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Mise à jour RCS : le 14/06/2026 Mise à jour RNE : le 14/06/2026 Mise à jour INSEE : le 13/06/2026
Adresse : 44 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 20/09/2019
Dirigeants : Lenquette Andre , INVEST FOR FUTURE

Voir les statuts

Informations juridiques de SPART

SIREN : 877 522 953
SIRET (siège) : 877 522 953 00042
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR26877522953
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 24/09/2019 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/09/2019)
Numéro RCS : 877 522 953 R.C.S. Paris
Capital social : 2 377 900,00 €

Extrait INPI

Activité de SPART

Activité principale déclarée : Toutes opérations de conseils et d'accompagnement, auprès des entreprises, des collectivités territoriales et autres organismes publics ou privés, concernant l'implémentation, le développement et la promotion de l'activité physique et sportive au sein des entreprises de nature à favoriser l'organisation de manifestations sportives et la participation à des compétitions ou des événements sportifs.
Code NAF ou APE : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que SPART applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SPART

  • Siège et établissement principal

    En activité

    877 522 953 00042
    Adresse : 44 RUE DE LISBONNE 75008 PARIS
    Date de création : 31/01/2024
    Nom commercial : SPART
  • Établissement secondaire

    En activité

    877 522 953 00067
    Adresse : 7 BOULEVARD DE LA MARNE 59420 MOUVAUX
    Date de création : 01/11/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    877 522 953 00059
    Adresse : CO-WORKING HOWELL 35 AVENUE DE LA MARNE 59290 WASQUEHAL
    Date de création : 01/08/2023
    Date de clôture : 01/11/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    877 522 953 00034
    Adresse : 37 RUE VOLTAIRE - LILLE 59000 LILLE
    Date de création : 15/04/2022
    Date de clôture : 01/08/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    877 522 953 00026
    Adresse : 97 RUE SAINT-LAZARE 75009 PARIS
    Date de création : 06/04/2022
    Date de clôture : 31/01/2024 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : SPART
    Enseigne : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    877 522 953 00018
    Adresse : 96 BOULEVARD HAUSSMANN 75008 PARIS
    Date de création : 20/09/2019
    Date de clôture : 06/04/2022 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : SPART
    Enseigne : SPORT & BUSINESS LIMITLESS

Etablissements de l'entreprise SPART

Finances de SPART

Dirigeants et représentants de SPART

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPART

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SPART

    • Copie des statuts mis à jour
    17/03/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/03/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    10/02/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    10/02/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    10/02/2025
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/11/2024
    • Document inconnu
    29/07/2024
    • Procès-verbal
      • Transfert du siège social
      • Changement de la dénomination sociale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/02/2024
    • Document inconnu
    21/12/2023
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    20/11/2023
    • Procès-verbal
      • Augmentation du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/09/2022
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Extrait de procès-verbal
      • Décision d'augmentation
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
    07/06/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de directeur général
    23/05/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    20/04/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    10/12/2019
    • Certificat
      • Divers
    • Liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    24/09/2019

Comptes annuels de SPART

Les déclarations de comptes de SPART nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € et que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2022 21/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 21/09/2022
  • Comptes sociaux 2020 17/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 02/11/2020

Conformité de SPART

1 procédure collective
En savoir plus
 1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de SPART

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de SPART

  • Liquidation judiciaire Depuis le 29/07/2025
    Jugement d'ouverture 29/07/2025
    Bodacc A n°20250156/2167 Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Avis de dépôt 14/01/2026
    Bodacc A n°20260022/5825 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Contentieux de SPART

  • Tribunal de commerce de Paris, 29/07/2025, 2025057133
    Position : Demandeur
    Autres parties : INVEST FOR FUTURE, Personne anonymisée 1
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de SPART

