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Mise à jour RCS : le 27/05/2026 Mise à jour RNE : le 27/05/2026 Mise à jour INSEE : le 27/05/2026

ALCOM TECHNOLOGIES

497 918 102 · Active
Adresse : LOTISSEMENT LES MERCIERES, 19 RUE DES VIGNES, 10410 VILLECHETIF
Activité : Fabrication d'autres machines spécialisées
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 10/05/2007
Dirigeant : GROUPE ALCOM

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Informations juridiques de ALCOM TECHNOLOGIES

SIREN : 497 918 102
SIRET (siège) : 497 918 102 00052
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR05497918102
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TROYES , le 14/05/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/05/2007)
Numéro RCS : 497 918 102 R.C.S. Troyes
Capital social : 250 050,00 €

Extrait INPI

Activité de ALCOM TECHNOLOGIES

Activité principale déclarée : Fabrication d'autres machines spécialisées
Code NAF ou APE : 28.99B (Fabrication d'autres machines spécialisées)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2026

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Etablissements de l'entreprise ALCOM TECHNOLOGIES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    497 918 102 00052
    Adresse : LOTISSEMENT LES MERCIERES 19 RUE DES VIGNES 10410 VILLECHETIF
    Date de création : 06/05/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    497 918 102 00060
    Adresse : 8 COURS DE TOURNON 33000 BORDEAUX
    Date de création : 01/06/2023
    Date de clôture : 26/05/2025 et transféré vers une autre entreprise
    Nom commercial : ALCOM TECHNOLOGIES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    497 918 102 00045
    Adresse : 180 RUE JUDAIQUE 33000 BORDEAUX
    Date de création : 01/08/2019
    Date de clôture : 01/06/2023 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : ALCOM TECHNOLOGIES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    497 918 102 00037
    Adresse : 9 RUE DES NOZEAUX 10600 BARBEREY-SAINT-SULPICE
    Date de création : 01/07/2013
    Date de clôture : 06/05/2022 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    497 918 102 00029
    Adresse : 37 RUE DES BAS TREVOIS 10000 TROYES
    Date de création : 01/11/2008
    Date de clôture : 01/10/2013 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    497 918 102 00011
    Adresse : 14 RUE DES BAS TREVOIS 10000 TROYES
    Date de création : 10/05/2007
    Date de clôture : 01/11/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise ALCOM TECHNOLOGIES

Finances de ALCOM TECHNOLOGIES

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 4,49M
Résultat net (€) 731K -777K -395K 303K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) 132
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 1,46M 1,26M 816K 1,3M
BFR exploitation (€) 258K 528K 1,07M 1,33M
BFR hors exploitation (€) 1,2M 735K -258K -33,7K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 1,52M 1,27M 1,09M 1,42M
Couverture du BFR 1 1 1,3 1,1
Trésorerie (€) 55,5K 6,88K 279K 130K
Dettes financières (€) 1,35M 1,71M 1,03M 1,11M
Ratio d'endettement (Gearing) 2,2 10,8 0,8 0,7
Autonomie financière (%) 21,1 5 21 31,5
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,73M 3,05M
Liquidité générale 1,2 1,1
Couverture des dettes 0,7 0,9 2,5 1,9
Fonds propres (€) 580K 157K 934K 1,33M

Dirigeants et représentants de ALCOM TECHNOLOGIES

Entreprises dirigées par ALCOM TECHNOLOGIES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALCOM TECHNOLOGIES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de ALCOM TECHNOLOGIES

    • Copie des statuts mis à jour
    05/09/2025
    • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
    05/09/2025
    • Projet d'apport partiel d'actif
    23/05/2025
    • Projet d'apport partiel d'actif
    14/05/2025
    • Projet d'apport partiel d'actif
    14/05/2025
    • Document inconnu
    22/11/2023
    • Décision(s) du président
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    19/10/2022
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
    14/04/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    03/12/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/04/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Changement de président
      • Démission de directeur général
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    27/06/2017
    • Décision(s) des associés
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    21/11/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale
    16/08/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • EN SAS
      • BARBEREY SAINT SULPICE (10600) RUE DES NOZEAUX
      • NOMINATION DU PRESIDENT : BITETTA STEPHANO et D'UN DIRECTEUR GENERAL : JAMET SEBASTIEN
    • Statuts mis à jour
    18/07/2013
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
      • Changement de forme juridique
    28/05/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège 37 RUE DES BAS TREVOIS 10000 TROYES
    • Statuts mis à jour
    18/11/2008

Comptes annuels de ALCOM TECHNOLOGIES

  • Comptes sociaux 2025 17/04/2026
  • Comptes sociaux 2023 22/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 23/11/2023
  • Comptes sociaux 2018 20/12/2018
  • Comptes sociaux 2017 10/12/2019
  • Comptes sociaux 2016 04/05/2017
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Annonces BODACC de ALCOM TECHNOLOGIES

