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Mise à jour RCS : le 13/06/2026 Mise à jour RNE : le 13/06/2026 Mise à jour INSEE : le 12/06/2026

PRO BUS CARS

400 071 502 · Active
Adresse : ZAC DE FIEUSAL, RUE DE FIEUZAL, BP 16, 33520 BRUGES
Activité : Commerce de gros d'équipements automobiles
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 01/02/1995
Dirigeants : Bacqueyrisses Jean Bernard Andre , Bacqueyrisses Jean , Gaillon Pierre-Marie

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Informations juridiques de PRO BUS CARS

SIREN : 400 071 502
SIRET (siège) : 400 071 502 00027
Numéro LEI : 969500I11DQHBC6CSE33 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR53400071502
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX , le 17/03/1995 )
Inscription au RNE : INSCRIT
Numéro RCS : 400 071 502 R.C.S. Bordeaux
Capital social : 100 000,00 €

Extrait INPI

Activité de PRO BUS CARS

Activité principale déclarée : Commercialisation d'equipements pour tous vehicules, negoce de pieces detachees, import, export de tous produits, marchandises, objets, installation, montage, entretien, reparation (en sous-traitance)
Code NAF ou APE : 45.31Z (Commerce de gros d'équipements automobiles)
Domaine d’activité : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) - IDCC 1090
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise PRO BUS CARS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    400 071 502 00027
    Adresse : ZAC DE FIEUSAL RUE DE FIEUZAL BP 16 33520 BRUGES
    Date de création : 01/08/2000
  • Établissement secondaire

    Fermé

    400 071 502 00019
    Adresse : 22 AVENUE PIERRE BROSSOLETTE 33110 LE BOUSCAT
    Date de création : 01/02/1995
    Date de clôture : 25/12/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Administration d'entreprises (74.1J)

Etablissements de l'entreprise PRO BUS CARS

Finances de PRO BUS CARS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 1,14M 966K 962K 756K
Marge brute (€) 571K 507K 502K 0
EBITDA - EBE (€) 35,1K -1,22K -9,75K 0
Résultat d'exploitation (€) 15,5K -25,4K -28,7K 0
Résultat net (€) 19K 26,5K -29,8K -130K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 18,4 0,5 27,1 -30,1
Taux de marge brute (%) 49,9 52,5 52,2
Taux de marge d'EBITDA (%) 3,1 -0,1 -1
Taux de marge opérationnelle (%) 1,4 -2,6 -3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 305K 248K 133K 0
BFR exploitation (€) 319K 221K 36,1K 0
BFR hors exploitation (€) -14,1K 26,7K 97K 0
BFR (j de CA) 97,3 93,7 50,5
BFR exploitation (j de CA) 102 83,6 13,7
BFR hors exploitation (j de CA) -4,5 10,1 36,8
Délai de paiement clients (j) 114 139 83,5
Délai de paiement fournisseurs (j) 112 171 175
Ratio des stocks / CA (j) 71,4 87,6 65,6
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 42,2K 59,3K -3,2K 0
Capacité d'autofinancement / CA (%) 3,7 6,1 -0,3
Fonds de roulement net global (€) 696K 666K 628K 0
Couverture du BFR 2,3 2,7 4,7
Trésorerie (€) 391K 418K 495K 0
Dettes financières (€) 74,8K 1,47K 1,48K 0
Capacité de remboursement -7,5 -7 154
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,6 -0,7
Autonomie financière (%) 62,7 61,2 61,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -9 341 50,6
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 360K
Liquidité générale 2,9
Couverture des dettes -1 -0,6 -0,4
Fonds propres (€) 704K 687K 663K 0
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 1,7 2,7 -3,1
Rentabilité sur fonds propres (%) 2,7 3,9 -4,5
Rentabilité économique (%) 1,7 2,4 -2,8
Valeur ajoutée (€) 278K 230K 232K 0
Valeur ajoutée / CA (%) 24,3 23,8 24,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 4 0
Salaires et charges sociales (€) 228K 215K 233K 0
Salaires / CA (%) 19,9 22,2 24,3
Impôts et taxes (€) 11,1K 9,03K 9,23K 0
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de PRO BUS CARS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PRO BUS CARS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PRO BUS CARS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    22/05/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Changement de la dénomination sociale
    • Statuts mis à jour
    26/10/2022
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Délégation de pouvoir
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Changement de vice-président du conseil de surveillance
    02/02/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Délégation de pouvoir
      • Nomination de directeur général
    11/04/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement denomination sociale et adresse du commissaire au compte titulaire
    12/08/2016
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    20/06/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Délégation de pouvoir
    22/11/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Délégation de pouvoir
    24/02/2011
    • Document inconnu
    14/05/2009
    • Extrait de procès-verbal
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    07/08/2007
    • Procès-verbal
      • Démission de directeur général
    11/12/2006
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Délégation de pouvoir
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
      • Délégation de pouvoir
    • Statuts mis à jour
      • Modification(s) statutaire(s)
    30/09/2003
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification(s) statutaire(s)
      • SAS
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Nomination de commissaire à la transformation
    • Statuts mis à jour
    01/10/2002
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Conversion du capital en euros
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
      • Augmentation du capital social
      • A BRUGES (33520)
      • Délégation de pouvoir
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    24/08/2001
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • DU 22 AV PIERRE BROSSOLETTE LE BOUSCAT A : ZAC DE FIEUZAL RUE DE FIEUSAL A BRUGES
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
      • Divers
    06/02/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • DE LA STE INTERNACIONAL HISPACOLD SA
      • Nomination(s) d'administrateur(s)
    26/11/1999
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE D'UN ADMINISTRATEUR PERSO NNE MORALE
    28/07/1998
    • Statuts mis à jour
      • INSERTION DANS LES STATUTS DE 2 CLAUSES DROIT DE PREEMPTION ET CLAUSE D'AGREMENT MODIFICATION ARTICLE 10 DES STATUTS
      • Modification(s) statutaire(s)
    02/07/1996
    • Statuts constitutifs
      • ACTE SSP DU 28-12-1994 PC CONSEIL ADMINISTRATION DU 28-12-1994 ATTESTATION BANCAIRE
    14/03/1995

