIDENCE)

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’instrumentation scientifique au profit des adhérents de l’Amue. - systèmes Raman y compris couplés à la microscopie - Fourniture d’un microscope Raman

    Montant : 248 980,00 € · Notifié le : 18/12/2020 · Durée : 6 ans

    Acheteur : UNIVERSITE GRENOBLE ALPES

    En savoir plus
  • Objet : 2020-51-Lot 6 : Spectromètres optiques IR et UV/VIS

    Montant : 125 000,00 € · Notifié le : 15/12/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE

    En savoir plus
  • Objet : Le présent marché a pour objet la fourniture, livraison, installation et mise en ordre de marche d’un microscope à force atomique (AFM) avec logiciel d’analyse compatible avec l’équipement existant ( spectromètre RAMAN Labram HR800 Horiba). - La partie ...

    Montant : 139 000,00 € · Notifié le : 15/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE DE BORDEAUX

    En savoir plus
  • Objet : Prestation de conception-réalisation dans le cadre du projet d’intégration de bancs moteur sur le site de l’Ecole centrale de Nantes

    Montant : 2 800 000,00 € · Notifié le : 01/07/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : ECOLE CENTRALE DE NANTES

    En savoir plus
  • Objet : Upgrade Ellipsomètre Uvisel pour le LCP-A2MC

    Montant : 25 999,00 € · Notifié le : 29/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE DE LORRAINE

    En savoir plus
  • Objet : Achat d’un microscope magnétique à centre NV du diamant

    Montant : 260 000,00 € · Notifié le : 25/06/2020 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS UMR5535 IGMM)

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation d’un microscope confocal Raman pour l’Université de Technologie de Troyes (UTT)

    Montant : 262 740,00 € · Notifié le : 03/03/2020 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE TROYES

    En savoir plus
  • Objet : Réparation des chaînes de mesures HORIBA JOBIN YVON et achat de consommables spécifiques à l’usage du Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux de la Ville de Limoges

    Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 28/02/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : La présente consultation porte sur l’acquisition ou la location, la livraison, l’installation, la mise en service, et la formation à l’utilisation d’instruments scientifiques. Il peut aussi porter sur la jouvence d’instruments existants.

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 20/01/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SERVICE COMMUN DES LABORATOIRES DU MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE

    En savoir plus
  • Objet : Matériel de mesure par vision et par tamisage de la granulométrie, ainsi que la formation à l’utilisation

    Montant : 54 917,00 € · Notifié le : 09/12/2019 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT (INRAE CENTRE-SIEGE PARIS 07)

    En savoir plus
  • Objet : L’Acquisition d’un ensemble monochromateur à réseau et détecteurs pour spectroscopie optique dans le cadre du projet Plug-and-Bose pour l’Institut Pascal

    Montant : 52 200,00 € · Notifié le : 09/10/2019 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE

    En savoir plus
  • Objet : Cette consultation concerne l’acquisition d’un granulomètre laser à voie liquide pour l’analyse de sédiments naturels (sols, sédiments).

    Montant : 41 237,00 € · Notifié le : 09/04/2019 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : LA ROCHELLE UNIVERSITE (UNIVERSITE LA ROCHELLE)

    En savoir plus
  • Objet : Fournir, livrer, installer et mettre en service une baie d’analyse de gaz pour l’ONERA Palaiseau, avec formation à son utilisation.

    Montant : 144 647,00 € · Notifié le : 28/01/2019 · Durée : 5 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture spectromètre Raman.

    Montant : 240 373,00 € · Notifié le : 08/11/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’un microscope confocal Raman couplé à un microscope à sonde locale de type Scanning Probe Microscope (SPM)

    Montant : 430 175,00 € · Notifié le : 24/09/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition d’un microscope confocal Raman couplé à un microscope à sonde locale de type Scanning Probe Microscope (SPM)

    Montant : 430 175,00 € · Notifié le : 24/09/2018 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE

    En savoir plus

Labels et certificats de HORIBA FRANCE SAS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 84
Mesures de correction nécessaires
Année 2025 2024 2023 2022 2020
Note 84 84 85 83 86
Écart rémunération (sur 40) 34 34 35 33 38
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20 20 20 20 20
Écart taux promotion (sur 15) 15 15 15 15 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 251 à 999 salariés

