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Mise à jour RCS : le 01/07/2026 Mise à jour RNE : le 01/07/2026 Mise à jour INSEE : le 30/06/2026
Adresse : 8 B RUE DU PRESSOIR GODIER, 35760 SAINT-GREGOIRE
Activité : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)
Création : 11/07/2017
Dirigeants : Houze Marie , Le Guillou Yann

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Informations juridiques de BIOSENCY

SIREN : 830 861 860
SIRET (siège) : 830 861 860 00013
Numéro LEI : 969500KE7REJPH8PKC55 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR66830861860
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de RENNES , le 12/07/2017 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/07/2017)
Numéro RCS : 830 861 860 R.C.S. Rennes
Capital social : 602 460,00 €

Extrait INPI

Activité de BIOSENCY

Activité principale déclarée : Recherche, développement, conception, commercialisation de toutes formes de dispositifs médicaux, test, diagnostics, suivis thérapeutiques, notamment dans le domaine cardiorespiratoire et plus particulièrement, la conception, commercialisation et études cliniques de dispositifs médicaux visant le suivi ambulatoire des patients atteints de pathologie cardiorespiratoire
Code NAF ou APE : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que BIOSENCY applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BIOSENCY

  • Siège et établissement principal

    En activité

    830 861 860 00013
    Adresse : 8 B RUE DU PRESSOIR GODIER 35760 SAINT-GREGOIRE
    Date de création : 11/07/2017
  • Établissement secondaire

    En activité

    830 861 860 00054
    Adresse : BAT A OXYGENE 13 RUE CLAUDE CHAPPE 35510 CESSON-SEVIGNE
    Date de création : 01/04/2023
  • Établissement secondaire

    Fermé

    830 861 860 00047
    Adresse : 11-13 11 AVENUE ALBERT EINSTEIN 69100 VILLEURBANNE
    Date de création : 04/03/2020
    Date de clôture : 31/05/2022
    Activité distincte : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)
    Nom commercial : BIOSENCY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    830 861 860 00039
    Adresse : 60 AVENUE ROCKEFELLER 69008 LYON
    Date de création : 02/09/2019
    Date de clôture : 04/03/2020 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Recherche-développement en biotechnologie (72.11Z)
    Nom commercial : BIOSENCY
  • Établissement secondaire

    Fermé

    830 861 860 00021
    Adresse : Bat A Oxygène 1137 A AVENUE DES CHAMPS BLANCS 35510 CESSON-SEVIGNE
    Date de création : 01/10/2017
    Date de clôture : 01/04/2023 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BIOSENCY

Finances de BIOSENCY

Performance 2024 2023 2022 2021
Résultat net (€) -3,7M -2,67M -1,58M -1,83M
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 83,7K 209K 498K 74,5K
BFR exploitation (€) 909K 203K 147K 192K
BFR hors exploitation (€) -825K 6,41K 350K -117K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 1,36M 3,13M 2,29M 1,77M
Couverture du BFR 16,2 15 4,6 23,7
Trésorerie (€) 1,27M 2,92M 1,79M 763K
Dettes financières (€) 3,59M 1,75M 1,39M 6,3M
Ratio d'endettement (Gearing) 1,2 -0,2 -0,1 -3,3
Autonomie financière (%) 24,9 65,1 67,4 -31,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,29M
Liquidité générale 0,7
Couverture des dettes 2 -4,1 -9,8 0,6
Fonds propres (€) 1,88M 5,58M 4,55M -1,66M
Effectif 0

Dirigeants et représentants de BIOSENCY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BIOSENCY

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BIOSENCY

    • Document inconnu
    04/10/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    02/06/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    02/06/2023
    • Décision(s) du président
      • constate la réalisation de l'augmentation de capital décidée par l'AG du 28/07/2022
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/01/2023
    • Décision(s) du président
      • rectification erreur matérielle
    01/09/2022
    • Décision(s) du président
      • * Constate la réalisation ( décision d'AG du 28/07/22)
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Décision d'augmentation
      • Refonte des statuts
    • Statuts mis à jour
    11/08/2022
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux avantages particuliers
    16/06/2022
    • Décision(s) du président
      • constate la réalisation d'une augmentation de capital (décision d'AG du 17/01/2019)
      • articles 6 et 7
    • Statuts mis à jour
    01/04/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • * Article 25.1
    • Statuts mis à jour
    05/08/2021
    • Extrait de décision(s) du président
      • Articles 6 et 7
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/03/2021
    • Décision(s) du président
      • *définitive
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • *sous condition suspensive
      • *articles 6/7/22
    • Statuts mis à jour
    29/01/2019
    • Ordonnance du président
      • chargé de vérifier l'actif et le passif de la société BIOSENCY
    18/12/2018
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Refonte des statuts
      • Décision d'augmentation
    • Statuts mis à jour
    09/04/2018
    • Décision(s) des associés
      • Nomination de directeur général
      • Nomination de président
    • Lettre de démission
      • Démission de président
    09/11/2017
    • Attestation de dépôt des fonds
    • Liste des souscripteurs
    • Statuts constitutifs
    12/07/2017
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Comptes annuels de BIOSENCY

