Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 26/05/2026 Mise à jour RNE : le 26/05/2026 Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

BULANE

509 460 325 · Active
Adresse : ECOPARC DE FABREGUES, 79 RUE MEZIERE CHRISTIN, 34690 FABREGUES
Activité : Fabrication d'autres machines d'usage général
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2009
Dirigeant : NJH2

Informations juridiques de BULANE

SIREN : 509 460 325
SIRET (siège) : 509 460 325 00038
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR02509460325
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MONTPELLIER , le 16/01/2009 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 18/12/2008)
Numéro RCS : 509 460 325 R.C.S. Montpellier
Capital social : 1 219 659,00 €

Activité de BULANE

Activité principale déclarée : LA CONCEPTION INCLUANT NOTAMMENT LA RECHERCHE ET LE DEVELOPPEMENT LA REALISATION LA FABRICATION LE MONTAGE L ASSEMBLAGE
Code NAF ou APE : 28.29B (Fabrication d'autres machines d'usage général)
Domaine d’activité : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise BULANE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    509 460 325 00038
    Adresse : ECOPARC DE FABREGUES 79 RUE MEZIERE CHRISTIN 34690 FABREGUES
    Date de création : 01/02/2017
  • Établissement secondaire

    Fermé

    509 460 325 00020
    Adresse : VEAS HANNIBAL 165 RUE DE LA BILLIERE 34660 COURNONSEC
    Date de création : 18/09/2015
    Date de clôture : 01/02/2017 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    509 460 325 00012
    Adresse : 15 RUE PAUL DOUMER 34690 FABREGUES
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 18/09/2015 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise BULANE

Finances de BULANE

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,55M
Résultat net (€) -1,93M 0 0 -369K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 14,6
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,7M 0 0 0
BFR exploitation (€) 1,48M 0 0 0
BFR hors exploitation (€) 221K 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 12,6M 0 0 0
Couverture du BFR 7,4
Trésorerie (€) 10,8M 0 0 0
Dettes financières (€) 12M 0 0 0
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2
Autonomie financière (%) 26,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,7M
Liquidité générale 5,1
Couverture des dettes 5,2
Fonds propres (€) 4,88M 0 0 0

Dirigeants et représentants de BULANE

Entreprises dirigées par BULANE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de BULANE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de BULANE

    • Document inconnu
    03/07/2024
    • Document inconnu
    02/05/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    09/02/2023
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    16/12/2022
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    12/12/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    14/10/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    03/08/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    03/08/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    06/10/2020
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    13/12/2018
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire aux apports
    12/07/2018
    • Décision(s) du président
      • Au 79 Rue Mézière Christin Ecoparc de Fabrègues 34690 FABREGUES
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/03/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    23/02/2016
    • Décision(s) du président
      • VEAS HANNIBAL 165 RUE DE LA BILIERE COURNONSEC
    • Statuts mis à jour
    06/10/2015
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Suppression du Conseil d'Administration
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Rapport du commissaire aux apports chargé d'apprécier les avantages particuliers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Rapport du commissaire aux comptes sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
      • Rapport du commissaire aux comptes sur l'émission de Bons de Souscription d'Actions avec suppression du droit préférentiel de souscription
    • Statuts mis à jour
    11/08/2015
    • Divers
      • Certificat du commissaire aux comptes constatant la libération d'actions par compensation avec des créances liquides et exigibles avec la société.
      • Rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté des comptes
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
    • Statuts mis à jour
    13/01/2015
    • Divers
      • Certificat du commissaire aux comptes constatant la libération d'actions par compensation avec des créances liquides et exigibles avec la société
      • Rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte de M Nicolas JEREZ
      • Rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte de M Henri CHAMPSEIX
    • Décision(s) du président
      • Constatation de la réalisation de l'augmentation de capital par apport en numéraire
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    14/05/2014
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    24/10/2013
    • Divers
      • Rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte au 30/11/2011.
      • Certificat du CAC constatant la libération d'actions par compensation avec des créances liquides et exigibles avec la société.
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    06/07/2012
    • Divers
      • Certificat du CAC constatant la libération d'actions par compensation avec des créances liquides et exigibles avec la société.
      • Rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte au 30/11/2011.
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    06/07/2012
    • Divers
      • Rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte au 30/11/2011.
      • Certificat du CAC constatant la libération d'actions par compensation avec des créances liquides et exigibles avec la société.
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    06/07/2012
    • Divers
      • Rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de compte au 30/11/2011.
      • Certificat du CAC constatant la libération d'actions par compensation avec des créances liquides et exigibles avec la société.
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    06/07/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    16/08/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    16/08/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    16/08/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Rapport du commissaire aux comptes
    • Statuts mis à jour
    16/08/2011
    • Décision(s) du président
      • AUGMENTATION DU CAPITAL
    • Statuts mis à jour
    02/12/2010
    • Décision(s) du président
      • AUGMENTATION DU CAPITAL
    • Statuts mis à jour
    02/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • RECTIFICATION DES STATUTS ART 7
    • Statuts mis à jour
    16/01/2009
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    22/12/2008

