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Mise à jour RCS : le 04/06/2026 Mise à jour RNE : le 04/06/2026 Mise à jour INSEE : le 03/06/2026

A.R.C (SOCOBAT EXPERTISES)

453 079 766 · Active
Adresse : 17 CHEMIN DU CHARROI, 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 15/04/2004
Dirigeants : PEGIEL DEVELOPPEMENT , Seigner Lionel

Informations juridiques de A.R.C

SIREN : 453 079 766
SIRET (siège) : 453 079 766 00086
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR38453079766
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 11/06/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 453 079 766 R.C.S. Lyon
Capital social : 100 000,00 €

Activité de A.R.C

Activité principale déclarée : Etudes techniques, ingénierie, prestations de services de diagnostic d'amiante, plombs, termites métré de superficies, métré des surfaces extérieures, constats d'état des lieux et coworking avec mise à disposition d'espaces destinés à divers professionnels et mutualisation de ressources
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise A.R.C

  • Siège et établissement principal

    En activité

    453 079 766 00086
    Adresse : 17 CHEMIN DU CHARROI 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
    Date de création : 01/07/2015
    Nom commercial : SOCOBAT EXPERTISES
    Enseigne : SOCOBAT EXPERTISES
  • Établissement secondaire

    En activité

    453 079 766 00201
    Adresse : IMMEUBLE LES ATELIERS NOUVEAUX 8 RUE DES BLES 93210 SAINT-DENIS
    Date de création : 15/04/2026
  • Établissement secondaire

    En activité

    453 079 766 00193
    Adresse : DOMAINE PAINDAVOINE 13 RUE BERTHELOT 59000 LILLE
    Date de création : 23/02/2026
  • Établissement secondaire

    En activité

    453 079 766 00177
    Adresse : 165 AVENUE DU MARIN BLANC 13400 AUBAGNE
    Date de création : 01/06/2021
  • Établissement secondaire

    En activité

    453 079 766 00128
    Adresse : 54 RUE GABRIEL PERI 92120 MONTROUGE
    Date de création : 01/04/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00185
    Adresse : BATIMENT A 5 RUE DE LA VERRERIE 38120 FONTANIL-CORNILLON
    Date de création : 12/09/2022
    Date de clôture : 18/12/2024
    Nom commercial : SOCOBAT EXPERTISES
    Enseigne : SOCOBAT EXPERTISES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00169
    Adresse : CLERGEON 191 RUE DU SEMNOZ 73410 ENTRELACS
    Date de création : 01/03/2021
    Date de clôture : 15/12/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00144
    Adresse : 565 AVENUE DU PRADO 13008 MARSEILLE
    Date de création : 01/07/2020
    Date de clôture : 01/06/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00151
    Adresse : ZAC DU PARC D'ACTIVITE BIEVRE 1070 RUE AUGUSTIN BLANCHET 38690 COLOMBE
    Date de création : 01/12/2019
    Date de clôture : 17/10/2022
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00136
    Adresse : 132 AVENUE DE L'INDUSTRIE 69140 RILLIEUX-LA-PAPE
    Date de création : 01/10/2019
    Date de clôture : 01/02/2021
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00110
    Adresse : 118 RUE DU MONT BLANC 74540 SAINT-FELIX
    Date de création : 01/03/2018
    Date de clôture : 01/03/2021
    Activité distincte : Agences immobilières (68.31Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00094
    Adresse : Cs 50503 196 C RUE DU ROCHER DE LORZIER CS 50503 38430 MOIRANS
    Date de création : 01/12/2016
    Date de clôture : 01/12/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00102
    Adresse : 7 RUE CASTEJA 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 01/10/2016
    Date de clôture : 19/11/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00060
    Adresse : 45/47 45 RUE D'HAUTEVILLE 75010 PARIS
    Date de création : 01/06/2015
    Date de clôture : 01/10/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00078
    Adresse : 51 RUE DELEUVRE 69004 LYON
    Date de création : 01/06/2015
    Date de clôture : 31/12/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00052
    Adresse : 155-157 155 COURS BERRIAT 38000 GRENOBLE
    Date de création : 01/04/2015
    Date de clôture : 02/01/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00045
    Adresse : 28 RUE DENFERT-ROCHEREAU 69004 LYON
    Date de création : 01/09/2012
    Date de clôture : 23/06/2015
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00037
    Adresse : 5 PLACE MARCEL BERTONE 69004 LYON
    Date de création : 31/12/2007
    Date de clôture : 31/12/2020 et transféré vers un autre établissement
    Enseigne : SOCOBAT EXPERTISES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00029
    Adresse : 1 PL DU CDT ARNAUD 69004 LYON 4EME
    Date de création : 02/05/2007
    Date de clôture : 01/01/2008 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    453 079 766 00011
    Adresse : 163 COURS BERRIAT 38000 GRENOBLE
    Date de création : 15/04/2004
    Date de clôture : 18/06/2008 et transféré vers d'autres établissements

