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Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

200 042 935 · Active
Adresse : 57 RUE RENE NICOD, 01100 OYONNAX
Activité : Administration publique générale
Effectif : Entre 200 et 249 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/2014

Informations juridiques de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

SIREN : 200 042 935
SIRET (siège) : 200 042 935 00011
Forme juridique : Communauté d'agglomération
Numéro de TVA : FR02200042935
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Code NAF ou APE : 84.11Z (Administration publique générale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique territoriale - IDCC 5021
Inscriptions à l'ORIAS, sous le numéro 20005533 :
  • Mandataire d'Intermédiaire en Assurance (MIA) avec maniement de fonds :
    INSCRIT depuis le 28/08/2020

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Etablissements de l'entreprise HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00011
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00144
    Adresse : 320 RUE DE LA REPUBLIQUE 01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE
    Date de création : 01/01/2019
    Activité distincte : Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)
    Enseigne : STATIONSKI ALPIN
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00136
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Enseigne : CONTRAT DE DEVELOPPEMENT RHONE ALPES
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00128
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
    Enseigne : MAISON DES ENTREPRISES
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00102
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Captage, traitement et distribution d'eau (36.00Z)
    Enseigne : EAU
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00094
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : IMMOBILIER INDUSTRIEL
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00086
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : PARCS INDUSTRIELS
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00078
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA LAC NANTUA
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00060
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA VAL BRENOD
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00052
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA NURIEUX
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00045
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)
    Enseigne : ZA MONT BERTHIAND
  • Établissement

    En activité

    200 042 935 00037
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Activité distincte : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)
    Enseigne : ASSAINISSEMENT
  • Établissement

    Fermé

    200 042 935 00110
    Adresse : 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX
    Date de création : 01/01/2014
    Date de clôture : 01/01/2018
    Activité distincte : Traitement et élimination des déchets non dangereux (38.21Z)
    Enseigne : CENTRE STOCKAGE DECHETS

Etablissements de l'entreprise HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Finances de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Dirigeants et représentants de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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Entreprises dirigées par HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

  • Tribunal administratif de Lyon, 17/06/2025, 2303924
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Satisfaction totale
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  • Tribunal administratif de Lyon, 18/06/2024, 2402704
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Désistement
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 20/10/2023, 473297
    Début du contentieux : 22/07/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 4, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : R.822-5 Désistement PAPC
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  • Conseil d'État, 19/10/2023, 473243
    Début du contentieux : 22/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet PAPC
    Lire sur Pappers Justice
  • Conseil d'État, 19/10/2023, 473242
    Début du contentieux : 22/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet PAPC
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 14/02/2023, 21LY03113
    Début du contentieux : 22/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 14/02/2023, 21LY03117
    Début du contentieux : 22/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 14/02/2023, 21LY03090
    Début du contentieux : 22/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3, Personne anonymisée 4
    Dispositif : Satisfaction partielle
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 14/02/2023, 21LY03091
    Début du contentieux : 22/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARKO 01
    Dispositif : Rejet
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  • Cour administrative d'appel de Lyon, 14/02/2023, 21LY03108
    Début du contentieux : 22/07/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Annonces de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Comment contacter HAUT - BUGEY AGGLOMERATION ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 57 RUE RENE NICOD
01100 OYONNAX
Organisme : NOVATEK CONSULTING
Email : [email protected]
Téléphone : 0474812370
Adresse : 57 Rue Ren Nicod - CS 80502 1117 Oyonnax

Services recommandés

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Entreprises citées de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Biens immobiliers de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

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Appels d'offres lancés par HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

  • Objet : Pose de filets pare-balles au golf HBA à Samognat (01580)

    Montant : 8 086,00 € · Notifié le : 20/05/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNIGAZON

    En savoir plus
  • Objet : Relations publiques Saison 2025-2026

    Montant : 166 760,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 1 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Titulaire : OYONNAX RUGBY (OYOMEN FACTORY)

    En savoir plus
  • Objet : Travaux d’électricité dans divers sites communautaires de HBA

    Montant : 18 625,00 € · Notifié le : 19/05/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ZEFELEC

    En savoir plus
  • Objet : Travaux divers 2026 aux complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et complexe sportif intercommunal nord à Arbent - LOT 1 Pose d’équipements

    Montant : 55 269,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COSEEC FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Travaux divers 2026 aux complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat et complexe sportif intercommunal nord à Arbent - Arrosage terrain n°3 du Complexe sportif intercommunal Nord (CSIN) à Arbent

