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Mise à jour RCS : le 04/06/2026 Mise à jour RNE : le 04/06/2026 Mise à jour INSEE : le 04/06/2026

CHAPTER 2 (RASSAM EDITIONS - ON FILMS - ON PICTURES)

480 332 972 · Active
Adresse : 14 RUE DE LA COMETE, 75007 PARIS
Activité : Production de films pour le cinéma
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 13/12/2004
Dirigeant : RABADA

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Informations juridiques de CHAPTER 2

SIREN : 480 332 972
SIRET (siège) : 480 332 972 00052
Numéro LEI : 969500YGGP7SBCPA5083 
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de TVA : FR05480332972
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 17/01/2005 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 17/01/2005)
Numéro RCS : 480 332 972 R.C.S. Paris
Capital social : 45 000,00 €

Extrait INPI

Activité de CHAPTER 2

Activité principale déclarée : La production la réalisation la distribution l'exploitation l'importation et l'exportation de films cinématographiques télévisuels de court et long-métrage d'oeuvres et industries audiovisuelles l'exploitation de télévision par câble et télévision locale sous toutes ses formes actuelles et à venir. Édition musicale
Code NAF ou APE : 59.11C (Production de films pour le cinéma)
Domaine d’activité : Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Production cinématographique - IDCC 3097
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise CHAPTER 2

  • Siège et établissement principal

    En activité

    480 332 972 00052
    Adresse : 14 RUE DE LA COMETE 75007 PARIS
    Date de création : 30/07/2020
    Nom commercial : RASSAM EDITIONS - ON FILMS - ON PICTURES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 332 972 00045
    Adresse : 141 BOULEVARD NEY 75018 PARIS
    Date de création : 30/12/2013
    Date de clôture : 30/07/2020 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : ON PICTURES
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 332 972 00037
    Adresse : 118/126 118 RUE DU MONT CENIS 75018 PARIS
    Date de création : 21/01/2010
    Date de clôture : 30/12/2013 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 332 972 00029
    Adresse : 13 A 15 13 RUE GASTON LATOUCHE 92210 SAINT-CLOUD
    Date de création : 01/08/2006
    Date de clôture : 21/01/2010 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    480 332 972 00011
    Adresse : 20 RUE DE SAINT-PETERSBOURG 75008 PARIS
    Date de création : 13/12/2004
    Date de clôture : 01/08/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Production de films pour le cinéma (92.1C)

Etablissements de l'entreprise CHAPTER 2

Finances de CHAPTER 2

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 21,3M 16,3M 27,1M 6,7M
Marge brute (€) 56,6M 50,7M 0 0
EBITDA - EBE (€) 9,42M 4,48M 0 0
Résultat d'exploitation (€) -2,67M -6,42M 0 0
Résultat net (€) 437K 1,7M -447K 6,47M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 30,3 -39,8 304 763
Taux de marge brute (%) 266 310
Taux de marge d'EBITDA (%) 44,3 27,4
Taux de marge opérationnelle (%) -12,5 -39,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -5,08M 17,5M 0 0
BFR exploitation (€) 958K 15,8M 0 0
BFR hors exploitation (€) -6,04M 1,69M 0 0
BFR (j de CA) -87,2 391
BFR exploitation (j de CA) 16,4 353
BFR hors exploitation (j de CA) -104 37,9
Délai de paiement clients (j) 138 502
Délai de paiement fournisseurs (j) 155 137
Ratio des stocks / CA (j) 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 24,3M 24,7M 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 114 151
Fonds de roulement net global (€) -4,24M 19,6M 0 0
Couverture du BFR 0,8 1,1
Trésorerie (€) 839K 2,11M 0 0
Dettes financières (€) 23M 47,5M 0 0
Capacité de remboursement 0,9 1,8
Ratio d'endettement (Gearing) 5,7 12,8
Autonomie financière (%) 8,3 5,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 2,3 10,1
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 26,2M
Liquidité générale 0,6
Couverture des dettes 1,4 0,7
Fonds propres (€) 3,9M 3,55M 0 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 2,1 10,4
Rentabilité sur fonds propres (%) 11,2 48
Rentabilité économique (%) 0,9 2,6
Valeur ajoutée (€) 28,1M 20,8M 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 132 127
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 32 0 0 92
Salaires et charges sociales (€) 15,6M 14,1M 0 0
Salaires / CA (%) 73,3 86,4
Impôts et taxes (€) 237K 184K 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de CHAPTER 2

