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Mise à jour RCS : le 02/08/2026 Mise à jour RNE : le 02/08/2026 Mise à jour INSEE : le 01/08/2026

BRAINCUBE

501 759 088 · Active
Adresse : CHATEAU DE PEIX, 77 ROUTE DE SAINT-GERMAIN, 63500 ISSOIRE
Activité : Programmation informatique
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 20/12/2007
Dirigeant : BRAINCUBE HOLDING

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Informations juridiques de BRAINCUBE

SIREN : 501 759 088
SIRET (siège) : 501 759 088 00104
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR42501759088
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de CLERMONT-FERRAND , le 07/01/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 501 759 088 R.C.S. Clermont-ferrand
Capital social : 299 256,50 €

Extrait INPI

Activité de BRAINCUBE

Activité principale déclarée : La maîtrise et le développement de technologies d'amélioration de la performance des entreprises ; la fourniture de ces technologies à ses clients, notamment par voie électronique ; le transfert de ces technologies à ses clients par le conseil, le coaching et la formation ; le support de ses clients afin de leur permettre d'atteindre les objectifs " Word Class Manufacturing " ; toute action de formation professionnelle continue en relation avec l'activité de la société ; l'édition de logiciels ; la vente de matériels dont l'utilisation est liée aux prestations de la société ; la prise de participation par tous moyens à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, souscription, ou achats de titres ou droits sociaux, ou fusion
Code NAF ou APE : 62.01Z (Programmation informatique)
Domaine d’activité : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Formes d'exercice : Commerciale, Libérale non réglementée
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise BRAINCUBE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    501 759 088 00104
    Adresse : CHATEAU DE PEIX 77 ROUTE DE SAINT-GERMAIN 63500 ISSOIRE
    Date de création : 01/02/2019
  • Établissement secondaire

    En activité

    501 759 088 00096
    Adresse : 9 B RUE SAINTE VICTOIRE 78000 VERSAILLES
    Date de création : 27/04/2018
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 759 088 00112
    Adresse : RUE JEAN BIGOT 63500 ISSOIRE
    Date de création : 01/12/2019
    Date de clôture : 01/12/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 759 088 00088
    Adresse : 25 BOULEVARD JULES CIBRAND 63500 ISSOIRE
    Date de création : 01/01/2018
    Date de clôture : 01/12/2019 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 759 088 00070
    Adresse : CARRE RICHAUD 78 BOULEVARD DE LA REINE 78000 VERSAILLES
    Date de création : 01/07/2017
    Date de clôture : 27/04/2018 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 759 088 00062
    Adresse : 10 PLACE HOCHE 78000 VERSAILLES
    Date de création : 01/02/2012
    Date de clôture : 01/07/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 759 088 00054
    Adresse : CENTRE SAINT PAUL 4 BOULEVARD DE LA SOUS PREFECTURE 63500 ISSOIRE
    Date de création : 19/05/2011
    Date de clôture : 01/03/2019 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Autres activités manufacturières n.c.a. (32.99Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 759 088 00047
    Adresse : 25 RUE DU MARECHAL FOCH 78000 VERSAILLES
    Date de création : 27/09/2010
    Date de clôture : 01/02/2012 et transféré vers d'autres établissements
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 759 088 00039
    Adresse : 5 PLACE NICOLAS POMEL 63500 ISSOIRE
    Date de création : 01/11/2008
    Date de clôture : 19/05/2011
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 759 088 00021
    Adresse : 20 ROUTE DE PARENTIGNAT 63500 ISSOIRE
    Date de création : 12/04/2008
    Date de clôture : 19/05/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    501 759 088 00013
    Adresse : 68 ROUTE DE PERRIER 63500 ISSOIRE
    Date de création : 20/12/2007
    Date de clôture : 12/04/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BRAINCUBE

