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Mise à jour RCS : le 06/06/2026 Mise à jour RNE : le 06/06/2026 Mise à jour INSEE : le 05/06/2026

COMNOT

841 006 067 · Active
Adresse : 45 RUE FRANCOIS BLUMET, 38360 SASSENAGE
Activité : Traitement de données, hébergement et activités connexes
Effectif : Au moins 1 salarié (donnée 2023)
Création : 24/06/2018
Dirigeant : Gilles Marc

Voir les statuts

Informations juridiques de COMNOT

SIREN : 841 006 067
SIRET (siège) : 841 006 067 00034
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR04841006067
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de GRENOBLE , le 11/07/2018 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/07/2018)
Numéro RCS : 841 006 067 R.C.S. Grenoble
Capital social : 463 800,00 €

Extrait INPI

Activité de COMNOT

Activité principale déclarée : La fourniture d'infrastructures et de services d'hébergement informatiques, de transports et de traitements de données informatiques, notamment les services d'hébergement web ou encore la mise à disposition des clients d'installations informatiques à temps partagé sur de gros sytèmes informatiques. Uniquement à destination d'une clientèle relative à l'activité notariale en France.
Code NAF ou APE : 63.11Z (Traitement de données, hébergement et activités connexes)
Domaine d’activité : Services d'information
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Entreprises du bureau et du numérique Commerces et Services - IDCC 1539
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise COMNOT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    841 006 067 00034
    Adresse : 45 RUE FRANCOIS BLUMET 38360 SASSENAGE
    Date de création : 20/11/2025
  • Établissement secondaire

    Fermé

    841 006 067 00026
    Adresse : 23 RUE DE LA TUILERIE 38170 SEYSSINET-PARISET
    Date de création : 23/06/2023
    Date de clôture : 20/11/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    841 006 067 00018
    Adresse : 15 CHEMIN DES HIRONDELLES 69570 DARDILLY
    Date de création : 24/06/2018
    Date de clôture : 23/06/2023 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise COMNOT

Finances de COMNOT

Dirigeants et représentants de COMNOT

  • Gilles Marc
    Président
    65 ans - 07/1960
    Depuis le 11/07/2018
  • JDA-G
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 333683738
    Depuis le 11/07/2018
    • Anciens dirigeants
  • VIDAL Cyril
    Ancien directeur général, Membre
    43 ans - 11/1982
    Du 11/07/2018 au 24/08/2022
  • SABATIER Bertrand
    Ancien membre
    69 ans - 04/1957
    Du 11/07/2018 au 24/08/2022

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de COMNOT

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de COMNOT

    • Copie des statuts mis à jour
    27/11/2025
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    27/11/2025
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    17/01/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des statuts
    03/10/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    24/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
    24/08/2022
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    12/07/2022
    • Décision(s) du président
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    23/08/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    14/06/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    03/07/2019
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    11/07/2018

Comptes annuels de COMNOT

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de COMNOT

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Annonces BODACC de COMNOT

  • DÉPÔT DES COMPTES 19/02/2026
    RCS de Grenoble
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 45 Rue François Blumet 38360 Sassenage
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260034, annonce n°3343
  • MODIFICATION 09/12/2025
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ComNot
    Adresse : 45 Rue François Blumet 38360 Sassenage
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20250236, annonce n°1499
  • IMMATRICULATION 14/11/2023
    RCS de Grenoble
    Dénomination : ComNot
    Adresse : 23 Rue De la Tuilerie 38170 Seyssinet-Pariset
    Bodacc A n°20230219, annonce n°943
  • MODIFICATION 01/09/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : ComNot
    Capital : 463 800,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20220169, annonce n°1504
  • MODIFICATION 01/09/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : ComNot
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : GILLES Marc Philippe nom d'usage : GILLES n'est plus membre du comité de direction. SABATIER Bertrand Henri Jean-Marie nom d'usage : SABATIER n'est plus membre du comité de direction. VIDAL Cyril nom d'usage : VIDAL n'est plus membre du comité de direction
    Bodacc B n°20220169, annonce n°1503
  • MODIFICATION 15/07/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : ComNot
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes JDA-G Société d'exercice libéral par acti
    Bodacc B n°20220136, annonce n°2429
  • MODIFICATION 02/09/2021
    RCS de Lyon
    Dénomination : ComNot
    Capital : 401 800,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20210171, annonce n°3170
  • MODIFICATION 21/07/2019
    RCS de Lyon
    Dénomination : ComNot
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : VIDAL Cyril nom d'usage : VIDAL n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20190139, annonce n°1333
  • CRÉATION 05/08/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : ComNot
    Capital : 300 000,00 €
    Adresse : 15 chemin des Hirondelles 69570 Dardilly
    Activité : La fourniture d'infrastructures et de services d'hébergement informatiques de transports et de traitement de données informatiques, notamment les services d'hébergement web ou encore la mise à disposition des clients d'installations informatiques à temps partagé sur de gros systèeme informatique. Uniquement à destination d'une clientèle relative à l'activité notariale en France.
    Administration : Président : GILLES Marc Philippe nom d'usage : GILLES. Membre du comité de direction : GILLES Marc Philippe nom d'usage : GILLES. Directeur général : VIDAL Cyril nom d'usage : VIDAL. Membre du comité de direction : SABATIER Bertrand Henri Jean-Marie nom d'usage : SABATIER. Membre du comité de direction : VIDAL Cyril nom d'usage : VIDAL. Commissaire aux comptes : Sté civile professionnelle SCP GABON - FARGIER
    Bodacc A n°20180147, annonce n°1289
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Cartographie de COMNOT

Comment contacter COMNOT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 45 RUE FRANCOIS BLUMET
38360 SASSENAGE
Email : [email protected]
Téléphone : 0482906000
Adresse : 23, rue de la Tuilerie 38170 SEYSSINET
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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  • EARL DES MENILLIERES (317 685 733) Cité 1 fois en 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMNOT et EARL DES MENILLIERES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Guillaume CHAILLOU , Christian CHAILLOU
  • NETCOM BUSINESS (794 594 119) Cité 5 fois entre 2018 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMNOT et NETCOM BUSINESS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Marc GILLES
  • CONVENTUS INVEST (840 206 395) Cité 5 fois entre 2018 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMNOT et CONVENTUS INVEST de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cyril VIDAL
  • GAGNAIRE ASSOCIES NOTAIRES (779 799 246) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMNOT et GAGNAIRE ASSOCIES NOTAIRES de la relation : Notaire
  • THIBAULT GRANGE, NOTAIRE (834 245 789) Cité 1 fois en 2021
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés COMNOT et THIBAULT GRANGE, NOTAIRE de la relation : Banque

Biens immobiliers de COMNOT

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Marques déposées par COMNOT

  • ComNot L'Informatique Notariale
    Enregistrée le 17/07/2020
    Expire le 17/07/2030
    Classes : 35 , 38
    Numéro : FR4666909
    Marque enregistrée
  • VisioMICEN
    Enregistrée le 09/07/2020
    Expire le 09/07/2030
    Classes : 35 , 38
    Numéro : FR4664998
    Marque enregistrée
  • ComNot
    Enregistrée le 09/07/2020
    Expire le 09/07/2030
    Classes : 35 , 38
    Numéro : FR4664999
    Marque enregistrée

Aides perçues par COMNOT

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