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Mise à jour RCS : le 03/07/2026 Mise à jour RNE : le 03/07/2026 Mise à jour INSEE : le 03/07/2026
Adresse : ZAC DU SAUT DU MOINE, 38800 CHAMPAGNIER
Activité : Fabrication de composants électroniques
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2023)
Création : 18/10/2011
Dirigeant : Laboisse Pierre

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Informations juridiques de ALEDIA

SIREN : 537 455 982
SIRET (siège) : 537 455 982 00034
Numéro LEI : 969500W8WV2PJQ8VGH43 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR08537455982
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 24/10/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 24/10/2011)
Numéro RCS : 537 455 982 R.C.S. Grenoble
Capital social : 361 309,40 €

Extrait INPI

Activité de ALEDIA

Activité principale déclarée : La conception, la fabrication et la commercialisation de composants semi-conducteurs, pour l'éclairage, l'optique et l'électronique, prise de participations à toutes entreprises ou sociétés.
Code NAF ou APE : 26.11Z (Fabrication de composants électroniques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Ingénieurs et cadres de la métallurgie - IDCC 650
Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ALEDIA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    537 455 982 00034
    Adresse : ZAC DU SAUT DU MOINE 38800 CHAMPAGNIER
    Date de création : 01/01/2024
  • Établissement secondaire

    En activité

    537 455 982 00026
    Adresse : PARC D'ENTREPRISES SUD GALAXIE 10 RUE DES MERIDIENS 38130 ECHIROLLES
    Date de création : 01/02/2020
    Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    537 455 982 00018
    Adresse : CHEZ MINATEC, BATIMENT HAUTE TECHNOLOG 7 PRV LOUIS NEEL 38000 GRENOBLE
    Date de création : 18/10/2011
    Date de clôture : 01/02/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (72.19Z)

Etablissements de l'entreprise ALEDIA

Finances de ALEDIA

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 527K 101K 52,7K 19,9K
Marge brute (€) -4,25M -2,95M -4,25M -1,35M
EBITDA - EBE (€) -54,6M -51,6M -67M -49,5M
Résultat d'exploitation (€) -71,8M -64M -75,5M -52,4M
Résultat net (€) -85,1M -60,5M -65,9M -45,3M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 420 92,4 165 -98,8
Taux de marge brute (%) -807 -2,91K -8,08K -6,77K
Taux de marge d'EBITDA (%) -10,4K -50,9K -127K -249K
Taux de marge opérationnelle (%) -13,6K -63,2K -143K -264K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -9,66M -1,82M -30,8M -21,7M
BFR exploitation (€) -10,8M -17,8M -28,3M -23,2M
BFR hors exploitation (€) 1,16M 15,9M -2,56M 1,53M
BFR (j de CA) -6,69K -6,55K -214K -398K
BFR exploitation (j de CA) -7,49K -64K -196K -426K
BFR hors exploitation (j de CA) 805 57,4K -17,7K 28K
Délai de paiement clients (j) 203 470 447 1,95K
Délai de paiement fournisseurs (j) 102 144 223 255
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -67,5M -47,6M -57,3M -42,4M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -12,8K -47K -109K -213K
Fonds de roulement net global (€) 80,1M 8,55M -24,4M 16,8M
Couverture du BFR -8,3 -4,7 0,8 -0,8
Trésorerie (€) 89,3M 10,6M 6,04M 38,4M
Dettes financières (€) 101M 38,8M 41,4M 7,29M
Capacité de remboursement -0,2 -0,6 -0,6 0,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,7 1,7 -0,4
Autonomie financière (%) -52,6 -23,4 17,8 63,9
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,2 -0,5 -0,5 0,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 44,6M 46,9M
Liquidité générale 2,4 1
Couverture des dettes 11,1 4,2 2,5 -2,1
Fonds propres (€) -125M -38,5M 20,5M 76,2M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -16,1K -59,6K -125K -228K
Rentabilité sur fonds propres (%) 68,3 157 -322 -59,5
Rentabilité économique (%) -35,9 -36,7 -57,4 -38
Valeur ajoutée (€) -39,5M -45,2M -46,3M -33,3M
Valeur ajoutée / CA (%) -7,48K -44,6K -87,9K -167K
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 22,2M 21,5M 20,8M 16,9M
Salaires / CA (%) 4,2K 21,3K 39,6K 84,8K
Impôts et taxes (€) 409K 391K 358K 265K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 93,5K 0

Dirigeants et représentants de ALEDIA

Entreprises dirigées par ALEDIA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ALEDIA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ALEDIA

    • Copie des statuts mis à jour
    22/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    22/01/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    11/12/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    11/12/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    30/10/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    04/08/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    04/08/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    04/08/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    04/08/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    14/05/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    20/03/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    20/03/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    20/03/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    20/03/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    20/03/2025
    • La décision d’augmentation du capital/procès-verbal d’assemblée générale (PV)
    20/03/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/12/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    09/12/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/12/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/12/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    11/10/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    11/10/2024
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    30/09/2024
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/02/2024
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    12/02/2024
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    17/10/2023
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    10/10/2023
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    06/07/2023
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    23/06/2023
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    01/06/2023
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    09/05/2023
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    03/02/2023
    • Ordonnance du président
      • Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
    14/12/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    25/11/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    25/11/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat
    09/08/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    08/08/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    27/05/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    03/05/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/04/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    22/03/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/02/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    19/11/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    28/10/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Renouvellement de mandat
    24/08/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    23/08/2021
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    16/06/2021
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    24/02/2021
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    18/01/2021

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Comptes annuels de ALEDIA

  • Comptes sociaux 2024 29/01/2026
  • Comptes sociaux 2023 29/01/2026
  • Comptes sociaux 2022 09/04/2024
  • Comptes sociaux 2019 13/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 23/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 07/07/2017

Conformité de ALEDIA

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de ALEDIA

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 31/12/2023
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de ALEDIA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ALEDIA

