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Mise à jour RCS : le 02/07/2026 Mise à jour RNE : le 02/07/2026 Mise à jour INSEE : le 01/07/2026

DOTVISION

429 029 028 · Active
Adresse : 11 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS
Activité : Édition de logiciels applicatifs
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 01/01/2000
Dirigeants : Pelletier Guillaume , Deroy Guillaume , Pradon Sebastien

Informations juridiques de DOTVISION

SIREN : 429 029 028
SIRET (siège) : 429 029 028 00082
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR13429029028
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PARIS , le 31/01/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 31/01/2012)
Numéro RCS : 429 029 028 R.C.S. Paris
Capital social : 173 511,52 €

Activité de DOTVISION

Activité principale déclarée : En France et à l'étranger tous conseils et services en matière de plate-forme de développement, de modelisation et de navigation 3d notamment via le réseau internet, la prise de participation dans le capital des sociétés par voie d'achat, d'apport, d'échange, de fusion ou de scission.
Code NAF ou APE : 58.29C (Édition de logiciels applicatifs)
Domaine d’activité : Édition
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que DOTVISION applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise DOTVISION

  • Siège et établissement principal

    En activité

    429 029 028 00082
    Adresse : 11 RUE LA BOETIE 75008 PARIS
    Date de création : 03/11/2025
    Nom commercial : DOTVISION
  • Établissement secondaire

    En activité

    429 029 028 00108
    Adresse : 4 RUE TELLIER 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
    Date de création : 03/11/2025
    Activité distincte : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 029 028 00074
    Adresse : ECOPOLE DE SENART 42 RUE DE L’INNOVATION 77550 MOISSY-CRAMAYEL
    Date de création : 01/12/2015
    Date de clôture : 03/11/2025 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : DOTVISION
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 029 028 00066
    Adresse : IMMEUBLE CARRE HAUSSMANN 4 ALL DU TRAIT D UNION 77127 LIEUSAINT
    Date de création : 07/12/2011
    Date de clôture : 01/12/2015 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 029 028 00058
    Adresse : 26 BOULEVARD MALESHERBES 75008 PARIS
    Date de création : 01/01/2009
    Date de clôture : 07/12/2011 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 029 028 00041
    Adresse : 19 RUE VIVIENNE 75002 PARIS
    Date de création : 14/07/2006
    Date de clôture : 20/11/2009
    Activité distincte : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 029 028 00033
    Adresse : 216 BOULEVARD SAINT-GERMAIN 75007 PARIS
    Date de création : 01/01/2005
    Date de clôture : 01/01/2009 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 029 028 00025
    Adresse : 25 RUE BASFROI 75011 PARIS
    Date de création : 17/05/2001
    Date de clôture : 01/01/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Edition de logiciels (non personnalisés) (72.2A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    429 029 028 00017
    Adresse : 3 RUE RONDELET 75012 PARIS
    Date de création : 01/01/2000
    Date de clôture : 17/05/2001 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil pour les affaires et la gestion (74.1G)

Etablissements de l'entreprise DOTVISION

Finances de DOTVISION

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 347K
Résultat net (€) 203K 378K 80,9K 169K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 592K 608K 227K 237K
BFR exploitation (€) 339K 508K 108K 49,7K
BFR hors exploitation (€) 253K 99,8K 119K 187K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) 719K 619K 306K 237K
Couverture du BFR 1,2 1 1,4 1
Trésorerie (€) 127K 11,8K 79,4K 401
Dettes financières (€) 418K 377K 442K 331K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 0,5 1,1 2,7
Autonomie financière (%) 61,8 50,5 31 19,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 699K
Liquidité générale 1,5
Couverture des dettes 3 1,4 1,3 0,7
Fonds propres (€) 1,16M 697K 318K 121K

Dirigeants et représentants de DOTVISION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de DOTVISION

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de DOTVISION

    • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    20/02/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    20/02/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    20/02/2026
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    20/11/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    20/11/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    03/11/2025
    • Document inconnu
    25/10/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    28/12/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Reconstitution des capitaux propres
    26/08/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    16/09/2021
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social et de l'établissement principal
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/12/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/04/2013
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    31/01/2012
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    31/01/2012
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    31/01/2012
    • Document inconnu
    18/01/2012
    • Document inconnu
    28/05/2009
    • Document inconnu
    19/02/2009
    • Document inconnu
    25/09/2007
    • Document inconnu
    22/02/2005
    • Document inconnu
    27/02/2003
    • Document inconnu
    19/08/2002
    • Document inconnu
    23/07/2001
    • Document inconnu
    01/12/2000
    • Document inconnu
    20/01/2000