Etablissements de l'entreprise A.R.C

Finances de A.R.C

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 5,26M
Résultat net (€) 328K 148K -167K -223K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 478K 323K 255K 237K
BFR exploitation (€) 1,36M 866K 758K 611K
BFR hors exploitation (€) -882K -543K -503K -374K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 739K 617K 543K 791K
Couverture du BFR 1,5 1,9 2,1 3,3
Trésorerie (€) 261K 294K 288K 554K
Dettes financières (€) 607K 801K 896K 1,01M
Ratio d'endettement (Gearing) 1,1 -35,7 -3,7 98,8
Autonomie financière (%) 11,6 -0,7 -8,2 0,2
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,96M 1,73M
Liquidité générale 1,3 1,3
Couverture des dettes 0,6 0,4 0,3 0,5
Fonds propres (€) 314K -14,2K -162K 4,67K
Effectif 0

Dirigeants et représentants de A.R.C

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de A.R.C

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de A.R.C

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    17/12/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/06/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    02/06/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    21/03/2024
    • Extrait de décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    13/04/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    05/01/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    22/09/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/04/2018
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    28/12/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    02/02/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    29/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal Modification des principales activités
    11/09/2015
    • Acte sous seing privé
      • Transfert de siège social Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert de siège social Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société
    31/07/2008
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
      • Cession de parts
    31/07/2008
    • Document inconnu
    01/04/2005
    • Document inconnu
    13/04/2004

Comptes annuels de A.R.C

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2025 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2025 12/11/2025
  • Comptes sociaux 2024 06/11/2024
  • Comptes sociaux 2023 15/12/2023
  • Comptes sociaux 2022 16/02/2024
  • Comptes sociaux 2021 01/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/01/2021
  • Comptes sociaux 2019 29/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 04/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 31/01/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/01/2017

