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Mise à jour RCS : le 25/05/2026 Mise à jour RNE : le 25/05/2026 Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

781 973 110 · Active
Adresse : 89 LIEU DIT PRANZAC, 33360 QUINSAC
Activité : Vinification
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1900
Dirigeants : Gamarde Thierry , Castaigna Francois , Ribereau-Gayon Vincent , Biguerie Maryse , Bertrand Pierre-Edouard , Giry Philippe , Belicard Jean , Hebrard Gilles , Castaigna Bernard , et 4 autres.

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Informations juridiques de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

SIREN : 781 973 110
SIRET (siège) : 781 973 110 00013
Forme juridique : Société coopérative agricole
Numéro de TVA : FR47781973110
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 23/09/2002 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 23/09/2002)
Numéro RCS : 781 973 110 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 75 248,00 €

Extrait INPI

Activité de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

Activité principale déclarée : vinification des récoltes livrées par les associés coopérateurs et ventes de vins
Code NAF ou APE : 11.02B (Vinification)
Domaine d’activité : Fabrication de boissons
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles - IDCC 7005
Date de clôture d'exercice comptable : 31/08/2026

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Etablissements de l'entreprise CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    781 973 110 00013
    Adresse : 89 LIEU DIT PRANZAC 33360 QUINSAC
    Professionnels du Bio
    Engagée

Etablissements de l'entreprise CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

Finances de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

Performance 2024
Chiffre d'affaires (€) 1,21M
Marge brute (€) 568K
EBITDA - EBE (€) -38,6K
Résultat d'exploitation (€) -84,7K
Résultat net (€) -62,7K
Croissance 2024
Taux de croissance du CA (%) -14,4
Taux de marge brute (%) 47,1
Taux de marge d'EBITDA (%) -3,2
Taux de marge opérationnelle (%) -7
Gestion BFR 2024
BFR (€) 224K
BFR exploitation (€) 762K
BFR hors exploitation (€) -538K
BFR (j de CA) 67,8
BFR exploitation (j de CA) 231
BFR hors exploitation (j de CA) -163
Délai de paiement clients (j) 59,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 29,8
Ratio des stocks / CA (j) 188
Autonomie financière 2024
Capacité d'autofinancement (€) 446
Capacité d'autofinancement / CA (%) 0
Fonds de roulement net global (€) 1,49M
Couverture du BFR 6,7
Trésorerie (€) 1,27M
Capacité de remboursement -2,84K
Ratio d'endettement (Gearing) -0,6
Autonomie financière (%) 75,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 32,8
Solvabilité 2024
Couverture des dettes -1
Fonds propres (€) 2,04M
Rentabilité 2024
Marge nette (%) -5,2
Rentabilité sur fonds propres (%) -3,1
Rentabilité économique (%) -2,3
Valeur ajoutée (€) 319K
Valeur ajoutée / CA (%) 26,5
Structure d'activité 2024
Salaires et charges sociales (€) 341K
Salaires / CA (%) 28,3
Impôts et taxes (€) 17,6K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    16/03/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    16/03/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    16/03/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    19/01/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    19/01/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    28/07/2015
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • renouvellement du conseil d'administration
    • Procès-verbal
      • renouvellement du mandat d'administrateur sortant
    28/04/2014
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de vice-président
      • Changement de président
      • ADJOINT
      • Démission(s) d'administrateur(s)
    28/03/2013
    • Extrait de procès-verbal
      • electrion des membres du bureau
      • renouvellement du mandat des coopérateurs vérificateurs
    16/07/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • electrion des membres du bureau
      • renouvellement du mandat des coopérateurs vérificateurs
    16/07/2012
    • Extrait de procès-verbal
      • changement d'administrateur et de vice président
    07/11/2011
    • Extrait de procès-verbal
      • CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR ET DE VICE PRESIDENT
    30/03/2009
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de vice-président
    14/10/2004
    • Acte sous seing privé
      • COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • ELECTION DU BUREAU DU CONSEIL
    • Statuts mis à jour
      • SOCIETE CREEE AVANT LA LOI N°78-9 DU 04 JANVIER 1978
    23/09/2002

Comptes annuels de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

  • Comptes sociaux 2024 02/10/2025
  • Comptes sociaux 2020 17/11/2021
  • Comptes sociaux 2017 27/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 31/05/2017
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Conformité de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

0 procédure collective
4 contentieux
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Alertes de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

