Activité de TERRITOIRES DEMAIN
| Activité principale déclarée : |
Conseil et études en stratégie et projets de territoire, urbanisme réglementaire et opérationnel, développement local l'élaboration et l'évolution de tous documents d'urbanisme locaux, schémas de cohérence territoriale, plans locaux d'urbanisme etc, l'organisation de démarches de concertation et communication toutes activités de formation et de conseil dans les domaines susvisés. |
| Code NAF ou APE : |
71.11Z (Activités d'architecture) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
:
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Entreprises d'architecture -
IDCC 2332
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
30/09/2026 |
Etablissements de l'entreprise TERRITOIRES DEMAIN
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Siège et établissement principal
En activité
839 465 499 00029
Adresse : 22 RUE DU SQUARE
74000 ANNECY
Date de création :
01/01/2021
Nom commercial : TERRITOIRES DEMAIN
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Établissement secondaire
Fermé
839 465 499 00011
Adresse : DUO CITE, BATIMENT A, METZ-TESSY
ALL DE LA MANDALLAZ
74330 EPAGNY METZ-TESSY
Date de création :
30/04/2018
Nom commercial : TERRITOIRES DEMAIN
Etablissements de l'entreprise TERRITOIRES DEMAIN
Finances de TERRITOIRES DEMAIN
Dirigeants et représentants de TERRITOIRES DEMAIN
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Directeur général
35 ans
- 08/1990
Depuis le 01/01/2026
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Président
39 ans
- 06/1987
Depuis le 15/05/2018
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Ancien président
62 ans
- 06/1964
Du 15/05/2018
au 19/05/2024
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Ancien directeur général
45 ans
- 07/1981
Du 15/05/2018
au 01/07/2022
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TERRITOIRES DEMAIN
Documents juridiques de TERRITOIRES DEMAIN
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Copie des statuts mis à jour
23/12/2025
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
23/12/2025
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
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Statuts mis à jour
- Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
01/07/2022
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
16/05/2022
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Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
- Transfert siège social et établissement principal
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Statuts mis à jour
- Transfert siège social et établissement principal
02/02/2021
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Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
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Statuts mis à jour
11/03/2020
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Attestation de dépôt des fonds
- Constitution d'une société commerciale par création
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Liste des souscripteurs
- Constitution d'une société commerciale par création
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Statuts constitutifs
- Constitution d'une société commerciale par création
15/05/2018
Comptes annuels de TERRITOIRES DEMAIN
Les déclarations de comptes de TERRITOIRES DEMAIN nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
14/02/2023
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Comptes sociaux 2021
29/03/2022
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Comptes sociaux 2020
05/02/2021
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Comptes sociaux 2019
11/03/2020
Annonces BODACC de TERRITOIRES DEMAIN
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DÉPÔT DES COMPTES
31/01/2026
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2025
Adresse :
Cran Gevrier 22 Rue Du Square 74960 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20260021, annonce
n°2386
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MODIFICATION
27/01/2026
RCS d'Annecy
Dénomination : TERRITOIRES DEMAIN
Description : Modification de l'administration.
Administration : MAZÉ Nathalie Laurence nom d'usage : CLEMENTE n'est plus président. MONTEGANI Charline Élisabeth nom d'usage : GEYDET n'est plus directeur général. MONTEGANI Charline Élisabeth nom d'usage : GEYDET devient président. PEYRAT Marion Aude Luce nom d'usage : PEYRAT devient directeur général
Bodacc B
n°20260017, annonce
n°5793
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DÉPÔT DES COMPTES
09/02/2025
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2024
Adresse :
Cran Gevrier 22 Rue Du Square 74960 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250028, annonce
n°8224
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DÉPÔT DES COMPTES
22/02/2024
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2023
Adresse :
Cran Gevrier 22 Rue Du Square 74960 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240037, annonce
n°8471
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DÉPÔT DES COMPTES
23/03/2023
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2022
Adresse :
Cran Gevrier 22 Rue Du Square 74960 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230058, annonce
n°4299
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MODIFICATION
11/08/2022
RCS d'Annecy
Dénomination : TERRITOIRES DEMAIN
Capital :
4 000,00 €
Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
Administration : SEYTEUR Marjorie Martine Pierrette nom d'usage : LE DIOURON n'est plus directeur général
Bodacc B
n°20220155, annonce
n°2886
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DÉPÔT DES COMPTES
15/04/2022
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2021
Adresse :
Cran Gevrier 22 Rue Du Square 74960 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220075, annonce
n°10025
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DÉPÔT DES COMPTES
14/03/2021
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2020
Adresse :
Cran Gevrier 22 Rue Du Square 74960 Annecy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210051, annonce
n°2840
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MODIFICATION
14/03/2021
RCS d'Annecy
Dénomination : TERRITOIRES DEMAIN
Adresse :
Cran Gevrier 22 Rue Du Square 74960 Annecy
Description : Nouveau siège.
Bodacc B
n°20210051, annonce
n°1697
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DÉPÔT DES COMPTES
02/04/2020
RCS d'Annecy
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
30/09/2019
Adresse :
Metz-Tessy Allée De la Mandallaz 74370 Epagny Metz-Tessy
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200066, annonce
n°2538
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CRÉATION
14/06/2018
RCS d'Annecy
Dénomination : TERRITOIRES DEMAIN
Capital : 6 000,00
€
Adresse :
Metz-Tessy allée de la Mandallaz 74370 Epagny Metz-Tessy
Activité : Conseil et études en stratégie et projets de territoire, urbanisme réglementaire et opérationnel, développement local l'élaboration et l'évolution de tous documents d'urbanisme locaux, schémas de cohérence territoriale, plans locaux d'urbanisme etc, l'organisation de démarches de concertation et communication toutes activités de formation et de conseil dans les domaines susvisés.
Administration : Président : MAZÉ Nathalie Laurence nom d'usage : CLEMENTE. Directeur général : MONTEGANI Charline Élisabeth nom d'usage : GEYDET. Directeur général : SEYTEUR Marjorie Martine Pierrette nom d'usage : LE DIOURON
Bodacc A
n°20180112, annonce
n°1472
Cartographie de TERRITOIRES DEMAIN
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Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TERRITOIRES DEMAIN et CREDIT LYONNAIS de la relation :
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Appels d'offres gagnés par TERRITOIRES DEMAIN
Labels et certificats de TERRITOIRES DEMAIN
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Marques déposées
par TERRITOIRES DEMAIN
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TERRITOIRES DEMAIN
Enregistrée le 11/07/2019
Expire le 11/07/2029
Numéro : FR4566969
Marque enregistrée
Aides perçues par TERRITOIRES DEMAIN
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