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Mise à jour RCS : le 26/05/2026 Mise à jour RNE : le 26/05/2026 Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

GLOBAL D

752 283 739 · Active
Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DE SACUNY, 118 AVENUE MARCEL MERIEUX, 69530 BRIGNAIS
Activité : Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire
Effectif : Entre 100 et 199 salariés (donnée 2023)
Création : 19/06/2012
Dirigeant : MDnS Partners

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Informations juridiques de GLOBAL D

SIREN : 752 283 739
SIRET (siège) : 752 283 739 00023
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR50752283739
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LYON , le 20/06/2012 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 20/06/2012)
Numéro RCS : 752 283 739 R.C.S. Lyon
Capital social : 1 116 536,00 €

Extrait INPI

Activité de GLOBAL D

Activité principale déclarée : Conception et commercialisation de matériels d'ostéosynthèse et de produits et d'équipements médicaux
Code NAF ou APE : 32.50A (Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire)
Domaine d’activité : Autres industries manufacturières
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 16003083 :
  • Multi-mandataire en Opérations Bancaires et Services de Paiements (MOBSP) sans maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 03/06/2016
    •

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Etablissements de l'entreprise GLOBAL D

  • Siège et établissement principal

    En activité

    752 283 739 00023
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE DE SACUNY 118 AVENUE MARCEL MERIEUX 69530 BRIGNAIS
    Date de création : 22/06/2012
  • Établissement secondaire

    En activité

    752 283 739 00049
    Adresse : ZA DES AIGAIS 1 CHEMIN DES AIGAIS 69530 BRIGNAIS
    Date de création : 01/02/2025
  • Établissement secondaire

    En activité

    752 283 739 00031
    Adresse : PARK AVENIR ZI DE SACUNY 147 AVENUE MARCEL MERIEUX 69530 BRIGNAIS
    Date de création : 01/10/2016
  • Établissement secondaire

    Fermé

    752 283 739 00015
    Adresse : 85 AVENUE DES BRUYERES 69150 DECINES-CHARPIEU
    Date de création : 19/06/2012
    Date de clôture : 22/06/2012 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise GLOBAL D

Finances de GLOBAL D

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 45M 44,4M 40,5M 36,8M
Marge brute (€) 34,6M 0 0 0
EBITDA - EBE (€) 5,58M 0 0 0
Résultat d'exploitation (€) 5,54M 0 0 0
Résultat net (€) 3,62M 4,24M 4,17M 4,1M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 1,3 9,7 9,8 38,9
Taux de marge brute (%) 76,9
Taux de marge d'EBITDA (%) 12,4
Taux de marge opérationnelle (%) 12,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 17,4M 0 0 0
BFR exploitation (€) 16,2M 0 0 0
BFR hors exploitation (€) 1,16M 0 0 0
BFR (j de CA) 141
BFR exploitation (j de CA) 131
BFR hors exploitation (j de CA) 9,4
Délai de paiement clients (j) 68,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 80,6
Ratio des stocks / CA (j) 105
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 4,07M 0 0 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 9
Fonds de roulement net global (€) 21,5M 0 0 0
Couverture du BFR 1,2
Trésorerie (€) 4,11M 0 0 0
Dettes financières (€) 2,02M 0 0 0
Capacité de remboursement -0,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1
Autonomie financière (%) 70,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) -0,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 10,7M
Liquidité générale 2,8
Couverture des dettes -10,2
Fonds propres (€) 27,5M 0 0 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 8
Rentabilité sur fonds propres (%) 13,2
Rentabilité économique (%) 9,3
Valeur ajoutée (€) 19,7M 0 0 0
Valeur ajoutée / CA (%) 43,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 0 140
Salaires et charges sociales (€) 13,9M 0 0 0
Salaires / CA (%) 30,8
Impôts et taxes (€) 541K 0 0 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 6,39M

Dirigeants et représentants de GLOBAL D

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de GLOBAL D

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de GLOBAL D

    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    18/12/2024
    • Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/12/2024
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    08/06/2022
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    23/07/2020
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    14/02/2018
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification des commissaires aux comptes
    25/11/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    28/05/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la dénomination de la personne morale
    28/11/2013
    • Déclaration de conformité
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions Décision sur la modification du capital social
    21/08/2013
    • Rapport du commissaire à la fusion
      • Apport partiel d'actif
    21/06/2013
    • Projet
      • Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
    29/05/2013
    • Ordonnance du président
      • Nomination de commissaire à la scission
    23/04/2013
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/02/2013
    • Certificat
      • Décision sur la modification du capital social
    • Décision(s) de l'actionnaire unique
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    07/11/2012
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    28/06/2012
    • Procès-verbal de décision du dirigeant social
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    28/06/2012
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    20/06/2012
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    • Statuts constitutifs
      • Constitution d'une société commerciale par création
    20/06/2012
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Comptes annuels de GLOBAL D