Marques déposées par HORIBA FRANCE SAS

  • HTRaman
    Enregistrée le 30/05/2025
    Expire le 30/05/2035
    Classes : 09
    Numéro : FR5151853
    Marque enregistrée
  • FastSE
    Enregistrée le 12/02/2024
    Expire le 12/02/2034
    Classes : 09
    Numéro : FR5029578
    Marque enregistrée
  • HyBOPS
    Enregistrée le 26/01/2024
    Expire le 26/01/2034
    Classes : 09
    Numéro : FR5024877
    Marque enregistrée
  • LabRAM Odyssey
    Enregistrée le 04/01/2024
    Expire le 04/01/2034
    Classes : 09
    Numéro : FR5018730
    Marque enregistrée
  • graphYX
    Enregistrée le 20/09/2021
    Expire le 20/09/2031
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4801488
    Marque enregistrée
  • XSTaiN
    Enregistrée le 09/09/2021
    Expire le 09/09/2031
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4798287
    Marque enregistrée
  • XStaiN
    Enregistrée le 08/09/2021
    Expire le 17/06/2026
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4798131
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • slidYX
    Enregistrée le 06/09/2021
    Expire le 06/09/2031
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4797313
    Marque enregistrée
  • SignatureSPM
    Enregistrée le 23/06/2021
    Expire le 23/06/2031
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4779323
    Marque enregistrée
  • correlYX
    Enregistrée le 27/05/2021
    Expire le 27/05/2031
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4770634
    Marque enregistrée
  • nanoGPS navYX
    Enregistrée le 17/07/2020
    Expire le 17/07/2030
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4667113
    Marque enregistrée
  • LabRAM Soleil
    Enregistrée le 13/06/2019
    Expire le 13/06/2029
    Classes : 09
    Numéro : FR4559426
    Marque enregistrée
  • nanoGPS OxyO
    Enregistrée le 31/05/2017
    Expire le 31/05/2027
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR4365151
    Marque enregistrée
  • WIKISPECTRA
    Enregistrée le 04/05/2017
    Expire le 04/05/2027
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4359208
    Marque enregistrée
  • WIKISPECTRA
    Enregistrée le 18/04/2017
    Expire le 18/04/2027
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4355359
    Marque enregistrée
  • OpenPlex
    Enregistrée le 14/09/2015
    Expire le 14/09/2035
    Classes : 09
    Numéro : FR4209424
    Marque renouvelée
  • XelPleX
    Enregistrée le 04/02/2015
    Expire le 04/02/2035
    Classes : 09
    Numéro : FR4154101
    Marque renouvelée
  • XELPPLEX
    Enregistrée le 04/02/2015
    Expire le 04/02/2025
    Classes : 09
    Numéro : FR4154103
    Marque expirée
  • EZPLEX
    Enregistrée le 29/11/2013
    Expire le 29/11/2023
    Classes : 09
    Numéro : FR4051096
    Marque expirée
  • Sample of Science
    Enregistrée le 10/07/2012
    Expire le 10/07/2022
    Classes : 09 , 41 , 42
    Numéro : FR3933241
    Marque expirée
  • PP-TOFMS
    Enregistrée le 17/05/2011
    Expire le 17/05/2031
    Classes : 09
    Numéro : FR3831950
    Marque renouvelée
  • 30 METAL
    Enregistrée le 10/06/2010
    Expire le 10/06/2020
    Classes : 09