  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2026
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : Lotissement les Mercieres 19 Rue des Vignes 10410 Villechétif
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260076, annonce n°360
  • VENTE 25/05/2025
    RCS de Troyes
    Adresse : Lotissement les Mercieres 19 Rue des Vignes 10410 Villechétif
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20250100, annonce n°170
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/01/2025
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/05/2024
    Adresse : Lotissement les Mercieres 19 Rue des Vignes 10410 Villechétif
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250011, annonce n°661
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/01/2024
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/05/2023
    Adresse : Lotissement les Mercieres 19 Rue des Vignes 10410 Villechétif
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240016, annonce n°151
  • MODIFICATION 08/12/2023
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Adresse : Lotissement les Mercieres 19 Rue des Vignes 10410 Villechétif
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : GROUPE ALCOM ; Commissaire aux comptes titulaire : LALANDE ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20230237, annonce n°113
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2023
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/05/2022
    Adresse : Lotissement les Mercieres 19 Rue des Vignes 10410 Villechétif
    Bodacc C n°20230228, annonce n°650
  • MODIFICATION 24/11/2023
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Adresse : Lotissement les Mercieres 19 Rue des Vignes 10410 Villechétif
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MOMENTUM ; Commissaire aux comptes titulaire : LALANDE ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20230227, annonce n°89
  • MODIFICATION 21/10/2022
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Adresse : Lotissement les Mercieres 19 Rue des Vignes 10410 Villechétif
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20220205, annonce n°108
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2022
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/05/2021
    Adresse : 9 Rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220198, annonce n°466
  • MODIFICATION 17/04/2022
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Adresse : 9 Rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : MOMENTUM ; Commissaire aux comptes titulaire : BRETHENOUX Xavier ; Commissaire aux comptes suppléant : LALANDE ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20220076, annonce n°148
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/03/2022
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/05/2020
    Adresse : 9 Rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220059, annonce n°569
  • MODIFICATION 04/05/2021
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Capital : 250 050,00 €
    Adresse : 9 Rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210087, annonce n°144
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/12/2019
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/05/2019
    Adresse : 9 Rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190248, annonce n°94
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2018
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/05/2018
    Adresse : 9 rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180243, annonce n°246
  • MODIFICATION 07/07/2017
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : MOMENTUM (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DARDOISE JEUNOT AUDIT (SARL) ; Commissaire aux comptes titulaire : BRETHENOUX Xavier ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LAURENT CALLON (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : LALANDE ET ASSOCIES (AFJ)
    Bodacc B n°20170129, annonce n°161
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2017
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2016
    Adresse : 9 rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170040, annonce n°479
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/09/2016
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 9 rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160093, annonce n°989
  • MODIFICATION 24/08/2016
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : BITETTA Stéphano Directeur général : JAMET Sébastien, Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : DARDOISE JEUNOT AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LAURENT CALLON (SACA)
    Bodacc B n°20160165, annonce n°93
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2015
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 9 rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Bodacc C n°20150055, annonce n°367
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2014
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 9 rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Bodacc C n°20140047, annonce n°1156
  • MODIFICATION 13/02/2014
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Adresse : 9 rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Description : Modification survenue sur l'adresse du siège et transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20140031, annonce n°124
  • MODIFICATION 31/07/2013
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Adresse : rue des Nozeaux 10600 Barberey-Saint-Sulpice
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social
    Administration : Président : BITETTA Stéphano Directeur général : JAMET Sébastien, Jean-Luc
    Bodacc B n°20130146, annonce n°214
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2013
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 37 rue des Bas Trévois 10000 Troyes
    Bodacc C n°20130034, annonce n°1232
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2012
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 37 rue des Bas Trévois 10000 Troyes
    Bodacc C n°20120033, annonce n°1325
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2011
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 37 rue des Bas Trévois 10000 Troyes
    Bodacc C n°20110025, annonce n°1023
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/07/2010
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 37 rue des Bas Trevois 10000 Troyes
    Bodacc C n°20100040, annonce n°570
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2009
    RCS de Troyes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 37 rue des Bas Trevois 10000 Troyes
    Bodacc C n°20090060, annonce n°1045
  • MODIFICATION 16/12/2008
    RCS de Troyes
    Dénomination : ALCOM TECHNOLOGIES
    Adresse : 37 rue des Bas Trevois 10000 Troyes
    Description : Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
    Administration : Co-Gérant : BITETTA Stéphano. Co-Gérant : JAMET Sébastien Jean-Luc.
    Bodacc B n°20080230, annonce n°116

