OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

Informations juridiques de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

SIREN :	879 422 210
SIRET (siège) :	879 422 210 00010
Forme juridique :	Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Numéro de TVA :	FR17879422210
Inscription au RCS :	INSCRIT (au greffe de CAHORS , le 05/12/2019 )
Inscription au RNE :	INSCRIT (le 05/12/2019)
Numéro RCS :	879 422 210 R.C.S. Cahors
Capital social :	Inconnu

Extrait INPI

Activité de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

Activité principale déclarée :	Accueil visiteurs promotion du territoire appuie aux porteurs de projets gestion d'équipements touristique commercialisation prestations services.
Code NAF ou APE :	79.90Z (Autres services de réservation et activités connexes)
Domaine d’activité :	Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes
Formes d'exercice :	Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective :	Organismes de tourisme - IDCC 1909

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Etablissements de l'entreprise OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

• Siège et établissement principal

  En activité

  879 422 210 00010
  Adresse : Cs 40162 PLACE FRANCOIS MITTERRAND 46000 CAHORS

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2020
• Établissement secondaire

  En activité

  879 422 210 00036
  Adresse : MAS DE PEGOURDY 46150 CRAYSSAC

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2020

  Activité distincte : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (91.04Z)

  Enseigne : PLAGE PTEROSAURES
• Établissement secondaire

  En activité

  879 422 210 00028
  Adresse : CLOUP D' AURAL 46230 BACH

  Voir sur la carte

  Date de création : 01/01/2020

  Activité distincte : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles (91.04Z)

  Enseigne : PHOSPHATIERES DU CLOUP D' AURAL

Etablissements de l'entreprise OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

Finances de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

Dirigeants et représentants de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