    Numéro : FR3745156
    Marque expirée
  • 3D METAL
    Enregistrée le 03/06/2010
    Expire le 17/06/2026
    Classes : 09
    Numéro : FR3743349
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • Smart Microscopy
    Enregistrée le 22/02/2008
    Expire le 22/02/2018
    Classes : 09
    Numéro : FR3557969
    Marque expirée
  • Smart Raman
    Enregistrée le 22/02/2008
    Expire le 22/02/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR3557970
    Marque renouvelée
  • XploRA
    Enregistrée le 18/01/2008
    Expire le 18/01/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR3550029
    Marque renouvelée
  • SWIFT
    Enregistrée le 18/01/2008
    Expire le 18/01/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR3550032
    Marque renouvelée
  • DuoScan
    Enregistrée le 18/01/2008
    Expire le 18/01/2028
    Classes : 09
    Numéro : FR3550034
    Marque renouvelée
  • LabRAM ARAMIS
    Enregistrée le 29/04/2005
    Expire le 29/04/2015
    Classes : 09
    Numéro : FR3356269
    Marque expirée
  • LabRAM
    Enregistrée le 28/04/2005
    Expire le 28/04/2035
    Classes : 09
    Numéro : FR3356266
    Marque renouvelée
  • PLASMASCOPE
    Enregistrée le 03/06/2003
    Expire le 03/06/2013
    Classes : 09
    Numéro : FR3228753
    Marque expirée
  • UVISEL
    Enregistrée le 26/02/2002
    Expire le 26/02/2032
    Classes : 09
    Numéro : FR3150344
    Marque renouvelée
  • NISEL
    Enregistrée le 26/02/2002
    Expire le 26/02/2012
    Classes : 09
    Numéro : FR3150346
    Marque expirée
  • MULTISEM
    Enregistrée le 28/10/1997
    Expire le 28/10/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR97701693
    Marque expirée
  • DIGISEM
    Enregistrée le 28/10/1997
    Expire le 28/10/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR97701694
    Marque expirée
  • DIGILEM
    Enregistrée le 28/10/1997
    Expire le 28/10/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR97701695
    Marque expirée
  • DIGITWIN
    Enregistrée le 28/10/1997
    Expire le 28/10/2007
    Classes : 09
    Numéro : FR97701696
    Marque expirée
  • ULTRACE
    Enregistrée le 14/09/1994
    Expire le 14/09/2004
    Classes : 09
    Numéro : FR94536075
    Marque expirée
  • STIMAX
    Enregistrée le 04/09/1990
    Expire le 04/09/2010
    Classes : 09
    Numéro : FR1613455
    Marque expirée
  • POLYSCAN
    Enregistrée le 06/10/1989
    Expire le 06/10/2009
    Classes : 09
    Numéro : FR1554298
    Marque expirée
  • RSV
    Enregistrée le 26/09/1989
    Expire le 26/09/2009
    Classes : 09
    Numéro : FR1620607
    Marque expirée
  • DICHROGRAPHE
    Enregistrée le 16/09/1986
    Expire le 16/09/2006
    Classes : 09
    Numéro : FR1370764
    Marque expirée
  • JOBIN YVON
    Enregistrée le 16/09/1986
    Expire le 16/09/2026
    Classes : 09
    Numéro : FR1370765
    Marque renouvelée
  • ISA
    Enregistrée le 08/08/1984
    Expire le 08/08/2004
    Classes : 09 , 10 , 16
    Numéro : FR1281701
    Marque expirée
  • ADAMEL LHOMARGY
    Enregistrée le 08/04/1983
    Expire le 08/04/2003
    Classes : 09
    Numéro : FR1232651
    Marque expirée