Cartographie de ALCOM TECHNOLOGIES

Comment contacter ALCOM TECHNOLOGIES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : LOTISSEMENT LES MERCIERES
19 RUE DES VIGNES
10410 VILLECHETIF
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de ALCOM TECHNOLOGIES

  • SOBEM SCAME (015 551 278) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCOM TECHNOLOGIES et SOBEM SCAME de la relation : Commissaire aux comptes
  • STEMAT (341 176 964) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCOM TECHNOLOGIES et STEMAT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Régis GROFFIER
  • GROUPE ALCOM (829 024 660) Cité 6 fois entre 2017 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCOM TECHNOLOGIES et GROUPE ALCOM de la relation : Actionnariat
  • VIGILIA (838 987 055) Cité 5 fois entre 2021 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCOM TECHNOLOGIES et VIGILIA de la relation : Commissaire aux apports
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Fabrice GAUTIER
  • EKYDRA (943 011 403) Cité 9 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ALCOM TECHNOLOGIES et EKYDRA de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de ALCOM TECHNOLOGIES

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Appels d'offres gagnés par ALCOM TECHNOLOGIES

  • Objet : Acquisition et développement d’outils acoustiques non intrusifs pour assurer le suivi dynamique de l’activité principaux groupes d’organismes vivant dans le sol

    Montant : 111 558,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : UNIVERSITE DE ROUEN-NORMANDIE

    En savoir plus

Labels et certificats de ALCOM TECHNOLOGIES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par ALCOM TECHNOLOGIES

  • Données de confiance
    Enregistrée le 18/09/2025
    Expire le 18/09/2035
    Classes : 09 , 35 , 42
    Numéro : FR5181496
    Demande totalement rejetée
  • LEAK TRACKER
    Enregistrée le 08/07/2024
    Expire le 08/07/2034
    Classes : 09 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR5068145
    Marque enregistrée
  • LEAK ANALYZER
    Enregistrée le 08/07/2024
    Expire le 08/07/2034
    Classes : 09 , 37 , 39 , 42
    Numéro : FR5068153
    Marque enregistrée
  • SENTINELLE
    Enregistrée le 25/11/2021
    Expire le 25/11/2031
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4820313
    Marque enregistrée
  • ELEMENT Solutions
    Enregistrée le 12/11/2018
    Expire le 12/11/2028
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR4498952
    Marque enregistrée
  • ACCESS MOBILIER URBAIN
    Enregistrée le 30/03/2016
    Expire le 30/03/2026
    Classes : 06 , 09 , 11
    Numéro : FR4260593
    Marque enregistrée

Brevets déposés par ALCOM TECHNOLOGIES

  • DISPOSITIF D'AFFICHAGE MOTORISE
    Enregistré le 05/01/2015
    Expiré le 31/01/2020
    Numéro : FR1550026
    Classes : G09F11/16 , G09F11/22 , G09F11/28 , G09F11/295
    Déchu
  • PASSERELLE A RABATTEMENT AUTOMATIQUE, PROCEDE DE RABATTEMENT ET PROCEDE DE DEPLOIEMENT
    Enregistré le 16/03/2015
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1552095
    Classes : E04G3/20 , E04G5/062 , G09F19/226 , G09F19/226
    Déchu
  • Dispositif de comparaison de distances par projection de motif lumineux
    Enregistré le 17/01/2019
    Expiré le 30/01/2021
    Numéro : FR1900428
    Classes : A63B67/068 , A63B2225/74 , A63B2243/0062 , G01B11/14
    Rejeté
  • Procédé de reconnaissance automatique de signalisation routière pour véhicule autonome
    Enregistré le 20/12/2019
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1915144
    Classes : G06V20/582
    Rejeté
  • Méthode de comptage automatique des entrées et sorties de personnes empruntant un lieu de passage identifié
    Enregistré le 04/12/2020
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR2012677
    Classes : G06V20/56
    Déchu
  • Méthode d’analyse prédictive pour combler des données manquantes dans un ensemble de capteurs
    Enregistré le 09/03/2021
    Expire le 12/05/2027
    Numéro : FR2102288
    Classes : G06N20/20 , G06F17/18 , G05B23/024
  • Procédé et dispositif portable de détection de fuite dans une canalisation
    Enregistré le 03/05/2022
    Expire le 30/05/2026
    Numéro : FR2204199
    Classes : G01M3/243
  • Procédé d’optimisation des hyperparamètres d’un modèle d’apprentissage automatique
    Enregistré le 04/01/2022
    Expire le 23/01/2027
    Numéro : FR2200043
    Classes : G06N3/0985 , G06N3/086

Aides perçues par ALCOM TECHNOLOGIES

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 403 017 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/10/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452062
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 268 679 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/10/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452061
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 403 017 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/10/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12452060
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 268 679 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/10/2024
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
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Référence : TM-12452059
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 100 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-11692505