Annonces BODACC de A.R.C

  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : 17 Chemin Du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250238, annonce n°8719
  • MODIFICATION 04/06/2025
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.R.C.
    Capital : 100 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20250106, annonce n°829
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/12/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 17 Chemin Du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240240, annonce n°5501
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 17 Chemin Du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240037, annonce n°6471
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2023
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 17 Chemin Du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Bodacc C n°20230250, annonce n°5252
  • MODIFICATION 20/04/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.R.C.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SEIGNER Lionel Gérard Georges nom d'usage : SEIGNER devient directeur général
    Bodacc B n°20230078, annonce n°2705
  • MODIFICATION 12/01/2023
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.R.C.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée HELIO AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. JACQUIER Gabriel nom d'usage : JACQUIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20230008, annonce n°2443
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/02/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 17 Chemin Du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220030, annonce n°7315
  • MODIFICATION 30/09/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.R.C.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SARL BLANC ET ASSOCIES AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SARL FIDUCIAIRE BLANC ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée HELIO AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. JACQUIER Gabriel nom d'usage : JACQUIER devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20210191, annonce n°2014
  • MODIFICATION AUTRE
    23/08/2021
    Dénomination : A.R.C.
    Journal : journal-du-btp.com
    A.R.C.
    Société par actions simplifiée
    au capital de 200 000 euros
    Siège social : 17 Chemin du Charroi, 69300 CALUIRE ET CUIRE
    453 079 766 RCS LYON
    Aux termes d'une décision de l'associée unique en date du 25 juin 2021, la société HELIO AUDIT, dont le siège social est situé 71 rue de Cuire, 69004 LYON, a été nommée en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire, en remplacement de la société BLANC ET ASSOCIES AUDIT démissionnaire, et Monsieur Gabriel JACQUIER, domicilié au 80 G rue d'Ypres, 69004 LYON, a été nommé en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant, en remplacement de la société FIDUCIAIRE BLANC ET ASSOCIES démissionnaire, jusqu'à la fin de la durée des mandats des commissaires aux comptes démissionnaires, soit jusqu'à la décision de l'associée unique sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2022.
    POUR AVIS
    Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2021
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 17 Chemin Du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210024, annonce n°11770
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 17 Chemin Du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200038, annonce n°1370
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 17 chemin du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190014, annonce n°4754
  • MODIFICATION 17/05/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.R.C.
    Description : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
    Administration : ROUSSILLON Pascal Marie nom d'usage : ROUSSILLON n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée PEGIEL DEVELOPPEMENT devient président
    Bodacc B n°20180093, annonce n°1879
  • VENTE 21/03/2018
    RCS de Lyon
    Adresse : 17 chemin du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Catégorie vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
    Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 23500 EUR
    Ancien propriétaire : ALAYA Mohamed
    Bodacc A n°20180056, annonce n°1075
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/02/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : 17 chemin du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180023, annonce n°3708
  • MODIFICATION 28/02/2017
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.R.C.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SARL BLANC ET ASSOCIES AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. SARL FIDUCIAIRE BLANC ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170041, annonce n°1118
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/01/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : 17 chemin du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170010, annonce n°6349
  • MODIFICATION 29/07/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.R.C.
    Capital : 200 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20160148, annonce n°1736
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : 17 chemin du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Bodacc C n°20160005, annonce n°8424
  • MODIFICATION 16/10/2015
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.R.C.
    Adresse : 17 chemin du Charroi 69300 Caluire-et-Cuire
    Description : Nouveau siège. Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20150199, annonce n°1663
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/02/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2014
    Adresse : 5 place Marcel Bertone 69004 Lyon
    Bodacc C n°20150016, annonce n°8056
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : 5 place Marcel Bertone 69004 Lyon
    Bodacc C n°20140020, annonce n°10024
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/04/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 5 place Marcel Bertone 69004 Lyon
    Bodacc C n°20130018, annonce n°10560
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 5 place Marcel Bertone 69004 Lyon
    Bodacc C n°20120010, annonce n°7976
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/02/2011
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 5 place Bertone 69004 Lyon
    Bodacc C n°20110008, annonce n°8553
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/01/2010
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 5 place Bertone 69004 Lyon
    Bodacc C n°20100005, annonce n°6900
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/02/2009
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 5 place Bertone 69004 Lyon
    Bodacc C n°20090017, annonce n°5866
  • MODIFICATION 28/08/2008
    RCS de Lyon
    Dénomination : A.R.C.
    Adresse : 5 place Bertone 69004 Lyon
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20080153, annonce n°1398
  • VENTE 06/07/2008
    RCS de Grenoble
    Adresse : 163 cours Berriat 38000 Grenoble
    Catégorie vente : Mise en activité d'une société suite à achat
    Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 22000 EUR
    Nouveau propriétaire : A.L.C.
    Bodacc A n°20080118, annonce n°488
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2008
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 163 cours Berriat 38000 Grenoble
    Bodacc C n°20080016, annonce n°3714

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Entreprises citées de A.R.C

Biens immobiliers de A.R.C

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Appels d'offres gagnés par A.R.C

  • Objet : Assistance, conseil, diagnostics amiante et plomb préalablement aux opérations de réhabilitation ou de démolition pour la ville de Lille, ses communes associées Lomme et Hellemmes et leur CCAS

    Montant : 900 000,00 € · Notifié le : 15/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LILLE (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : La présente procédure de consultation a pour objet les prestations de diagnostic plomb et amiante ainsi que la mise à jour du D.T.A de l’Etablissement public du château de Fontainebleau et de ses dépendances.

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC DU CHATEAU DE FONTAINEBLEAU

    En savoir plus
  • Objet : Contrôles réglementaires, diagnostics techniques et immobiliers (3 lots) pour le groupement CCIAMP, SASU Anse de la Réserve, SASU Les Escampons, SCI Bastide Grand Pré et SA ESCM - LOT 2 - Diagnostics amiante et plomb

    Montant : 1,00 € · Notifié le : 03/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE METROPOLITAINE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

    En savoir plus
  • Objet : DD20 DD Hauts-de-Seine (92) - REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DES LOGEMENTS 25EXP011 LOT 2

    Montant : 5 680 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus
  • Objet : DD50 DD Paris Est (75-77-94) - REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DES LOGEMENTS 25EXP011 LOT 5

    Montant : 2 400 000,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire

    Montant : 1 620 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES

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  • Objet : Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire

    Montant : 1 080 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire

    Montant : 1 620 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire

    Montant : 1 080 000,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ETS PUBLIC FONCIER OUEST RHONE ALPES