Brevets déposés par HORIBA FRANCE SAS

  • DISPOSITIF DE MESURE DE FLUX LUMINEUX
    Enregistré le 21/10/1993
    Expiré le 14/09/2008
    Numéro : FR9312585
    Classes : G01J1/44 , H01J43/30 , G01J1/44 , H01J43/30
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION D'UN COMPOSANT OPTIQUE
    Enregistré le 11/07/1994
    Expiré le 28/05/2004
    Numéro : FR9408558
    Classes : G03F7/001
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE MESURE ELLIPSOMETRIQUE, ELLIPSOMETRE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D'ELABORATION DE COUCHES LES METTANT EN OEUVRE
    Enregistré le 27/02/1995
    Expiré le 21/12/2011
    Numéro : FR9502263
    Classes : G01N21/211 , H10P74/203 , G01N21/211 , H10P74/203
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ET PROCEDE D'INTRODUCTION D'ECHANTILLON POUR SPECTROMETRIE ATOMIQUE ANALYTIQUE PERMETTANT L'ANALYSE CONCOMITANTE DE MERCURE
    Enregistré le 22/12/1995
    Expiré le 02/09/2011
    Numéro : FR9515430
    Classes : G01N21/73 , G01N21/73
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME DE PHOTODETECTION ET PROCEDE ASSOCIE D'ANALYSE D'UN FLUX LUMINEUX
    Enregistré le 07/03/1996
    Expiré le 21/12/2011
    Numéro : FR9602906
    Classes : G01J3/02 , G01J3/0229 , G01J3/32 , G01J3/02 , G01J3/0229 , G01J3/32
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURES TRIDIMENSIONNELLES ET D'OBSERVATION IN SITU D'UNE COUCHE SUPERFICIELLE DEPOSEE SUR UN EMPILEMENT DE COUCHES MINCES
    Enregistré le 26/02/1997
    Expiré le 17/02/2000
    Numéro : FR9702283
    Classes : B24B37/013 , G01B11/22 , G01J4/00 , H01J37/32963 , H10P74/238 , H10P74/203
    Rejeté
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURES TRIDIMENSIONNELLES ET D'OBSERVATION IN SITU D'UNE COUCHE SUPERFICIELLE DEPOSEE SUR UN EMPILEMENT DE COUCHES MINCES
    Enregistré le 07/05/1997
    Expiré le 06/03/2013
    Numéro : FR9705672
    Classes : B24B37/013 , G01B11/22 , G01J4/00 , H01J37/32963 , H10P74/238 , H10P74/203 , H01J37/32963 , B24B37/013 , G01J4/00 , G01B11/22 , H10P74/238 , H10P74/203
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE RATTRAPAGE DE JEU ANGULAIRE
    Enregistré le 06/01/1998
    Expiré le 11/12/2003
    Numéro : FR9800058
    Classes : G01J3/06 , G02B5/1828 , G02B26/0808 , G02B5/1828 , G01J3/06 , G02B26/0808
    Dossier déchu définitivement
  • APPAREIL DE CARACTERISATION OPTIQUE DE MATERIAU EN COUCHE MINCE
    Enregistré le 14/10/1998
    Expiré le 06/09/2007
    Numéro : FR9812886
    Classes : G01N21/211 , G01N21/65 , G01N2021/656 , G01N21/65 , G01N21/65 , G01N21/211 , G01N2021/656
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'IMAGERIE COMPRENANT UNE MATRICE DE PHOTODETECTEURS, SYSTEMES DE SPECTROSCOPIE ET PROCEDE D'IMAGERIE CORRESPONDANTS
    Enregistré le 13/06/2000
    Expiré le 04/03/2015
    Numéro : FR0007527
    Classes : G01J3/2803 , H04N25/671 , H04N25/77 , G01J3/2803 , H04N25/671 , H04N25/77
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE MESURE SPECTROSCOPIQUE A DEFINITION SPECTRALE AMELIOREE
    Enregistré le 27/06/2000
    Expiré le 11/03/2011
    Numéro : FR0008273
    Classes : G01J3/2803 , G01J2003/2866
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE, DIPOSITIF ET SYSTEME POUR DETECTION D'UN SPECTRE RAMAN
    Enregistré le 08/09/2000
    Expiré le 30/09/2011
    Numéro : FR0011493
    Classes : G01J3/44
    Déchu
  • PROCEDE OPTIQUE DE DIFFRACTION DE LA LUMIERE, SYSTEME OPTIQUE ET DISPOSITIF CORRESPONDANTS
    Enregistré le 26/09/2000
    Expiré le 02/10/2006
    Numéro : FR0012237