  • Comptes sociaux 2024 13/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 19/04/2024
  • Comptes sociaux 2022 02/08/2023
  • Comptes sociaux 2020 24/03/2021
  • Comptes sociaux 2019 10/04/2020
  • Comptes sociaux 2018 18/06/2019

Conformité de BIOSENCY

2 procédures collectives
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 7 contentieux
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0 sanction
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Alertes de BIOSENCY

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Procédures collectives de BIOSENCY

  • Liquidation judiciaire Depuis le 10/06/2026
    Jugement prononçant 10/06/2026
    Bodacc A n°20260115/3318 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    10/06/2026
    Jugement du tribunal de commerce de Rennes en date du 10 juin 2026 a prononcé la liquidation judiciaire, sous le numéro 2026J00143 désigne liquidateur SELARL Praxis prise en la personne de Me Benjamin Brillaud 39 Rue du Capitaine Maignan CS 34433 35044 Rennes, met fin à la mission de l'administrateur Gautier & Associés prise en la personne de Me Sophie Gautier 111 bd de Lattre de Tassigny 35000 RENNES
  • Redressement judiciaire Du 04/03/2026 au 10/06/2026
    Jugement d'ouverture 04/03/2026
    Bodacc A n°20260052/4161 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    04/03/2026
    Jugement du tribunal de commerce de Rennes, prononce en date du 04/03/2026, l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro 2026J00143, date de cessation des paiements le 15/02/2026 désigne Administrateur SELARL Gautier & Associés prise en la personne de Me Sophie Gautier 111 Boulevard de Lattre de Tassigny 35000 Rennes Mandataire judiciaire SELARL Praxis prise en la personne de Me Benjamin Brillaud 39 Rue du Capitaine Maignan CS 34433 35044 Rennes, et ouvre une période d'observation expirant le 04/09/2026 Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au Bodacc
    Extrait de jugement 10/06/2026
    Bodacc A n°20260115/3320 Autre jugement et ordonnance

Contentieux de BIOSENCY

  • Tribunal de commerce de Rennes, 10/06/2026, 2026L00625
    Début du contentieux : 04/03/2026
    Position : Demandeur
    Autres parties : ASICA, BUREAUX REGIONS 1, WITHINGS, SEMEIA, EPOCA U&I, SERENET SERVICE REGIONAL DE NETTOYAGE, Point V, Point K, SFA, DAF 4 YOU, SELARL PRAXIS, SELARL& Associés
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Rennes, 10/06/2026, 2026L00709
    Début du contentieux : 04/03/2026
    Position : Défendeur
    Autres parties : SELARL PRAXIS
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de commerce de Rennes, 04/03/2026, 2026P00131
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère public
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 10/07/2024, DR-2024-168
    Début du contentieux : 21/09/2023
    Position : Défendeur
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  • Cour d'appel de Paris, 23/01/2024, 22/03276
    Début du contentieux : 02/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : BIOSERENITY
    Dispositif : Radie l'affaire pour défaut de diligence des parties
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 14/12/2022, 2022/06002, 22/06002
    Début du contentieux : 02/12/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : BIOSERENITY
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • CNIL, 23/11/2022, DR-2022-250
    Position : Demandeur
    Autres parties : ASSISTANCE PUBLIQUE - HÔPITAUX DE PARIS
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Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de BIOSENCY