    En savoir plus
  • Objet : 2025AOO047-Amiens, Beauvais, Compiègne Nord-Est, Compiègne Nord-Ouest, Compiègne Sud, Nogent-sur-Oise, Senlis, Ile de France - Agence / entretien courant et vente unitaire

    Montant : 1 720 000,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CLESENCE

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  • Objet : CONTRÔLE TECHNIQUE POUR DES DIAGNOSTICS AMIANTES ET IMMOBILIERS SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D ARGENTEUIL (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Antenne de BUSSY-SAINT-GEORGES

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 06/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HLM LES FOYERS DE SEINE ET MARNE

    En savoir plus
  • Objet : Lot 7:Territoire IDF - Départements 77-94 et 91

    Montant : 720 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM

    En savoir plus
  • Objet : Lot 4:Territoire MEL - Agence Tourcoing

    Montant : 2 600 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM

    En savoir plus
  • Objet : Lot 9:Territoire AuRA

    Montant : 640 000,00 € · Notifié le : 15/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM

    En savoir plus
  • Objet : Lot N°1 : Régions Provence-Alpes-Côte-d’Azur - Corse Région Occitanie Agences d’Aix-en-Provence, Toulon, Nîmes et Montpellier - Accord cadre à bon de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de la SFHE

    Montant : 226 122,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus
  • Objet : Lot N°2 : Région Auvergne-Rhône-Alpes Agence de Lyon - Accord cadre à bon de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de la SFHE

    Montant : 172 120,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

    En savoir plus
  • Objet : Le diagnostic PEMD devra fournir l’ensemble des informations relatives aux produits, équipements, matériaux et déchets attendus à l’issu des opérations de démolition et de rénovation, en vue de leur réemploi ou à défaut de leur valorisation. Ce diagnostic indiquera également les filières de réemploi ou de gestion et de valorisation recommandées et préconisera les analyses complémentaires permettant de s’assurer du caractère réemployable de ces produits, équipements et matériaux. Il comprendra des orientations visant à assurer la traçabilité de ces produits, équipements, matériaux et déchets. En cas d’impossibilité de réemploi ou de valorisation, le diagnostic précise les modalités d’élimination des déchets.

    Montant : 1 960,00 € · Notifié le : 13/11/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : PREFECTURE DE POLICE DE PARIS

    En savoir plus
  • Objet : Marché de prestations intellectuelles pour effectuer une mission d’études techniques pour un diagnostic termites/insectes xylophages et un diagnostic silice avant travaux pour l’opération de restauration des façades et des menuiseries situé 12/14 quai de Gesvres – 75004 Paris.

    Montant : 4 480,00 € · Notifié le : 29/10/2025 · Durée : 5 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : PREFECTURE DE POLICE DE PARIS

    En savoir plus
  • Objet : 22_2575_1_03 Missions de vérifications périodiques de contrôle technique et prestations associées

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L' ESSONNE

    En savoir plus
  • Objet : La mission consiste en un complément de diagnostics amiante et plomb, et un diagnostic complet silice, au sein de la gendarmerie du quartier Lemaitre à Melun

    Montant : 10 205,00 € · Notifié le : 11/08/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR PARIS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 4 PTSM-MISSIONS DE DIAGNOSTICS PRÉALABLES AMIANTE, PLOMB, ÉTAT PARASITAIRE ET HAP DANS LE PATRIMOINE BÂTI (BÂTIMENTS ET COLLÈGES)

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 31/07/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAR

    En savoir plus
  • Objet : Lot 1 : Missions de repérage, diagnostic et mesures diverses liées aux matériaux et produits contenant de l’amiante

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 23/07/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D'AULNAY SOUS BOIS (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : La consultation porte sur la réalisation de diagnostics Amiante et Plomb des Caf de l’Aisne, des Ardennes, du Nord, de l’Oise, du Pas de Calais et de la Somme - Diagnostics plomb

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 30/06/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE SERVICES - MULTI-ATTRIBUTAIRES<br />DIAGNOSTICS AVANT LOCATION ET TRAVAUX SUR LE PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD-CADRE DE SERVICES - MULTI-ATTRIBUTAIRES<br />DIAGNOSTICS AVANT LOCATION ET TRAVAUX SUR LE PATRIMOINE GERE PAR GRANDLYON HABITAT

    Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 20/06/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT

    En savoir plus
  • Objet : Diagnostics amiante, plomb, PEMD avant démolition de deux îlots d’immeubles à TENAY (01230)

    Montant : 11 700,00 € · Notifié le : 20/05/2025 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'AIN

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  • Objet : Mission d’études techniques pour un diagnostic amiante - plomb - silice avant travaux pour la réhabilitation du centre de secours Plessis-Clamart, situé au 287 avenue du général de Gaulle, 92 140 Clamart.

