| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 02.20Z |
| Domaine d’activité : | Sylviculture et exploitation forestière |
| Formes d'exercice : | Commerciale, Agricole : Périmètre des non actifs agricoles |
| Convention collective : |
|
Informations juridiques de SAUVONNET PAUL
| SIREN : | 409 048 675 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 409 048 675 00030 |
| Forme juridique : | Entrepreneur individuel |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 20/09/2000 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 30/09/1996) |
| Numéro RCS : | 409 048 675 R.C.S. Besancon |
Activité de SAUVONNET PAUL
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Etablissements de l'entreprise SAUVONNET PAUL
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Adresse : HAM LA CHENOZ 25240 CHAUX-NEUVEDate de création : 19/01/2004Nom commercial : AU BON VIEUX TEMPS
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Adresse : LA CHENOZ 25240 CHAUX-NEUVEDate de création : 01/01/2009Activité distincte : Élevage d'ovins et de caprins (01.45Z)
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Adresse : 2 CHEMIN DES ESSEUX 25240 SARRAGEOISDate de création : 01/10/2000Date de clôture : 19/01/2004 et transféré vers un autre établissementActivité distincte : Exploitation forestière (02.0B)
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Adresse : 18 LA ROCHETTE 25370 LES HOPITAUX NEUFSDate de création : 19/10/1996Date de clôture : 19/06/1997Activité distincte : Commerces de détail divers en magasin spécialisé (52.4Z)Nom commercial : AQUA-PASSIONEnseigne : AQUA-PASSION
Etablissements de l'entreprise SAUVONNET PAUL
Dirigeants et représentants de SAUVONNET PAUL
-
Chef d'entreprise
05/1970Depuis le 19/10/1996
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SAUVONNET PAUL
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de SAUVONNET PAUL
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Comptes annuels de SAUVONNET PAUL
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Conformité de SAUVONNET PAUL
Annonces BODACC de SAUVONNET PAUL
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MODIFICATION 20/02/2009RCS de BesançonBodacc B n°20090036, annonce n°585Nom : SAUVONNETPrénom : Paul, Rêné, JacquesDescription : Modification survenue sur l'activité
Cartographie de SAUVONNET PAUL
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Appels d'offres gagnés par SAUVONNET PAUL
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Objet : Collecte des déchets ménagers en régie de matériel, et gestion de déchèterie
Montant : 650 000,00 € · Notifié le : 02/12/2024 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Acheteur : CC DES LACS ET MONTAGNES DU HAUT-DOUBS
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Aides perçues par SAUVONNET PAUL
Intitulé :
PAC - I.1 - Aide unique découplée à la surface (DPU)
Montant :
1 717 €
Autorité :
FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication :
01/04/2015
Instrument :
Inconnu
Numéro SA :
Inconnu
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Référence :
Inconnue