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de CHAPTER 2

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de CHAPTER 2

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    24/11/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    17/10/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    03/04/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/04/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/04/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
      • Transfert du siège social
      • Nomination(s) de membre(s)
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    • Rapport du commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    03/11/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    21/09/2015
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Transfert du siège social 118/126 rue du Mont Cenis 75018 PARIS
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    27/05/2014
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Contrat
      • Apport de titres de sociétés
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/01/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    02/11/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    31/03/2011
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 13/15 rue Gaston Lagache 92210 SAINT CLOUD
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/03/2010
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 13/15 rue Gaston Lagache 92210 SAINT CLOUD
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/03/2010
    • Acte
      • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 13/15 rue Gaston Lagache 92210 SAINT CLOUD
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    15/03/2010
    • Document inconnu
    14/03/2007
    • Document inconnu
    13/12/2006
    • Document inconnu
    23/09/2005
    • Document inconnu
    17/01/2005

Comptes annuels de CHAPTER 2

  • Comptes sociaux 2024 15/10/2025
  • Comptes sociaux 2023 09/04/2025
  • Comptes sociaux 2022 12/02/2024
  • Comptes sociaux 2021 20/04/2023
  • Comptes sociaux 2020 26/12/2022
  • Comptes sociaux 2019 17/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 24/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 05/11/2018
  • Comptes sociaux 2016 30/01/2018
  • Comptes sociaux 2015 22/12/2017
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Conformité de CHAPTER 2