Finances de BRAINCUBE

Performance 2018 2017 2016 2015
Chiffre d'affaires (€) 7,28M 6,27M 6,51M 4,05M
Marge brute (€) 8,58M 7,11M 7,36M 4,64M
EBITDA - EBE (€) 1,16M 1,21M 2,36M 999K
Résultat d'exploitation (€) 536K 687K 2,07M 907K
Résultat net (€) 474K 541K 1,53M 691K
Croissance 2018 2017 2016 2015
Taux de croissance du CA (%) 16,1 -3,6 60,5
Taux de marge brute (%) 118 113 113 114
Taux de marge d'EBITDA (%) 15,9 19,2 36,2 24,7
Taux de marge opérationnelle (%) 7,4 10,9 31,8 22,4
Gestion BFR 2018 2017 2016 2015
BFR (€) 3,66M 1,68M 895K 323K
BFR exploitation (€) 3,24M 1,5M 1,57M 703K
BFR hors exploitation (€) 420K 182K -673K -380K
BFR (j de CA) 183 97,9 50,2 29,1
BFR exploitation (j de CA) 162 87,3 88 63,3
BFR hors exploitation (j de CA) 21 10,6 -37,8 -34,2
Délai de paiement clients (j) 173 97,3 90,4 68,8
Délai de paiement fournisseurs (j) 33,3 38,7 12,5 24,9
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2018 2017 2016 2015
Capacité d'autofinancement (€) 1,28M 1,15M 1,91M 890K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 17,6 18,4 29,3 21,9
Fonds de roulement net global (€) 8,66M 2,61M 2,61M 1,61M
Couverture du BFR 2,4 1,6 2,9 5
Trésorerie (€) 5,01M 925K 1,71M 1,29M
Dettes financières (€) 1,5M 1,35M 1,06M 1,19M
Capacité de remboursement -2,7 0,4 -0,3 -0,1
Ratio d'endettement (Gearing) -0,3 0,1 -0,2 0
Autonomie financière (%) 78,8 66 70 59,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -3 0,3 -0,3 -0,1
Solvabilité 2018 2017 2016 2015
État des dettes à 1 an au plus (€) 2M 1,43M 1,08M
Liquidité générale 5,2 2,6 3,1
Couverture des dettes -1,4 8,4 -4,1 -23,7
Fonds propres (€) 11,9M 4,81M 4,27M 2,74M
Rentabilité 2018 2017 2016 2015
Marge nette (%) 6,5 8,6 23,5 17
Rentabilité sur fonds propres (%) 4 11,3 35,8 25,2
Rentabilité économique (%) 3,1 7,4 25,1 15,1
Valeur ajoutée (€) 6,18M 5,42M 6,02M 3,61M
Valeur ajoutée / CA (%) 84,9 86,4 92,6 89
Structure d'activité 2018 2017 2016 2015
Salaires et charges sociales (€) 4,82M 4,05M 3,57M 2,55M
Salaires / CA (%) 66,3 64,6 54,8 62,9
Impôts et taxes (€) 188K 170K 104K 69,5K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0 0 0

Dirigeants et représentants de BRAINCUBE

Entreprises dirigées par BRAINCUBE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BRAINCUBE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de BRAINCUBE

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/02/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    02/02/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    02/02/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    02/02/2024
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    02/02/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    02/02/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    02/02/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    02/02/2024
    • Lettre de démission
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    09/01/2023
    • Lettre de démission
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
    09/01/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    02/06/2022
    • Décision(s) du président
      • Constatation de la réalisation de l'augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    17/01/2020
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • 77 route de Saint-Germain - Château de Peix 63500 Issoire
      • 77 route de Saint-Germain - Château de Peix63500 Issoire
    • Statuts mis à jour
    27/03/2019
    • Attestation de dépôt des fonds
      • réalisation de la condition suspensive
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Braincube
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    07/08/2018
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Nomination de directeur général
      • NOMINATION DU PRESIDENT
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • SARL EN SAS
    • Statuts mis à jour
    18/06/2018
    • Décision(s) des associés
      • Changement relatif à l'objet social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    17/05/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège ISSOIRE 4 boulevard de la Sous Préfecture Centre Saint Paul
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège ISSOIRE 4 boulevard de la Sous Préfecture Centre Saint Paul
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    30/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    30/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    13/10/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    13/10/2009
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination(s) de gérant(s)
      • Transfert du siège 20 route de Parentignat 63500 Issoire
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à l'objet social
    • Statuts mis à jour
    27/05/2008
    • Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    04/01/2008

Comptes annuels de BRAINCUBE

  • Comptes sociaux 2018 14/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 19/07/2017
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  • MODIFICATION 06/02/2024
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : BRAINCUBE
    Capital : 299 256,50 €
    Adresse : Château de Peix 77 Route de Saint-Germain 63500 Issoire
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital.
    Administration : Président : Braincube Holding ; Commissaire aux comptes titulaire : WOGA
    Bodacc B n°20240025, annonce n°3189
  • MODIFICATION AUTRE
    19/11/2023
    Dénomination : BRAINCUBE
    Journal : zoomdici.fr
    BRAINCUBE
    SAS au capital de 248.546,30€
    77 route de Saint-Germain, Château de Peix, 63500 Issoire
    501759088 RCS Clermont-Ferrand

