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Mise à jour RCS : le 13/10/2026 Mise à jour RNE : le 13/10/2026 Mise à jour INSEE : le 12/10/2026

ARTEBAT

887 760 817 · Active
Adresse : CHARRIE, 14 ROUTE DE MONCLAR, 47260 CASTELMORON-SUR-LOT
Activité : Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 17/08/2020
Dirigeant : DA FONSECA RODRIGUES Sergio

Voir les statuts

Informations juridiques de ARTEBAT

SIREN : 887 760 817
SIRET (siège) : 887 760 817 00015
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR23887760817
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AGEN , le 31/08/2020 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 03/08/2020)
Numéro RCS : 887 760 817 R.C.S. Agen
Capital social : 1 000,00 Euro

Activité de ARTEBAT

Activité principale déclarée : Tous travaux de maçonnerie terrassement second oeuvre
Autres activités : TOUS TRAVAUX DE MACONNERIE
Code NAF ou APE : 43.99C (Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Formes d'exercice : Artisanale non réglementée, Artisanale réglementée
Conventions collectives : Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- - IDCC 1596
Employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment - IDCC 2609
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2027

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Etablissements de l'entreprise ARTEBAT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    887 760 817 00015
    Adresse : CHARRIE 14 ROUTE DE MONCLAR 47260 CASTELMORON-SUR-LOT
    Date de création : 17/08/2020
    Enseigne : ARTEBAT

Etablissements de l'entreprise ARTEBAT

Finances de ARTEBAT

Dirigeants et représentants de ARTEBAT

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Documents juridiques de ARTEBAT

    • Copie des statuts mis à jour
    28/05/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    28/05/2025
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    31/08/2020

Comptes annuels de ARTEBAT

  • Comptes sociaux 2022 25/10/2022
  • Comptes sociaux 2021 13/10/2021

Annonces BODACC de ARTEBAT

  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2025
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 14 Route de Monclar 47260 Castelmoron-sur-Lot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250137, annonce n°6416
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2023
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : Charrié 47260 Castelmoron-sur-Lot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230201, annonce n°3142
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2022
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : Charrié 47260 Castelmoron-sur-Lot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220216, annonce n°5056
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/10/2021
    RCS d'Agen
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : Charrié 47260 Castelmoron-sur-Lot
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210205, annonce n°4770

Cartographie de ARTEBAT

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Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : CHARRIE
14 ROUTE DE MONCLAR
47260 CASTELMORON-SUR-LOT
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