    Montant : 18 960,00 € · Notifié le : 18/05/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COSEEC FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Exploitation du service de collecte et valorisation des colonnes "verre" sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 149 146,00 € · Notifié le : 07/05/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : MINERIS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 12 Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire

    Montant : 474 606,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JUILLARD CHAUFFAGE

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  • Objet : Travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement et renouvellement de la canalisation de distribution AEP sur la traversée du village de Belleydoux (01130)

    Montant : 1 138 682,00 € · Notifié le : 28/04/2026 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : VINCENT TP

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  • Objet : Mise a disposition d’une déchetterie mobile sur le territoire de HBA

    Montant : 205 800,00 € · Notifié le : 23/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Chauffage - Ventilation - Plomberie

    Montant : 49 095,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETS SERVIGNAT

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  • Objet : Acquisition de mobilier de bureau pour Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 2 621,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPARK (VIVARAIS BUREAU)

    En savoir plus
  • Objet : Gros Oeuvre

    Montant : 94 459,00 € · Notifié le : 13/04/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MEYGRET

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  • Objet : Fourniture et installation de rayonnages mobiles pour archivage

    Montant : 22 760,00 € · Notifié le : 07/04/2026 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BRUYNZEEL RANGEMENTS

    En savoir plus
  • Objet : VRD - Paysage

    Montant : 396 879,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS, EN ABREGE SNTP

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  • Objet : Schéma directeur d’assainissement des systèmes de Nurieux-Volognat et du Poizat-Lalleyriat (01)

    Montant : 169 998,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EPTEAU

    En savoir plus
  • Objet : Schéma directeur d’assainissement des systèmes de Nurieux-Volognat et du Poizat-Lalleyriat (01)

    Montant : 169 998,00 € · Notifié le : 27/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EGIS EAU SA (GUIGUES ENVIRONNEMENT, EGIS EAU)

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  • Objet : LOT 3 Charpente, couverture, bardage

    Montant : 930 869,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOURNIER

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  • Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de sanitaires et d’un dépôt au stade Mathon à Oyonnax (01100)

    Montant : 63 110,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : AUM PIERRE MINASSIAN

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  • Objet : LOT 2 : ENTREPOT DUOBUS

    Montant : 186 380,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APC ETANCH' (SERVICE D'ASSISTANCE ET D'INTERVENTION RAPIDE - SAIR)

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  • Objet : LOT 03 : GYMNASE DU MACRETET ARBENT

    Montant : 352 724,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APC ETANCH' (SERVICE D'ASSISTANCE ET D'INTERVENTION RAPIDE - SAIR)

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  • Objet : Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - Local ordures ménagères – 4 rue des Condamines – 01100 OYONNAX

    Montant : 214 942,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : P3 CONSTRUCTION

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  • Objet : Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - LOT 2 : Entrepôt DUOBUS – 21 rue de la Tuilerie – 01100 ARBENT

    Montant : 186 380,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON

    En savoir plus
  • Objet : Remplacement des couvertures de sites de Haut-Bugey agglomération (01100) - Gymnase du Macretet – Rue Gaget – 01100 Arbent

    Montant : 352 724,00 € · Notifié le : 19/03/2026 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : APC ETANCH GRAND LYON

    En savoir plus
  • Objet : Construction du siège social de HBA Lot serrurerie charpente métallique

    Montant : 145 930,00 € · Notifié le : 10/03/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOCAM (SOCAM ; SOCIETE DE CONSTRUCTION ET)

    En savoir plus
  • Objet : Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d’épuration : études faune, flore, habitats et identification de zones humides

    Montant : 257 080,00 € · Notifié le : 04/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLORENT PELLIZZARO ETUDES CONSEILS (FP-ETC)

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  • Objet : remplacement gazon synthétique sur terrain No 4 du CSGG BELLIGNAT

    Montant : 512 726,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COSEEC FRANCE

    En savoir plus
  • Objet : Schéma directeur d’alimentation en eau potable - communes de Champdor-Corcelles, Corlier, Plateau d’Hauteville, Prémillieu (01)

    Montant : 204 516,00 € · Notifié le : 03/03/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROFILS ETUDES

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  • Objet : Accord-cadre de maintenance pour l’éclairage de stades (01100 OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOBECA

    En savoir plus
  • Objet : ACCORD-CADRE MAINTENANCE ECLAIRAGE DE STADES (OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 12/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SOBECA