    Le 9/11/2023 le président a constaté l'augmentation de capital social de 12.000€ pour le porter à 260.546,30€ ; puis l'associé unique a augmenté le capital social de 38.710,20€ pour le porter à 299.256,50€.
    L'associé unique a nommé Président la société Braincube Holding, SAS sise 77 route de Saint-Germain 63500 Issoire, n°978440394 RCS Clermont-Ferrand, en remplacement de Laurent Laporte, et a pris acte de la démission de Sylvain Rubat du Mérac de ses fonctions de Directeur Général.
  • MODIFICATION 17/01/2023
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : BRAINCUBE
    Adresse : Château de Peix 77 Route de Saint-Germain 63500 Issoire
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LAPORTE Laurent ; Directeur général : RUBAT DU MERAC Sylvain ; Commissaire aux comptes titulaire : WOGA
    Bodacc B n°20230011, annonce n°1114
  • MODIFICATION 07/06/2022
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : BRAINCUBE
    Adresse : Château de Peix 77 Route de Saint-Germain 63500 Issoire
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LAPORTE Laurent ; Directeur général : RUBAT DU MERAC Sylvain ; Directeur général : OLPHE GALLIARD Hélène ; Commissaire aux comptes titulaire : WOGA
    Bodacc B n°20220110, annonce n°1760
  • MODIFICATION 21/01/2020
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : BRAINCUBE
    Capital : 248 536,30 €
    Adresse : Château de Peix 77 Route de Saint-Germain 63500 Issoire
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20200014, annonce n°3380
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/08/2019
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Château de Peix 77 Route de Saint-Germain 63500 Issoire
    Bodacc C n°20190164, annonce n°3734
  • MODIFICATION 02/04/2019
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : BRAINCUBE
    Adresse : Château de Peix 77 route de Saint-Germain 63500 Issoire
    Description : Transfert du siège social
    Bodacc B n°20190065, annonce n°1655
  • MODIFICATION 14/08/2018
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : BRAINCUBE
    Capital : 237 647,10 €
    Description : Modification survenue sur le sigle, la dénomination, le capital
    Bodacc B n°20180153, annonce n°1213
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/07/2018
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Centre Saint Paul 4 boulevard de la Sous Préfecture 63500 Issoire
    Bodacc C n°20180120, annonce n°5748
  • MODIFICATION 26/06/2018
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : IP LEANWARE
    Description : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
    Administration : Président : LAPORTE LAURENT ; Directeur général : RUBAT DU MERAC Sylvain ; Directeur général : OLPHE GALLIARD HELENE ; Commissaire aux comptes titulaire : WOGA (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : LALANNE Sébastien
    Bodacc B n°20180120, annonce n°872
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2017
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Centre Saint Paul 4 boulevard de la Sous Préfecture 63500 Issoire
    Bodacc C n°20170071, annonce n°9743
  • MODIFICATION 31/05/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : IP LEANWARE
    Description : Modification survenue sur l'activité
    Bodacc B n°20160106, annonce n°988
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/05/2016
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2015
    Adresse : Centre Saint Paul 4 boulevard de la Sous Préfecture 63500 Issoire
    Bodacc C n°20160045, annonce n°5604
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/06/2015
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2014
    Adresse : Centre Saint Paul 4 boulevard de la Sous Préfecture 63500 Issoire
    Bodacc C n°20150053, annonce n°5653
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/06/2014
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2013
    Adresse : Centre Saint Paul 4 boulevard de la Sous Préfecture 63500 Issoire
    Bodacc C n°20140033, annonce n°7915
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2013
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2012
    Adresse : 4 boulevard de la Sous Préfecture Centre Saint-Paul 63500 Issoire
    Bodacc C n°20130034, annonce n°7318
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/07/2012
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2011
    Adresse : 4 boulevard de la Sous Préfecture Centre Saint-Paul 63500 Issoire
    Bodacc C n°20120033, annonce n°9654
  • MODIFICATION 17/07/2011
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : IP LEANWARE
    Adresse : Centre Saint Paul 4 boulevard de la Sous Préfecture 63500 Issoire
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20110137, annonce n°841
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2011
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2010
    Adresse : 20 route de Parentignat 63500 Issoire
    Bodacc C n°20110036, annonce n°8580
  • MODIFICATION 10/09/2010
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : IP LEANWARE
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant(e) : RUBAT DU MERAC Sylvain Gérant(e) : OLPHE GALLIARD HELENE Gérant(e) : LAPORTE LAURENT Commissaire aux comptes titulaire : WOGA (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : LALANNE Sébastien
    Bodacc B n°20100176, annonce n°581
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2010
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2009
    Adresse : 20 route de Parentignat 63500 Issoire
    Bodacc C n°20100054, annonce n°4402
  • MODIFICATION 01/11/2009
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : IP LEANWARE
    Capital : 199 500,00 €
    Description : Modification survenue sur l'activité, le capital et Le capital variable devient fixe
    Bodacc B n°20090211, annonce n°1137
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2009
    RCS de Clermont-Ferrand
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/11/2008
    Adresse : 20 route de Parentignat 63500 Issoire
    Bodacc C n°20090063, annonce n°7189
  • MODIFICATION 20/06/2008
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : IP LEANWARE
    Adresse : 20 route de Parentignat 63500 Issoire
    Description : Modification survenue sur l'administration, le capital et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
    Administration : Gérant(e) : RUBAT DU MERAC SylvainGérant(e) : OLPHE GALLIARD HELENE. Gérant(e) : LAPORTE LAURENT.
    Bodacc B n°20080107, annonce n°1869
  • CRÉATION 08/02/2008
    RCS de Clermont-Ferrand
    Dénomination : IP LEANWARE
    Adresse : 68 route de Perrier 63500 Issoire
    Activité : - La maîtrise et le développement de technologies d'amélioration de la performance des entreprises - la fourniture de ces technologies via des portails internet (location de logiciels en ligne). - Le transfert de ces technologies à ses clients par le conseil, le coaching et la formation.
    Administration : Gérant(e) : RUBAT DU MERAC Sylvain.
    Bodacc A n°20080025, annonce n°1152