SIMON-PICQUET Agnes (Picquet) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Membre
59 ans - 05/1967
Depuis le 19/02/2025
MAYONNADE Nathalie (Roque) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Membre
52 ans - 11/1973
Depuis le 19/02/2025
Peduzzi Virginie
Membre
45 ans - 04/1981
Depuis le 19/02/2025
Girard David
Autre
50 ans - 01/1976
Depuis le 01/07/2022
Pissard-Grantet Aurelie
Autre
42 ans - 05/1984
Depuis le 01/07/2022
Hecquet Remi
Vice-Président
41 ans - 10/1984
Depuis le 08/01/2021
Marx Jean
Autre
71 ans - 09/1954
Depuis le 31/12/2020
Alaux Jean-Pierre
Autre
70 ans - 09/1955
Depuis le 29/09/2020
Sirejol Nadege
Autre
43 ans - 05/1983
Depuis le 29/09/2020
Decremps Frederic
Autre
48 ans - 09/1977
Depuis le 29/09/2020
Marzin Jacques
Autre
63 ans - 03/1963
Depuis le 29/09/2020
Giles Jerome
Autre
47 ans - 09/1978
Depuis le 29/09/2020
Ginier Sylvain
Autre
45 ans - 01/1981
Depuis le 29/09/2020
Liard Olivier
Autre
50 ans - 08/1975
Depuis le 29/09/2020
Marin Dominique
Autre
68 ans - 05/1958
Depuis le 29/09/2020
Baijot Jacques
Autre
67 ans - 04/1959
Depuis le 29/09/2020
Marre Denis
Autre
78 ans - 02/1948
Depuis le 29/09/2020
Del Vitto Aurore
Autre
34 ans - 07/1991
Depuis le 29/09/2020
Vignals Bernard
Autre
72 ans - 07/1953
Depuis le 29/09/2020
Bonnet Eric
Autre
65 ans - 01/1961
Depuis le 05/12/2019
Payrot Clemence
Autre
37 ans - 07/1988
Depuis le 05/12/2019
Roger Christophe
Autre
58 ans - 04/1968
Depuis le 05/12/2019
Blanco David
Autre
63 ans - 09/1962
Depuis le 05/12/2019
Tison Sylviane
Autre
73 ans - 01/1953
Depuis le 05/12/2019
DE Braquillanges Patrick
Autre
76 ans - 01/1950
Depuis le 05/12/2019
VIGOUROUX Christine (Patane) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Autre
59 ans - 07/1966
Depuis le 05/12/2019
LANES-FOURNIE Benedicte (Lanes) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Membre
68 ans - 02/1958
Depuis le 05/12/2019
Deleris Elsa
Autre
47 ans - 10/1978
Depuis le 05/12/2019
Moncoutie Christian
Autre
44 ans - 08/1981
Depuis le 05/12/2019
Bladinieres Serge
Autre
68 ans - 07/1957
Depuis le 05/12/2019
Marsaud Lionel
Autre
47 ans - 01/1979
Depuis le 05/12/2019
Anciens dirigeants
Vayssouze-Faure Jean-Marc
Ancien autre
54 ans - 05/1972
Du 31/12/2020 au 23/07/2024
Tillou Jose
Ancien autre
73 ans - 11/1952
Du 31/12/2020 au 23/07/2024
Paillet Franck
Ancien autre
62 ans - 05/1964
Du 05/12/2019 au 23/07/2024
Michon Patrick
Ancien autre
69 ans - 11/1956
Du 05/12/2019 au 23/07/2024
VERHAEGUE Pascal
Ancien membre
65 ans - 11/1960
Du 05/12/2019 au 01/07/2022
OLLER Jean
Ancien membre
67 ans - 12/1958
Du 05/12/2019 au 01/07/2022
BESSOU Jean
Ancien membre
77 ans - 12/1948
Du 05/12/2019 au 15/02/2021
LOOCK Martine (DUPEYRON) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Ancien membre
75 ans - 04/1951
Du 05/12/2019 au 15/02/2021
HOEB PELISSIE Josiane (PELISSIE) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Ancien membre
75 ans - 08/1950
Du 05/12/2019 au 15/02/2021
MIQUEL Gérard
Ancien membre
80 ans - 06/1946
Du 05/12/2019 au 15/02/2021
PLICQUE Frédéric
Ancien membre
57 ans - 04/1969
Du 05/12/2019 au 15/02/2021
SIMON Michel
Ancien membre
78 ans - 06/1948
Du 05/12/2019 au 15/02/2021
TAILLARDAS Claude
Ancien membre
77 ans - 08/1948
Du 05/12/2019 au 15/02/2021
ALAZARD Gérard
Ancien membre
69 ans - 03/1957
Du 05/12/2019 au 31/12/2020
MUNTE Serge
Ancien membre
67 ans - 03/1959
Du 05/12/2019 au 31/12/2020
OUSTRY Jean
Ancien membre
05/1960 - 07/2025 Une personne avec le même nom et la même date de naissance est présente dans le fichier des personnes décédées
Du 05/12/2019 au 31/12/2020
DUFAU Marie (SABEL) Il s’agit du nom de naissance du dirigeant
Ancien membre
73 ans - 03/1953
Du 05/12/2019 au 31/12/2020
ARNAUDET Véronique
Ancien membre
63 ans - 11/1962
Du 05/12/2019 au 31/12/2020

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

• • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

  19/02/2025
• • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

  19/02/2025
• • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

  19/02/2025
• • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

  19/02/2025
• • Décision(s)
    • procès verbal du comite de direction
    • conseil communautaire
    • extrait des délibérations du conseil communautaire du grand Cahors
  • Extrait de décision(s)
    • extrait du registre des délibérations
    • extrait des délibérations

  01/07/2022
• • Divers
    • Nomination des nouveaux membres du comité de direction et liste des membres sortants
    • Nomination du Vice-Président
    • Nomination du Président

