Activité de DATA SYSCOM
| Code NAF ou APE : |
58.29A (Édition de logiciels système et de réseau) |
| Domaine d’activité : |
Édition |
| Forme d'exercice : |
Commerciale |
|
Convention collective
supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DATA SYSCOM applique soit différente.
:
|
Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils -
IDCC 1486
|
| Date de clôture d'exercice comptable : |
31 Décembre |
Etablissements de l'entreprise DATA SYSCOM
-
Établissement secondaire
Fermé
321 550 253 00116
Adresse : 2 AV PIERRE PIFFAULT
72000 LE MANS
Date de création :
24/09/2018
Date de clôture :
11/01/2022
-
Établissement secondaire
Fermé
321 550 253 00108
Adresse : LE QUATUOR - BAT D
168 AV JEAN JAURES
92120 MONTROUGE
Date de création :
07/02/2008
Date de clôture :
27/01/2014
-
Établissement secondaire
Fermé
321 550 253 00090
Adresse : 2 AV D HAOUZA
72000 LE MANS
Date de création :
29/03/2006
-
Établissement secondaire
Fermé
321 550 253 00082
Adresse : 69 RUE GORGE DE LOUP
69009 LYON 9EME
Date de création :
01/01/2005
Date de clôture :
30/06/2010
-
Établissement secondaire
Fermé
321 550 253 00074
Adresse : 130 BD CAMELINAT
92240 MALAKOFF
Date de création :
15/12/2001
Date de clôture :
07/02/2008
Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
(46.52Z)
-
Établissement secondaire
Fermé
321 550 253 00066
Adresse : 25 RUE DES MARAIS
72000 LE MANS
Date de création :
14/12/2001
Activité distincte : Edition de logiciels (non personnalisés)
(72.2A)
-
Établissement secondaire
Fermé
321 550 253 00058
Adresse : 132-134
132 BD CAMELINAT
92240 MALAKOFF
Date de création :
01/04/1997
Activité distincte : Commerce de gros de matériel électrique et électronique
(51.6J)
-
Établissement secondaire
Fermé
321 550 253 00041
Adresse : 7 RUE DU QUATRE SEPTEMBRE
92170 VANVES
Date de création :
01/08/1987
Date de clôture :
01/04/1997
Activité distincte : Commerce de gros de matériel électrique et électronique
(51.6J)
-
Établissement secondaire
Fermé
321 550 253 00025
Adresse : 11 B RUE DU COLISEE
75008 PARIS 8
Date de création :
28/02/1983
Activité distincte : Commerce de gros de matériel électrique et électronique
(51.6J)
Finances de DATA SYSCOM
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2018 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2018. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan inférieur à 6 millions d'euros;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 12 millions d'euros;
- moins de 50 salariés.
| Résultat net (€) |
202K |
399K |
49,1K |
-302K |
| BFR (€) |
416K |
193K |
338K |
70K |
| BFR exploitation (€) |
551K |
290K |
204K |
61,1K |
| BFR hors exploitation (€) |
-135K |
-96,5K |
133K |
8,88K |
| Fonds de roulement net global (€) |
507K |
524K |
394K |
112K |
| Couverture du BFR |
1,2 |
2,7 |
1,2 |
1,6 |
| Trésorerie (€) |
91,7K |
331K |
56,8K |
42,4K |
| Dettes financières (€) |
911K |
1,08M |
1,36M |
1,22M |
| Ratio d'endettement (Gearing) |
-4 |
-1,9 |
-1,6 |
-1,4 |
| Autonomie financière (%) |
-15,3 |
-33,5 |
-74,9 |
-101 |
| État des dettes à 1 an au plus (€) |
1,5M |
|
|
|
| Liquidité générale |
0,7 |
|
|
|
| Couverture des dettes |
0,3 |
0,3 |
0,2 |
0,3 |
| Fonds propres (€) |
-203K |
-405K |
-804K |
-853K |
| Effectif |
|
|
0 |
|
Dirigeants et représentants de DATA SYSCOM
-
Commissaire aux comptes titulaire
Depuis le 22/06/2018
-
Administrateur
61 ans
- 05/1964
Depuis le 28/06/2017
-
Président du conseil d'administration et directeur général
76 ans
- 08/1949
Depuis le 06/05/2015
-
Administrateur
Depuis le 29/11/2013
-
Ancien commissaire aux comptes suppléant
Du 31/03/2017
au 04/09/2018
-
Ancien commissaire aux comptes titulaire
Du 31/03/2017
au 04/09/2018
-
Ancien président du conseil d'administration, Directeur général délégué, Administrateur
74 ans
- 05/1951
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DATA SYSCOM
Documents juridiques de DATA SYSCOM
-
-
Décision(s) de l'actionnaire unique
27/12/2021
-