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77 ROUTE DE SAINT-GERMAIN
63500 ISSOIRE
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Téléphone : 0620558462
Adresse : 77 route de Saint Germain 63500 ISSOIRE

Services recommandés pour les SAS

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Labels et certificats de BRAINCUBE

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 94
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2021
Note 94 86 69 77 75
Écart rémunération (sur 40) 39 36 19 27 29
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) 15 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 5 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par BRAINCUBE

  • Br@incube
    Enregistrée le 31/10/2008
    Expire le 31/10/2018
    Classes : 42
    Numéro : FR3608762
    Marque expirée
  • IP LEANWARE
    Enregistrée le 31/10/2008
    Expire le 31/10/2018
    Classes : 42
    Numéro : FR3608764
    Marque expirée

Brevets déposés par BRAINCUBE

  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE DIAGNOSTIC D'UN PROCESSUS INDUSTRIEL EVOLUTIF
    Enregistré le 26/07/2011
    Expire le 22/04/2027
    Numéro : FR1102324
    Classes : G05B19/41875 , G05B2219/31455 , G06Q10/04 , Y02P90/02 , G05B19/41875 , G05B2219/2609 , G05B2219/31455 , G06Q10/04 , Y02P90/02
  • PROCEDE ET SYSTEME DE RECHERCHE ET GEOCODAGE D'ELEMENTS A DISTRIBUER
    Enregistré le 13/12/2013
    Expiré le 02/01/2024
    Numéro : FR1302942
    Classes : G06Q30/02
    Déchu
  • DISPOSITIF ET PROCEDE DE SECURISATION ET TRANSFERT DE DONNEES DE PARAMETRES INDUSTRIELS ENTRE UN RESEAU INDUSTRIEL A SECURISER ET UNE CIBLE
    Enregistré le 05/04/2018
    Expire le 22/04/2027
    Numéro : FR1870402
    Classes : G06F21/53 , G06F21/604 , G06F21/606
  • Appareil numérique de régulation d’un processus industriel
    Enregistré le 26/11/2018
    Expiré le 01/09/2020
    Numéro : FR1871850
    Classes : G05B23/0229 , G05B23/0232 , G05B2219/31265 , Y02P90/02
    Rejeté
  • Appareil numérique de régulation d’un processus industriel avec contexte
    Enregistré le 29/03/2019
    Expiré le 24/08/2020
    Numéro : FR1903341
    Classes : G05B13/0265
    Déchu

Aides perçues par BRAINCUBE

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 2 415 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 02/08/2023
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719742
Intitulé : France: Plan d’évaluation quant au régime d’aides exemptées de notification relatif aux aides à la recherche et au développement pour la décarbonation, la compétitivité et la sécurité du transport aérien pour la période 2020-2023
Montant : 201 000 €
Autorité : Ministère de la Transition écologique et solidaire
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.59366
•
Référence : TM-11877985

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