    En savoir plus
  • Objet : Schéma directeur d’alimentation en eau potable - communes de Champdor-Corcelles, Corlier, Plateau d’Hauteville, Prémillieu (01)

    Montant : 204 516,00 € · Notifié le : 05/02/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROFILS ETUDES

    En savoir plus
  • Objet : LOT 5 Menuiseries intérieures bois

    Montant : 266 565,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS GUILLON

    En savoir plus
  • Objet : LOT 2 GO/Maçonnerie

    Montant : 590 955,00 € · Notifié le : 03/02/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACQUET SAS

    En savoir plus
  • Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 11 Electricité CFO - CFA

    Montant : 12 990,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLOW ELEC

    En savoir plus
  • Objet : Electricité CFO - CFA

    Montant : 50 952,00 € · Notifié le : 29/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FLOW ELEC

    En savoir plus
  • Objet : Communication et sensibilisation en porte à porte en habitat collectif

    Montant : 104 800,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L&M ASSOCIES

    En savoir plus
  • Objet : Communication et sensibilisation en porte à porte en habitat collectif sur une partie du territoire de Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 104 800,00 € · Notifié le : 20/01/2026 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : L&M ASSOCIES

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la gestion et l¿exploitation future du réseau de transport public intercommunal de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

    Montant : 83 050,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CLOIX & MENDES GIL (CLOIX & MENDES-GIL OU C & MG)

    En savoir plus
  • Objet : Assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la gestion et l¿exploitation future du réseau de transport public intercommunal de Haut-Bugey Agglomération (HBA)

    Montant : 83 050,00 € · Notifié le : 19/01/2026 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TRANS-MISSIONS

    En savoir plus
  • Objet : LOT 8 Plâtrerie, peinture, faux-plafonds

    Montant : 273 988,00 € · Notifié le : 16/01/2026 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARDITO JACQUET

    En savoir plus
  • Objet : Exploitation des installations de chauffage, de climatisation, d’eau chaude sanitaire et de ventilation des bâtiments communautaires de Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 4 526,00 € · Notifié le : 14/01/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : E 2 S

    En savoir plus
  • Objet : Conception d’un produit de découverte immersive pour le site des Glacières de Sylans

    Montant : 29 920,00 € · Notifié le : 29/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ORANGE BUSINESS SERVICES

    En savoir plus
  • Objet : Acquisition de titres restaurant

    Montant : 1 040 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDENRED FRANCE

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  • Objet : Acquisition de titres restaurant pour Haut Bugey Agglomération (HBA)

    Montant : 1 040 000,00 € · Notifié le : 23/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDENRED FRANCE

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  • Objet : FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL

    Montant : 124 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNIC +

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  • Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Fourniture de vêtements de travail

    Montant : 31 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNIC +

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  • Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Chaussures de travail ou de sécurité

    Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - Equipement matériel et accessoires de sécurité - lot 4 Equipement matériel et accessoires de sécurité

    Montant : 9 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS BURDIN BOSSERT (MARINGUE SAGETAT)

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  • Objet : Fourniture, livraison et entretien de vêtements, chaussures et équipements de protection individuelle pour les agents de HBA - LOT 3 Entretien des vêtements

    Montant : 6 000,00 € · Notifié le : 18/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SARL PONSARD

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  • Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 2 Gros oeuvre

    Montant : 1 240,00 € · Notifié le : 11/12/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE MEYGRET

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  • Objet : Trvx d’entretien et de renouvellement des réseaux AEP/EU/EP

    Montant : 25 480 000,00 € · Notifié le : 10/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : DUMAS T.P.

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  • Objet : Remplacement du gazon synthétique sur le terrain n°4 du complexe sportif Gérard Goujon à Bellignat (01100)

    Montant : 7 159,00 € · Notifié le : 08/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : COSEEC FRANCE

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  • Objet : Mise à disposition de bennes-Déchetterie Plateau d’hauteville

    Montant : 1 134 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Gestion haut de quai, gardiennage

    Montant : 556 500,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à disposition de bennes - Déchetterie de Plateau d’Hauteville

    Montant : 757 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Gestion haut de quai, gardiennage - Déchetterie de Plateau d’Hauteville

    Montant : 371 000,00 € · Notifié le : 05/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : SME-ENVIRONNEMENT

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  • Objet : Mise à disposition de bennes-Déchetteried’Oyonnax-Veyziat

    Montant : 1 888 500,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : C.SERRAND