Comptes annuels de BULANE

  • Comptes sociaux 2024 15/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 16/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 01/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 27/01/2023
  • Comptes sociaux 2020 24/11/2021
  • Comptes sociaux 2019 08/12/2020
  • Comptes sociaux 2018 10/10/2019
  • Comptes sociaux 2017 09/08/2018
  • Comptes sociaux 2016 23/08/2017

Annonces BODACC de BULANE

  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2025
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 Rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250142, annonce n°2785
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/10/2024
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 Rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240203, annonce n°2017
  • MODIFICATION 05/05/2024
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 Rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : NJH2 ; Commissaire aux comptes titulaire : PKF Arsilon Commissariat aux Comptes
    Bodacc B n°20240088, annonce n°550
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2023
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 Rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230167, annonce n°2854
  • MODIFICATION 12/02/2023
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 Rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : JEREZ Nicolas ; Commissaire aux comptes titulaire : PKF Arsilon Commissariat aux Comptes
    Bodacc B n°20230030, annonce n°651
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/02/2023
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 Rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20230024, annonce n°646
  • MODIFICATION 14/12/2022
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 1 219 659,00 €
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 Rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220242, annonce n°1171
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/11/2021
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 Rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20210230, annonce n°1240
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2020
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 Rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20200241, annonce n°773
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/10/2019
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20190200, annonce n°1200
  • MODIFICATION 21/12/2018
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 848 176,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20180244, annonce n°977
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2018
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20180147, annonce n°2076
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2017
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20170089, annonce n°3274
  • MODIFICATION 24/03/2017
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Adresse : Ecoparc de Fabrègues 79 rue Mézière Christin 34690 Fabrègues
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20170059, annonce n°877
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/06/2016
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Veas Hannibal 165 rue de la Biliere 34660 Cournonsec
    Bodacc C n°20160057, annonce n°2177
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/02/2016
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2015
    Adresse : Veas Hannibal 165 rue de la Biliere 34660 Cournonsec
    Bodacc C n°20160017, annonce n°3837
  • MODIFICATION 16/10/2015
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Adresse : Veas Hannibal 165 rue de la Biliere 34660 Cournonsec
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20150199, annonce n°351
  • MODIFICATION 02/09/2015
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 706 755,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : JEREZ Nicolas Commissaire aux comptes titulaire : CAPSUD EXPERTISE (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : FOURNIER Laurence
    Bodacc B n°20150168, annonce n°653
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/02/2015
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 15 rue paul doumer 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20150015, annonce n°2540
  • MODIFICATION 27/01/2015
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 494 620,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20150018, annonce n°884
  • MODIFICATION 27/05/2014
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 459 620,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140101, annonce n°757
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/12/2013
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 15 rue Paul Doumer 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20130095, annonce n°3556
  • MODIFICATION 17/11/2013
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 421 400,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130221, annonce n°460
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/12/2012
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 15 rue Paul Doumer 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20120094, annonce n°4917
  • MODIFICATION 17/07/2012
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 200 000,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20120136, annonce n°618
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/10/2011
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 15 rue Paul Doumer 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20110068, annonce n°4571
  • MODIFICATION 31/08/2011
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 45 502,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20110168, annonce n°575
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/12/2010
    RCS de Montpellier
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 15 rue Paul Doumer 34690 Fabrègues
    Bodacc C n°20100094, annonce n°3724
  • MODIFICATION 16/12/2010
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 42 002,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100243, annonce n°1110
  • CRÉATION 01/02/2009
    RCS de Montpellier
    Dénomination : BULANE
    Capital : 40 002,00 €
    Adresse : 15 rue paul doumer 34690 Fabrègues
    Activité : la conception incluant notamment la recherche et le développement la réalisation la fabrication le montage l'assemblage la commercialisation la représentation la location le négoce et la vente de tous immeubles appareils systèmes réactifs procédés énergétiques gaz combustibles et ensembles associés utilisés notamment dans le cadre des activités liées à l'énergie et à la fourniture d'énergie l'ingénierie et la formation dans les nouvelles technologies de l'énergies incluant notamment les technolohies de l'information et de la communication utilisées dans les activités sus indiquées
    Administration : Président administrateur : JEREZ Nicolas. Administrateur : URVOY Pierre Yves. Administrateur : CHAMPSEIX Henri. Commissaire aux comptes titulaire : CAPSUD EXPERTISE (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : FOURNIER Laurence.
    Bodacc A n°20090022, annonce n°669