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Transfert du siège social
- Modification(s) statutaire(s)
-
Statuts mis à jour
18/10/2018
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Nomination de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
04/09/2018
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
19/09/2017
-
-
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/09/2016
-
-
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
16/09/2016
-
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Démission de directeur général
02/06/2015
-
-
Déclaration de conformité
- de la société DATA SYSCOM GESTION RCS LE MANS 422 108 324
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
- Réduction du capital social
- Augmentation du capital social
- de la Société DATA SYSCOM GESTION RCS LE MANS 422 108 324
-
Rapport du commissaire aux comptes
- Réduction du capital social
-
Statuts mis à jour
-
Traité de fusion
29/12/2014
-
-
Rapport du commissaire à la fusion
05/12/2014
-
-
Projet de traité de fusion
- de la SOCIETE DATA SYSCOM GESTION SAS par la SOCIETE DATA SYSCOM SA
27/10/2014
-
-
Projet de traité de fusion
- de la SOCIETE DATA SYSCOM GESTION SAS par la SOCIETE DATA SYSCOM SA
27/10/2014
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/07/2014
-
-
Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
- Modifications relatives au conseil d'administration
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/12/2013
-
-
Ordonnance du président
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/07/2013
-
-
Procès-verbal d'assemblée
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Augmentation du capital social
-
Rapport du commissaire aux comptes
- rapport du commissaire aux avantages particuliers
-
Statuts mis à jour
05/08/2010
-
-
Procès-verbal d'assemblée
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Augmentation du capital social
-
Rapport du commissaire aux comptes
- rapport du commissaire aux avantages particuliers
-
Statuts mis à jour
05/08/2010
-
-
Procès-verbal d'assemblée
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Augmentation du capital social
-
Rapport du commissaire aux comptes
- rapport du commissaire aux avantages particuliers
-
Statuts mis à jour
05/08/2010
-
-
Procès-verbal d'assemblée
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Augmentation du capital social
-
Rapport du commissaire aux comptes
- rapport du commissaire aux avantages particuliers
-
Statuts mis à jour
05/08/2010
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/11/2008
-
-
Procès-verbal d'assemblée
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
26/01/2007
-
-
Procès-verbal du conseil d'administration
- Transfert du siège DE (ANCIEN SIEGE) 25 RUE DES MARAIS , 72000 LE MANSA (NOUVEAU SIEGE) 2 AVENUE D'HAOUZA, 72100 LE MANS [TEXTE2]
-
Statuts mis à jour
18/05/2006
-
-
Liste des sièges sociaux antérieurs
-
Procès-verbal d'assemblée
- Changement relatif à l'objet social
- Transfert du siège 72000 LE MANS 25 RUE DES MARAIS [TEXTE2]
-
Statuts mis à jour
21/12/2001
-
-
-
Comptes annuels de DATA SYSCOM
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2018 car elle ne dépassait pas certains critères financiers.
En savoir plus
Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2018. Cela signifie qu'elle respectait alors au moins deux de ces conditions :
- un total du bilan inférieur à 6 millions d'euros;
- un chiffre d'affaires net inférieur à 12 millions d'euros;
- moins de 50 salariés.
-
Comptes sociaux 2018
18/09/2019
-
Comptes sociaux 2017
13/07/2018
-
Comptes sociaux 2016
26/09/2017
-
Comptes sociaux 2015
31/03/2017
Conformité de DATA SYSCOM
Alertes de DATA SYSCOM
1 alerte enregistrée
Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 27/06/2014
Source :
Registre National des Entreprises
Procédures collectives de DATA SYSCOM
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de DATA SYSCOM
Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.
