| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Code NAF ou APE : | 58.29C |
| Domaine d’activité : | Édition |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de DIGITAL PROCESS TOOLS
| SIREN : | 849 497 904 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 849 497 904 00029 |
| Forme juridique : | SAS, société par actions simplifiée |
| Numéro de TVA : |
|
| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de CAEN , le 27/03/2019 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 27/03/2019) |
| Numéro RCS : | 849 497 904 R.C.S. Caen |
| Capital social : | 15 621,70 € |
Activité de DIGITAL PROCESS TOOLS
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Etablissements de l'entreprise DIGITAL PROCESS TOOLS
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Adresse : 21 RUE ALBERT BAYET 75013 PARISDate de création : 04/09/2023Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Etablissements de l'entreprise DIGITAL PROCESS TOOLS
Dirigeants et représentants de DIGITAL PROCESS TOOLS
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Président
43 ans - 03/1983Depuis le 27/03/2019
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Ancien directeur général
41 ans - 06/1985Du 27/03/2019 au 11/08/2020
Anciens dirigeants
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DIGITAL PROCESS TOOLS
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de DIGITAL PROCESS TOOLS
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Document inconnu
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Document inconnu
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Procès-verbal d'assemblée générale
- Modification(s) statutaire(s)
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Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale
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Décision(s) de l'associé unique
- Changement de la dénomination sociale
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Décision(s) du président
- Augmentation du capital social
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Statuts constitutifs
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Décision(s) de l'associé unique
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Statuts constitutifs
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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Statuts constitutifs
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Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Comptes annuels de DIGITAL PROCESS TOOLS
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de DIGITAL PROCESS TOOLS
0 procédure collective
Alertes de DIGITAL PROCESS TOOLS
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de DIGITAL PROCESS TOOLS
Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.
Contentieux de DIGITAL PROCESS TOOLS
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Cour d'appel de Caen, 05/03/2026, 24/02855Début du contentieux : 06/11/2024Position : DéfendeurAutres parties : LA FAABRICK CHERDETDispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recoursLire sur Pappers Justice
Annonces BODACC de DIGITAL PROCESS TOOLS
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DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2025RCS de CaenBodacc C n°20250148, annonce n°1899Type de dépôt : Comptes annuels et rapportsDate de clôture : 31/12/2024Adresse : Route d'Arromanches 14960 MeuvainesDescriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
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TRANSFERT DE SIÈGE DANS LE DÉPARTEMENT10/02/2024DIGITAL PROCESS TOOLS SAS au capital de 15.621,70 € sise ROUTE D'ARROMANCHES 14960 MEUVAINES 849497904 RCS de CAEN, Par décision des associés du 04/09/2023, il a été décidé de transférer le siège social au 21 rue Albert Bayet 75013 PARIS. Mention au RCS de PARIS.Dénomination : DIGITAL PROCESS TOOLSJournal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
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TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT17/11/2023DIGITAL PROCESS TOOLS SAS au capital de 15.621,70 € sise ROUTE D'ARROMANCHES 14960 MEUVAINES 849497904 RCS de CAEN, Par décision des associés du 04/09/2023, il a été décidé de transférer le siège social au 21 rue Albert Bayet 75013 PARIS. Radiation au RCS de CAEN et ré-immatriculation au RCS de PARISDénomination : DIGITAL PROCESS TOOLSJournal : affiches-parisiennes.com
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MODIFICATION 12/09/2023RCS de CaenBodacc B n°20230175, annonce n°397Dénomination : DIGITAL PROCESS TOOLSCapital : 15 621,70 €Adresse : Route d'Arromanches 14960 MeuvainesDescription : Modification survenue sur le capital.
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MODIFICATION 13/08/2020RCS de CaenBodacc B n°20200156, annonce n°204Dénomination : DIGITAL PROCESS TOOLSCapital : 12 450,00 €Adresse : Route d'Arromanches 14960 MeuvainesDescription : Modification survenue sur la dénomination, le capital.
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CRÉATION 09/04/2019RCS de CaenBodacc A n°20190070, annonce n°298Dénomination : DV.toolsAdresse : route d'Arromanches 14960 MeuvainesActivité : l'édition et la commercialisation de logiciels utilisés à des fins professionnelles ou personnelles installés sur des serveurs distants. la prestation de services informatiquesAdministration : Président : DAVID Florian ; Directeur général : MOINE Bertrand
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VM2C (802 498 691) Cité 2 fois en 2020 et 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DIGITAL PROCESS TOOLS et VM2C de la relation : ActionnariatDirigeants et bénéficiaires effectifs : VINCENT MACE
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SCIC VILLAGE DIGITAL (851 560 151) Cité 2 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DIGITAL PROCESS TOOLS et SCIC VILLAGE DIGITAL de la relation : Inconnue
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DIGITAL VILLAGE (848 746 673) Cité 1 fois en 2020Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DIGITAL PROCESS TOOLS et DIGITAL VILLAGE de la relation : Inconnue
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BANQUE CIC EST (754 800 712) Cité 1 fois en 2019Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés DIGITAL PROCESS TOOLS et BANQUE CIC EST de la relation : Banque
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Marques déposées par DIGITAL PROCESS TOOLS
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dp.toolsEnregistrée le 24/07/2020Expire le 24/07/2030Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 41 , 42 , 45Numéro : FR4669275Marque enregistrée