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Mise à jour RCS : le 27/10/2026 Mise à jour RNE : le 27/10/2026 Mise à jour INSEE : le 27/10/2026

SISA de la MSP de QUINGEY

949 547 681 · Active
Adresse : 7 B ROUTE DE LYON, 25440 QUINGEY
Activité : Activité des médecins généralistes
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 06/01/2023
Dirigeants : PIGUET Franck , RIVIER Frédéric

Voir les statuts

Informations juridiques de SISA de la MSP de QUINGEY

SIREN : 949 547 681
SIRET (siège) : 949 547 681 00021
Forme juridique : Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Numéro de TVA : FR17949547681
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 29/03/2023 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 29/03/2023)
Numéro RCS : 949 547 681 R.C.S. Besancon
Capital social : 30,00 €
Capital variable (minimum) : 30,00 €

Extrait INPI

Activité de SISA de la MSP de QUINGEY

Activité principale déclarée : L'exercice en commun, par ses associés, d'activités de coordination et d'éducation thérapeutique, de coopération entre les professionnels
Code NAF ou APE : 86.21Z (Activité des médecins généralistes)
Domaine d’activité : Activités pour la santé humaine
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Personnel des cabinets médicaux - IDCC 1147
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SISA de la MSP de QUINGEY

  • Siège et établissement principal

    En activité

    949 547 681 00021
    Adresse : 7 B ROUTE DE LYON 25440 QUINGEY
    Date de création : 10/11/2023
    Nom commercial : SISA de la MSP de Quingey
    Enseigne : SISA de la MSP de Quingey
  • Établissement secondaire

    Fermé

    949 547 681 00013
    Adresse : 3 PLACE SAINT MARTIN 25440 QUINGEY
    Date de création : 06/01/2023
    Date de clôture : 10/11/2023 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : SISA de la MSP de Quingey
    Enseigne : SISA DE LA MSP DE QUINGEY

Etablissements de l'entreprise SISA de la MSP de QUINGEY

Finances de SISA de la MSP de QUINGEY

Dirigeants et représentants de SISA de la MSP de QUINGEY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SISA de la MSP de QUINGEY

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SISA de la MSP de QUINGEY

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/06/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    26/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    26/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    15/12/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    15/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/03/2023
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/03/2023
    • Copie des statuts mis à jour
    01/03/2023
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/03/2023
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/03/2023
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/03/2023
    • Document inconnu
    01/03/2023
    • Document inconnu
    01/03/2023
    • Copie des statuts mis à jour
    01/03/2023
    • Document inconnu
    01/03/2023
    • Copie des statuts mis à jour
    01/03/2023
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/03/2023

Comptes annuels de SISA de la MSP de QUINGEY

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Conformité de SISA de la MSP de QUINGEY

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
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Annonces BODACC de SISA de la MSP de QUINGEY

  • MODIFICATION 07/07/2026
    RCS de Besançon
    Dénomination : SISA de la MSP de QUINGEY
    Adresse : 7 Bis Route de Lyon 25440 Quingey
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIGUET Franck, Nicolas, Camille ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIVIER Frédéric, Louis, Jean
    Bodacc B n°20260127, annonce n°1239
  • MODIFICATION 21/12/2025
    RCS de Besançon
    Dénomination : SISA de la MSP de QUINGEY
    Adresse : 7 Bis Route de Lyon 25440 Quingey
    Description : le capital fixe devient variable.
    Bodacc B n°20250245, annonce n°766
  • MODIFICATION 11/02/2024
    RCS de Besançon
    Dénomination : SISA de la MSP de QUINGEY
    Adresse : 7 Bis Route de Lyon 25440 Quingey
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20240029, annonce n°487
  • MODIFICATION 11/02/2024
    RCS de Besançon
    Dénomination : SISA de la MSP de QUINGEY
    Capital : 120,00 €
    Adresse : 3b Place Saint-Martin 25440 Quingey
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIGUET Franck, Nicolas, Camille ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PILLET Martin,Lou
    Bodacc B n°20240029, annonce n°486
  • CRÉATION 31/03/2023
    RCS de Besançon
    Dénomination : SISA de la MSP de QUINGEY
    Capital : 130,00 €
    Adresse : 3b Place Saint-Martin 25440 Quingey
    Activité : l'exercice en commun, par ses associés, d'activités de coordination et d'éducation thérapeutique, de coopération entre les professionnels
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : PIGUET Franck ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PILLET Martin
    Bodacc A n°20230064, annonce n°293
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Cartographie de SISA de la MSP de QUINGEY

Comment contacter SISA de la MSP de QUINGEY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 7 B ROUTE DE LYON
25440 QUINGEY

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Entreprises citées de SISA de la MSP de QUINGEY

  • SIAEP DE FRUCOURT (258 000 462) Cité 3 fois en 2023 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SISA de la MSP de QUINGEY et SIAEP DE FRUCOURT de la relation : Notaire
  • CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE (384 899 399) Cité 2 fois en 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SISA de la MSP de QUINGEY et CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE FRANCHE COMTE de la relation : Banque

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