  31/12/2020
• • Acte sous seing privé
    • Constitution
  • Divers
    • CREATION DE L'OFFICE DE TOURISME SOUS LE STATUTS D'UN EPIC
    • FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS DU COMITE DE DIRECTION
    • DESIGNATION DES SOCIOPROFESSIONNEL APPELES A SIEGER AU SEINT DU COMITE DE DIRECTION DE L'EPIC
    • INSTALLATION COMITE DE DIRECTION ET ELECTION DU PRESIDENT DE L'EPIC
    • DESIGNATION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
    • DESIGNATION DES SOCIOPROFESSIELS APPELES A SIEGER AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION DE L'EPIC
    • CREATION DE DE L'EPIC ET APPROBATION DES STATUTS
    • VALIDATION DES STATUTS DE L'EPIC
    • CREATION D'UN OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE SOUS LE STATUT D'UN EPIC
    • ELECTION DES CONSEILS COMMUNAUTAIRES DU PAYS DE LALBENQUE-LIMOGNE
    • ELECTION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DE LA VALLEE DU LOT ET DU VIGNOBLES
    • ELECTION DU VICE-PRESIDENT ISSU DU COLLEGE DES SOCI-PROFESSIONNELS
    • DESIGNATION DES SOCIOPROFESSIONNELS APPELES A SIEGER AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION DE L'EPIC
    • AVIS DE NOMINATION DE LA DIRECTION DE L'EPIC
    • ARRETE DE NOMINATION DE LA DIRECTRICE DE L'EPIC
    • ELECTION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRE DU GRAND CAHORS
    • DESIGNATION DES SOCIOPROFESSIONNELS APPELES A SIEGER AU SEIN DU COMITE DE DIRECTION DU FUTUR EPIC
    • EXTRAIT DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE CREATION DE L'EPIC
    • EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION PROJET DE STATUTS DE L'EPIC

  05/12/2019

Comptes annuels de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

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Annonces BODACC de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

• MODIFICATION 25/02/2025

  RCS de Cahors
  Dénomination : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

  Adresse : Cs 40162 Place François Mitterand 46003 Cahors Cedex 9

  Description : Modification survenue sur l'administration.

  Administration : Président : MARX Jean, Luc ; Vice-président : HECQUET Remi, Laurent ; Directeur : PAYROT Clémence, France, Béatrice ; Membre du comité de direction : GINIER Sylvain, Pierre, Louis ; Membre du comité de direction : ALAUX Jean-Pierre ; Membre du comité de direction : BAIJOT Jacques, Yannick ; Membre du comité de direction : DECREMPS Frédéric, Philippe ; Membre du comité de direction : DEL VITTO Aurore, Audry, Magali ; Membre du comité de direction : GILES Jérôme ; Membre du comité de direction : LIARD Olivier ; Membre du comité de direction : MARIN Dominique, Gérard, Gérard ; Membre du comité de direction : MARRE Denis, Paul, Joseph ; Membre du comité de direction : MARZIN Jacques, Jean, Patrick ; Membre du comité de direction : VIGNALS Bernard, Jean, Pierre ; Membre du comité de direction : SIREJOL Nadege, Annick ; Membre du comité de direction : LANES-FOURNIE Bénédicte, Marie, Francoise ; Membre du comité de direction : PEDUZZI Virginie, Elodie ; Membre du comité de direction : SIMON-PICQUET Agnès, Guillemette, Thérèse ; Membre du comité de direction : MAYONNADE Nathalie ; Membre du comité de direction : BLADINIERES Serge, Jean-Michel ; Membre du comité de direction : ROGER Christophe, Jean, Georges ; Membre du comité de direction : TISON Sylviane, Chantal ; Membre du comité de direction : BLANCO David, Pierre, Irénée ; Membre du comité de direction : BONNET Eric, Louis, Emile ; Membre du comité de direction : DE BRAQUILLANGES Patrick, Jean, Marie, Max ; Membre du comité de direction : DELERIS Elsa, Marie ; Membre du comité de direction : MARSAUD Lionel ; Membre du comité de direction : MONCOUTIE Christian, André ; Membre du comité de direction : VIGOUROUX Christine, Marie ; Membre du comité de direction : GIRARD David Roland Victor ; Membre du comité de direction : PISSARD-GRANTET Aurélie Marie
  Bodacc B n°20250039, annonce n°3010
• MODIFICATION 06/07/2022

  RCS de Cahors
  Dénomination : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

  Adresse : Cs 40162 Place François Mitterand 46003 Cahors Cedex 9

  Description : Modification survenue sur l'administration.