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Procédures collectives de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 25/03/2025, 23BX02266
    Début du contentieux : 20/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Château Bel-Air, Ministère de l'Intérieur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 11/08/2023, 465838
    Début du contentieux : 20/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Château Bel-Air
    Dispositif : Renvoi après cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 17/05/2022, 21BX02487
    Début du contentieux : 20/12/2018
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société Château Bel-Air, Ministère de l'Intérieur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour administrative d'appel de Bordeaux, 23/03/2021, 19BX00689
    Début du contentieux : 20/12/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Ministère de l'intérieur
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

  • MODIFICATION 18/03/2022
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC
    Adresse : 89 Pranzac 33360 Quinsac
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DANCHOTTE Jean-Pierre ; Secrétaire, Administrateur : CASTAIGNA François ; Administrateur : GIRY Philippe ; Administrateur, Vice-président : CASTAIGNA Bernard ; Administrateur : BERTRAND Pierre-Edouard ; Administrateur : BELICARD Jean Etienne ; Administrateur : HEBRARD Gilles ; Administrateur : BIGUERIE Maryse ; Administrateur : GAMARDE Thierry ; Administrateur : RIBEREAU-GAYON Vincent ; Secrétaire adjoint : RABIC Jacqueline ; Trésorier : GAMARDE Patrick ; Trésorier adjoint : TEYCHENEY Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : BERBION Jean Luc ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LASSUS ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20220055, annonce n°767
  • MODIFICATION 21/01/2022
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC
    Adresse : 89 Pranzac 33360 Quinsac
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DANCHOTTE Jean-Pierre ; Secrétaire : WEBER Michel henri ; Administrateur : GIRY Philippe ; Administrateur, Vice-président : CASTAIGNA Bernard ; Administrateur : BERTRAND Pierre-Edouard ; Administrateur : CASTAIGNA François ; Administrateur : PERRIQUET Martine ; Administrateur : GRENIER Stéphane ; Administrateur : MAILHO Marie Thérèse ; Administrateur : BELICARD Jean Etienne ; Administrateur : GRENIER Alain ; Administrateur : HEBRARD Gilles ; Administrateur : BIGUERIE Maryse ; Secrétaire adjoint : RABIC Jacqueline ; Trésorier : GAMARDE Patrick ; Trésorier adjoint : TEYCHENEY Denis ; Commissaire aux comptes titulaire : BERBION Jean Luc ; Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LASSUS ET ASSOCIES
    Bodacc B n°20220015, annonce n°471
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2021
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2020
    Adresse : 89 Pranzac 33360 Quinsac
    Bodacc C n°20210225, annonce n°1442
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/12/2018
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : 89 Pranzac 33360 Quinsac
    Bodacc C n°20180231, annonce n°2971
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/06/2017
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : 89 Pranzac 33360 Quinsac
    Bodacc C n°20210234, annonce n°2816
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2016
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : 89 Pranzac 33360 Quinsac
    Bodacc C n°20160043, annonce n°2698
  • MODIFICATION 06/08/2015
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : GIRY Philippe modification le 28 Mars 2013 Commissaire aux comptes titulaire : BERBION Jean Luc Trésorier : GAMARDE Patrick en fonction le 21 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LASSUS ET ASSOCIES en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : HEBRARD Gilles en fonction le 07 Novembre 2011 Vice-président Administrateur : CASTAIGNA Bernard modification le 28 Mars 2013 Administrateur : CASTAIGNA François en fonction le 07 Novembre 2011 Secrétaire adjoint : PORTAS Jacqueline modification le 16 Juillet 2012 Administrateur : GRENIER Alain modification le 05 Avril 2013 Secrétaire Administrateur : WEBER Michel Henri modification le 28 Mars 2013 Trésorier adjoint : TEYCHENEY Denis modification le 28 Mars 2013 Administrateur : BELICARD Jean Etienne en fonction le 16 Juillet 2012 Président : DANCHOTTE Jean-Pierre modification le 28 Mars 2013 Administrateur : GRENIER Stéphane en fonction le 28 Mars 2013 Associé : BERTRAND Pierre-Edouard en fonction le 28 Juillet 2015 Administrateur : MAILHO Marie Thérèse en fonction le 28 Juillet 2015 Administrateur : MONTBORD Martine en fonction le 28 Juillet 2015
    Bodacc B n°20150149, annonce n°450
  • MODIFICATION 08/05/2014