    Classes : G02B5/1838 , G02B5/1838
    Déchu
  • PROCEDE DE CARACTERISATION OU DE CONTROLE DE L'ELABORATION D'UN COMPOSANT EN COUCHES MINCES PAR METHODES OPTIQUES
    Enregistré le 01/02/2001
    Expiré le 15/01/2008
    Numéro : FR0101377
    Classes : G01B11/0616 , G01N21/211 , G01B11/0616 , G01N21/211
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE MACHINE D'ANALYSE OPTIQUE DE GALETTES A MICROSTRUCTURES, MACHINE ADAPTEE
    Enregistré le 16/02/2001
    Expiré le 21/12/2011
    Numéro : FR0102184
    Classes : H10P72/0604 , H10P72/3304
    Dossier déchu définitivement
  • SPECTROMETRE A REPONSE ADAPTABLE PAR OPTIQUE MATRICIELLE ACTIVE
    Enregistré le 02/03/2001
    Expiré le 31/03/2006
    Numéro : FR0102924
    Classes : G01J3/02 , G01J3/021 , G01J3/06 , G01J3/32 , G01J3/36 , G02B26/0833 , G01J3/02 , G01J3/021 , G01J3/32 , G01J3/06 , G01J3/36 , G02B26/0833
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE POSITIONNEMENT D'UN ECHANTILLON MONTE SUR UN SPECTROMETRE A DECHARGE LUMINESCENTE
    Enregistré le 18/06/2001
    Expiré le 03/03/2021
    Numéro : FR0107986
    Classes : G01N21/67 , G01N21/67
    Expiré
  • DISPOSITIF DE VISEE ET SPECTROMETRE D'EMISSION A SOURCE PLASMA A COUPLAGE INDUCTIF COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 22/01/2002
    Expiré le 06/12/2008
    Numéro : FR0200774
    Classes : H01J49/105 , H01J49/105
    Dossier déchu définitivement
  • APPAREIL DE SPECTROMETRIE RAMAN
    Enregistré le 28/06/2002
    Expiré le 05/03/2010
    Numéro : FR0208156
    Classes : G01J3/02 , G01J3/021 , G01J3/04 , G01J3/44 , G01J3/02 , G01J3/021 , G01J3/04 , G01J3/44
    Dossier déchu définitivement
  • SYSTEME DIFFERENTIEL D'ANALYSE POUR LA SPECTROMETRIE RAMAN ANALYTIQUE ET INDUSTRIELLE
    Enregistré le 03/07/2002
    Expiré le 02/06/2022
    Numéro : FR0208337
    Classes : G01N21/65 , G01J3/44
  • RESEAU PAR TRANSMISSION PROFOND A TRES FAIBLE TAUX DE POLARISATION ET HAUTE EFFICACITE, MONOCHROMATEURS ET DISPOSITIFS DISPERSIFS ET SPECTROSCOPIQUES COMPORTANT CES RESEAUX.
    Enregistré le 31/07/2002
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR0209780
    Classes : G01J3/14 , G01J3/18 , G02B5/1809 , G02B5/1828 , G02B5/1866
    Déchu
  • METHODE DE SPECTROMETRIE ET SPECTROMETRE D'EMISSION A SOURCE A DECHARGE LUMINESCENTE POUR LA DETERMINATION DE LA COMPOSITION D'UN ECHANTILLON SOLIDE
    Enregistré le 20/08/2002
    Expiré le 12/07/2008
    Numéro : FR0210418
    Classes : G01N21/67
    Dossier déchu définitivement
  • SPECTROMETRE AXIAL A HAUTE RESOLUTION SPATIALE ET SPECTRALE ET DOMAINE SPECTRALE D'OBSERVATION VARIABLE
    Enregistré le 25/11/2002
    Expiré le 01/12/2014
    Numéro : FR0214766
    Classes : G01J3/2823 , G01J3/02 , G01J3/0291 , G01J3/0294 , G01J3/12
    Déchu
  • SYSTEME D'ECLAIREMENT D'UNE SURFACE ET MICROSCOPE COMPORTANT UN TEL SYSTEME
    Enregistré le 31/12/2002
    Expiré le 17/09/2022
    Numéro : FR0216923
    Classes : G02B27/0966 , B23K26/0738 , G02B21/06 , G02B26/0816 , G02B27/09 , G02B27/0911 , G02B27/0977
  • DISPOSITIF D'INJECTION SOUSTRACTION DE COMPOSANTES SPECTRALES POUR FIBRES OPTIQUES.
    Enregistré le 15/01/2003
    Expiré le 01/02/2021
    Numéro : FR0300410
    Classes : G02B6/29313 , G02B6/29307 , G02B6/29308 , G02B6/2931 , G02B6/3516 , G02B6/3548 , G02B6/356
    Déchu
  • PROCEDE ET DISPOSITIF D'OBTENTION D'UN SIGNAL OPTIQUE A BRUIT REDUIT
    Enregistré le 13/01/2003
    Expiré le 06/12/2008
    Numéro : FR0300313
    Classes : G01J1/36 , G01J3/04 , G01J3/28 , G01J2003/2869 , G01J3/28 , G01J3/04 , G01J1/36 , G01J2003/2869