Annonces BODACC de DATA SYSCOM
-
RADIATION
26/01/2022
RCS du Mans
Bodacc B
n°20220018, annonce
n°2122
-
MODIFICATION
30/12/2021
RCS du Mans
Dénomination : DATA SYSCOM
Adresse :
2 Avenue Pierre Piffault 72100 Le Mans
Description : transmission universelle du patrimoine.
Bodacc B
n°20210254, annonce
n°2681
-
DÉPÔT DES COMPTES
30/09/2021
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2020
Adresse :
2 Avenue Pierre Piffault 72100 Le Mans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210191, annonce
n°4183
-
DÉPÔT DES COMPTES
24/01/2021
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2019
Adresse :
2 Avenue Pierre Piffault 72100 Le Mans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20210016, annonce
n°2791
-
DÉPÔT DES COMPTES
22/09/2019
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2018
Adresse :
2 Avenue Pierre Piffault 72100 Le Mans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20190183, annonce
n°4896
-
MODIFICATION
23/10/2018
RCS du Mans
Dénomination : DATA SYSCOM
Adresse :
2 avenue Pierre Piffault 72100 Le Mans
Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Bodacc B
n°20180202, annonce
n°956
-
MODIFICATION
13/09/2018
RCS du Mans
Dénomination : DATA SYSCOM
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LOGEL Gérard ; Administrateur : MPI TECH (SAS) représenté par LOGEL Gérard ; Administrateur : WARDAVOIR de REVIERE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : FLEURY ET ASSOCIES (SAS)
Bodacc B
n°20180174, annonce
n°1479
-
DÉPÔT DES COMPTES
18/07/2018
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2017
Adresse :
2 avenue d'Haouza 72100 Le Mans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20180129, annonce
n°8114
-
DÉPÔT DES COMPTES
04/10/2017
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2016
Adresse :
2 avenue d'Haouza 72100 Le Mans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170100, annonce
n°5963
-
MODIFICATION
24/09/2017
RCS du Mans
Dénomination : DATA SYSCOM
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LOGEL Gérard ; Administrateur : MPI TECH (SAS) représenté par LOGEL Gérard ; Administrateur : WARDAVOIR de REVIERE Christophe ; Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEM (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : CHEMINEAU Marc
Bodacc B
n°20170183, annonce
n°957
-
DÉPÔT DES COMPTES
14/04/2017
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2015
Adresse :
2 avenue d'Haouza 72100 Le Mans
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Bodacc C
n°20170030, annonce
n°10873
-
MODIFICATION
16/06/2015
RCS du Mans
Dénomination : DATA SYSCOM
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général : LOGEL Gérard Administrateur : CHAUMONT Ghislain Administrateur : MPI TECH (SAS) représenté par LOGEL Gérard Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEM (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : CHEMINEAU Marc
Bodacc B
n°20150113, annonce
n°1205
-
VENTE
05/11/2014
RCS du Mans
Adresse :
2 avenue d'Haouza 72100 Le Mans
Catégorie vente :
Autre achat, apport, attribution
Bodacc A
n°20140213, annonce
n°784
-
MODIFICATION
16/01/2014
RCS du Mans
Dénomination : DATA SYSCOM
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Président du conseil d'administration : LOGEL Gérard Directeur général délégué, Administrateur : CHAUMONT Ghislain Administrateur : MPI TECH (SAS) représenté par LOGEL Gérard Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEM (SADIR) Commissaire aux comptes suppléant : CHEMINEAU Marc
Bodacc B
n°20140011, annonce
n°571
-
DÉPÔT DES COMPTES
15/08/2012
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2011
Adresse :
2 avenue d'Haouza 72100 Le Mans
Bodacc C
n°20120049, annonce
n°8696
-
DÉPÔT DES COMPTES
20/08/2011
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2010
Adresse :
2 avenue d'Haouza 72100 Le Mans
Bodacc C
n°20110048, annonce
n°12639
-
DÉPÔT DES COMPTES
15/09/2010
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2009
Adresse :
2 avenue d'Haouza 72100 Le Mans
Bodacc C
n°20100062, annonce
n°9214
-
MODIFICATION
22/08/2010
RCS du Mans
Dénomination : DATA SYSCOM
Capital :
214 471,00 €
Description : Modification survenue sur le capital
Bodacc B
n°20100162, annonce
n°964
-
DÉPÔT DES COMPTES
23/09/2009
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2008
Adresse :
2 avenue d'Haouza 72100 Le Mans
Bodacc C
n°20090070, annonce
n°6802
-
MODIFICATION
02/01/2009
RCS du Mans
Dénomination : DATA SYSCOM
Description : Modification survenue sur l'administration
Administration : Président du Conseil d'Administration : CHAUMONT Ghislain. Administrateur : CHAUMONT Jacqueline né(e) NAULET. Administrateur : BILLOIS Gilles. Commissaire aux comptes titulaire : SOFIDEM (SAD). Commissaire aux comptes suppléant : CHEMINEAU Marc.