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : GIRY Philippe modification le 28 Mars 2013 Commissaire aux comptes titulaire : BERBION Jean Luc Trésorier : GAMARDE Patrick en fonction le 21 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LASSUS ET ASSOCIES en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : HEBRARD Gilles en fonction le 07 Novembre 2011 Vice-président Administrateur : CASTAIGNA Bernard modification le 28 Mars 2013 Administrateur : CASTAIGNA François en fonction le 07 Novembre 2011 Secrétaire adjoint : PORTAS Jacqueline modification le 16 Juillet 2012 Administrateur : GRENIER Alain modification le 05 Avril 2013 Secrétaire Administrateur : WEBER Michel Henri modification le 28 Mars 2013 Trésorier adjoint : TEYCHENEY Denis modification le 28 Mars 2013 Administrateur : BELICARD Jean Etienne en fonction le 16 Juillet 2012 Président : DANCHOTTE Jean-Pierre modification le 28 Mars 2013 Administrateur : GRENIER Stéphane en fonction le 28 Mars 2013
    Bodacc B n°20140088, annonce n°313
  • MODIFICATION 07/04/2013
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Administrateur : GIRY Philippe modification le 28 Mars 2013 Commissaire aux comptes titulaire : BERBION Jean Luc Trésorier : GAMARDE Patrick en fonction le 21 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LASSUS ET ASSOCIES en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : HEBRARD Gilles en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : DANCHOTTE Jean-Bernard en fonction le 07 Novembre 2011 Vice-président Administrateur : CASTAIGNA Bernard modification le 28 Mars 2013 Administrateur : CASTAIGNA François en fonction le 07 Novembre 2011 Secrétaire adjoint : PORTAS Jacqueline modification le 16 Juillet 2012 Vice-président : THOMAS Anne Marie modification le 28 Mars 2013 Administrateur : GRENIER Stéphane en fonction le 07 Novembre 2011 Secrétaire Administrateur : WEBER Michel Henri modification le 28 Mars 2013 Trésorier adjoint : TEYCHENEY Denis modification le 28 Mars 2013 Administrateur : BELICARD Jean Etienne en fonction le 16 Juillet 2012 Président : DANCHOTTE Jean-Pierre modification le 28 Mars 2013 Administrateur : GRENIER Stéphane en fonction le 28 Mars 2013
    Bodacc B n°20130068, annonce n°407
  • MODIFICATION 25/07/2012
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : GIRY Philippe modification le 25 Octobre 2004 Vice président : CHASSAGNE Louis Commissaire aux comptes titulaire : BERBION Jean Luc Trésorier : GAMARDE Patrick en fonction le 21 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LASSUS ET ASSOCIES en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : HEBRARD Gilles en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : DANCHOTTE Jean-Bernard en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : CASTAIGNA Bernard modification le 16 Juillet 2012 Administrateur : CASTAIGNA François en fonction le 07 Novembre 2011 Secrétaire adjoint : PORTAS Jacqueline modification le 16 Juillet 2012 Trésorier adjoint : THOMAS Anne Marie en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : GRENIER Stéphane en fonction le 07 Novembre 2011 Secrétaire : WEBER Michel Henri modification le 16 Juillet 2012 Administrateur : TEYCHENEY Denis modification le 16 Juillet 2012 Administrateur : BELICARD Jean Etienne en fonction le 16 Juillet 2012 Vice président : DANCHOTTE Jean-Pierre en fonction le 16 Juillet 2012
    Bodacc B n°20120142, annonce n°996
  • MODIFICATION 16/11/2011
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : GIRY Philippe modification le 25 Octobre 2004 Vice président : CHASSAGNE Louis Commissaire aux comptes titulaire : BERBION Jean Luc Trésorier : GAMARDE Patrick en fonction le 21 Avril 2009 Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LASSUS ET ASSOCIES en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : HEBRARD Gilles en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : DANCHOTTE Jean-Bernard en fonction le 07 Novembre 2011 Secrétaire adjoint : CASTAIGNA Bernard en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : CASTAIGNA François en fonction le 07 Novembre 2011 Secrétaire : PORTAS Jacqueline en fonction le 07 Novembre 2011 Trésorier adjoint : THOMAS Anne Marie en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : GRENIER Stéphane en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur : WEBER Michel Henri en fonction le 07 Novembre 2011 Administrateur vice-président : TEYCHENEY Denis en fonction le 07 Novembre 2011
    Bodacc B n°20110221, annonce n°275
  • MODIFICATION 07/04/2009
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : GIRY Philippe modification le 25 Octobre 2004. Vice président : CHASSAGNE Louis. Trésorier : NAUDIN Chantal modification le 25 Octobre 2004. Commissaire aux comptes titulaire : BERBION Jean Luc. Administrateur vice-président : DUGA Jean en fonction le 30 Mars 2009.
    Bodacc B n°20090068, annonce n°501

