Activité de BATI CONSEIL
| Activité principale déclarée : |
Projets de construction étude, recherches, mise au point, réalisation, surveillance et coordination de tous projets de constructions. |
| Code NAF ou APE : |
71.12B (Ingénierie, études techniques) |
| Domaine d’activité : |
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
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Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BATI CONSEIL applique soit différente.
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Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils -
IDCC 1486
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| Date de clôture d'exercice comptable : |
31/08/2026 |
Etablissements de l'entreprise BATI CONSEIL
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Adresse : 8 ALLEE FOND GERMAIN
17620 SAINT-AGNANT
Date de création :
01/11/2021
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Établissement principal
En activité
310 552 138 00045
Adresse : 7 RUE SAINTE SOPHIE
17300 ROCHEFORT
Date de création :
01/11/2021
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Établissement secondaire
Fermé
310 552 138 00029
Adresse : 9 AVENUE DE LA CHARENTE
17300 ROCHEFORT
Date de création :
01/02/1993
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Établissement secondaire
Fermé
310 552 138 00011
Adresse : 50 RUE PHILIPPE DENFERT ROCHEREAU
17300 ROCHEFORT
Activité distincte : Ingénierie, études techniques
(74.2C)
Etablissements de l'entreprise BATI CONSEIL
Dirigeants et représentants de BATI CONSEIL
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Gérant
42 ans
- 06/1983
Depuis le 19/10/2011
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BATI CONSEIL
Documents juridiques de BATI CONSEIL
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Copie des statuts mis à jour
18/04/2025
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
18/04/2025
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
03/02/2025
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Procès-verbal d'assemblée
- Transfert du siège social
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Statuts mis à jour
17/11/2021
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Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
02/11/2011
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Acte sous seing privé
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Statuts mis à jour
02/11/2011
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Procès-verbal d'assemblée
- Reconstitution de l'actif net
18/01/2010
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Divers
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 07/11/2005
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/11/2005
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Divers
- STATUTS A JOUR 20/12/2001 Conversion du capital social en euros
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 20/12/2001 Conversion du capital social en euros
15/01/2002
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Acte sous seing privé
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Divers
- STATUTS A JOUR 30/06/1997
- PROCES VERBAL DE LA GERANCE 30/07/1997
- PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 30/06/1997
- CESSION DE PARTS (OU DONATION) MANCA ROGER / BOYE MICHEL DENICHERE GERARD BOYE DAVID BOYE FANNY
05/08/1997
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Divers
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL PV AGE 5.2.93
- STATUTS A JOUR ET DECLARATION DE CONFORMITE 19/02/1993
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Déclaration de conformité
23/02/1993
Comptes annuels de BATI CONSEIL
Les déclarations de comptes de BATI CONSEIL nous permettent de déduire que son chiffre d'affaires était inférieur à 700 000 € ou que son bilan était inférieur à 350 000 € en 2022.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2022. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan (capitaux propres dont le résultat + dettes) inférieur à 350 000 €;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 700 000 €;
- moins de 10 salariés.
L'effectif total de cette entreprise en 2022 était inférieur à 10 salariés, ce qui signifie qu'elle respectait au moins une des deux autres conditions.
La confidentialité totale des comptes pour ce type d'entreprises est prévue par l'article L.232-25 du Code du Commerce.
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Comptes sociaux 2022
03/08/2023
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Comptes sociaux 2021
29/09/2022
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Comptes sociaux 2020
04/06/2021
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Comptes sociaux 2019
14/01/2020
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Comptes sociaux 2018
04/02/2019
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Comptes sociaux 2017
02/05/2018
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Comptes sociaux 2016
17/03/2017
Annonces BODACC de BATI CONSEIL
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DÉPÔT DES COMPTES
16/12/2025
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2025
Adresse :
8 Allée Fond Germain 17620 Saint-Agnant
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250241, annonce
n°1042
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MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
18/03/2025
Dénomination : bati-conseil
Journal : Le Parisien.fr (Web)
BATI-CONSEIL
Sarl au capital de 6 402 €
Siège social : 8 allée Fond Germain
17620 SAINT-AGNANT
310 552 138 RCS LA ROCHELLE
Suivant AGE du 31/01/2025 et PV de la gérance du 14/03/2025, le capital social a été réduit de 2 745 €, pour être ramené de 9 147 € à 6 402 € par rachat et annulation de 180 parts sociales, à effet du 06/03/2025.
