Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 26/06/2026 Mise à jour RNE : le 26/06/2026 Mise à jour INSEE : le 25/06/2026

NOVACITE

887 515 567 · Active
Adresse : LIEU DIT LE TORET ECHALAS, ROUTE DE LA COMBE DE L’ANE, 69700 ECHALAS
Activité : Autres travaux spécialisés de construction
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 16/07/2020
Dirigeants : TOLERIE FOREZIENNE , PERRON Bertrand

Voir les statuts

Informations juridiques de NOVACITE

SIREN : 887 515 567
SIRET (siège) : 887 515 567 00014
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR18887515567
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 24/07/2020 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/07/2020)
Numéro RCS : 887 515 567 R.C.S. Lyon
Capital social : 15 000,00 €

Extrait INPI

Activité de NOVACITE

Activité principale déclarée : Vente et installation de mobiliers urbains
Code NAF ou APE : 43.99D (Autres travaux spécialisés de construction)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Forme d'exercice : Artisanale réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- - IDCC 1596
Cadres du bâtiment - IDCC 2420
Date de clôture d'exercice comptable : 31/03/2027

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise NOVACITE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    887 515 567 00014
    Adresse : LIEU DIT LE TORET ECHALAS ROUTE DE LA COMBE DE L’ANE 69700 ECHALAS
    Date de création : 16/07/2020

Etablissements de l'entreprise NOVACITE

Finances de NOVACITE

Dirigeants et représentants de NOVACITE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVACITE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NOVACITE

    • Décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la date de cloture de l'exercice social
    02/07/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    10/06/2024
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    24/07/2020
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de NOVACITE

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de NOVACITE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de NOVACITE

  • DÉPÔT DES COMPTES 30/10/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2025
    Adresse : Lieu Dit le Toret Echalas Route De la Combe de l'Ane 69700 Échalas
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250209, annonce n°6338
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Lieu Dit le Toret Echalas Route De la Combe de l'Ane 69700 Échalas
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240245, annonce n°6617
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Lieu Dit le Toret Echalas Route De la Combe de l'Ane 69700 Échalas
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240149, annonce n°9279
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Lieu Dit le Toret Echalas Route De la Combe de l'Ane 69700 Échalas
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240149, annonce n°9278
  • MODIFICATION 11/07/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : NovaCité
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société par actions simplifiée à as TOLERIE FOREZIENNE devient président. PERRON Bertrand Alexandre nom d'usage : PERRON n'est plus président. PERRON Bertrand Alexandre nom d'usage : PERRON devient directeur général
    Bodacc B n°20240133, annonce n°3445
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    04/07/2024
    Dénomination : NOVACITE
    Journal : Le Patriote Beaujolais
    NovaCité
    Société par actions simplifiée
    au capital de 15 000 euros
    Siège social : Route de la Combe de l'Ane, Lieudit Le Toret, 69700 ECHALAS
    887 515 567 RCS LYON
    Aux termes d'une Décision Unanime des Associés en date du 26.06.2024, la SAS TOLERIE FOREZIENNE, sise 10 Rue de l'Industrie, 42160 BONZON (885 550 285 RCS SAINT-ETIENNE) a été nommée en qualité de Présidente, en remplacement de M. Bertrand PERRON démissionnaire et M. Bertrand PERRON, demeurant 30 Chemin Rural de Pierre Guittard, Lieu-dit Le Toret, 69700 ECHALAS, a été nommé en qualité de Directeur Général et dispose du droit de représenter la Société à l'égard des tiers, et ce, à effet du même jour.
  • TRANSFORMATION SARL EN SAS
    13/06/2024
    Dénomination : NOVACITE
    Journal : Le Patriote Beaujolais
    NovaCité
    Société à responsabilité limitée
    Au capital de 15 000 euros
    Siège social : Route de la Combe de l'Ane, Lieudit Le Toret,
    69700 ECHALAS
    887 515 567 RCS ST ETIENNE

    Aux termes d'une décision en date du 04.06.2024, l'Associé Unique, a décidé la transformation de la Société en Société par Actions Simplifiée à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société. La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa durée et les dates d'ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées. Le capital social reste fixé à la somme de 15 000 euros.
    Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l'inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Chaque associé a autant de voix qu'il possède ou représente d'actions.
    Cession et transmission des actions : La cession et la transmission des actions de l'Associé Unique sont libres.
    M. Bertrand PERRON, demeurant 30 Chemin rural de Pierre Guittard, Lieu-dit Le Toret, 69700 ECHALAS, qui était gérant de la Société sous son ancienne forme, est désormais le Président.

Cartographie de NOVACITE

Comment contacter NOVACITE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LIEU DIT LE TORET ECHALAS
ROUTE DE LA COMBE DE L’ANE
69700 ECHALAS

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de NOVACITE

Biens immobiliers de NOVACITE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par NOVACITE

Labels et certificats de NOVACITE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de NOVACITE

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par NOVACITE

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.