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  • Objet : Mise à disposition bennes-Déchetterie d’Izernore

    Montant : 2 376 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : C.SERRAND

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  • Objet : Exploitation et gestion des installations d’assainissement collectif des communes du Plateau d’Hauteville et Prémillieu, y compris en astreinte - Phase offre

    Montant : 554 808,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SUEZ EAU FRANCE

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  • Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à disposition de bennes - Déchetterie d’Oyonnax-Veyziat

    Montant : 1 259 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : C.SERRAND

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  • Objet : Accord-cadre de mise à disposition de bennes à déchets, avec ou sans enlèvement et transport vers les centres de traitement et gestion haut de quai, gardiennage - Mise à disposition de bennes - Déchetterie d’Izernore

    Montant : 1 584 000,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : C.SERRAND

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  • Objet : Exploitation et gestion des installations d¿assainissement collectif des communes du Plateau d¿Hauteville et Prémillieu, y compris en astreinte

    Montant : 817 995,00 € · Notifié le : 04/12/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SUEZ EAU FRANCE

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  • Objet : MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d’Oyonnax

    Montant : 1 520 650,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DIAGOBAT

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  • Objet : MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d’Oyonnax

    Montant : 1 520 650,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BIMING

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  • Objet : MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d’Oyonnax

    Montant : 1 520 650,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARPEGE INGENIERIE

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  • Objet : MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d’Oyonnax

    Montant : 1 520 650,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PROJEX

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  • Objet : MOE pour la réhabilitation du Centre Nautique R. Sautin d’Oyonnax

    Montant : 1 520 650,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 6 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ARCOS B (ARCOS ARCHITECTURE)

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  • Objet : Maîtrise d’oeuvre (MOE) pour la réhabilitation du centre nautique Robert Sautin à Oyonnax (01 100)-PHASE OFFRE

    Montant : 1 520 650,00 € · Notifié le : 02/12/2025 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : ARCOS B (ARCOS ARCHITECTURE)

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  • Objet : Accord-cadre pour l’entretien des espaces verts sur différents sites de Haut-Bugey Agglomération

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES DEFRICHEURS

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  • Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES

    Montant : 150 000,00 € · Notifié le : 01/12/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : LES DEFRICHEURS

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  • Objet : Acquisition d’une dameuse alpin à treuil d’occasion

    Montant : 107 600,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRINOTH FRANCE

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  • Objet : ACQUISITION D’UNE DAMEUSE ALPIN A TREUIL

    Montant : 107 600,00 € · Notifié le : 27/11/2025 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PRINOTH FRANCE

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  • Objet : Schéma directeur d’assainissement des systèmes de Chevillard, Condamine, Samognat et Champdor-Corcelles (01)

    Montant : 159 857,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEREG ALPES RHONE AUVERGNE

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  • Objet : Schéma directeur d’assainissement des systèmes de Chevillard, Condamine, Samognat et Champdor-Corcelles (01)

    Montant : 159 737,00 € · Notifié le : 12/11/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : CEREG ALPES RHONE AUVERGNE

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  • Objet : LOT No1 - DEMOLITION-DESAMIANTAGE-PLATRERIE-PEINTURE-PLAFONDS SUSPENDUS

    Montant : 57 506,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE FERRO

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  • Objet : LOT No1 - DEMOLITION-DESAMIANTAGE-PLATRERIE-PEINTURE-PLAFONDS SUSPENDUS

    Montant : 57 506,00 € · Notifié le : 30/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : JACQUET SAS

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  • Objet : Acquisition de titres restaurant pour Haut Bugey Agglomération

    Montant : 73 500,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : EDENRED FRANCE (TICKET RESTAURANT - ACCENTIV')

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  • Objet : Travaux de mise en séparatif sur la RD12H - 01430 MAILLAT

    Montant : -102 086,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 37 ans

    Titulaire : DUMAS T.P. (DUMAS TRAVAUX PUBLICS)

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  • Objet : Exploitation et gestion des installations et réseaux d’eau potable sur un ensemble de communes du territoire de Haut-Bugey Agglomération, y compris en astreinte

    Montant : 1 063 751,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SUEZ EAU FRANCE

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  • Objet : Exploitation et gestion des installations et réseaux d¿eau potable, sur un ensemble de communes du territoire de Haut-Bugey Agglomération, y compris en astreinte

    Montant : 1 854 002,00 € · Notifié le : 24/10/2025 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Titulaire : SUEZ EAU FRANCE

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  • Objet : Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet d’extension du siège social de Haut-Bugey Agglomération - Marché d’études de programmation

    Montant : -1 900,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 3 ans

    Titulaire : SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN)

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  • Objet : Démolition de 2 maisons à Oyonnax

    Montant : 75 475,00 € · Notifié le : 23/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : D.D.T.S.L.