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  • MODIFICATION 27/11/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPTER 2
    Capital : 45 000,00 €
    Adresse : 14 rue de la Comète 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes suppléant partant : BOISSIERE EXPERTISE AUDIT
    Bodacc B n°20250228, annonce n°2023
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 14 rue de la Comète 75007 Paris
    Bodacc C n°20250212, annonce n°4124
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    17/10/2025
    Dénomination : CHAPTER 2
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    CHAPTER 2
    Société par actions simplifiée au capital de 45 000 euros
    Siège social : 14, rue de la Comète - 75007 Paris
    480 332 972 RCS PARIS
    Aux termes des décisions de l'Associé Unique en date du 30 juin 2018, il a été décidé de ne pas renouveler le mandat de la société BOISSIERE EXPERTISE AUDIT en qualité de Commissaire aux comptes suppléant de la Société.
    Mention au RCS de Paris.
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/04/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 14 rue de la Comète 75007 Paris
    Bodacc C n°20250082, annonce n°4224
  • MODIFICATION 13/04/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPTER 2
    Capital : 45 000,00 €
    Adresse : 14 rue de la Comète 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : Rassam, Dimitri ; nomination du Président : RABADA ; Membre du comité de direction partant : Rassam, Dimitri ; Membre du comité de direction partant : Capton, Pierre-Antoine ; Membre du comité de direction partant : Soumache, Aton ; Membre du comité de direction partant : Izabel, Guillaume ; Membre du comité de direction partant : Lescure, Pierre
    Bodacc B n°20250073, annonce n°3676
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    14/03/2025
    Dénomination : CHAPTER 2
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    CHAPTER 2
    Société par actions simplifiée au capital de 45 000 €
    Siège social : 14 rue de la Comète 75007 Paris
    480 332 972 RCS Paris
    Aux termes du procès verbal des décisions de l'associé unique en date du 26 février 2025, il a été : -décidé la suppression du comité de direction, et constaté en conséquence la démission des membres du comité de direction : Dimitri RASSAM, Pierre-Antoine CAPTON, Aton SOUMACHE, Guillaume IZABEL et Pierre LESCURE -nommé en qualité de Président de la société RABADA, SAS, dont le siège social est situé Les Champmarolles - Ferme de Montbrun 77710 Treuzy-Levelay, immatriculée au RCS de Melun sous le numéro 940 448 632 en remplacement de Dimitri Rassam démissionnaire. Les statuts ont été modifiés. Mention sera faite au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/02/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 14 rue de la Comète 75007 Paris
    Bodacc C n°20240042, annonce n°8706
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/05/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 14 rue de la Comète 75007 Paris
    Bodacc C n°20230089, annonce n°6387
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/01/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 14 rue de la Comète 75007 Paris
    Bodacc C n°20230007, annonce n°1742
  • MODIFICATION 13/11/2020
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPTER 2
    Capital : 45 000,00 €
    Adresse : 14 rue de la Comète 75005 Paris
    Description : modification survenue sur la forme juridique, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration
    Administration : modification du Président Rassam, Dimitri ; nomination du Membre du comité de direction : Rassam, Dimitri ; nomination du Membre du comité de direction : Capton, Pierre-Antoine ; nomination du Membre du comité de direction : Soumache, Aton ; nomination du Membre du comité de direction : Izabel, Guillaume ; nomination du Membre du comité de direction : Lescure, Pierre ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Balaire, Bruno
    Bodacc B n°20200221, annonce n°3400
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/10/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Bodacc C n°20200194, annonce n°12127
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Bodacc C n°20190153, annonce n°4676
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/12/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Bodacc C n°20180226, annonce n°4679
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Bodacc C n°20180034, annonce n°3794
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Bodacc C n°20180011, annonce n°6329
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/11/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Bodacc C n°20150123, annonce n°6333
  • MODIFICATION 07/10/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPTER 2
    Capital : 45 000,00 €
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Balaire, Bruno
    Bodacc B n°20150192, annonce n°1284
  • MODIFICATION 11/06/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPTER 2
    Capital : 45 000,00 €
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur le nom commercial
    Bodacc B n°20150110, annonce n°1186
  • MODIFICATION 13/05/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPTER 2
    Capital : 45 000,00 €
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur le nom commercial
    Bodacc B n°20150091, annonce n°1543
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/02/2015
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Bodacc C n°20150012, annonce n°9529
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2014
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2013
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Bodacc C n°20140036, annonce n°10684
  • MODIFICATION 12/06/2014
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPTER 2
    Capital : 45 000,00 €
    Adresse : 141 boulevard Ney 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20140111, annonce n°3660
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/03/2013
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2012
    Adresse : 118/126 rue du Mont Cenis 75018 Paris
    Bodacc C n°20130015, annonce n°11129
  • MODIFICATION 18/11/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPTER 2
    Capital : 45 000,00 €
    Adresse : 118/126 rue du Mont Cenis 75018 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Commissaire aux comptes titulaire : P.S.K. AUDIT - Société d'Expertise Comptable et de Commissariat aux Comptes, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BOISSIERE EXPERTISE AUDIT
    Bodacc B n°20120223, annonce n°785
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/01/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 118/126 rue du Mont Cenis 75018 Paris
    Bodacc C n°20120001, annonce n°9128
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/04/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 118-126 R DU MONT CENIS 75018 PARIS
    Bodacc C n°20110019, annonce n°6417
  • IMMATRICULATION 01/04/2010
    RCS de Paris
    Dénomination : CHAPTER 2
    Adresse : 118-126 rue du Mont Cenis 75018 Paris
    Bodacc A n°20100064, annonce n°1118
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2010
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 13/15 rue Gaston Latouche 92210 Saint-Cloud
    Bodacc C n°20100016, annonce n°11301
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/02/2009
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 13/15 rue Gaston Latouche 92210 Saint-Cloud
    Bodacc C n°20090015, annonce n°11119
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/04/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 13/15 rue Gaston Latouche 92210 Saint-Cloud
    Bodacc C n°20080019, annonce n°9411
  • MODIFICATION 17/02/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : CHAPTER 2
    Description : Modification du nom commercial.
    Bodacc B n°20080029, annonce n°2412

