| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 62.02A |
| Domaine d’activité : | Programmation, conseil et autres activités informatiques |
| Formes d'exercice : | Libérale non réglementée, Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DATA PROCESS applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de DATA PROCESS
| SIREN : | 903 699 783 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 903 699 783 00028 |
| Forme juridique : | SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de NIORT , le 30/09/2021 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 30/09/2021) |
| Numéro RCS : | 903 699 783 R.C.S. Niort |
| Capital social : | 10 000,00 € |
Activité de DATA PROCESS
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Domicilier mon entreprise
Etablissements de l'entreprise DATA PROCESS
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Adresse : 4 ALLEE EDITH PIAF 79000 NIORTDate de création : 03/10/2021Date de clôture : 01/02/2024 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise DATA PROCESS
Dirigeants et représentants de DATA PROCESS
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Président
34 ans - 11/1991Depuis le 30/09/2021
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DATA PROCESS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de DATA PROCESS
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Attestation de dépôt des fonds
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Liste des souscripteurs
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Statuts constitutifs
- Nomination de président
- Constitution
- Nomination de président
- Constitution
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Attestation de dépôt des fonds
Comptes annuels de DATA PROCESS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Conformité de DATA PROCESS
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de DATA PROCESS
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DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2025RCS de NiortBodacc C n°20250223, annonce n°11320Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2024Adresse : 9 Impasse Marcel Proust 79000 NiortDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 27/03/2024RCS de NiortBodacc C n°20240061, annonce n°4460Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2023Adresse : 4 Allée Edith Piaf 79000 NiortDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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DÉPÔT DES COMPTES 23/08/2023RCS de NiortBodacc C n°20230161, annonce n°5560Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2022Adresse : 4 Allée Edith Piaf 79000 NiortDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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