Comptes annuels de DOTVISION

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 15/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 07/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 24/05/2024
  • Comptes sociaux 2021 18/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 24/08/2021
  • Comptes sociaux 2019 31/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 14/01/2020
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 11/09/2017

Procédures collectives de DOTVISION

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de DOTVISION

  • INPI, 20/05/2014, 13-5281
    Début du contentieux : 17/04/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : GRUNER + JAHR AG & CO KG
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de DOTVISION

  • MODIFICATION 14/04/2026
    RCS de Paris
    Dénomination : DOTVISION
    Capital : 173 511,52 €
    Adresse : 11 rue La Boétie 75008 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20260071, annonce n°2686
  • IMMATRICULATION 07/12/2025
    RCS de Paris
    Dénomination : DOTVISION
    Adresse : 11 rue La Boétie 75008 Paris
    Bodacc A n°20250235, annonce n°2026
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2025
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 Rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250145, annonce n°14948
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/09/2024
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 Rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240181, annonce n°4608
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/06/2024
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 Rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240107, annonce n°5475
  • MODIFICATION 27/10/2023
    RCS de Melun
    Dénomination : DOTVISION
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 Rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PELLETIER Guillaume Serge ; Directeur général : PRADON Sébastien, Henri, Mathieu ; Directeur général : DEROY Guillaume, Michel
    Bodacc B n°20230208, annonce n°1625
  • MODIFICATIONS MULTIPLES
    21/10/2023
    Dénomination : DOTVISION
    Journal : lemoniteur77.com
    DOTVISION Société par actions simplifiée au capital de 169.430 € sise Ecopôle de Sénart 77550 MOISSY CRAMAYEL 429029028 RCS de MELUN, Par décision de l'AGE du 01/06/2023, il a été décidé de: - nommer Directeur général M. DEROY Guillaume 24 rue nicolet 77390 CHAUMES EN BRIE. - nommer Directeur général M. PRADON Sébastien 1 rua de sao marcal 1e 1200-418 LISBOA PORTUGAL. Mention au RCS de MELUN
  • MODIFICATION DU CAPITAL
    31/12/2022
    Dénomination : DOTVISION
    Journal : Le Moniteur de Seine et Marne
    DOTVISION
    SAS au capital de 53 300 €
    42 rue de l'innovation, ecopole de senart
    77550 MOISSY-CRAMAYEL
    429 029 028 R.C.S. MELUN
    Par décision de l'associé unique le 01/09/2022, il a été décidé d'augmenter le capital social pour le porter à 16 9430 euros.
    Les statuts ont été modifiés en conséquence.
  • MODIFICATION 30/12/2022
    RCS de Melun
    Dénomination : DOTVISION
    Capital : 169 430,00 €
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 Rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Description : Modification survenue sur le capital.
    Bodacc B n°20220254, annonce n°1523
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/07/2022
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 Rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Bodacc C n°20220139, annonce n°6982
  • MODIFICATION AUTRE
    17/09/2021
    Dénomination : DOTVISION
    Journal : lemoniteur77.com
    DOTVISION
    SAS au capital de 53.330 €
    Siège social : 42 Rue de L'Innovation
    77550 MOISSY-CRAMAYEL
    429 029 028 R.C.S. Melun
    Suivant procès-verbal en date du 20 juillet 2021, l'assemblée générale extraordinaire statuant en application de l'article L.225-248 du Code de Commerce, a décidé de ne pas prononcer la dissolu-tion anticipée de la société.
    Le représentant légal
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/08/2021
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 Rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210166, annonce n°8956
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 Rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200151, annonce n°18877
  • DÉPÔT DES COMPTES 17/01/2020
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 Rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200012, annonce n°4295
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/08/2018
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180148, annonce n°9852
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/09/2017
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20170099, annonce n°10470
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/11/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160118, annonce n°7858
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160034, annonce n°4704
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160034, annonce n°4703
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/03/2016
    RCS de Melun
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Bodacc C n°20160034, annonce n°4702
  • MODIFICATION 30/12/2015
    RCS de Melun
    Dénomination : DOTVISION
    Adresse : Ecopôle de Sénart 42 rue de l'Innovation 77550 Moissy-Cramayel
    Description : Modification de l'adresse du siège..
    Bodacc B n°20150251, annonce n°3161
  • MODIFICATION 11/04/2013
    RCS de Melun
    Dénomination : DOTVISION
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : PELLETIER Guillaume Serge
    Bodacc B n°20130071, annonce n°2952
  • IMMATRICULATION 15/02/2012
    RCS de Melun
    Dénomination : DOTVISION
    Adresse : Immeuble Carre Haussmann 4 allée du Trait d'Union 77127 Lieusaint
    Bodacc A n°20120032, annonce n°598
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/02/2012
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2011
    Adresse : 26 boulevard Malesherbes 75008 Paris
    Bodacc C n°20120010, annonce n°9396
  • MODIFICATION 02/02/2012
    RCS de Paris
    Dénomination : DOTVISION
    Capital : 53 330,00 €
    Adresse : 26 boulevard Malesherbes 75008 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général partant : Boulanger, David Max Andre
    Bodacc B n°20120023, annonce n°1956
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/03/2011
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2010
    Adresse : 26 BD MALESHERBES 75007 PARIS
    Bodacc C n°20110013, annonce n°6586
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2010
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2009
    Adresse : 26 BD MALESHERBES 75007 PARIS
    Bodacc C n°20100016, annonce n°7154
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 26 BD MALESHERBES 75007 PARIS
    Bodacc C n°20090093, annonce n°8161
  • MODIFICATION 12/06/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : DOTVISION
    Capital : 53 330,00 €
    Adresse : 26 boulevard Malesherbes 75007 Paris
    Description : modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Chabredier, Gérard, modification du Commissaire aux comptes titulaire JPMG, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Leconte, Luc.
    Bodacc B n°20090111, annonce n°1477
  • MODIFICATION 10/03/2009
    RCS de Paris
    Dénomination : DOTVISION
    Capital : 626 968,00 €
    Adresse : 26 boulevard Malesherbes 75007 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège
    Bodacc B n°20090048, annonce n°1459
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/01/2009
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2008
    Adresse : 216 boulevard Saint-Germain 75007 Paris
    Bodacc C n°20090010, annonce n°5966
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/03/2008
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2007
    Adresse : 216 boulevard Saint-Germain 75007 Paris
    Bodacc C n°20080016, annonce n°7477