Bodacc B
n°20090001, annonce
n°1653
-
DÉPÔT DES COMPTES
25/09/2008
RCS du Mans
Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
Date de clôture :
31/12/2007
Adresse :
2 avenue d'Haouza 72100 Le Mans
Bodacc C
n°20080072, annonce
n°8888
Cartographie de DATA SYSCOM
Services recommandés pour les SA
Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises citées de DATA SYSCOM
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA SYSCOM et MPI TECH de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA SYSCOM et MATHON MOTTE TECHNOLOGIES de la relation :
Commissaire aux apports
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA SYSCOM et TALENZ SOFIDEM LAVAL de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA SYSCOM et DATA SYSCOM GESTION de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA SYSCOM et DATA SYSDEV de la relation :
Fusion
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA SYSCOM et POLARIS de la relation :
Commissaire aux comptes
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA SYSCOM et SARTHE CAPITAL DEVELOPPEMENT de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
-
Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DATA SYSCOM et SARTHE CAPITAL CROISSANCE I de la relation :
Actionnariat
En savoir plus
Biens immobiliers de DATA SYSCOM
Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.
Appels d'offres gagnés par DATA SYSCOM
-
Objet : Maintenance du serveur d’impression ScopIOM et de la solution de courrier égrené ScopHYBRID pour la Ville de Paris -
Montant : 0,00 € · Notifié le : 29/11/2021 · Durée : 4 ans
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
En savoir plus
-
Objet : MAINTENANCE SERVEUR IMPRESSION SCOPIOM ET SCOPHYBRID
Montant : 90 000,00 € · Notifié le : 07/10/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable
Acheteur : VILLE DE PARIS (MAIRIE)
En savoir plus
-
Objet : maintenance logiciel support, assistance de la solution éditique scopfactory/scopIOM et prestation autres
Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 24/06/2021 · Durée : 4 ans
Acheteur : CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE (CNED-DIRECTION GENERALE)
En savoir plus
-
Objet : Le marché couvre l’ensemble des prestations relatives à la maintenance préventive et corrective du logiciel SCOPMASTER + fourni par la société DATASYSCOM. Ce logiciel permet d’assurer les processus d’acheminement et de conservation de documents d’éditique
Montant : 42 228,00 € · Notifié le : 10/02/2021 · Durée : 4 ans
Acheteur : CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE
En savoir plus
Labels et certificats de DATA SYSCOM
Aucun label ou certificat pour cette entreprise.