Cartographie de BULANE

Comment contacter BULANE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ECOPARC DE FABREGUES
79 RUE MEZIERE CHRISTIN
34690 FABREGUES

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de BULANE

Biens immobiliers de BULANE

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par BULANE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de BULANE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par BULANE

  • BULANE
    Enregistrée le 02/10/2017
    Expire le 02/10/2027
    Classes : 07 , 09 , 11 , 42
    Numéro : FR4392913
    Marque enregistrée
  • DYOMIX
    Enregistrée le 02/10/2017
    Expire le 02/10/2027
    Classes : 07 , 09 , 11
    Numéro : FR4392922
    Marque enregistrée
  • NEW COMPOSITE ELECTRODE NCE
    Enregistrée le 14/11/2014
    Expire le 14/11/2024
    Classes : 01 , 06 , 09 , 12 , 17 , 40
    Numéro : FR4133807
    Marque expirée
  • GAAS Gas As A Service
    Enregistrée le 02/10/2010
    Expire le 02/10/2020
    Classes : 04 , 11 , 37
    Numéro : FR3771116
    Marque expirée
  • DYOMIX
    Enregistrée le 04/12/2009
    Expire le 04/12/2019
    Classes : 01 , 04 , 07 , 11
    Numéro : FR3696387
    Marque expirée

Brevets déposés par BULANE

  • ELECTRODES COMPOSITES POUR ELECTROLYSE DE L'EAU.
    Enregistré le 03/08/2012
    Expire le 27/08/2026
    Numéro : FR1257612
    Classes : C25B1/04 , Y02P20/133 , C25B11/03 , Y02E60/36 , Y02P20/129 , C25B11/095 , C25B1/044 , C25B11/051 , C25B11/03 , Y02P20/133 , C25B1/04 , Y02E60/36 , Y02P20/129 , C25B11/095 , C25B11/04
  • SYSTEME DE TRAITEMENT DE GAZ D'HYDROGENE ET/OU D'OXYGENE PRODUIT PAR ELECTROLYSE DE L'EAU SERVANT A ALIMENTER UNE COMBUSTION
    Enregistré le 25/04/2017
    Expire le 25/03/2027
    Numéro : FR1753592
    Classes : C25B15/00 , C25B1/04 , F23K5/007 , F23C2900/9901 , F23K2400/10 , Y02E60/36 , C25B15/083 , F23K2400/10 , C25B15/083 , C25B15/085 , B01D46/003 , B01D46/543 , B01D47/021 , B23K3/043 , C25B1/04 , F23C2900/9901 , F23K5/007
  • Optimisation énergétique et environnementale d’une installation comprenant au moins un appareil à combustion à brûleur
    Enregistré le 12/12/2018
    Expire le 13/11/2026
    Numéro : FR1872780
    Classes : F23C2900/9901 , F23D14/32 , F23L2900/07006 , F23L7/007 , F23L2900/07005 , F24D3/005 , F23K2203/103 , F23N1/022 , F24D2200/19 , F23N2237/08 , F23N2241/06 , Y02E20/34 , Y02E60/36 , F24D2101/30 , F24D2101/40 , F24D18/00 , F23K5/002 , F23L7/007 , F23D14/32 , F23N1/022 , F24H9/18 , F24H1/0027 , F23C2900/9901 , F23K2203/103 , F23L2900/07005 , F23L2900/07006 , F23N2237/08 , F23N2241/06 , F24D2200/19 , F24D2101/30 , F24D18/00 , F24D2101/40 , F23N2237/08 , F23N2241/06 , C25B1/04 , C25B15/02 , F23D14/32 , F23K2203/103 , F23L7/007 , F23L2900/07005 , F23L2900/07006 , F23N1/022 , F24D3/005 , F24D2200/19 , F24D18/00 , F24D2101/40 , F24D2101/30
  • Installation comprenant un appareil à combustion et un électrolyseur.
    Enregistré le 14/12/2021
    Expire le 22/12/2026
    Numéro : FR2113440
    Classes : F24D18/00 , F24D2200/19 , F24D2101/30 , F24H9/148 , H01M2250/10 , H01M2220/10

Aides perçues par BULANE

Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 200 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.40391
Référence : TM-10212852