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC de ALEDIA

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2026
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zac Saut du Moine Rue Des Lavières 38800 Champagnier
    Bodacc C n°20260049, annonce n°3501
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/03/2026
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zac Saut du Moine Rue Des Lavières 38800 Champagnier
    Bodacc C n°20260049, annonce n°3500
  • MODIFICATION 02/03/2026
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 361 309,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20260042, annonce n°1613
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    03/02/2026
    Dénomination : ALEDIA
    Journal : mesinfos.fr/lessor38
    ALEDIA
    SAS au capital de 360.738,20 euros
    Siège social : Rue des Lavières, ZAC du Saut du moine, 38800 Champagnier
    537 455 982 RCS Grenoble
    Le 31/12/2025, le Président a constaté l'augmentation de capital social de 571,20 € pour le porter à 361.309,40 € décidée par les associés le 21/12/2021.
    Mention au RCS de Grenoble
  • MODIFICATION 18/11/2025
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : STAPP Bernhard nom d'usage : STAPP n'est plus administrateur. HARTMANN Joel Sextillio Camille nom d'usage : HARTMANN devient administrateur
    Bodacc B n°20250221, annonce n°2092
  • MODIFICATION 18/08/2025
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 360 738,20 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20250157, annonce n°1743
  • MODIFICATION 20/05/2025
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : AUBERTON-HERVÉ André-Jacques Stéphane Marie nom d'usage : AUBERTON-HERVÉ devient président du conseil d'administration. AUBERTON-HERVÉ André-Jacques Stéphane Marie nom d'usage : AUBERTON-HERVÉ devient administrateur. Sté par actions simplifiée SOFINNOVA PARTNERS SA n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20250096, annonce n°2333
  • MODIFICATION 31/03/2025
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 360 269,90 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20250064, annonce n°1998
  • MODIFICATION 24/12/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 359 645,90 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240248, annonce n°1401
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    27/11/2024
    Dénomination : ALEDIA
    Journal : mesinfos.fr/lessor38
    ALEDIA
    SAS au capital de 359 620,90 euros
    Chez Minatec, Bâtiment Haute Technologie n°52, 7 Parvis Louis Niel
    BP 50 - 38040 Grenoble
    537 455 982 RCS Grenoble
    Le 16 novembre 2024, le Président a constaté suite à la décision des associés du 16 mai 2013, l'augmentation du capital social de 25€ pour le porter à à 359.645,90€.
    Mention au RCS.
  • MODIFICATION 27/10/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Adresse : Zac Saut du Moine Rue Des Lavières 38800 Champagnier
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20240209, annonce n°1037
  • MODIFICATION 13/10/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 359 620,90 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240199, annonce n°966
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2024
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 10 Rue Des Méridiens 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20240086, annonce n°5132
  • MODIFICATION 14/03/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 358 676,20 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : GAMBADE Nathalie Albertine Roberte nom d'usage : GAMBADE n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20240052, annonce n°2168
  • MODIFICATION 14/03/2024
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 357 635,10 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240052, annonce n°2167
  • MODIFICATION 23/11/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée Supernova Invest devient administrateur
    Bodacc B n°20230226, annonce n°1261
  • MODIFICATION 14/11/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : LABOISSE Pierre nom d'usage : LABOISSE devient président. GAMBADE Nathalie Albertine Roberte nom d'usage : GAMBADE devient directeur général. LABOISSE Pierre nom d'usage : LABOISSE devient administrateur. GAMBADE Nathalie Albertine Roberte nom d'usage : GAMBADE n'est plus président. GAMBADE Nathalie Albertine Roberte nom d'usage : GAMBADE n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20230219, annonce n°1271
  • MODIFICATION 30/07/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 357 530,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230145, annonce n°893
  • MODIFICATION 27/07/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ANANIA Giorgio nom d'usage : ANANIA n'est plus président. ANANIA Giorgio nom d'usage : ANANIA n'est plus administrateur. GAMBADE Nathalie Albertine Roberte nom d'usage : GAMBADE devient président. GAMBADE Nathalie Albertine Roberte nom d'usage : GAMBADE devient administrateur
    Bodacc B n°20230143, annonce n°1283
  • MODIFICATION 23/07/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 356 914,80 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230140, annonce n°934
  • MODIFICATION 11/06/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 356 714,80 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : SA à conseil d'administration DEMETER PARTNERS SA n'est plus administrateur. Société de droit étranger BRAEMAR PARTNERS n'est plus administrateur
    Bodacc B n°20230111, annonce n°237
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    24/04/2023
    Dénomination : ALEDIA
    Journal : lessor38.fr
    ALEDIA
    Société par actions simplifiée au capital de 356.012,10 euros
    Siège social : Parc d'entreprises Sud Galaxie à 10, rue des Méridiens, 38130 ECHIFORLES
    537 455 982 RCS GRENOBLE
    Suivant extrait des Décisions des associés en date du 06/03/2023, il a été pris acte de la démission des membres du conseil d'administration à savoir Bpifrance Investissement, Demeter Partners SA, Braemar Partners SA, Sofinnova Partners SA, Magali Joà«ssel, Laurent Arthaud et Abdul Guefor et ont été nommés la société Bpifrance Investissement, Magali Joà«ssel, Laurent Arthaud, Abdul Guefor et la société Sofinnova Partners SA
    Suivant extrait des décisions du Président en date du 31/03/2023, il a été constaté plusieurs augmentations du capital suivantes à savoir 155,10 €, 428,40 € et 119,20 € pour le porter à 356.714,80 euros. L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour avis
  • MODIFICATION 05/03/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 356 012,10 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230045, annonce n°1379
  • MODIFICATION 25/12/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 354 929,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220250, annonce n°1161
  • MODIFICATION 25/12/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 354 409,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220250, annonce n°1160
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 10 Rue Des Méridiens 38130 Échirolles
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220174, annonce n°2849
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2022
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 10 Rue Des Méridiens 38130 Échirolles
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220174, annonce n°2848
  • MODIFICATION 08/09/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 353 787,10 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220174, annonce n°1365
  • MODIFICATION 19/06/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 352 805,70 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220118, annonce n°1914
  • MODIFICATION 05/06/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 346 095,30 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220109, annonce n°878
  • MODIFICATION 19/05/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 345 578,70 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220098, annonce n°763
  • MODIFICATION 21/04/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 343 511,30 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220078, annonce n°1483
  • MODIFICATION 17/03/2022
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 342 082,30 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : CLEMENT Magali Danièle Fanny nom d'usage : JOËSSEL devient administrateur
    Bodacc B n°20220054, annonce n°1563
  • MODIFICATION 16/12/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 314 281,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210244, annonce n°1627
  • MODIFICATION 18/11/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 312 638,60 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210224, annonce n°1473
  • MODIFICATION 19/09/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 296 909,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210183, annonce n°1511
  • MODIFICATION 16/07/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 272 544,10 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210137, annonce n°1262
  • MODIFICATION 18/03/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 272 040,30 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210054, annonce n°847
  • MODIFICATION 18/02/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 271 937,30 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210034, annonce n°2794
  • MODIFICATION 05/01/2021
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 271 889,80 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : ARTHAUD Laurent Augustin Louis nom d'usage : ARTHAUD devient administrateur
    Bodacc B n°20210002, annonce n°1346
  • MODIFICATION 17/12/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 375,30 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200245, annonce n°2080
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 344,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200216, annonce n°1480
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 324,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200216, annonce n°1479
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 306,30 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200216, annonce n°1478
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 298,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200216, annonce n°1477
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 289,70 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200216, annonce n°1476
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 212,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200216, annonce n°1475
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 118,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200216, annonce n°1474
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 108,10 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200216, annonce n°1473
  • MODIFICATION 05/11/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 098,80 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200216, annonce n°1472
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/10/2020
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 10 Rue Des Méridiens 38130 Échirolles
    Bodacc C n°20200211, annonce n°3197
  • MODIFICATION AUTRE
    31/07/2020
    Dénomination : ALEDIA
    Journal : L'Essor Isere