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  • Objet : Remplacement de la centrale d’alarme incendie du centre de formation OYORUGBY à Arbent (01100)

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : BARKENE INCENDIE

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  • Objet : Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) pour la gestion du bâtiment 4 saisons - Site de Terre Ronde - Station du Plateau d’Hauteville (01110)

    Montant : 1 500,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : DG GLISS

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  • Objet : Remplacement de la centrale d’alarme incendie du centre de formation OYORUGBY à Arbent (01100)

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 21/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : 00001

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  • Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 8 Chape - Carrelage - Faïence

    Montant : 300,00 € · Notifié le : 13/10/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : A.M.V.R POUPON CARRELAGES

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  • Objet : Fourniture et pose de mobilier signalétique randonnée de la tranche 2 de HBA

    Montant : 123 674,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : PIC BOIS RHONE ALPES

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  • Objet : LOT No 2 - MENUISERIES

    Montant : 47 010,00 € · Notifié le : 09/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD

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  • Objet : Lot no 6 - Electricité-Courants faibles

    Montant : 44 296,00 € · Notifié le : 07/10/2025 · Durée : 11 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS

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  • Objet : Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Carrelage - Faïence - Sols Souples

    Montant : -594,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE PEROTTO SARL

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  • Objet : Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Plomberie - Sanitaire - Chauffage - Ventilation

    Montant : 3 950,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETS SERVIGNAT

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  • Objet : Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Menuiseries

    Montant : -1 490,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 4 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD

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  • Objet : Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - LOT 1 Démolition – Désamiantage - Plâtrerie - Peinture - Plafonds Suspendus

    Montant : 5 795,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ENTREPRISE FERRO

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  • Objet : Réhabilitation de l’Hôtel du Macretet à Arbent (01100) - Electricité - Réseaux

    Montant : 2 489,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 3 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ZEFELEC

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  • Objet : LOT 11 Géothermie

    Montant : 94 508,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : EURL PHREATECH

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  • Objet : Pose de filets pare-balles au golf HBA à Samognat

    Montant : 54 212,00 € · Notifié le : 01/10/2025 · Durée : 2 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TECHNIGAZON

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  • Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 5 Serrurerie

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ETABLISSEMENTS CANIER BERNARD

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  • Objet : Marché de prestations pour la télésurveillance de bâtiments communautaires

    Montant : 288,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : SECURI-COM

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  • Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 1 Terrassement - VRD - Aménagement extérieur

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : FONTENAT TP

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  • Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 3 Charpente - Ossature Bois - Couverture Zinc

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOURNIER

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  • Objet : Construction d’un guichet touristique des activités 4 saisons sur le Plateau d’Hauteville (01110) - LOT 4 Menuiseries extérieures - Mur rideau

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 22/09/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : TOURNIER

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Labels et certificats de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Bilan carbone
Publié

Marques déposées par HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

  • HAUT BUGET AGGLOMERATION Entreprendre ensemble
    Enregistrée le 15/05/2025
    Expire le 15/05/2035
    Classes : 08 , 09 , 12 , 15 , 16 , 18 , 25 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR5148311
    Marque enregistrée
  • PLASTICS VALLEE
    Enregistrée le 16/02/2015
    Expire le 16/02/2035
    Classes : 01 , 09 , 16 , 17 , 35 , 36 , 38 , 40 , 41 , 42
    Numéro : FR4157634
    Marque renouvelée
  • HAUT BUGEY
    Enregistrée le 16/02/2015
    Expire le 16/02/2035
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 39 , 40 , 41 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR4157639
    Marque renouvelée

Aides perçues par HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

Intitulé : PAC - VI.24 - Soutien au développement local Leader (article 35)
Montant : 21 875 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de maintenir Leader en tant qu’instrument intégré de développement territorial à l’échelon infrarégional («local») contribuant directement au développement territorial équilibré des zones rurales, lequel constitue l’un des objectifs globaux de la politique de développement rural.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
Référence : Inconnue
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine
Montant : 204 062 €
Autorité : Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Octroi : 01/05/2021
Objectif : Aides en faveur de la culture et de la conservation du patrimoine (art. 53)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.42681
Référence : TM-10863559