    Montant : 24 910,00 € · Notifié le : 07/05/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PREFECTURE DE POLICE DE PARIS

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des diagnostics techniques sur les établissements et les équipements de la Commune

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 15/04/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE CASSIS (MAIRIE)

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  • Objet : REGNY "Beau site" - Réalisation du diagnostic produits, équipements, matériaux et déchets (PEMD) et mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour optimiser la valorisation des matériaux issus de la déconstruction de 42 logements collectifs

    Montant : 9 250,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE (TERRITOIRE SUD-OUEST)

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  • Objet : REGNY "Beau site" - Réalisation du diagnostic produits, équipements, matériaux et déchets (PEMD) et mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour optimiser la valorisation des matériaux issus de la déconstruction de 42 logements collectifs

    Montant : 9 250,00 € · Notifié le : 14/04/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE (TERRITOIRE SUD-OUEST)

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  • Objet : SAINT-GERMAIN LAVAL "Le Grand Vernay"- Réalisation du diagnostic produits, matériaux et déchets (PEMD) et mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour optimiser la valorisation des matériaux issus de la démolition de 32 logements collectifs

    Montant : 8 500,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE (TERRITOIRE SUD-OUEST)

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  • Objet : SAINT-GERMAIN LAVAL "Le Grand Vernay"- Réalisation du diagnostic produits, matériaux et déchets (PEMD) et mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour optimiser la valorisation des matériaux issus de la démolition de 32 logements collectifs

    Montant : 8 500,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE (TERRITOIRE SUD-OUEST)

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  • Objet : Diagnostic amiante et plomb

    Montant : 15 910,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE (TERRITOIRE SUD-OUEST)

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  • Objet : Diagnostic amiante et plomb

    Montant : 15 910,00 € · Notifié le : 14/02/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA LOIRE (TERRITOIRE SUD-OUEST)

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  • Objet : DD10 DD Yvelines - 78 - REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DES LOGEMENTS

    Montant : 2 880 000,00 € · Notifié le : 11/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

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  • Objet : DD30 DD du Val d’Oise - 95 - REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DES LOGEMENTS

    Montant : 1 160 000,00 € · Notifié le : 11/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

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  • Objet : DD60 DD de l’Essonne - 91 - REALISATION DES DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES EN PARTIE PRIVATIVE DES LOGEMENTS

    Montant : 4 360 000,00 € · Notifié le : 11/02/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

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  • Objet : ACCORD CADRE MONO ATTRIBUTAIRE DE DIAGNOSTICS DES IMMEUBLES DE LA VILLE D’AIX EN PROVENCE DESTINES A LA VENTE OU A LA LOCATION

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 15/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE D AIX EN PROVENCE (MAIRIE)

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  • Objet : Diagnostics amiante / Diagnostics plomb - Diagnostics plomb

    Montant : 8 000 000,00 € · Notifié le : 02/01/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : REGION ILE DE FRANCE

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  • Objet : Diagnostics amiante et plomb avant travaux dans le cadre de l’opération de réhabilitation de la caserne Babylone sis dans le 7éme arrondissement de Paris

    Montant : 51 914,00 € · Notifié le : 20/12/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR PARIS

    En savoir plus
  • Objet : AMIANTE PLOMB ET P.E.M.D

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 24/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VILLENEUVE LA GARENNE (MAIRIE)

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  • Objet : prestations intellectuelles liées aux travaux de désamiantage - Diagnostic amiante avant travaux (RAT)

    Montant : 44 000,00 € · Notifié le : 16/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : UNIVERSITE PARIS NANTERRE

    En savoir plus
  • Objet : Accord-cadre de diagnostics, coordinateur santé et sécurité, contrôle technique, géomètre et géotechnicien £ Lot 3 - Diagnostics

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SOCIETE PUBLIQUE LOCALE ONE PROVENCE PROMOTION (SPL FACONEO)

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  • Objet : Diagnostics liés aux travaux dans les immeubles bâtis

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 03/09/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SEINE OUEST AMENAGEMENT

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  • Objet : Accord-cadre pour des missions de diagnostics techniques avant travaux Amiante, Plomb, HAP, Termites et ERMNT à réaliser dans le cadre d’opérations de réhabilitation de Paris Habitat

    Montant : 4 920 000,00 € · Notifié le : 20/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PARIS HABITAT-OPH (PARIS HABITAT)

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  • Objet : Réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires ou non sur les bâtiments en propriété ou sous convention de la Métropole de Lyon.

    Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 13/08/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

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  • Objet : Accord cadre multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation de diagnostics techniques et études techniques

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 01/08/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : LILLE METROPOLE HABITAT OPH DE LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE (OPAC LILLE METROPOLE HABITAT)

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  • Objet : Marché à bons de commande pour la réalisation de Diagnostics de Performance Energétique (DPE) sur l’ensemble du patrimoine locatif géré par Val Du Loing Habitat ) pour donner suite aux évolutions réglementaires liées à son opposabilité.

    Montant : 1 000 000,00 € · Notifié le : 25/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VAL DU LOING HABITAT

    En savoir plus
  • Objet : Lot 2 - Diagnostics de Performance Energétique (DPE)

    Montant : 571 900,00 € · Notifié le : 15/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUTS-DE-BIEVRE HABITAT

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  • Objet : Accord-cadre de diagnostics techniques immobiliers sur l’ensemble des résidences de TOIT ET JOIE POSTE HABITAT: Lot 3: DIAGNOSTICS PEMD

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 09/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE TOIT ET JOIE

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  • Objet : Lot n°3 - Diagnostic amiante et plomb- marché n°24-56 - (accord-cadre multi attributaires de prestations intellectuelles

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 04/07/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LA CIOTAT (MAIRIE)

    En savoir plus
  • Objet : Diagnostics amiante et plomb avant travaux et avant démolitions et diagnostics réglementaires immobiliers pour la ville de Saint-Etienne, Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 21/05/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SAINT-ETIENNE METROPOLE

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  • Objet : Marché de services pour la réalisation de diagnostics immobiliers du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - Diagnostics de Performance Energétique (DPE) 4 LOTS - Lot 1: DP BAGNEUX et DP PLESSIS-ROBINSON

    Montant : 1 135 836,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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  • Objet : Marché de services pour la réalisation de diagnostics immobiliers du patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat - Diagnostics de Performance Energétique (DPE) 4 LOTS - Lot 2: DP SURESNES et DP SEINE OUEST

    Montant : 1 358 396,00 € · Notifié le : 29/02/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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  • Objet : Accord cadre de services<br />REALISATION DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DES BÂTIMENTS ET DES LOCAUX PROFESSIONNELS SUR LE PATRIMOINE DE GRANDLYON HABITAT

    Montant : 1 500 000,00 € · Notifié le : 30/01/2024 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT

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  • Objet : Prestations de diagnostics techniques immobiliers dans le cadre des opérations de mise en copropriété et ventes du parc immobilier acquis par l’Opérateur National de Vente

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OPERATEUR NATIONAL DE VENTE

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  • Objet : Prestations de diagnostics techniques immobiliers dans le cadre des opérations de mise en copropriété et ventes du parc immobilier acquis par l’Opérateur National de Vente

    Montant : 1 700 000,00 € · Notifié le : 24/01/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : OPERATEUR NATIONAL DE VENTE

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  • Objet : Lot 06 Réalisation de diagnostics immobiliers avant travaux, avant cession, mise en location ou acquisition pour le patrimoine de la ville de Lyon - Rive gauche (3ème, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements de Lyon)

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 13/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)

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  • Objet : ELABORATION DES DOSSIERS TECHNIQUES AMIANTE (DTA)

    Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE FIRMINY (MAIRIE)

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  • Objet : AOO-2023-001-Patrimoine locatif et siège de la CRPCEN

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 06/11/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISS RETR PREV CLERCS EMPLOYES NOTAIRES

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  • Objet : Réalisation de diagnostics techniques réglementaires avant cession, travaux et relocation sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat: Lot 4: DIRECTION PROXIMITE BOULOGNE BILLANCOURT

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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  • Objet : Réalisation de diagnostics techniques réglementaires avant cession, travaux et relocation sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat: Lot 5: DIRECTION PROXIMITE SURESNES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/09/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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  • Objet : Diagnostics amiante et plomb dans les collèges et bâtiments départementaux. - Secteur Sud

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 23/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE

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  • Objet : Missions de diagnostic amiante, réalisation ou mise à jour de dossier technique amiante (DTA) de repérage amiante avant travaux, avant démolition et avant vente, de mesure d’empoussièrement et examen visuel avant travaux, diagnostic plomb avant travaux ou

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PREFECTURE DE DEPARTEMENT NORD (SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES)