Cartographie de CHAPTER 2

Comment contacter CHAPTER 2 ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 14 RUE DE LA COMETE
75007 PARIS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de CHAPTER 2

  • YAPLUKA SAS (994 293 165) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et YAPLUKA SAS de la relation : Inconnue
  • RABADA (940 448 632) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et RABADA de la relation : Formaliste
  • BOISSIERE EXPERTISE AUDIT (341 000 958) Cité 2 fois en 2012 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et BOISSIERE EXPERTISE AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • P.S.K. AUDIT STE EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISARIAT AUX COMPTES (492 297 361) Cité 2 fois en 2012 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et P.S.K. AUDIT STE EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISARIAT AUX COMPTES de la relation : Commissaire aux comptes
  • FORVIS MAZARS SA (784 824 153) Cité 1 fois en 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et FORVIS MAZARS SA de la relation : Commissaire aux comptes
  • MEDIAWAN KIDS & FAMILY (790 159 495) Cité 4 fois entre 2014 et 2020
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et MEDIAWAN KIDS & FAMILY de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Dimitri Rassam , Aton Soumache , PSK AUDIT et 7 autres
  • CARMENCO (879 090 280) Cité 1 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et CARMENCO de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Dimitri Rassam
  • MEDIAWAN KIDS & FAMILY CINEMA (409 440 914) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et MEDIAWAN KIDS & FAMILY CINEMA de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Aton Soumache , BOISSIERE EXPERTISE AUDIT , Alexis Vonarb et 4 autres
  • METHOD ANIMATION (417 972 973) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et METHOD ANIMATION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Pierre KUPERBERG , BOISSIERE EXPERTISE AUDIT , MAZARS et 3 autres
  • ON (508 938 651) Cité 5 fois en 2013 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés CHAPTER 2 et ON de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MAZARS , Bruno Balaire , Julien Borde

Biens immobiliers de CHAPTER 2

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Appels d'offres gagnés par CHAPTER 2

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Marques déposées par CHAPTER 2

  • Enregistrée le 29/10/2024
    Expire le 29/10/2034
    Classes : 08 , 09 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5093789
    Marque enregistrée
  • LES TROIS MOUSQUETAIRES
    Enregistrée le 16/07/2021
    Expire le 16/07/2031
    Classes : 08 , 09 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4785779
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 11/06/2021
    Expire le 11/06/2031
    Classes : 08 , 09 , 14 , 16 , 18 , 20 , 21 , 24 , 25 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR4775909
    Marque enregistrée
  • LE BEURGEOIS GENTILHOMME
    Enregistrée le 11/09/2018
    Expire le 11/09/2028
    Classes : 09 , 38 , 41
    Numéro : FR4481781
    Marque enregistrée

Aides perçues par CHAPTER 2

Intitulé : Aides automatiques à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée - modification temporaire
Montant : 1 300 730 €
Autorité : CNC
Octroi : 04/12/2021
•
Publication : 09/08/2021
Objectif : Culture
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.59435
•
Référence : TM-10627997
Intitulé : Aides financières à la production d'oeuvres cinématographiques ou audiovisuelles ayant recours à des effets visuels numériques
Montant : 435 301 €
Autorité : CNC
Octroi : 06/11/2024
Objectif : Régimes d’aides en faveur des œuvres audiovisuelles (art. 54)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.111981
•
Référence : TM-12415129
Intitulé : Aides à la production des œuvres cinématographiques de longue durée – prolongation
Montant : 1 360 480 €
Autorité : CNC
Octroi : 02/06/2024
Objectif : Culture
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.109153
•
Référence : TM-12290471
Intitulé : Crédit d'impôt cinéma et audiovisuel et Crédit d'impôt pour les oeuvres cinématographiques et audiovisuelles étrangères – modifications et prolongation
Montant : Inconnu €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 05/03/2017
Objectif : Culture
Instrument : Autres avantages fiscaux
Numéro SA : SA.43130
•
Référence : TM-10929620