    ALEDIA
    SAS au capital de 219 306,30 Euros
    Siège social : 10 rue des Méridiens - 38130 ÉCHIROLLES
    537 455 982 R.C.S. GRENOBLE
    Décisions du Président du 21/06/2020 :
    Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital social décidée par le Président suivant décisions en date du 21/03/2019 prises dans le cadre de la délégation de compétence qui lui a été consentie par l'Assemblée Générale Mixte du 19/01/2018, d'un montant nominal de 18,20 Euros, par l'attribution gratuite au profit de certains salariés et/ou dirigeants sociaux de 182 actions O de 0,10 Euro de valeur nominale chacune, pour le porter de la somme de 219 306,30 Euros (ancienne mention) à la somme de 219 324,50 Euros (nouvelle mention).
    Les articles 6 (« Apports ») et 7 (« Capital social ») des statuts de la Société ont été modifiés en conséquence.
    Pour avis, le Président.
  • MODIFICATION 19/07/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Adresse : 10 Rue Des Méridiens 38130 Échirolles
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20200138, annonce n°1634
  • MODIFICATION 22/03/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 088,90 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200058, annonce n°359
  • MODIFICATION 22/03/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 053,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200058, annonce n°358
  • MODIFICATION 03/01/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 040,30 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200002, annonce n°1287
  • MODIFICATION 03/01/2020
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 219 002,80 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200002, annonce n°1286
  • MODIFICATION 17/10/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 218 950,70 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190201, annonce n°700
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2019
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 7 Parvis Louis Néel BP 50 38040 Grenoble
    Bodacc C n°20190147, annonce n°5549
  • MODIFICATION 09/06/2019
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 206 510,50 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190110, annonce n°661
  • MODIFICATION 06/12/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 190 973,20 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180233, annonce n°2401
  • MODIFICATION AUTRE
    02/11/2018
    Dénomination : ALEDIA
    Journal : L'Essor Isere
    « ALEDIA » SAS au capital de 190.973,20 €
    Siège social : Minatec – Bâtiment Haute Technologie (Bât. 52) 7 Parvis Louis Neel
    38040 GRENOBLE - 537 455 982 R.C.S. GRENOBLE
    Par procès-verbal du 8 octobre 2018, le Président a constaté la réalisation d'une augmentation de capital de 184.807,10 € à 190.973,20 € par suite de l'exercice de bons de souscription d'actions émis par l'assemblée générale mixte des associés du 14 juin 2018.
    Mention sera faite au RCS : GRENOBLE
    Pour avis
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2018
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 7 parvis Louis Néel BP 50 38040 Grenoble
    Bodacc C n°20180140, annonce n°6638
  • MODIFICATION 14/06/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : EVRARD Laurent Jean Michel nom d'usage : EVRARD n'est plus administrateur. GUEFOR Abdul nom d'usage : GUEFOR devient membre du conseil d'administration
    Bodacc B n°20180112, annonce n°1369
  • MODIFICATION 26/04/2018
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 184 807,10 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20180081, annonce n°1058
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2017
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 7 parvis Louis Néel BP 50 38040 Grenoble
    Bodacc C n°20170093, annonce n°5165
  • MODIFICATION 30/09/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 137 628,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20160192, annonce n°1083
  • MODIFICATION AUTRE
    16/09/2016
    Dénomination : ALEDIA
    Journal : L'Essor Isere
    « ALEDIA »
    SAS au capital de 128.169 Euros
    Siège social : Minatec – Bâtiment Haute Technologie (Bât. 52) -  7 Parvis Louis Neel
    38040 GRENOBLE
    537 455 982 R.C.S. GRENOBLE
    Par procès-verbal du 23 juin 2016, le Président a constaté la réalisation d'une augmentation de capital de 128.169 € à 137.628,40 € par suite de l'exercice de bons de souscription d'actions émis par l'assemblée extraordinaire des associés du 18 juin 2015.
    Mention sera faite au RCS : GRENOBLE
    Pour avis
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2016
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 7 parvis Louis Néel BP 50 38040 Grenoble
    Bodacc C n°20160079, annonce n°5586
  • MODIFICATION 22/07/2016
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE n'est plus administrateur. EVRARD Laurent Jean Michel nom d'usage : EVRARD devient administrateur.
    Bodacc B n°20160143, annonce n°1255
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    01/07/2016
    Dénomination : SAS ALEDIA
    Journal : L'Essor Isere
    ALEDIA
    SAS au capital de 128.169 €
    Siège social :
    Minatec - Bâtiment Haute Technologie (bât 52), 7 Parvis Louis Neel, 38040 Grenoble
    537 455 982 RCS de Grenoble
    L'assemblée générale du 18 mai 2016 a pris acte de la fin du mandat d'administrateur de : M. Guillaume DEVAUCHELLE et a désigné en qualité de nouvel administrateur M. Laurent EVRARD , demeurant 12 Rue Mont Rosier, 92200 Neuilly-sur-Seine.
    Modification au RCS de Grenoble
  • MODIFICATION 17/09/2015
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 128 169,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : DEVAUCHELLE Guillaume Raymond nom d'usage : DEVAUCHELLE devient administrateur. Sté par actions simplifiée BPIFRANCE INVESTISSEMENT devient administrateur.
    Bodacc B n°20150178, annonce n°1117
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2015
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 7 parvis Louis Néel BP 50 38040 Grenoble
    Bodacc C n°20150050, annonce n°7484
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/06/2014
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 7 parvis Louis Néel BP 50 38040 Grenoble
    Bodacc C n°20140034, annonce n°4220
  • MODIFICATION 24/04/2014
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 60 816,40 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140080, annonce n°1121
  • MODIFICATION 24/04/2014
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Capital : 68 979,80 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140080, annonce n°1043
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2013
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 7 parvis Louis Néel BP 50 38040 Grenoble
    Bodacc C n°20130057, annonce n°7283
  • MODIFICATION 10/07/2013
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : STAPP Bernhard nom d'usage : STAPP devient administrateur.
    Bodacc B n°20130131, annonce n°1475
  • MODIFICATION 23/08/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : Aledia
    Description : Modification de la dénomination.
    Bodacc B n°20120162, annonce n°2519
  • MODIFICATION 23/08/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : helioDEL
    Capital : 44 489,90 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : HUGON Xavier Thierry nom d'usage : HUGON n'est plus administrateur. GILET Philippe Jean-Marie Marcel nom d'usage : GILET n'est plus administrateur. SA à conseil d'administration SOFINNOVA PARTNERS SA devient administrateur. SA à conseil d'administration DEMETER PARTNERS SA devient administrateur. Société de droit étranger BRAEMAR PARTNERS devient administrateur. DZIALOWSKI Yves Dominique nom d'usage : DZIALOWSKI n'est plus administrateur. SA à conseil d'administration KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE SAS devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20120162, annonce n°2440
  • MODIFICATION 20/05/2012
    RCS de Grenoble
    Dénomination : helioDEL
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MOLLER Pierre Werner nom d'usage : MOLLER n'est plus administrateur.
    Bodacc B n°20120096, annonce n°555
  • CRÉATION 23/11/2011
    RCS de Grenoble
    Dénomination : helioDEL
    Capital : 20 000,00 €
    Adresse : 7 parvis Louis Néel BP 50 38040 Grenoble
    Activité : La conception, la fabrication et la commercialisation de composants semi-conducteurs, pour l'éclairage, l'optique et l'électronique, prise de participations à toutes entreprises ou sociétés.
    Administration : Président : ANANIA GIorgio nom d'usage : ANANIA. Président du conseil d'administration : ANANIA GIorgio nom d'usage : ANANIA. Président du conseil d'administration : HUGON Xavier Thierry nom d'usage : HUGON. Président du conseil d'administration : GILET Philippe Jean-Marie Marcel nom d'usage : GILET. Président du conseil d'administration : MOLLER Pierre Werner nom d'usage : MOLLER. Président du conseil d'administration : DZIALOWSKI Yves Dominique nom d'usage : DZIALOWSKI.
    Bodacc A n°20110226, annonce n°448
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Note 86 85 86 89 88
Écart rémunération (sur 40) 31 35 36 39 38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ALEDIA