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 02/02/2026
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20260022, annonce n°5825
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/08/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 44 rue de Lisbonne 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250157, annonce n°10849
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/08/2025
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 juin 2025, désignant liquidateur Selarl Asteren en la personne de Me Sabine Rocher 55 rue de Lyon 75012 Paris. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
    Bodacc A n°20250156, annonce n°2167
  • MODIFICATION 27/03/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : SPART
    Capital : 2 377 900,00 €
    Adresse : 44 rue de Lisbonne 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250061, annonce n°2883
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    11/03/2025
    Dénomination : ECHOS JUDICIAIRES GIRONDINS
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    SPART
    Société par actions simplifiée au capital de 2.353.200 euros
    Siège social : 44, rue de Lisbonne - 75008 Paris
    877 522 953 RCS Paris
    Les décisions du président en date du 10 mars 2025 ont porté le capital social à 2.377.900 euros
  • MODIFICATION 19/02/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : SPART
    Capital : 2 353 200,00 €
    Adresse : 44 rue de Lisbonne 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250035, annonce n°1315
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    24/01/2025
    Dénomination : SPART
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    SPART
    Société par actions simplifiée au capital de 2.239.100 euros
    Siège social : 44, rue de Lisbonne 75008 Paris
    877 522 953 RCS Paris
    Le Président, en date du 10/12/2024, a décidé de porter le capital social à 2.328.500 euros.
    Le Président, en date du 20/01/2025, a décidé de porter le capital social à 2.353.200 euros.
    Mention au RCS de Paris.
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    23/01/2025
    Dénomination : SPART
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    SPART
    Société par actions simplifiée au capital de 2.328.500 euros
    Siège social : 44, rue de Lisbonne 75008 Paris
    877 522 953 RCS Paris
    Le Président, en date du 20/01/2024, a décidé de porter le capital social à 2.353.200 euros.
    Mention au RCS de Paris.
  • MODIFICATION 04/12/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : SPART
    Capital : 2 239 100,00 €
    Adresse : 44 rue de Lisbonne 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20240234, annonce n°3020
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    12/11/2024
    Dénomination : SPART
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    SPART
    SAS au capital de 2.169.600 €
    Siège social : 44 RUE DE LISBONNE 75008 PARIS
    877 522 953 RCS PARIS
    Le Président, en date du 29/10/2024, a décidé de modifier le capital social de la société pour le porter à 2.239.100 €.
    Mention au RCS de PARIS
  • MODIFICATION 07/08/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : SPART
    Capital : 2 169 600,00 €
    Adresse : 44 rue de Lisbonne 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20240152, annonce n°3091
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 44 rue de Lisbonne 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240145, annonce n°10857
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    12/07/2024
    Dénomination : SPART / JSI
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    SPART
    SAS au capital de 2.005.600 €
    Siège social : 44 RUE DE LISBONNE 75008 PARIS
    877 522 953 RCS PARIS
    Le Président, en date du 10/07/2024, a décidé de porter le capital social à 2.169.600 €.
    Mention au RCS de PARIS
  • MODIFICATION 03/03/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : SPART
    Capital : 2 005 600,00 €
    Adresse : 44 rue de Lisbonne 75008 Paris
    Description : modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : modification du Président INVEST FOR FUTURE
    Bodacc B n°20240044, annonce n°2031
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    12/02/2024
    Dénomination : SPORTS & BUSINESS LIMITLESS
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    SAS au capital de 2.005.600 euros
    Siège social : 97 rue Saint-Lazare, 75009 Paris
    877 522 953 RCS Paris
    Aux termes des décisions des Associés en date du 31 janvier 2024, il a été décidé, à compter de ce jour :
    De transférer le siège social de la Société au 44 rue de Lisbonne - 75008 Paris,
    De modifier la dénomination sociale de la Société qui devient « SPART »
    De faire état de la qualité de « société à mission » et d'ajouter la raison d'être de la société, à savoir « PROMOUVOIR LA SANTE, LE BIEN-ETRE ET LA COHESION EN MILIEU PROFESSIONNEL ».
    Les statuts ont été modifiés en conséquence.
  • MODIFICATION 31/12/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 2 005 600,00 €
    Adresse : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20230252, annonce n°2660
  • MODIFICATION 29/11/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 1 866 900,00 €
    Adresse : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20230230, annonce n°1808
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    20/11/2023
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Journal : affiches-parisiennes.com
    SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Société par actions simplifiée au capital de 1.866.900 euros
    Siège social : 97, rue Saint Lazare - 75009 Paris
    877 522 953 RCS Paris
    Les décisions du président en date du 13 novembre 2023 ont pris acte de l'augmentation du capital social, porté à 2.005.600 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention au RCS de Paris.
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    26/10/2023
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Journal : affiches-parisiennes.com
    SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Société par actions simplifiée au capital social de 1.560.900 euros
    Siège social : 97, rue Saint Lazare - 75009
    877 522 953 R.C.S. Paris
    Les décisions du président en date du 26 juillet 2023 ont constaté l'augmentation du capital social, porté à 1.866.900 euros. Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention au RCS de Paris.
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230151, annonce n°5984
  • MODIFICATION 05/01/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 1 560 900,00 €
    Adresse : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20230003, annonce n°3322
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/10/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220195, annonce n°4110
  • MODIFICATION 15/09/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 1 484 000,00 €
    Adresse : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220179, annonce n°3183
  • MODIFICATION 16/06/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 1 404 000,00 €
    Adresse : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20220116, annonce n°2269
  • MODIFICATION 01/06/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Lenquette, André
    Bodacc B n°20220106, annonce n°1668
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    19/05/2022
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Journal : affiches-parisiennes.com
    SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    SAS au capital de 1.000.000 euros
    Siège social : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    877 522 953 RCS PARIS
    Aux termes des décisions de l'associée unique en date du 18 mai 2022, M. André LENQUETTE demeurant 29 avenue Félix Faure 75015 Paris a été nommé en qualité de Directeur Général à compter de ce jour.
  • MODIFICATION 29/04/2022
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 97 rue Saint-Lazare 75009 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20220084, annonce n°1594
  • AUTRE (RÉDACTION LIBRE)
    14/04/2022
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Journal : affiches-parisiennes.com
    SPORT & BUSINESS LIMITLESS Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 1.000.000 € sise 96 boulevard Haussmann 75008 PARIS 877522953 RCS de PARIS, Par décision de l'associé unique du 06/04/2022, il a été décidé de transférer le siège social au 97 Rue Saint Lazare 75009 PARIS. Mention au RCS de PARIS.
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 96 boulevard Haussmann 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220002, annonce n°5117
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/11/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 96 boulevard Haussmann 75008 Paris
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200224, annonce n°4130
  • MODIFICATION 17/11/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 96 boulevard Haussmann 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le nom commercial
    Bodacc B n°20200223, annonce n°3634
  • MODIFICATION 19/12/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 96 boulevard Haussmann 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
    Bodacc B n°20190244, annonce n°4260
  • MODIFICATION AUTRE
    06/12/2019
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Journal : Affiches Parisiennes
    SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    SAS au capital de 1 000 euros
    Siège social : 96 bd Haussmann 75008 Paris
    877 522 953 RCS PARIS
    Aux termes des décisions de l'associée unique en date du 14 novembre 2019, il a été décidé d'étendre l'objet social de la société à l'activité suivante : toutes opérations de conseils et d'accompagnement, auprès des entreprises, des collectivités territoriales et autres organismes publics ou privés, concernant l'implémentation, le développement et la promotion de l'activité physique et sportive au sein des entreprises de nature à favoriser l'organisation de manifestations sportives et la participation à des compétitions ou des événements sportifs.
    L'article 2 des statuts a été modifié en conséquence.
  • CRÉATION 03/10/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : SPORT & BUSINESS LIMITLESS
    Capital : 1 000 000,00 €
    Adresse : 96 boulevard Haussmann 75008 Paris
    Activité : L'organisation de manifestations sportives et la participation à des compétitions ou à des évènements sportifs. La promotion de la pratique du sport et de toutes activités sportives de quelque nature qu'elles soient, dans un esprit de groupe et de convivialité
    Administration : Président : VIVERE HOTELS & SPORTS, Commissaire aux comptes titulaire : LEX AUDIT
    Bodacc A n°20190191, annonce n°1567
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75008 PARIS
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Services recommandés pour les SAS