    Dossier déchu définitivement
  • HUMIDIFICATEUR DE GAZ
    Enregistré le 03/07/2003
    Expiré le 20/06/2008
    Numéro : FR0350293
    Classes : F24F6/00 , F24F2003/1435 , F24F6/00 , F24F2003/1435
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE SPECTROSCOPIQUE AVEC UN DISPOSITIF D'IMAGERIE COMPRENANT UNE MATRICE DE PHOTODETECTEURS
    Enregistré le 03/09/2003
    Expiré le 30/09/2011
    Numéro : FR0350497
    Classes : G01J1/44 , G01J3/2803 , G01J3/2803 , G01J1/44
    Déchu
  • RESEAU DE DIFFRACTION A EMPILEMENTS MULTICOUCHES ALTERNES ET SON PROCEDE DE FABRICATION ET DISPOSITIFS SPECTROSCOPIQUES COMPORTANT CES RESEAUX
    Enregistré le 23/12/2003
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR0351192
    Classes : B82Y10/00 , G01J3/18 , G02B5/1838 , G21K2201/061 , G02B5/1838 , B82Y10/00 , G21K2201/061 , G01J3/18
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTIQUE REFLECTEUR ET DISPOSITIFS SPECTROSCOPIQUES COMPORTANT CES DISPOSITIFS OPTIQUES REFLECTEURS
    Enregistré le 05/07/2004
    Expiré le 17/06/2011
    Numéro : FR0451441
    Classes : G01J3/2803 , G01J3/12
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'ELEMENTS OPTIQUES A BUTEE RECTRACTABLE
    Enregistré le 10/03/2005
    Expiré le 31/03/2016
    Numéro : FR0550630
    Classes : G02B7/10 , G02B7/10
    Déchu
  • PROCEDE DE MESURE OPTIQUE D'UNE COUCHE EN TEMPS REEL, EN INCIDENCE NORMALE
    Enregistré le 06/10/2005
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR0553041
    Classes : G01B11/0625
  • SPECTROGRAPHE A FENETRE DE DETECTEUR INCLINEE.
    Enregistré le 28/02/2007
    Expire le 02/12/2026
    Numéro : FR0753563
    Classes : G01J3/02 , G01J3/0297 , G01J3/1838 , G01J3/2803 , G01J3/1838 , G01J3/0297 , G01J3/02 , G01J3/2803
  • SPECTROGRAPHE A FENTE INCLINEE.
    Enregistré le 28/02/2007
    Expiré le 03/12/2025
    Numéro : FR0753565
    Classes : G01J3/02 , G01J3/0237 , G01J3/04 , G01J3/2803 , G01J3/02 , G01J3/2803 , G01J3/04 , G01J3/0237
  • SOURCE MAGNETRON POUR SPECTROMETRE A DECHARGE LUMINESCENTE.
    Enregistré le 04/01/2008
    Expiré le 31/01/2024
    Numéro : FR0850055
    Classes : G01N21/67
    Déchu
  • CALIBRE OPTO-MECANIQUE ET PROCEDE DE REGLAGE POUR MICROSPECTROMETRE.
    Enregistré le 25/07/2008
    Expire le 01/06/2027
    Numéro : FR0855111
    Classes : G01J3/44 , G01N21/6458 , G01N21/65 , G02B21/006 , G02B21/0064 , G02B21/16 , G02B21/26
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURES POLARIMETRIQUES SPECTROSCOPIQUES DANS LE DOMAINE VISIBLE ET PROCHE INFRAROUGE
    Enregistré le 29/10/2008
    Expiré le 02/11/2020
    Numéro : FR0857377
    Classes : G01N21/211 , G01N2021/213 , G01N21/211 , G01N2021/213
    Déchu
  • SPECTROMETRE IMAGEUR DE TYPE DYSON DE QUALITE IMAGE AMELIOREE ET A FAIBLE DISTORSION.
    Enregistré le 03/11/2008
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR0857466
    Classes : G01J3/1838 , G01J3/2823 , G01J3/1838 , G01J3/2823
    Déchu
  • LAMPE A DECHARGE POUR GDS A CHAMP MAGNETIQUE AXIAL
    Enregistré le 11/02/2009
    Expire le 20/02/2027
    Numéro : FR0950848
    Classes : G01N21/67 , G01N21/68 , H01J61/02 , H01J61/02 , G01N21/68 , G01N21/67
  • RESEAU DE DIFFRACTION POLARISANT, COUPLEUR A RESEAU DE DIFFRACTION POLARISANT ET SYSTEME PLANAIRE D'IMAGERIE OU DE TRANSPORT DE FAISCEAU OPTIQUE A COUPLEURS DIFFRACTIFS POLARISANTS
    Enregistré le 25/02/2009
    Expiré le 28/02/2025
    Numéro : FR0951199
    Classes : G02B5/1861 , G02B5/3058 , G02B6/2726 , G02B6/2793 , G02B6/34
    Déchu