  • Comptes sociaux 2024 02/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 21/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 09/01/2024
  • Comptes sociaux 2021 20/05/2022
  • Comptes sociaux 2019 08/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 06/09/2019
  • Comptes sociaux 2017 10/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 06/07/2017

Conformité de GLOBAL D

0 procédure collective
3 contentieux
En savoir plus
0 sanction
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Alertes de GLOBAL D

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de GLOBAL D

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de GLOBAL D

  • Cour d'appel de Lyon, 12/03/2020, 17/05650
    Début du contentieux : 10/05/2012
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 05/05/2017, 2016/01609
    Début du contentieux : 19/06/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERIC IMPLANTS DEVELOPPEMENT
    Lire sur Pappers Justice
  • Tribunal de grande instance de Paris, 17/12/2015, 2015/12229
    Début du contentieux : 19/06/2012
    Position : Défendeur
    Autres parties : GENERIC IMPLANTS DEVELOPPEMENT
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de GLOBAL D

  • DÉPÔT DES COMPTES 17/07/2025
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 Avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20250135, annonce n°9221
  • MODIFICATION 20/12/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : JUTIER Dominique nom d'usage : JUTIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20240246, annonce n°2591
  • MODIFICATION 08/12/2024
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée Menix n'est plus président. Sté par actions simplifiée MDnS Partners devient président. RODRIGUEZ DE SOUZA Benoit Joël nom d'usage : RODRIGUEZ DE SOUZA n'est plus directeur général
    Bodacc B n°20240237, annonce n°1574
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 Avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20240123, annonce n°7605
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/01/2024
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 Avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20240012, annonce n°6531
  • MODIFICATION 16/06/2022
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MARRONE Christophe nom d'usage : MARRONE n'est plus directeur général. RODRIGUEZ DE SOUZA Benoit Joël nom d'usage : RODRIGUEZ DE SOUZA devient directeur général
    Bodacc B n°20220116, annonce n°1421
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/05/2022
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 Avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20220103, annonce n°5496
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 Avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20200151, annonce n°14464
  • MODIFICATION 06/08/2020
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SALUSTRO REYDEL n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20200151, annonce n°2291
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2019
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 Avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20190191, annonce n°9549
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2018
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20180179, annonce n°9341
  • MODIFICATION 25/02/2018
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée Menix Group n'est plus président. Sté par actions simplifiée Menix devient président
    Bodacc B n°20180039, annonce n°1787
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/07/2017
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20170067, annonce n°8633
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/07/2016
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20160064, annonce n°12533
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2015
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20150057, annonce n°10060
  • MODIFICATION 24/12/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20140247, annonce n°3014
  • MODIFICATION 25/06/2014
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée MENIX n'est plus président. Sté par actions simplifiée Menix Group devient président.
    Bodacc B n°20140120, annonce n°2606
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/05/2014
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Bodacc C n°20140029, annonce n°8579
  • MODIFICATION 11/09/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D.
    Capital : 1 116 536,00 €
    Description : Apport partiel d'actif : Sociétés ayant participé à l'opération : SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION Sté par actions simplifiée RCS B 973504509, 85 Chemin des Bruyères 69150 DECINES-CHARPIEU. Modification du capital.
    Bodacc B n°20130175, annonce n°2347
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2013
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 118 avenue Marcel Mérieux Zone Industrielle de Sacuny 69530 Brignais
    Bodacc C n°20130036, annonce n°11994
  • MODIFICATION 27/02/2013
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MARRONE Christophe nom d'usage : MARRONE devient directeur général.
    Bodacc B n°20130041, annonce n°886
  • MODIFICATION 05/12/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D.
    Capital : 1 000 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120235, annonce n°2712
  • MODIFICATION 25/07/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D.
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président MENIX Sté par actions simplifiée : RONDOT Patrick nom d'usage : RONDOT devient représentant permanent.
    Bodacc B n°20120142, annonce n°2210
  • MODIFICATION 25/07/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D.
    Adresse : Zone Industrielle de Sacuny 118 avenue Marcel Mérieux 69530 Brignais
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20120142, annonce n°2102
  • CRÉATION 12/07/2012
    RCS de Lyon
    Dénomination : GLOBAL D.
    Capital : 10 000,00 €
    Adresse : 85 chemin des Bruyères 69150 Décines-Charpieu
    Activité : Conception et commercialisation de matériels d'ostéosynthèse et de produits et d'équipements médicaux
    Administration : Président : Sté par actions simplifiée MENIX. Commissaire aux comptes titulaire : HOCHE AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : JUTIER Dominique nom d'usage : JUTIER.
    Bodacc A n°20120133, annonce n°606