  • ALEDIA
    Enregistrée le 18/03/2026
    Expire le 18/03/2036
    Classes : 09 , 11
    Numéro : FR5238638
    Marque enregistrée
  • ALEDIA
    Enregistrée le 05/08/2019
    Expire le 05/08/2029
    Classes : 01 , 09 , 11
    Numéro : FR4573308
    Marque enregistrée
  • SMARTPIXEL
    Enregistrée le 05/08/2019
    Expire le 05/08/2029
    Classes : 01 , 09 , 11
    Numéro : FR4573312
    Marque enregistrée

Brevets déposés par ALEDIA

  • SUPPORT FONCTIONNEL COMPRENANT DES NANOFILS ET DES NANO-EMPREINTES ET PROCEDE DE FABRICATION DUDIT SUPPORT
    Enregistré le 21/12/2012
    Expire le 24/11/2026
    Numéro : FR1262537
    Classes : B82Y10/00 , B82Y40/00 , H10H20/813 , H10H20/01335 , H10H20/817 , H10H20/821 , H10D62/123 , H10D62/122 , H10D62/813 , H10D62/814 , H10D8/01 , B82Y10/00 , B82Y40/00 , H10H20/013 , H10H20/81 , H10H20/813 , H10H20/01335 , H10H20/817 , H10H20/821 , H10D62/123 , H10D62/122 , H10D62/813 , H10D62/814 , H10D8/01 , B82Y10/00 , B82Y40/00 , H10B69/00 , H10H20/812 , H10H20/01 , H10H20/013 , H10H20/81 , H10H20/85 , H10H20/813 , H10H20/817 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/833 , H10H20/01335 , H10H29/10 , H10H20/032 , H10D30/014 , H10D62/122 , H10D62/123 , H10D62/813 , H10D62/814 , H10D8/01 , H10P14/3462
  • PROCEDE OPTIMISE DE FABRICATION DE NANOFILS ELECTROLUMINESCENTS
    Enregistré le 20/12/2012
    Expiré le 28/11/2017
    Numéro : FR1262474
    Classes : H10H20/01 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/032 , H10H20/01 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/032 , H10H20/0137 , H10H20/01 , H10H20/812 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/032 , H10H20/821 , H10D62/119 , H10P14/3462
    Dossier déchu
  • DISPOSITIF ELECTROLUMINESCENT AVEC CAPTEUR INTEGRE ET PROCEDE DE CONTROLE DE L'EMISSION DU DISPOSITIF
    Enregistré le 28/03/2013
    Expiré le 25/03/2026
    Numéro : FR1352811
    Classes : H05B45/20 , H10H29/10 , H10H20/813 , H10H20/817 , H10H29/142 , H10H20/821 , H10F55/155 , H05B45/20 , H10F55/155 , H10H20/812 , H10H20/813 , H10H20/817 , H10H20/821 , H10H20/825 , H10H29/10 , H10H29/142
  • DISPOSITIF ELECTROLUMINESCENT A NANOFILS ACTIFS ET NANOFILS DE CONTACT ET PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 28/03/2013
    Expiré le 31/03/2021
    Numéro : FR1352805
    Classes : B82Y20/00 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/831 , H10H20/833 , H10W72/019 , H10W72/90 , H10W72/59 , H10W72/536 , H10W72/884 , B82Y20/00 , H10H20/812 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/825 , H10H20/831 , H10H20/833 , H10H20/853 , H10H20/856 , H10H20/857 , H10H20/032 , H10H20/0362 , H10H20/0363 , H10H20/0364 , H10H20/821 , H10W72/019 , H10W72/59 , H10W72/536 , H10W72/884 , H10W72/923 , H10W72/924 , H10W72/934
    Déchu
  • DIODE ELECTROLUMINESCENTE DONT UNE ZONE ACTIVE COMPORTE DES COUCHES D'INN
    Enregistré le 22/08/2013
    Expiré le 31/08/2020
    Numéro : FR1358121
    Classes : H10H20/0137 , H10H20/812 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/825 , H10H20/812 , H10H20/0137 , H10H20/825 , H10H20/813 , H10H20/818
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES A EXTRACTION DE LUMIERE AMELIOREE
    Enregistré le 19/12/2013
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR1363005
    Classes : H10H20/813 , H10H20/821 , H10H20/84 , H10H20/853 , H10H20/855 , H10H20/854 , H10H20/813 , H10H20/821 , H10H20/84 , H10H20/854 , H10H20/854 , H10H20/81 , H10H20/0137 , H10H20/812 , H10H20/813 , H10H20/819 , H10H20/821 , H10H20/825 , H10H20/833 , H10H20/841 , H10H20/852 , H10H20/853 , H10H20/8162 , H10H29/14 , H10H29/142 , H10H20/84 , H10H20/855 , H10W90/00
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES A COURANT DE FUITE REDUIT
    Enregistré le 27/12/2013
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR1363645
    Classes : H10H20/052 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/8162 , H10H20/821 , H10H20/84
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A ELEMENTS SEMICONDUCTEURS ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 30/12/2013
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1363700
    Classes : H10H20/01 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/821 , H10H20/01 , H10H20/0137 , H10H20/818 , H10D62/118 , H10P14/271
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES A DIAGRAMME D'EMISSION AMELIORE
    Enregistré le 09/04/2014
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR1453148
    Classes : H10H20/813 , H10H20/018 , H10H20/818 , H10H20/819 , H10W90/754 , H10W72/884 , H10H20/0137 , H10H20/813 , H10H20/018 , H10H20/818 , H10H20/819 , H10W90/754 , H10W72/884 , H10H20/01 , H10H20/813 , H10H20/018 , H10H20/818 , H10H20/819 , H10H20/036 , H10H20/825 , H10H20/0137 , H10H20/818 , H10H20/819 , H10H20/821 , H10H29/011 , H10H20/019 , H10W72/884 , H10W90/754
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A RENDEMENT D'EXTRACTION LUMINEUSE AMELIORE
    Enregistré le 22/04/2014
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR1453608