L'article 7 des statuts a été modifié comme suit :
Ancienne mention : "Le capital social est fixé à 9 147 €."
Nouvelle mention : "Le capital social est fixé à 6 402 €."
Pour avis, la Gérance
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DÉPÔT DES COMPTES
02/03/2025
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2024
Adresse :
8 Allée Fond Germain 17620 Saint-Agnant
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20250043, annonce
n°572
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DÉPÔT DES COMPTES
12/05/2024
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2023
Adresse :
8 Allée Fond Germain 17620 Saint-Agnant
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20240091, annonce
n°1218
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DÉPÔT DES COMPTES
06/08/2023
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2022
Adresse :
8 Allée Fond Germain 17620 Saint-Agnant
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20230150, annonce
n°1501
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DÉPÔT DES COMPTES
02/10/2022
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2021
Adresse :
8 Allée Fond Germain 17620 Saint-Agnant
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20220191, annonce
n°905
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MODIFICATION
05/12/2021
RCS de La Rochelle
Dénomination : BATI CONSEIL
Adresse :
8 Allée Fond Germain 17620 Saint-Agnant
Description : transfert du siège social.
Bodacc B
n°20210236, annonce
n°459
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DÉPÔT DES COMPTES
18/06/2021
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2020
Adresse :
9 Avenue de la Charente 17300 Rochefort
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210118, annonce
n°919
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DÉPÔT DES COMPTES
21/01/2020
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2019
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20200014, annonce
n°1121
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DÉPÔT DES COMPTES
20/02/2019
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2018
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190036, annonce
n°841
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DÉPÔT DES COMPTES
27/05/2018
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2017
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180094, annonce
n°967
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DÉPÔT DES COMPTES
14/04/2017
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2016
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170030, annonce
n°2444
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DÉPÔT DES COMPTES
08/02/2016
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2015
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20160017, annonce
n°1156
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DÉPÔT DES COMPTES
13/04/2015
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2014
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20150031, annonce
n°1137
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DÉPÔT DES COMPTES
15/02/2014
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2013
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Bodacc C
n°20140011, annonce
n°1163
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DÉPÔT DES COMPTES
16/01/2013
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2012
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Bodacc C
n°20130005, annonce
n°1059
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DÉPÔT DES COMPTES
26/11/2011
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2011
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Bodacc C
n°20110083, annonce
n°2247
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MODIFICATION
13/11/2011
RCS de La Rochelle
Dénomination : BATI CONSEIL
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Gérant(e) : HERMANT Mathieu, François, Denis
Bodacc B
n°20110219, annonce
n°698
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DÉPÔT DES COMPTES
14/02/2011
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2010
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Bodacc C
n°20110009, annonce
n°1111
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DÉPÔT DES COMPTES
25/02/2009
RCS de La Rochelle
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2008
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Bodacc C
n°20090016, annonce
n°1459
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DÉPÔT DES COMPTES
07/02/2008
RCS de Rochefort-sur-Mer
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/08/2007
Adresse :
9 avenue de la Charente 17300 Rochefort
Bodacc C
n°20080006, annonce
n°1655
Cartographie de BATI CONSEIL
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Biens immobiliers de BATI CONSEIL
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par BATI CONSEIL
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Objet : Parc de la Tête d’Or - construction de deux serres de conservation mission maîtrise d’oeuvre
Montant : 129 952,00 € · Notifié le : 19/07/2019 · Durée : 2 ans
Statut : Procédure adaptée
Acheteur : COMMUNE DE LYON (MAIRIE)
En savoir plus
Labels et certificats de BATI CONSEIL
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Propriétés intellectuelles
de BATI CONSEIL
Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.
Aides perçues par BATI CONSEIL
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.