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 19/06/2026
    RCS de Rennes
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Autre jugement et ordonnance
    Complément de jugement : Arrête le plan de cession totale de la société SAS BIOCENSY dans le cadre du redressement judiciaire au profit de la SAS WITHINGS, 2 Rue Maurice Hartmann, 92130 Issy-les-Moulineaux, RCS NANTERRE 504 787 565, avec faculté de substitution au profit d¿une société à constituer détenue à 100% par WITHINGS, dénommée BIOSENCY,.Fixe date d'entrée en jouissance au 11 juin 2026 à 0 Heures 01
    Bodacc A n°20260115, annonce n°3320
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 19/06/2026
    RCS de Rennes
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Praxis prise en la personne de Me Benjamin Brillaud 39 Rue du Capitaine Maignan CS 34433 35044 Rennes, et mettant fin à la mission de l'administrateur Gautier & Associés prise en la personne de Me Sophie Gautier 111 bd de Lattre de Tassigny 35000 RENNES.
    Bodacc A n°20260115, annonce n°3318
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 17/03/2026
    RCS de Rennes
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 février 2026 désignant administrateur SELARL Gautier & Associés prise en la personne de Me Sophie Gautier 111 Boulevard de Lattre de Tassigny 35000 Rennes mandataire judiciaire SELARL Praxis prise en la personne de Me Benjamin Brillaud 39 Rue du Capitaine Maignan CS 34433 35044 Rennes Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
    Bodacc A n°20260052, annonce n°4161
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2025
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250128, annonce n°7057
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/05/2024
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240095, annonce n°1628
  • MODIFICATION 06/10/2023
    RCS de Rennes
    Dénomination : BIOSENCY
    Capital : 602 460,00 €
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230193, annonce n°772
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/09/2023
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230182, annonce n°3984
  • MODIFICATION 05/01/2023
    RCS de Rennes
    Dénomination : BIOSENCY
    Capital : 507 130,00 €
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20230003, annonce n°1098
  • MODIFICATION 14/08/2022
    RCS de Rennes
    Dénomination : BIOSENCY
    Capital : 464 850,00 €
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220157, annonce n°599
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2022
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220135, annonce n°2281
  • MODIFICATION 05/04/2022
    RCS de Rennes
    Dénomination : BIOSENCY
    Capital : 330 370,00 €
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220067, annonce n°1435
  • MODIFICATION 30/03/2021
    RCS de Rennes
    Dénomination : BIOSENCY
    Capital : 328 370,00 €
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20210062, annonce n°1425
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/03/2021
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210060, annonce n°3664
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/04/2020
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Bodacc C n°20200074, annonce n°702
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2019
    RCS de Rennes
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 8bis rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190125, annonce n°2679
  • MODIFICATION 31/01/2019
    RCS de Rennes
    Dénomination : BIOSENCY
    Capital : 265 350,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20190022, annonce n°1364
  • MODIFICATION 11/04/2018
    RCS de Rennes
    Dénomination : BIOSENCY
    Capital : 232 880,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de représentant.
    Administration : Directeur général : LE GUILLOU Yann en fonction le 09 Novembre 2017 ; Président : HOUZE Marie en fonction le 09 Novembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCELIS AUDIT en fonction le 09 Avril 2018
    Bodacc B n°20180070, annonce n°235
  • MODIFICATION 14/11/2017
    RCS de Rennes
    Dénomination : BIOSENCY
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Directeur général : LE GUILLOU Yann en fonction le 09 Novembre 2017 ; Président : HOUZE Marie en fonction le 09 Novembre 2017
    Bodacc B n°20170218, annonce n°512
  • CRÉATION 18/07/2017
    RCS de Rennes
    Dénomination : BIOSENCY
    Capital : 125 000,00 €
    Adresse : 8bis rue du Pressoir Godier 35760 Saint-Grégoire
    Activité : recherche, développement, conception, commercialisation de toutes formes de dispositifs médicaux, test, diagnostics, suivis thérapeutiques, notamment dans le domaine cardiorespiratoire et plus particulièrement, la conception, commercialisation et études cliniques de dispositifs médicaux visant le suivi ambulatoire des patients atteints de pathologie cardiorespiratoire.
    Administration : Président : CATARIS
    Bodacc A n°20170135, annonce n°367

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Comment contacter BIOSENCY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 8 B RUE DU PRESSOIR GODIER
35760 SAINT-GREGOIRE
Organisme : DIPEEO
Email : [email protected]
Téléphone : 0973248810
Adresse : A l'attention de DPO de BIOSENCY 8bis Rue du Pressoir Godier 35760 SAINT-GRÉGOIRE

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Marques déposées par BIOSENCY

  • Bora care
    Enregistrée le 23/06/2021
    Expire le 23/06/2031
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4779507
    Marque enregistrée
  • BORA ANALYTICS
    Enregistrée le 19/02/2018
    Expire le 19/02/2028
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4429805
    Marque enregistrée
  • BORA BAND
    Enregistrée le 13/02/2018
    Expire le 13/02/2028
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4428365
    Marque enregistrée
  • BORA CONNECT
    Enregistrée le 13/02/2018
    Expire le 13/02/2028
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4428383
    Marque enregistrée
  • BIOSENCY
    Enregistrée le 29/01/2018
    Expire le 29/01/2028
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4423745
    Marque enregistrée
  • BioSENCY
    Enregistrée le 29/01/2018
    Expire le 29/01/2028
    Classes : 09 , 10 , 42 , 44
    Numéro : FR4423762
    Marque enregistrée

Aides perçues par BIOSENCY

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 950 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 04/10/2024
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12314143
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 701 739 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-12040919
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 530 350 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10195391
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 265 175 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
•
Référence : TM-10195348