    Classes : H10H29/10 , H10H20/01 , H10H20/01335 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/815 , H10H20/841 , H10H29/10 , H10H20/01 , H10H20/01335 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/815 , H10H20/841 , H10H20/01 , H10H20/01335 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/815 , H10H20/841 , H10H20/0133 , H10H20/01 , H10H20/0137 , H10H20/814 , H10H20/815 , H10H20/818 , H10H20/825 , H10H20/813 , H10H20/821 , H10H20/841 , H10H20/01335 , H10H29/10
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE COMPRENANT DES DIODES ELECTROLUMINESCENTES ET UN CIRCUIT DE COMMANDE
    Enregistré le 30/06/2014
    Expiré le 01/07/2019
    Numéro : FR1456178
    Classes : H10H29/14 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/8314 , H10H20/819 , H10H20/84 , H10H20/857 , H10W90/722 , H10W90/00 , H10W72/879 , H05B45/48 , H10H29/14 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/8314 , H10H20/819 , H10H20/84 , H10H20/857 , H10W90/722 , H10W90/00 , H10W72/879 , H05B45/48 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H29/14 , H10H20/84 , H10H20/819 , H10H20/857 , H10H20/8314 , H10W90/00 , H10W72/879 , H10W90/722
    Déchu
  • CIRCUIT OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 30/06/2014
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR1456180
    Classes : H05B45/48 , H05B45/48 , H05B45/397 , H05B45/00 , Y02B20/30 , H05B45/48 , H05B45/00 , H05B45/397 , H10H20/821 , H10H20/823 , H10H20/825 , H10H20/857 , H10W90/00
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A ELEMENTS SEMICONDUCTEURS ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 02/07/2014
    Expiré le 27/07/2023
    Numéro : FR1456317
    Classes : Y10S977/762 , Y02P70/50 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/825 , H10F77/12485 , H10F77/1437 , H10P14/2901 , H10P14/2925 , H10P14/3202 , H10P14/3216 , H10P14/3402 , H10P14/3452 , H10P14/2905 , H10P14/3462 , H10P14/271 , H10P14/3416 , H10P14/24 , Y02E10/544 , Y02P70/50 , H10F71/1278 , H10F77/1437 , H10F77/12485 , H10H20/818 , H10H20/813 , H10H20/825 , H10H20/01335 , H10D62/122 , H10P14/24 , H10P14/271 , H10P14/2901 , H10P14/2905 , H10P14/2925 , H10P14/3202 , H10P14/3216 , H10P14/3402 , H10P14/3416 , H10P14/3452 , H10P14/3462 , Y10S977/762
    Rejeté
  • CIRCUIT OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES A SCINTILLEMENT REDUIT
    Enregistré le 11/07/2014
    Expiré le 31/07/2019
    Numéro : FR1456708
    Classes : H05B45/48 , H05B45/00 , H10H29/10 , H05B45/48 , H05B45/00 , H10H29/10 , H10H20/857 , H10H20/8506 , H10H29/142
    Déchu
  • MATERIAU PHOTOLUMINESCENT ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 19/08/2014
    Expiré le 31/08/2020
    Numéro : FR1457877
    Classes : C09K11/7774 , C09K11/7721 , C09K11/7774 , C04B35/505 , C04B35/624 , C04B35/62645 , C04B35/62695 , C04B2235/95 , C09K11/7721
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A ELEMENTS SEMICONDUCTEURS TRIDIMENSIONNELS
    Enregistré le 30/09/2014
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR1459275
    Classes : H10H20/812 , H10H20/818 , H10H20/82 , H10H20/821 , H10H20/812 , H10H20/818 , H10H20/82 , H10H20/821 , H10F77/143 , H10H20/014 , H10H20/013 , H10H20/811 , H10H20/818 , H10F77/143 , H10H20/82 , H10H20/812 , H10H20/818 , H10H20/821
    Déchu
  • DISPOSITIF ELECTRONIQUE A ELEMENT FILAIRE S'ETENDANT A PARTIR D'UNE COUCHE ELECTRIQUEMENT CONDUCTRICE COMPORTANT DU CARBURE DE ZIRCONIUM OU DU CARBURE DE HAFNIUM
    Enregistré le 05/12/2014
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR1461965
    Classes : B82Y10/00 , H10F77/1437 , H10D62/122 , H10P14/3241 , H10P14/2905 , H10P14/3462 , H10P14/3416 , H10P14/24 , B82Y10/00 , Y02E10/544 , Y02P70/50 , H10H20/01335 , H10H20/815 , H10H20/812 , H10H20/818 , H10H20/825 , H10F77/1246 , H10F77/1437 , H10F77/169 , H10F71/1276 , H10F71/1278 , H10D62/122 , H10P14/3241 , H10P14/2905 , H10P14/3462 , H10P14/3416 , H10P14/24 , B82Y10/00 , H10F77/1437 , H10D62/122 , H10P14/3241 , H10P14/2905 , H10P14/3462 , H10P14/3416 , H10P14/24 , B82Y10/00 , Y02E10/544 , Y02P70/50 , H10F71/1276 , H10F71/1278 , H10F77/169 , H10F77/1246 , H10F77/1437 , H10H20/812 , H10H20/815 , H10H20/818 , H10H20/825 , H10H20/01335 , H10D62/122 , H10P14/3241 , H10P14/24 , H10P14/2905 , H10P14/2926 , H10P14/3258 , H10P14/3416 , H10P14/3462
    Déchu
  • SOURCE DE LUMIERE ELECTROLUMINESCENTE A PARAMETRE DE LUMINANCE AJUSTE OU AJUSTABLE EN LUMINANCE ET PROCEDE D'AJUSTEMENT D'UN PARAMETRE DE LUMINANCE DE LA SOURCE DE LUMIERE ELECTROLUMINESCENTE
    Enregistré le 23/12/2014
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1463179
    Classes : C09K11/06 , H10H29/142 , H10H20/857 , H10P74/23 , H10W90/00 , H10H20/813 , H10H20/857 , H10H29/142 , H10W90/00 , H10P74/235 , H10P74/23 , C09K11/06
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 30/12/2014
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR1463420