Cartographie de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

Comment contacter CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 89 LIEU DIT PRANZAC
33360 QUINSAC

Services recommandés

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Entreprises citées de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

  • VIGNERONS D'EN FRANCE (497 848 879) Cité 3 fois entre 2007 et 2011
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE et VIGNERONS D'EN FRANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Jean BERTHOUMIEU
  • BORDEAUX COTE COTES (488 638 644) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE et BORDEAUX COTE COTES de la relation : Actionnariat

Biens immobiliers de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

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Labels et certificats de CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
Economie sociale et solidaire
Certifiée

Marques déposées par CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

  • Le clairet, l'autre couleur de Bordeaux
    Enregistrée le 19/07/2021
    Expire le 19/07/2031
    Classes : 33
    Numéro : FR4786323
    Marque enregistrée
  • Clairet de Quinsac Quand je bois du vin clai- ret, tout Cave de Quinsac
    Enregistrée le 29/11/2017
    Expire le 29/11/2027
    Classes : 33
    Numéro : FR4408688
    Marque enregistrée
  • château Fardet
    Enregistrée le 17/11/2012
    Expire le 17/11/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3961754
    Marque expirée
  • Château Pranzac
    Enregistrée le 17/11/2012
    Expire le 17/11/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3961756
    Marque expirée
  • Château Desbarats
    Enregistrée le 17/11/2012
    Expire le 17/11/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3961758
    Marque expirée
  • château de bessanes
    Enregistrée le 08/11/2012
    Expire le 08/11/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3959734
    Marque expirée
  • Clairet de Quinsac Cave de Quinsac
    Enregistrée le 07/04/2012
    Expire le 07/04/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3911531
    Marque expirée
  • CLAIRET DE QUINSAC
    Enregistrée le 07/04/2012
    Expire le 07/04/2022
    Classes : 33
    Numéro : FR3911535
    Marque expirée
  • CAVE DE QUINSAC
    Enregistrée le 14/02/2011
    Expire le 14/02/2021
    Classes : 33
    Numéro : FR3806430
    Marque expirée
  • CLAIRET DE QUINSAC Cave de Quinsac
    Enregistrée le 02/02/2011
    Expire le 02/02/2021
    Classes : 33
    Numéro : FR3803167
    Marque expirée
  • CLAIRET DE QUINSAC
    Enregistrée le 11/06/2010
    Expire le 30/04/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR3745868
    Demande totalement rejetée
  • FLEUR DE PRANZAC QUAND JE BOIS DU VIN BLANC SEC, TOUT
    Enregistrée le 07/08/1995
    Expire le 30/04/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR95584271
    Demande totalement rejetée
  • LE VIEUX PRANZAC
    Enregistrée le 07/08/1995
    Expire le 30/04/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR95584272
    Demande totalement rejetée
  • CAVE DE QUINSAC
    Enregistrée le 12/06/1995
    Expire le 12/06/2005
    Classes : 33
    Numéro : FR95576041
    Marque expirée
  • FLEUR DE PRANZAC CAVE DE QUINSAC
    Enregistrée le 12/06/1995
    Expire le 30/04/2026
    Classes : 33
    Numéro : FR95576042
    Demande totalement rejetée
  • CAVE DE QUINSAC
    Enregistrée le 07/04/1989
    Expire le 07/04/2009
    Classes : 33
    Numéro : FR1644578
    Marque expirée

Aides perçues par CCV DE QUINSAC COOPERATIVE VINICOLE DE QUINSAC VILLAGE

Intitulé : PAC - IV.6 - Aide dans le secteur vitivinicole (chapitre II, section 4)
Montant : 9 440 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif d’aides diverses octroyées est d’assurer l’équilibre du marché et d’accroître la compétitivité du vin de l’Union: aide à la promotion du vin sur les marchés de pays tiers et à des actions d’information sur la consommation responsable de vin et sur le système des appellations d’origine protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) de l’Union; cofinancement des coûts de la restructuration et de la reconversion des vignobles, aide aux investissements dans des installations de vinification et dans des structures de commercialisation, ainsi qu’à l’innovation; aide à la récolte en vert, à la constitution de fonds de mutualisation, à l’assurance récolte et à la distillation de sous-produits.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - III.6 - Soutien au secteur vitivinicole
Montant : 43 776 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2015
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
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Référence : Inconnue