  Administration : Président : MARX Jean, Luc ; Vice-président : HECQUET Remi, Laurent ; Directeur : PAYROT Clémence, France, Béatrice ; Membre du comité de direction : VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc ; Membre du comité de direction : GINIER Sylvain, Pierre, Louis ; Membre du comité de direction : ALAUX Jean-Pierre ; Membre du comité de direction : BAIJOT Jacques, Yannick ; Membre du comité de direction : DECREMPS Frédéric, Philippe ; Membre du comité de direction : DEL VITTO Aurore, Audry, Magali ; Membre du comité de direction : GILES Jérôme ; Membre du comité de direction : LIARD Olivier ; Membre du comité de direction : MARIN Dominique, Gérard, Gérard ; Membre du comité de direction : MARRE Denis, Paul, Joseph ; Membre du comité de direction : MARZIN Jacques, Jean, Patrick ; Membre du comité de direction : TILLOU José, Bernard ; Membre du comité de direction : VIGNALS Bernard, Jean, Pierre ; Membre du comité de direction : SIREJOL Nadege, Annick ; Membre du comité de direction : BLADINIERES Serge, Jean-Michel ; Membre du comité de direction : ROGER Christophe, Jean, Georges ; Membre du comité de direction : TISON Sylviane, Chantal ; Membre du comité de direction : BLANCO David, Pierre, Irénée ; Membre du comité de direction : BONNET Eric, Louis, Emile ; Membre du comité de direction : DE BRAQUILLANGES Patrick, Jean, Marie, Max ; Membre du comité de direction : DELERIS Elsa, Marie ; Membre du comité de direction : MARSAUD Lionel ; Membre du comité de direction : MICHON Patrick, Christian, Julien ; Membre du comité de direction : MONCOUTIE Christian, André ; Membre du comité de direction : PAILLET Franck ; Membre du comité de direction : VIGOUROUX Christine, Marie ; Membre du comité de direction : GIRARD David Roland Victor ; Membre du comité de direction : PISSARD-GRANTET Aurélie Marie
  Bodacc B n°20220130, annonce n°1080
• MODIFICATION 12/01/2021

  RCS de Cahors
  Dénomination : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

  Description : Modification survenue sur l'administration

  Administration : Président : MARX Jean, Luc ; Vice-président : HECQUET Remi, Laurent ; Membre du comité de direction : VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc ; Membre du comité de direction : GINIER Sylvain, Pierre, Louis ; Directeur : PAYROT Clémence, France, Béatrice ; Membre du comité de direction : ALAUX Jean-Pierre ; Membre du comité de direction : BAIJOT Jacques, Yannick ; Membre du comité de direction : DECREMPS Frédéric, Philippe ; Membre du comité de direction : DEL VITTO Aurore, Audry, Magali ; Membre du comité de direction : GILES Jérôme ; Membre du comité de direction : LIARD Olivier ; Membre du comité de direction : MARIN Dominique, Gérard, Gérard ; Membre du comité de direction : MARRE Denis, Paul, Joseph ; Membre du comité de direction : MARZIN Jacques, Jean, Patrick ; Membre du comité de direction : TILLOU José, Bernard ; Membre du comité de direction : VIGNALS Bernard, Jean, Pierre ; Membre du comité de direction : SIREJOL Nadege, Annick ; Membre du comité de direction : BLADINIERES Serge, Jean-Michel ; Membre du comité de direction : ROGER Christophe, Jean, Georges ; Membre du comité de direction : TISON Sylviane, Chantal ; Membre du comité de direction : BLANCO David, Pierre, Irénée ; Membre du comité de direction : BONNET Eric, Louis, Emile ; Membre du comité de direction : DE BRAQUILLANGES Patrick, Jean, Marie, Max ; Membre du comité de direction : DELERIS Elsa, Marie ; Membre du comité de direction : MARSAUD Lionel ; Membre du comité de direction : MICHON Patrick, Christian, Julien ; Membre du comité de direction : MONCOUTIE Christian, André ; Membre du comité de direction : OLLER Jean, Adrien ; Membre du comité de direction : VERHAEGUE Pascal ; Membre du comité de direction : PAILLET Franck ; Membre du comité de direction : VIGOUROUX Christine, Marie né(e) PATANE
  Bodacc B n°20210007, annonce n°1832
• CRÉATION 11/12/2019