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  • Objet : Missions de diagnostic amiante, réalisation ou mise à jour de dossier technique amiante (DTA) de repérage amiante avant travaux, avant démolition et avant vente, de mesure d’empoussièrement et examen visuel avant travaux, diagnostic plomb avant travaux ou

    Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 17/08/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PREFECTURE DE DEPARTEMENT NORD (SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES)

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  • Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA MISE A JOUR DES DIAGNOSTICS AMIANTE DES COLLEGES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX

    Montant : 1 333 332,00 € · Notifié le : 18/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : DEPARTEMENT DU VAL D OISE

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  • Objet : Accords-cadres Multi-attributaires à bons de commande relatifs à des prestations intellectuelles (CT, CSPS, Diagnostic Amiante et Plomb, Radon, Accessibilité Handicap, Diagnostic thermique, Analyse du risque foudre, SSI) pour des opérations de travaux de

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 10/07/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : ECONOMAT DES ARMEES (DGEA)

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  • Objet : Réalisation de diagnostics techniques réglementaires avant cession, travaux et relocation sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat: Lot 4: DIRECTION PROXIMITE BOULOGNE BILLANCOURT

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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  • Objet : Réalisation de diagnostics techniques réglementaires avant cession, travaux et relocation sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat: Lot 5: DIRECTION PROXIMITE SURESNES

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 20/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HAUTS-DE-SEINE HABITAT - OPH

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  • Objet : Diagnostics techniques immobiliers avant relocation ou avant vente: Lot 3: Habitat du Nord: secteur Hainaut Val de Sambre

    Montant : 136 876,00 € · Notifié le : 30/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : HABITAT DU NORD SA D HLM

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  • Objet : AGENCE DE LYON - DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES

    Montant : 240 000,00 € · Notifié le : 02/05/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

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  • Objet : LOT 1 REALISATION DIAGNOSTICS BATIMENTS

    Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VERSAILLES (MAIRIE)

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  • Objet : Réalisation de diagnostics amiante et plomb n°20230026ST. La description des prestations attendues est contenue au sein des pièces particulières du marché. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commandes avec pour seuils sur toute sa durée : Sans minimum / Maximum de 210 000 €HT.

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 05/04/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS

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  • Objet : La présente consultation concerne un marché de services portant sur la réalisation de diagnostics amiante et plomb. - La description des prestations attendues est contenue au sein des pièces particulières du marché. - Le marché est un accord-cadre mono-at

    Montant : 210 000,00 € · Notifié le : 05/04/2023 · Durée : 4 ans

    Acheteur : AGENCE METROPOLITAINE DES DECHETS MENAGERS

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  • Objet : Prestations de repérage et de suivi des matériaux contenant de l’amiante et du plomb dans les bâtiments et voiries du Marché International de Rungis suivant la règlementation en vigueur et notamment les normes NFX 46-020 d’août 2017, NF X 46-100 de juille

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : SOCIETE D ECONOMIE MIXE D AMENAGEMENT ET DE GESTION DU MARCHE D INTERET NATIONAL DE LA REGION.... SUITE EN OBSERVATION

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  • Objet : accord-cadre à bons de commande repérage amiante avant travaux et diagnostic plomb dans le cadre de l’opération de transformation du bâtiment Breguet de CentraleSupélec

    Montant : 800 000,00 € · Notifié le : 02/03/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CENTRALESUPELEC

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  • Objet : C0322010-Réalisation de diagnostics immobiliers sur l’ensemble du patrimoine de la SPLA-IN Aix Marseille Provence

    Montant : 980 000,00 € · Notifié le : 09/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AIX MARSEILLE PROVENCE

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  • Objet : 2022-25-Lot 1 - Diagnostics amiante, HAP, plomb, thermite et état parasitaire

    Montant : 20 000,00 € · Notifié le : 30/01/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : SORGEM SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DU VAL D ORGE

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  • Objet : PRESTAT° DIAGNOSTICS TECHN OBLIGATOIRES SUR LE PATRIMOINE

    Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 15/12/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE MIRAMAS (MAIRIE)

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  • Objet : La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostic amiante et plomb et ses missions afférentes. - Gard (30) - Lozère (48)

    Montant : 480 000,00 € · Notifié le : 28/11/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : PREFECTURE DE REGION OCCITANIE (SECRETARIAT GENERAL AFFAIRES REGIONALES)

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  • Objet : Accord cadre mono attributaire de services pour la réalisation de diagnostics amiante et HAP.La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.