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Entreprises citées de SPART

  • INVEST FOR FUTURE (440 858 264) Cité 5 fois entre 2019 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPART et INVEST FOR FUTURE de la relation : Banque
  • FINORPA SCR (480 067 685) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPART et FINORPA SCR de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MUTUELLE APREVA , REGION HAUTS DE FRANCE , BPIFRANCE INVESTISSEMENT et 8 autres
  • EPSIM (493 604 250) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPART et EPSIM de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Guillaume Houdoy
  • ATHENA HOLDING (844 817 288) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPART et ATHENA HOLDING de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Gilles LECHANTRE
  • GK HOLDING (881 525 281) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPART et GK HOLDING de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Grzegorz KRYCHOWIAK
  • FABAFO (902 018 068) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPART et FABAFO de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benjamin ANDRE
  • GAYA (912 145 802) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPART et GAYA de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc Boudin
  • SNC BURO BERJON (879 226 421) Cité 1 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPART et SNC BURO BERJON de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : SPART , AREVIS , BRICE ROBERT PARTICIPATIONS - Par Abréviation B.R.P. et 10 autres
  • CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (542 016 381) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPART et CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL de la relation : Banque

Biens immobiliers de SPART

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Marques déposées par SPART

  • SPART RELEVEZ LE DEFI
    Enregistrée le 28/10/2020
    Expire le 28/10/2030
    Classes : 25 , 35 , 41
    Numéro : FR4695825
    Marque enregistrée
  • S SPORT & BUSINESS LIMITLESS Promoteur de l'Activité Physique et Sportive, sans limite
    Enregistrée le 02/01/2020
    Expire le 02/01/2030
    Classes : 25 , 35 , 41
    Numéro : FR4611227
    Marque enregistrée

Aides perçues par SPART

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 500 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 06/01/2022
•
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719616