    Classes : H10H20/813 , H10H20/018 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H29/142 , H10H20/857 , G02F1/133603 , H10H20/813 , H10H20/018 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H29/142 , H10H20/857 , H10W10/011 , H10W10/10 , H10H20/0137 , H10H20/01 , H10H20/817 , H10H20/83 , H10H20/833 , H10H20/831 , H10H20/855 , G02F1/133603 , H10H29/142 , H10H20/018 , H10H20/812 , H10H20/813 , H10H20/821 , H10H20/823 , H10H20/825 , H10H20/833 , H10H20/835 , H10H20/854 , H10H20/855 , H10H20/857 , H10H20/8162 , H10H20/8215 , H10H20/8316 , H10H20/8512 , H10H20/032 , H10H20/0361 , H10H20/0362 , H10H20/0364 , H10H20/818 , H10W10/10 , H10W10/011
  • PROCEDE DE FABRICATION DE NANOFILS OU DE MICROFILS SEMICONDUCTEURS A PIEDS ISOLES
    Enregistré le 29/12/2014
    Expiré le 31/12/2019
    Numéro : FR1463372
    Classes : H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/835 , H10H20/841 , H10H20/84 , H10H20/034 , H10F77/1437 , H10F77/148 , H10F71/125 , H10F71/127 , H10H20/01 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/841 , H10F71/00 , Y02E10/543 , Y02E10/544 , Y02P70/50 , H10F71/125 , H10F71/127 , H10F77/148 , H10F77/206 , H10F77/306 , H10F77/1437 , H10H20/821 , H10H20/84 , H10H20/812 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/835 , H10H20/032 , H10H20/034 , H10H20/841
    Déchu
  • CIRCUIT OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 30/12/2014
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1463416
    Classes : H05B45/44 , H05B45/48 , H05B45/10 , H05B45/44 , H05B45/10 , H05B45/48
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 22/01/2015
    Expiré le 01/02/2021
    Numéro : FR1550511
    Classes : H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/822 , H10H20/821 , H10F77/1437 , H10F77/147 , Y02E10/50 , H10F77/12 , H10F77/147 , H10F77/1437 , H10H20/818 , H10H20/813 , H10H20/821 , H10H20/822
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A ELEMENTS SEMICONDUCTEURS TRIDIMENSIONNELS ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 16/07/2015
    Expire le 31/07/2026
    Numéro : FR1556744
    Classes : C30B25/02 , C30B29/40 , C30B29/66 , Y02P70/50 , H10H20/0137 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/825 , H10F39/103 , H10F77/1437 , H10F77/146 , H10F71/1278 , H10P14/3462 , H10P14/271 , H10P14/3416 , H10P14/24 , Y02E10/544 , Y02P70/50 , H10F71/1278 , H10F77/146 , H10F77/147 , H10F77/1437 , H10F39/103 , H10H20/0137 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/825 , H10H29/14 , H10P14/3416 , H10P14/24 , H10P14/271 , H10P14/3462 , C30B25/02 , C30B29/40 , C30B29/66
  • CIRCUIT OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 03/08/2015
    Expiré le 31/08/2021
    Numéro : FR1557478
    Classes : H05B45/44 , H05B45/37 , Y02B20/30 , H05B45/44 , H05B45/37 , Y02B20/30
    Déchu
  • CIRCUIT OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 03/08/2015
    Expiré le 31/08/2020
    Numéro : FR1557480
    Classes : H05B45/44 , H05B45/397 , H05B45/44
    Déchu
  • DISPOSITIF ELECTROLUMINESCENT A CAPTEUR DE LUMIERE INTEGRE
    Enregistré le 10/09/2015
    Expiré le 30/09/2020
    Numéro : FR1558407
    Classes : H10H29/14 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/831 , H10H20/032 , H10F30/221 , H10F55/255 , H10F30/221 , H10F55/00 , H10F55/18 , H10F55/255 , H10H20/822 , H10H20/01 , H10H20/832 , H10H20/854 , H10H29/14 , H10H20/032 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/831
    Déchu
  • DISPOSITIF ELECTROLUMINESCENT A CAPTEUR DE LUMIERE INTEGRE
    Enregistré le 10/09/2015
    Expiré le 30/09/2020
    Numéro : FR1558408
    Classes : H10H20/813 , H10H20/818 , H10H29/142 , H10F39/18 , H10F55/255 , H10W90/00 , H10F55/255 , H10F39/18 , H10F55/20 , H10F55/25 , H10F55/26 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H29/142 , H10W90/00
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE COMPORTANT DES STRUCTURES SEMICONDUCTRICES TRIDIMENSIONNELLES EN CONFIGURATION AXIALE
    Enregistré le 30/11/2015
    Expiré le 30/11/2020
    Numéro : FR1561589
    Classes : H10H20/0137 , H10H20/812 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/825 , H10F77/12485 , H10F77/12 , H10F77/143 , H10H20/813 , H10H20/0137 , H10H20/818 , H10H20/825 , H10H20/812 , H10P14/2907 , H10P14/3216
    Déchu
  • CIRCUIT ELECTRONIQUE COMPRENANT DES TRANCHEES D'ISOLATION ELECTRIQUE
    Enregistré le 24/12/2015
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR1563330
    Classes : H10H20/813 , H10H20/818 , H10H29/142 , H10F39/107 , H10W10/0145 , H10W10/17 , H10W10/014 , H10F39/107 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H29/142 , H10D30/668 , H10W10/014 , H10W10/17 , H10P14/3411
  • CIRCUIT OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 29/12/2015
    Expiré le 31/12/2020
    Numéro : FR1563433
    Classes : H05B45/44 , H05B45/48
    Déchu
  • CIRCUIT OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 31/12/2015
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1563488
    Classes : H05B47/175 , H05B45/40 , H05B45/12 , H05B45/10 , H05B45/00 , H05B45/40 , H05B47/175 , H05B45/12 , H05B45/48 , H05B45/10 , H05B47/175 , H05B45/00 , H05B45/40 , H05B45/12
    Déchu
  • CIRCUIT OPTOELECTRONIQUE COMPRENANT DES DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 24/03/2016