Cartographie de GLOBAL D

Comment contacter GLOBAL D ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZONE INDUSTRIELLE DE SACUNY
118 AVENUE MARCEL MERIEUX
69530 BRIGNAIS
Organisme : DPO CONSULTING
Email : [email protected]
Téléphone : Non disponible
Adresse : 118 avenue Marcel Mérieux - ZI de Sacuny 69530 BRIGNAIS
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Entreprises citées de GLOBAL D

  • MENIX (832 467 039) Cité 7 fois entre 2012 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GLOBAL D et MENIX de la relation : Commissaire aux comptes
  • OSKAR (908 929 300) Cité 3 fois entre 2022 et 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GLOBAL D et OSKAR de la relation : Banque
  • MDNS PARTNERS (931 464 267) Cité 2 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GLOBAL D et MDNS PARTNERS de la relation : Banque
  • MENIX (501 950 869) Cité 12 fois entre 2012 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GLOBAL D et MENIX de la relation : Commissaire aux comptes
  • MENIX GROUP (800 865 693) Cité 3 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GLOBAL D et MENIX GROUP de la relation : Commissaire aux comptes
  • SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION (973 504 509) Cité 5 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GLOBAL D et SOC ETUDES RECHERCHES FABRICATION de la relation : Commissaire aux comptes
  • HOCHE AUDIT (309 566 537) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GLOBAL D et HOCHE AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • LYONNAISE DE BANQUE (954 507 976) Cité 1 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés GLOBAL D et LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque
    • Seules 8 sur environ 34 relations (23.5%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

Biens immobiliers de GLOBAL D

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Appels d'offres gagnés par GLOBAL D

Labels et certificats de GLOBAL D

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 93
Conforme aux normes Egapro
Année 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 75 75 78 87 75 94 99 93
Écart rémunération (sur 40) 19 19 21 29 34 35 39 38
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC NC NC 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 10 10 5 10 10 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par GLOBAL D

  • UPtek
    Enregistrée le 18/07/2025
    Expire le 18/07/2035
    Classes : 10 , 16 , 41 , 44
    Numéro : FR5165461
    Marque enregistrée
  • UPtek
    Enregistrée le 18/07/2025
    Expire le 18/07/2035
    Classes : 10 , 16 , 41 , 44
    Numéro : FR5165462
    Marque enregistrée
  • oskar
    Enregistrée le 14/10/2020
    Expire le 14/10/2030
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR4691737
    Marque enregistrée
  • oskar Oral Surgery Keys & Research
    Enregistrée le 14/10/2020
    Expire le 14/10/2030
    Classes : 16 , 41 , 42
    Numéro : FR4691746
    Marque enregistrée
  • GLOBAL CARE & PRACTICE
    Enregistrée le 30/08/2013
    Expire le 30/08/2023
    Classes : 05 , 10 , 41
    Numéro : FR4029059
    Marque expirée
  • GLOBAL D
    Enregistrée le 04/10/2012
    Expire le 04/10/2032
    Classes : 05 , 10 , 41
    Numéro : FR3951087
    Marque renouvelée
  • Enregistrée le 04/10/2012
    Expire le 04/10/2032
    Classes : 05 , 10 , 41
    Numéro : FR3951093
    Marque renouvelée
  • GLOBAL DEVICES
    Enregistrée le 09/08/2012
    Expire le 09/08/2032
    Classes : 05 , 10 , 41
    Numéro : FR3939883
    Marque renouvelée
  • GLOBAL D
    Enregistrée le 09/08/2012
    Expire le 09/08/2032
    Classes : 05 , 10 , 41
    Numéro : FR3939884
    Marque renouvelée
  • Direct-Lock
    Enregistrée le 04/11/2009
    Expire le 04/11/2029
    Classes : 10
    Numéro : FR3688891
    Marque renouvelée
  • In-Kone
    Enregistrée le 09/01/2009
    Expire le 09/01/2029
    Classes : 10
    Numéro : FR3621799
    Marque renouvelée
  • ANCORA
    Enregistrée le 14/01/2005
    Expire le 14/01/2035
    Classes : 10
    Numéro : FR3335008
    Marque renouvelée
  • CLINIC
    Enregistrée le 28/07/2004
    Expire le 28/07/2034
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR3305694
    Marque renouvelée
  • EVL
    Enregistrée le 10/07/2003
    Expire le 10/07/2033
    Classes : 05 , 10
    Numéro : FR3235894
    Marque renouvelée