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Marques déposées par DOTVISION

  • Dotvision
    Enregistrée le 29/11/2024
    Expire le 29/11/2034
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5101666
    Marque enregistrée
  • Enregistrée le 29/11/2024
    Expire le 29/11/2034
    Classes : 09 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR5101667
    Marque enregistrée
  • DotVision
    Enregistrée le 08/10/2013
    Expire le 08/10/2023
    Classes : 09 , 35 , 38 , 39 , 41 , 42
    Numéro : FR4038129
    Marque expirée
  • myGeOLive
    Enregistrée le 17/09/2013
    Expire le 17/09/2023
    Classes : 09 , 39 , 42
    Numéro : FR4032818
    Marque expirée
  • SPOONY
    Enregistrée le 28/02/2013
    Expire le 28/02/2033
    Classes : 09 , 35
    Numéro : FR3986603
    Marque renouvelée
  • DOTVISION SERVER
    Enregistrée le 12/02/2002
    Expire le 12/02/2012
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3147199
    Marque expirée
  • DOTVISION VIEWER
    Enregistrée le 12/02/2002
    Expire le 12/02/2012
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3147201
    Marque expirée
  • DOTVISION NAVIGATION SUITE
    Enregistrée le 12/02/2002
    Expire le 12/02/2012
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3147207
    Marque expirée
  • DOTVISION STUDIO
    Enregistrée le 12/02/2002
    Expire le 12/02/2012
    Classes : 09 , 16 , 28 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3147209
    Marque expirée
  • IZOSTUDIO
    Enregistrée le 08/02/2002
    Expire le 08/02/2012
    Classes : 09 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3146629
    Marque expirée
  • e Space
    Enregistrée le 16/10/2001
    Expire le 16/10/2011
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR3126192
    Marque expirée
  • DOTVISON
    Enregistrée le 25/10/1999
    Expire le 25/10/2029
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41
    Numéro : FR99819527
    Marque renouvelée

Brevets déposés par DOTVISION

  • PROCEDE DE CREATION ET DE GESTION D'UNIVERS VIRTUEL
    Enregistré le 03/12/2001
    Expiré le 22/10/2021
    Numéro : FR0115583
    Classes : A63F13/12 , A63F13/30 , A63F13/352
    Expiré
  • MODULE COMPTEUR D ENERGIE BIDIRECTIONNEL
    Enregistré le 27/02/2013
    Expiré le 29/08/2015
    Numéro : FR1351743
    Classes : G01R21/133 , G01R22/063 , G01R22/10
    Dossier rejeté définitivement
  • SYSTEME DE MESURE D'ENERGIE BIDIRECTIONNEL.
    Enregistré le 29/04/2013
    Expire le 15/04/2027
    Numéro : FR1353922
    Classes : G01R21/133 , G01R22/063 , G01R22/10

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