  • RESEAU DE DIFFRACTION METALLIQUE EN REFLEXION A HAUTE TENUE AU FLUX EN REGIME FEMTOSECONDE, SYSTEME COMPRENANT UN TEL RESEAU ET PROCEDE D'AMELIORATION DU SEUIL D'ENDOMMAGEMENT D'UN RESEAU DE DIFFRACTION METALLIQUE
    Enregistré le 29/04/2009
    Expiré le 30/04/2024
    Numéro : FR0952832
    Classes : H01S3/0057 , H01S3/235 , G02B5/1861 , Y10T428/12604 , Y10T428/12472 , H01S3/08009 , Y10T428/12604 , Y10T428/12472 , H01S3/235 , H01S3/0057 , G02B5/1861 , G02B5/1809 , H01S3/08009
    Déchu
  • SYSTEME OPTIQUE PLANAIRE D'IMAGERIE POLYCHROMATIQUE A LARGE CHAMP DE VISION
    Enregistré le 31/07/2009
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR0955397
    Classes : G02B27/0101 , G02B5/18 , G02B5/1861 , G02B6/0011 , G02B27/0037 , G02B2027/0112
    Déchu
  • APPAREIL DE MESURE SPECTROMETRIQUE DE LA DIFFUSION INELASTIQUE DE HAUTE PERFORMANCE DANS LE DOMAINE DES BASSES FREQUENCES
    Enregistré le 16/10/2009
    Expire le 01/09/2026
    Numéro : FR0957278
    Classes : G01J3/02 , G01J3/0227 , G01J3/4412
  • SPECTROMETRE OPTIQUE A RESEAU DE DIFFRACTION CONCAVE
    Enregistré le 20/11/2009
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR0958211
    Classes : G01J3/02 , G01J3/0208 , G01J3/0278 , G01J3/20 , G01J3/36
    Déchu
  • SPECTROGRAPHE COMPACT A LARGE BANDE SPECTRALE COMPRENANT UNE PLURALITE DE RESEAUX DE DIFFRACTION
    Enregistré le 10/02/2010
    Expire le 02/12/2026
    Numéro : FR1050933
    Classes : G01J3/1838 , G01J3/02 , G01J3/0208 , G01J3/0256 , G01J3/0294 , G01J3/2803 , G01J3/36
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE SPECTROMETRIE DE DECHARGE LUMINESCENTE EN MODE PULSE
    Enregistré le 15/04/2010
    Expiré le 30/04/2025
    Numéro : FR1052883
    Classes : H01J49/105 , H01J49/105 , H01J49/36
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE POLARIMETRIQUE A RESOLUTION MICROSCOPIQUE, ACCESSOIRE DE POLARIMETRIE POUR MICROSCOPE, ELLIPSO-MICROSCOPE ET MICROSCOPE A CONTRASTE ELLIPSOMETRIQUE
    Enregistré le 19/07/2010
    Expiré le 02/08/2021
    Numéro : FR1055837
    Classes : G01J4/00 , G02B21/0092 , G01J4/00 , G02B21/0092 , G01J4/04
    Déchu
  • CONVERTISSEUR DE POLARISATION A SYMETRIE CYLINDRIQUE BIDIRECTIONNEL ET PROCEDE DE CONVERSION DE POLARISATION CARTESIEN-CYLINDRIQUE
    Enregistré le 19/07/2010
    Expiré le 03/06/2015
    Numéro : FR1055839
    Classes : G02B5/3016 , G02B27/286 , G02B5/3016 , G02B27/286 , G02B5/30
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE MESURE PAR SPECTROMETRIE DE DECHARGE LUMINESCENTE D'UN ECHANTILLON SOLIDE ORGANIQUE OU POLYMERE
    Enregistré le 24/09/2010
    Expiré le 30/09/2025
    Numéro : FR1057722
    Classes : G01N21/68
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE VISUALISATION ET DE MESURE DE DIFFUSION RAMAN
    Enregistré le 21/12/2010
    Expire le 01/09/2026
    Numéro : FR1060898
    Classes : G01J3/02 , G01J3/021 , G01J3/0248 , G01J3/10 , G01J3/44 , G01N21/65 , G01J3/02 , G01J3/021 , G01J3/0248 , G01J3/10 , G01J3/44
  • Chargement...

    Voir plus

Aides perçues par HORIBA FRANCE SAS

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 869 519 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11719309
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 579 679 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11719308
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 869 519 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11719307
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 579 679 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
Référence : TM-11719306