Brevets déposés par GLOBAL D

  • IMPLANT DENTAIRE A CONNECTEUR TRONCONIQUE FEMELLE
    Enregistré le 31/10/2007
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR0707690
    Classes : A61C8/0022 , A61C8/0025 , A61C8/005 , A61C8/0066 , A61C8/0022 , A61C8/0025 , A61C8/005 , A61C8/0066
  • IMPLANT DENTAIRE A CONNECTEUR TRONCONIQUE MALE.
    Enregistré le 31/10/2007
    Expiré le 31/10/2012
    Numéro : FR0758734
    Classes : A61C8/0018 , A61C8/0022 , A61C8/006 , A61C8/0068 , A61C8/0018 , A61C8/0022 , A61C8/006 , A61C8/0068
    Déchu
  • DISPOSITIF D'ANCRAGE TRANS-CORTICAL
    Enregistré le 20/03/2008
    Expire le 30/03/2027
    Numéro : FR0851794
    Classes : A61C8/001 , A61B17/683 , A61B17/8605 , A61C8/003 , A61C8/0096
  • IMPLANT DENTAIRE ET ENSEMBLE PROTHETIQUE COMPRENANT UN TEL IMPLANT.
    Enregistré le 18/03/2009
    Expire le 30/03/2027
    Numéro : FR0901284
    Classes : A61C8/0075 , A61C8/0001 , A61C8/0022 , A61C8/0068 , A61C8/0069 , A61C8/0077 , A61C8/008
  • ENSEMBLE PROTHETIQUE DENTAIRE, SYSTEME ANCILLAIRE ET PROCEDE DE MONTAGE/DEMONTAGE D'UN PILIER SUR UN IMPLANT DENTAIRE.
    Enregistré le 09/03/2015
    Expire le 30/03/2027
    Numéro : FR1551956
    Classes : A61C8/0071 , A61C8/0089
  • FRAISE POUR OS CORTICAL DE MACHOIRE
    Enregistré le 25/11/2015
    Expiré le 02/11/2022
    Numéro : FR1502468
    Classes : A61C1/084 , A61C8/0089
    Rejeté
  • PLAQUE MANDIBULAIRE, KIT ET PROCEDE DE MISE EN PLACE.
    Enregistré le 03/10/2016
    Expire le 27/10/2026
    Numéro : FR1659488
    Classes : A61B17/8004 , A61B17/8071
  • PROCEDE ET SYSTEME DE FABRICATION D’UN PILIER PROTHETIQUE
    Enregistré le 12/07/2018
    Expire le 30/07/2026
    Numéro : FR1856435
    Classes : A61C8/0001 , A61C8/005 , A61C9/004 , A61C13/0004
  • ENSEMBLE PROTHETIQUE DENTAIRE, ET PROCEDE DE MONTAGE/DEMONTAGE D’UN PILIER SUR UN IMPLANT DENTAIRE
    Enregistré le 09/08/2018
    Expiré le 03/07/2020
    Numéro : FR1857423
    Classes : A61C8/0068 , A61C8/0069 , A61C8/0089
    Rejeté
  • Dispositif orthodontique d’expansion du maxillaire ou de la mandibule d’un patient dans le sens transversal et procédé de fabrication correspondant
    Enregistré le 19/03/2019
    Expire le 30/03/2027
    Numéro : FR1902825
    Classes : A61C7/10 , B33Y80/00 , B33Y10/00
  • PIECE IMPLANTAIRE BIO-FONCTIONNALISEE
    Enregistré le 13/06/2019
    Expire le 30/06/2026
    Numéro : FR1906331
    Classes : A61C2008/0046 , A61C8/0077 , A61C2008/0084 , A61C8/0037 , A61C8/005 , A61C8/008 , A61C2008/0046
  • IMPLANT ZYGOMATIQUE ET METHODE CHIRURGICALE CORRESPONDANTE
    Enregistré le 31/08/2021
    Expire le 28/08/2026
    Numéro : FR2109093
    Classes : A61C8/0083 , A61C8/0077 , A61C8/0031 , A61C8/0031 , A61C8/0077

Dessins déposés par GLOBAL D

  • Fraise dentaire
    Enregistré le 14/12/2015
    Expire le 14/12/2030
    Numéro : FR20156044

Aides perçues par GLOBAL D

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.