Marques déposées
par DATA SYSCOM
-
Scop Software
Enregistrée le 22/10/2021
Expire le 22/04/2026
Classes :
09
,
16
,
35
,
37
,
39
,
42
Numéro : FR4810805
Demande totalement rejetée
-
ScopDesigner
Enregistrée le 12/11/2013
Expire le 12/11/2023
Numéro : FR4046476
Marque expirée
-
ADN Architecture du Document Numérique
Enregistrée le 31/08/2012
Expire le 22/04/2026
Classes :
09
,
35
,
39
,
42
Numéro : FR3943032
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
-
ScopWT10
Enregistrée le 31/07/2012
Expire le 31/07/2022
Classes :
09
,
35
,
38
,
42
Numéro : FR3937863
Marque expirée
-
ScopSecure
Enregistrée le 31/07/2012
Expire le 31/07/2022
Classes :
09
,
35
,
39
,
42
Numéro : FR3937878
Marque expirée
-
ScopIndex
Enregistrée le 03/04/2012
Expire le 03/04/2022
Classes :
09
,
35
,
38
,
42
Numéro : FR3910132
Marque expirée
-
DigiConnect
Enregistrée le 03/04/2012
Expire le 03/04/2022
Classes :
09
,
35
,
38
,
39
,
42
Numéro : FR3910178
Marque expirée
-
ScopConnect
Enregistrée le 03/04/2012
Expire le 03/04/2022
Classes :
09
,
35
,
38
,
39
,
42
Numéro : FR3910187
Marque expirée
-
ScopConvert
Enregistrée le 08/02/2012
Expire le 08/02/2022
Numéro : FR3895238
Marque expirée
-
ScopTRL
Enregistrée le 08/02/2012
Expire le 08/02/2022
Numéro : FR3895253
Marque expirée
-
DATA SYSCOM
Enregistrée le 28/12/2011
Expire le 28/12/2031
Classes :
09
,
35
,
37
,
38
,
39
,
41
,
42
,
45
Numéro : FR3885115
Marque renouvelée
-
ScopRepro
Enregistrée le 26/10/2011
Expire le 26/10/2021
Numéro : FR3869625
Marque expirée
-
Hub Editique
Enregistrée le 29/06/2011
Expire le 22/04/2026
Classes :
09
,
35
,
39
,
42
Numéro : FR3842545
Demande totalement rejetée
-
Hub Démat
Enregistrée le 29/06/2011
Expire le 29/06/2021
Classes :
09
,
35
,
39
,
42
Numéro : FR3842548
Marque expirée
-
ScopWorkflow
Enregistrée le 22/03/2011
Expire le 22/03/2021
Numéro : FR3816475
Marque expirée
-
ScopHybrid
Enregistrée le 11/02/2011
Expire le 11/02/2021
Classes :
09
,
35
,
39
,
42
Numéro : FR3805740
Marque expirée
-
TO PRINT OR NOT TO PRINT
Enregistrée le 16/12/2010
Expire le 16/12/2020
Classes :
09
,
35
,
39
,
42
Numéro : FR3791164
Marque expirée
-
ScopFactory
Enregistrée le 10/11/2010
Expire le 10/11/2020
Numéro : FR3781286
Marque expirée
-
StreamMaster
Enregistrée le 11/10/2010
Expire le 11/10/2020
Classes :
09
,
35
,
39
,
42
Numéro : FR3773625
Marque expirée
-
ScopMaster
Enregistrée le 05/11/2009
Expire le 05/11/2019
Numéro : FR3689271
Marque expirée
-
ScopIOM
Enregistrée le 05/11/2009
Expire le 05/11/2019
Numéro : FR3689274
Marque expirée
-
EasyVault
Enregistrée le 05/11/2009
Expire le 05/11/2019
Classes :
09
,
39
,
42
,
45
Numéro : FR3689279
Marque expirée
-
S DATA SYSCOM
Enregistrée le 12/12/2001
Expire le 12/12/2011
Classes :
09
,
35
,
37
,
38
,
41
,
42
Numéro : FR3136536
Marque expirée
-
Data SYSCOM
Enregistrée le 06/01/1999
Expire le 06/01/2009
Classes :
09
,
35
,
37
,
38
,
41
,
42
Numéro : FR99767689
Marque expirée
Brevets déposés
par DATA SYSCOM
-
PROCEDE DE POST-TRAITEMENT D'UN FICHIER ORIGINEL INTERPRETABLE PAR UNE IMPRIMANTE, PROGRAMME INFORMATIQUE ET IMPRIMANTE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
Enregistré le 12/06/2012
Expiré le 24/06/2014
Numéro : FR1255478
Classes :
G06F21/608
,
G06F21/1063
Dossier rejeté définitivement
Aides perçues par DATA SYSCOM
Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.
Entreprises
0 procédure collective
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