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Mise à jour RCS : le 26/05/2026 Mise à jour RNE : le 26/05/2026 Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

ATEM SOLUTIONS

528 334 162 · Radiée depuis le 10/04/2017
Adresse : 4 BD MONGE, 69330 MEYZIEU
Activité : Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
Effectif : 0 salarié (donnée 2016)
Création : 05/11/2010
Dirigeants : AVEO , Le Bris Claude

Voir les statuts

Informations juridiques de ATEM SOLUTIONS

SIREN : 528 334 162
SIRET (siège) : 528 334 162 00021
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR91528334162
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de LYON, le 10/04/2017)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 10/04/2017)
Numéro RCS : 528 334 162 R.C.S. Lyon
Capital social : 867 500,00 €

Extrait INPI

Activité de ATEM SOLUTIONS

Activité principale déclarée : Etude et fourniture de services, toutes activités de prestations de services. Création, acquisition, exploitation de droits de propriété industrielle et intellectuelle. Gestion et disposition de patrimoine social.
Code NAF ou APE : 62.02B (Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que ATEM SOLUTIONS applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31 Décembre

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Etablissements de l'entreprise ATEM SOLUTIONS

  • Établissement secondaire

    Fermé

    528 334 162 00021
    Adresse : 4 BD MONGE 69330 MEYZIEU
    Date de création : 01/07/2011
    Date de clôture : 31/01/2017 et transféré vers une autre entreprise
    Nom commercial : ATeM SOLUTIONS
    Enseigne : ATeM SOLUTIONS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    528 334 162 00013
    Adresse : 28 AV BARTHELEMY THIMONNIER 69300 CALUIRE-ET-CUIRE
    Date de création : 05/11/2010
    Date de clôture : 01/07/2011 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : ATEM SOLUTIONS
    Enseigne : ATEM SOLUTIONS

Finances de ATEM SOLUTIONS

Dirigeants et représentants de ATEM SOLUTIONS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ATEM SOLUTIONS

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ATEM SOLUTIONS

    • Déclaration de conformité
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Radiation de la personne morale par suite de fusion
    10/04/2017
    • Projet
      • Projet de fusion
    16/11/2016
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
    22/03/2016
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    21/07/2011
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    21/07/2011
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    09/06/2011
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    20/04/2011
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    14/03/2011
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    14/03/2011
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    14/03/2011
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Décision(s) des associés
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    23/11/2010
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Décision(s) des associés
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    23/11/2010
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Décision(s) des associés
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    23/11/2010
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Décision(s) des associés
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    23/11/2010

Comptes annuels de ATEM SOLUTIONS

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de ATEM SOLUTIONS

0 procédure collective
4 contentieux
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0 sanction
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Alertes de ATEM SOLUTIONS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ATEM SOLUTIONS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ATEM SOLUTIONS

  • Cour de cassation, 18/10/2017, 16-15.074
    Début du contentieux : 30/07/2014
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 19/10/2016, 15-19.986
    Début du contentieux : 14/04/2015
    Position : Demandeur
    Autres parties : Institution nationale publique pôle emploi de Franche-Comté, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 04/03/2016, 14/17408
    Début du contentieux : 30/07/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Besançon, 14/04/2015, 13/01763
    Début du contentieux : 23/07/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : S. A.S. ATEM SOLUTIONS, INSTITUTION NATIONALE PUBLIQUE PÔLE EMPLOI de FRANCHE-COMTE
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de ATEM SOLUTIONS

  • RADIATION 12/05/2017
    RCS de Lyon
    Bodacc B n°20170091, annonce n°1913
  • VENTE 20/11/2016
    RCS de Lyon
    Adresse : 4 boulevard Monge 69330 Meyzieu
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
    Bodacc A n°20160226, annonce n°778
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 4 boulevard Monge 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20160064, annonce n°12270
  • MODIFICATION 13/04/2016
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATeM SOLUTIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée AVEO devient président. LE BRIS Claude nom d'usage : LE BRIS n'est plus président. LE BRIS Claude nom d'usage : LE BRIS devient directeur général.
    Bodacc B n°20160073, annonce n°1410
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 4 boulevard Monge 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20150044, annonce n°7580
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 4 boulevard Monge 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20140035, annonce n°6396
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 4 boulevard Monge 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20130025, annonce n°9306
  • MODIFICATION 13/03/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATeM SOLUTIONS
    Description : Modification de l'activité.
    Bodacc B n°20130051, annonce n°2231
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2012
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 4 boulevard Monge 69330 Meyzieu
    Bodacc C n°20120035, annonce n°10561
  • MODIFICATION 10/08/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATeM SOLUTIONS
    Adresse : 4 boulevard Monge 69330 Meyzieu
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20110154, annonce n°3222
  • MODIFICATION 29/06/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATeM SOLUTIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VINCENT Pascal nom d'usage : VINCENT n'est plus président. LE BRIS Claude nom d'usage : LE BRIS devient président.
    Bodacc B n°20110125, annonce n°1736
  • MODIFICATION 11/05/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATeM SOLUTIONS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GAILLARD Hervé nom d'usage : GAILLARD n'est plus président. VINCENT Pascal nom d'usage : VINCENT devient président.
    Bodacc B n°20110092, annonce n°1184
  • MODIFICATION 13/04/2011
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATeM SOLUTIONS
    Capital : 867 500,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110073, annonce n°2351
  • CRÉATION 12/12/2010
    RCS de Lyon
    Dénomination : ATeM SOLUTIONS
    Capital : 413 750,00 €
    Adresse : 28 avenue Barthélémy Thimonnier 69300 Caluire-et-Cuire
    Activité : Etude et fourniture de services, toutes activités de prestations de services en matière de maintenance informatique et monétique.
    Administration : Président : GAILLARD Hervé nom d'usage : GAILLARD. Commissaire aux comptes titulaire : sté par actions simplifiée COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : BEAUPIGNY Jean-Yves nom d'usage : BEAUPIGNY.
    Bodacc A n°20100240, annonce n°1021
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de ATEM SOLUTIONS

Comment contacter ATEM SOLUTIONS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 4 BD MONGE
69330 MEYZIEU

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
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Entreprises citées de ATEM SOLUTIONS

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Appels d'offres gagnés par ATEM SOLUTIONS

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de ATEM SOLUTIONS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ATEM SOLUTIONS

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ATEM SOLUTIONS

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