  RCS de Cahors
  Dénomination : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

  Adresse : CS 40162 place François Mitterand 46003 Cahors

  Activité : Accueil visiteurs promotion du territoire appuie aux porteurs de projets gestion d'équipements touristique commercialisation prestations services.

  Administration : Président : VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc ; Vice-président : GINIER Sylvain, Pierre, Louis ; Directeur : PAYROT Clémence, France, Béatrice ; Membre du comité de direction : ALAZARD Gérard, Serge ; Membre du comité de direction : ARNAUDET Véronique ; Membre du comité de direction : BESSOU Jean, Claude, Noël ; Membre du comité de direction : BLADINIERES Serge, Jean-Michel ; Membre du comité de direction : HOEB PELISSIE Josiane, Henriette né(e) PELISSIE ; Membre du comité de direction : LANES Bénédicte, Marie, Françoise ; Membre du comité de direction : LOOCK Martine, Andrée, Claire né(e) DUPEYRON ; Membre du comité de direction : MIQUEL Gérard, André ; Membre du comité de direction : MUNTE Serge ; Membre du comité de direction : OUSTRY Jean-Marie, Charles ; Membre du comité de direction : ROGER Christophe, Jean, Georges ; Membre du comité de direction : DUFAU Marie, José, Elisabeth, Claire né(e) SABEL ; Membre du comité de direction : SIMON Michel ; Membre du comité de direction : TAILLARDAS Claude, Jean, Marie ; Membre du comité de direction : TISON Sylviane, Chantal ; Membre du comité de direction : BLANCO David, Pierre, Irénée ; Membre du comité de direction : BONNET Eric, Louis, Emile ; Membre du comité de direction : DE BRAQUILLANGES Patrick, Jean, Marie, Max ; Membre du comité de direction : DELERIS Elsa, Marie ; Membre du comité de direction : HECQUET Remi, Laurent ; Membre du comité de direction : MARSAUD Lionel ; Membre du comité de direction : MICHON Patrick, Christian, Julien ; Membre du comité de direction : MONCOUTIE Christian, André ; Membre du comité de direction : OLLER Jean, Adrien ; Membre du comité de direction : PLICQUE Frédéric, Henri, Gaston ; Membre du comité de direction : VERHAEGUE Pascal ; Membre du comité de direction : PAILLET Franck ; Membre du comité de direction : VIGOUROUX Christine, Marie né(e) PATANE
  Bodacc A n°20190238, annonce n°1279

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Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
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Entreprises citées de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

• CYPAO (832 019 103) Cité 1 fois en 2019
  Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT et CYPAO de la relation : Inconnue

  Dirigeants et bénéficiaires effectifs : David PALARDY

Biens immobiliers de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

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Labels et certificats de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

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Propriétés intellectuelles de OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par OTI CVL OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAUTAIRE CAHORS-VALLEE DU LOT

Intitulé : PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1

Montant : 7 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)

Montant : 565 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)

Montant : 768 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)

Montant : 1 113 €

Autorité : FEAGA

Publication : 01/04/2024

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)

Montant : 565 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement

Montant : 772 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 1 114 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 7 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2022

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.10 - Remboursement de la discipline financière

Montant : 6 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)

Montant : 1 113 €

Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National

Publication : 01/04/2021

Instrument : Inconnu

Numéro SA : Inconnu

•

Référence : Inconnue

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