    Expiré le 31/03/2022
    Numéro : FR1652578
    Classes : H05B45/48 , H05B45/3575
    Déchu
  • STRUCTURE DE NUCLEATION ADAPTEE A LA CROISSANCE EPITAXIALE D’ELEMENTS SEMICONDUCTEURS TRIDIMENSIONNELS
    Enregistré le 28/06/2016
    Expiré le 19/06/2026
    Numéro : FR1656008
    Classes : C30B23/025 , C30B23/04 , C30B25/04 , C30B25/183 , C30B29/60 , H10H20/01335 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10P14/3241 , H10P14/2926 , H10P14/3248 , H10P14/2905 , H10P14/3462 , H10P14/271 , H10P14/3416 , H10P14/24 , C30B23/025 , C30B23/04 , C30B25/04 , C30B25/183 , C30B29/602 , C30B29/66 , H10H20/01335 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10P14/3241 , H10P14/2926 , H10P14/3248 , H10P14/2905 , H10P14/3462 , H10P14/274 , H10P14/271 , H10P14/3416 , H10P14/24 , C30B23/025 , C30B23/04 , C30B25/04 , C30B25/183 , C30B29/60 , C30B29/66 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/01335 , H10P14/24 , H10P14/2905 , H10P14/2926 , H10P14/3241 , H10P14/3248 , H10P14/3416 , H10P14/3462 , H10P14/271 , C30B29/602
  • PROCEDE DE FABRICATION DE PARTICULES PHOTOLUMINESCENTES
    Enregistré le 30/06/2016
    Expiré le 01/07/2024
    Numéro : FR1656171
    Classes : B82Y40/00 , C09K11/025 , C09K11/08 , C01P2004/64 , C09K11/7774 , C09K11/77747 , Y02B20/00 , C09K11/617 , C09K11/025 , C09K11/7774 , G03F7/004 , B82Y40/00 , B82Y20/00 , C01P2004/64 , C09K11/08 , C09K11/7721 , C09K11/7706 , B82Y40/00 , C09K11/025 , C09K11/08 , C01P2004/64 , C09K11/77747 , C09K11/7774
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A PIXELS A CONTRASTE ET LUMINANCE AMELIORES
    Enregistré le 30/06/2016
    Expiré le 30/06/2021
    Numéro : FR1656170
    Classes : H10H20/01335 , H10H20/018 , H10H20/813 , H10H29/142 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/8314 , H10H20/833 , H10H20/851 , H10H20/853 , H10H20/8581 , H10H20/8582 , H10H20/8583 , H10H20/856 , H10H20/857 , H10H20/0137 , H10H20/018 , H10H20/814 , H10H29/142 , H10H20/8314 , H10H20/833 , H10H20/851 , H10H20/853 , H10H20/8581 , H10H20/8582 , H10H20/8583 , H10H20/856 , H10H20/855 , H10H20/857 , H10H29/142 , H10H20/018 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/833 , H10H20/853 , H10H20/856 , H10H20/857 , H10H20/01335 , H10H20/8314 , H10H20/8581 , H10H20/851 , H10H20/8582 , H10H20/8583
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES TRIDIMENSIONNELLES
    Enregistré le 30/06/2016
    Expiré le 30/06/2022
    Numéro : FR1656218
    Classes : H10H20/818 , H10H20/821 , H10H29/142 , H10H20/8314 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H29/142 , H10H20/8314 , H10F77/933 , H10F39/107 , H10F71/1276 , H10F71/1278 , H10F77/147 , H10F77/206 , H10F77/413 , H10F77/933 , H10F77/1246 , H10F77/1437 , H10H20/01335 , H10H20/821 , H10H20/825 , H10H20/833 , H10H20/841 , H10H20/857 , H10H29/142 , H10H20/812 , H10H20/818 , H10H20/8314
    Déchu
  • DISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPRENANT UNE TRANCHEE D'ISOLATION ELECTRIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 12/12/2016
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1662301
    Classes : H10P90/1906 , H10W10/061 , H10W10/041 , H10W10/181 , H10W10/40 , H10F39/10 , H10H29/10 , H10W10/014 , H10W10/17 , H10W10/10 , H10W10/011 , H10W10/40 , H10W10/041 , H10W10/0142
    Déchu
  • CIRCUIT OPTOELECTRONIQUE COMPRENANT DES DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 21/12/2016
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1662965
    Classes : H05B45/48
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION D’UN DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE COMPORTANT UNE ETAPE DE GRAVURE DE LA FACE ARRIERE DU SUBSTRAT DE CROISSANCE
    Enregistré le 27/12/2016
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1663409
    Classes : H01S5/0217 , H10H20/018 , H10H20/821 , H10H20/81 , H10H29/142 , H10H20/018 , H10H20/821 , H10H20/83 , H10H20/857 , H10F19/50 , H10F30/20 , H10H20/018 , H10H20/821 , H10H20/01335
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D’UN DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE COMPORTANT DES PLOTS PHOTOLUMINESCENTS DE PHOTORESINE
    Enregistré le 27/12/2016
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR1663410
    Classes : H10H29/142 , H10H20/8514 , H10H20/8513 , H10H20/856 , H10H20/0361 , H10H29/142 , H10H20/8514 , H10H20/8513 , H10H20/856 , H10H20/0361 , H10H20/8514 , H10H20/856 , H10H20/8513 , H10H29/142 , H10H20/0361
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 29/12/2016
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1663509
    Classes : H10H20/018 , H10H29/142 , H10H20/8312 , H10H20/819 , H10H20/851 , H10H20/032 , H10H20/857 , H10H20/0137 , H10H20/018 , H10H20/8312 , H10H20/819 , H10H20/84 , H10H20/851 , H10H20/032 , H10H20/857 , H10H29/142 , H10H20/018 , H10H20/84 , H10H20/0137 , H10H20/825 , H10H20/833 , H10H20/857 , H10H20/8312 , H10H20/8514 , H10H20/032 , H10H20/034 , H10H20/036 , H10H20/0364 , H10W90/00
    Déchu
  • Dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes
    Enregistré le 29/12/2016