    Montant : 170,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VALLEE SUD-GRAND PARIS

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  • Objet : Accord-Cadre à bons de commande pour la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage amiante et la réalisation de diagnostics et sondages amiante et plomb

    Montant : 114 000,00 € · Notifié le : 22/07/2022 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : FONCIERE DE TRANSFORMATION IMMOBILIERE

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  • Objet : Réalisation de diagnostics techniques immobiliers

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 21/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour le repérage et le diagnostic amiante sur les réseaux humides, la voirie et les bâtiments du territoire communautaire ACCM

    Montant : 88 000,00 € · Notifié le : 11/07/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION ARLES CRAU CAMARGUE MONTAGNETTE

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  • Objet : Diagnostics immobiliers et Diagnostics avant et après travaux/démolition réglementaires - PRESTATIONS DE VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES, CONTROLE TECHNIQUE, COORDINATION SPS, COORDINATION SSI, ET DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES

    Montant : 12 000,00 € · Notifié le : 08/03/2022 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE BAGNEUX (MAIRIE)

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  • Objet : Mesurage règlementaire de l’activité volumique en radon dans les établissements recevant du public

    Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ISERE

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  • Objet : MISE A JOUR DES DTA SUR L’ENSEMBLE DU PARC IMMOBILIER DE 13 HABITAT (3 LOTS GEOGRAPHIQUES) - ACCORD CADRE MONO ATRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE - 3 LOTS GEOGRAPHIQUES

    Montant : 33 430,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 13 HABITAT

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  • Objet : MISE A JOUR DES DTA SUR L’ENSEMBLE DU PARC IMMOBILIER DE 13 HABITAT (3 LOTS GEOGRAPHIQUES) - ACCORD CADRE MONO ATRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE - 3 LOTS GEOGRAPHIQUES

    Montant : 69 455,00 € · Notifié le : 04/10/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 13 HABITAT

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  • Objet : Diagnostics techniques, réglementaires et obligatoires dans le cadre de gros travaux, de réhabilitation et de démolition sur les bâtiments de Val du Loing Habitat. - Amiante et plomb

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VAL DU LOING HABITAT

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  • Objet : Diagnostics techniques, réglementaires et obligatoires dans le cadre de gros travaux, de réhabilitation et de démolition sur les bâtiments de Val du Loing Habitat. - Mérules et termites

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 10/08/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : VAL DU LOING HABITAT

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  • Objet : 202021-Diagnostics et contrôles location-vente

    Montant : 15 600,00 € · Notifié le : 08/06/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE D ANNONAY (MAIRIE)

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  • Objet : ACCORD-CADRE - MULTI-ATTRIBUTAIRES<br />DIAGNOSTICS AVANT TRAVAUX ET LOCATION<br />

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 03/06/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GRANDLYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT

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  • Objet : Diagnostics avant démolition Phase 3 Saint-Germain-au-Mont-d’Or HP 6242

    Montant : 25 416,00 € · Notifié le : 26/05/2021 · Durée : 2 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM (ICF HABITAT SUD-EST MEDITERRANEE)

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de diagnostics techniques immobiliers pour les opérations relevant du périmètre de l’ESID-IDF

    Montant : 700 000,00 € · Notifié le : 17/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130001902

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  • Objet : ETUDE AMIANTE ANCIENNE USINE EAU PORTALY

    Montant : 60 745,00 € · Notifié le : 26/04/2021 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

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  • Objet : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 26/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : GIE PARISEINE

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  • Objet : 20080000-ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS TECHNIQUES IMMOBILIERS SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE DE SALON DE PROVENCE

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 13/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SALON DE PROVENCE (MAIRIE)

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  • Objet : PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SALON DE PROVENCE (MAIRIE)

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  • Objet : PRESTATIONS SUR BONS DE COMMANDE

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 13/04/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE SALON DE PROVENCE (MAIRIE)

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Labels et certificats de A.R.C

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2021 (sur 100) : NC
Conforme aux normes Egapro
Année 2019 2020 2021
Note 69 78 NC
Écart rémunération (sur 40) 29 33 NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 0 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par A.R.C

  • SOCOBAT Expertises
    Enregistrée le 02/05/2024
    Expire le 02/05/2034
    Classes : 16 , 35 , 36 , 41 , 42
    Numéro : FR5052153
    Marque enregistrée
  • SOCOBAT Expertises
    Enregistrée le 06/05/2004
    Expire le 06/05/2024
    Classes : 16 , 36
    Numéro : FR3290336
    Marque expirée

Aides perçues par A.R.C

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