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR1663500
    Classes : H10H29/142 , H10H20/8514 , H10H20/8512 , H10H20/0361 , H10W90/00 , F21Y2115/30 , F21Y2105/16 , F21K9/64 , F21K9/68 , F21Y2115/10 , F21K9/90 , F21V13/14 , H10H20/825 , H10H20/8506 , H10W90/00
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 29/12/2016
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR1663507
    Classes : H10H20/818 , H10H20/821 , H10H29/142 , H10H20/8513 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H29/142 , H10H20/8513 , H10K50/115 , H10H29/142 , H10H20/813 , H10H20/821 , H10H20/854 , H10H20/8513 , H10H20/8514 , H10H20/0361 , H10H20/0362 , H10H20/818 , H10D62/122 , H10D62/813 , H10D62/815
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 29/12/2016
    Expiré le 31/12/2021
    Numéro : FR1663508
    Classes : H10H20/813 , H10H20/818 , H10H29/142 , H10H20/841 , H10H20/8514 , H10H20/036 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H29/142 , H10H29/142 , H10H20/821 , H10H20/841 , H10H20/8516 , H10H20/036
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE
    Enregistré le 27/06/2017
    Expiré le 30/06/2023
    Numéro : FR1755898
    Classes : G02B1/005 , H10H20/851 , H10H20/855 , H10H20/872 , H10W90/00 , G02B1/005 , G02B6/1225 , H10H20/8513 , H10H20/851 , H10H20/856 , H10H20/0361 , H10H20/0363 , H10H20/872 , H10W90/00
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE
    Enregistré le 30/06/2017
    Expiré le 30/06/2025
    Numéro : FR1756149
    Classes : H10H20/01 , H10H20/813 , H10H20/818 , H10H20/821 , H10H20/8314 , H10H20/835 , H10H20/833 , H10H20/84 , H10H20/8506 , H10H20/034 , H10H20/857 , H10H20/032 , H10H20/0364 , H10H20/835 , H10H20/84 , H10H20/812 , H10H20/813 , H10H20/821 , H10H20/823 , H10H20/824 , H10H20/826 , H10H20/833 , H10H20/8316 , H10H20/032 , H10H20/034
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOÉLECTRONIQUE COMPRENANT DES DIODES ÉLECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 30/06/2017
    Expiré le 20/06/2026
    Numéro : FR1756145
    Classes : H10H29/14 , H10H20/818 , H10H29/142 , H10W90/00 , H10W80/334 , H10W90/722 , H10W90/792
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE COMPRENANT DES DIODES ELECTROLUMINESCENTES
    Enregistré le 30/06/2017
    Expiré le 30/06/2023
    Numéro : FR1756148
    Classes : H10H29/142 , H10H20/821 , H10W90/00 , H10H20/821 , H10H29/142 , H10W90/00
    Déchu
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE COMPORTANT DES STRUCTURES SEMICONDUCTRICES TRIDIMENSIONNELLES EN CONFIGURATION AXIALE
    Enregistré le 30/06/2017
    Expiré le 20/06/2026
    Numéro : FR1756161
    Classes : H10H29/142 , H10H20/813 , H10H20/018 , H10H20/818 , H10H20/819 , H10F77/1437 , H10W90/00 , H10H29/142 , H10H20/813 , H10H20/018 , H10H20/818 , H10H20/819 , H10F77/1437 , H10D30/62 , H10W90/00 , H10H29/142 , H10H20/01 , H10H20/811 , H10H20/819 , H10H20/857 , H10H20/0364 , H10W90/00
  • DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE
    Enregistré le 21/07/2017
    Expire le 24/07/2026
    Numéro : FR1756984
    Classes : H10H20/833 , H10H20/84 , H10W90/00 , G09G3/32 , H10H20/857 , H10W20/40 , H10W72/00 , H10W90/00 , H10H20/857 , H10H20/0364 , H10W90/00

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Aides perçues par ALEDIA

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 5 107 500 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10733286
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 2 000 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 09/09/2021
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Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10732593
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 1 579 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/07/2019
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10171630
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 70 000 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 08/01/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
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Référence : TM-12451891
Intitulé : IPCEI on Microelectronics and Communication Technology "ME/CT"
Montant : 70 599 900 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Réalisation d'un projet important d'intérêt européen commun
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.101193
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Référence : TM-12308105
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2014-2020
Montant : 5 107 500 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Aides à finalité régionale – aides à l’investissement (art. 14) - Régime
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.39252
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Référence : TM-10735363
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 203 533 €
Autorité : Conseil régional
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
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Référence : TM-10586964

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