Comptes annuels de PRO BUS CARS

  • Comptes sociaux 2024 03/09/2025
  • Comptes sociaux 2023 18/10/2024
  • Comptes sociaux 2022 12/03/2024
  • Comptes sociaux 2021 11/10/2022
  • Comptes sociaux 2020 21/09/2021
  • Comptes sociaux 2019 03/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 30/08/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/08/2017

Conformité de PRO BUS CARS

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Annonces BODACC de PRO BUS CARS

  • DÉPÔT DES COMPTES 16/09/2025
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20250177, annonce n°1671
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2024
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20240206, annonce n°1645
  • MODIFICATION 24/05/2024
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : PRO BUS CARS
    Adresse : Rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Bodacc B n°20240099, annonce n°616
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/03/2024
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20240056, annonce n°1424
  • MODIFICATION 28/10/2022
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : PRO BUS CARS
    Adresse : Rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Description : Modification survenue sur la dénomination.
    Bodacc B n°20220210, annonce n°500
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/10/2022
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20220199, annonce n°1419
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/09/2021
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20210186, annonce n°1068
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/11/2020
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20200218, annonce n°2579
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2019
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20190169, annonce n°3638
  • MODIFICATION 06/02/2019
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : HISPACOLD FRANCE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : BACQUEYRISSES JEAN BERNARD ANDRE modification le 01 Octobre 2002 ; Vice-président du conseil de surveillance : INTERNACIONAL HISPACOLD SA représenté par RECUERDA Roberto modification le 02 Février 2019 ; Président du conseil de surveillance : BACQUEYRISSES Francoise Brigitte Genevieve modification le 30 Septembre 2003 ; Membre du conseil de surveillance : JOYCE Anne Mary en fonction le 22 Novembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : ASSOCIES AUDIT CONSEIL AQUITAINE représenté par NEYRAUD Jean-Luc en fonction le 22 Novembre 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : FCA EQUANTIS AUDIT modification le 12 Août 2016 ; Directeur général : GAILLON Pierre-Marie en fonction le 11 Avril 2018
    Bodacc B n°20190026, annonce n°293
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2018
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20180187, annonce n°3405
  • MODIFICATION 15/04/2018
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : HISPACOLD FRANCE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : BACQUEYRISSES JEAN BERNARD ANDRE modification le 01 Octobre 2002 ; Membre du conseil de surveillance : INTERNACIONAL HISPACOLD SA représenté par RECUERDA Roberto modification le 11 Avril 2018 ; Président du conseil de surveillance : BACQUEYRISSES Francoise Brigitte Genevieve modification le 30 Septembre 2003 ; Vice-président du conseil de surveillance : TELLERIA SARASOLA Garikoitz en fonction le 14 Mai 2009 ; Membre du conseil de surveillance : JOYCE Anne Mary en fonction le 22 Novembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : ASSOCIES AUDIT CONSEIL AQUITAINE représenté par NEYRAUD Jean-Luc en fonction le 22 Novembre 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : FCA EQUANTIS AUDIT modification le 12 Août 2016 ; Directeur général : GAILLON Pierre-Marie en fonction le 11 Avril 2018
    Bodacc B n°20180073, annonce n°880
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/09/2017
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20170094, annonce n°2235
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/10/2016
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20160112, annonce n°1597
  • MODIFICATION 18/08/2016
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : HISPACOLD FRANCE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président : BACQUEYRISSES JEAN BERNARD ANDRE modification le 01 Octobre 2002 Membre du conseil de surveillance : INTERNACIONAL HISPACOLD SA représenté par TELLERIA SARASOLA Garikoitz modification le 14 Mai 2009 Président du conseil de surveillance : BACQUEYRISSES Francoise Brigitte Genevieve modification le 30 Septembre 2003 Vice-président du conseil de surveillance : TELLERIA SARASOLA Garikoitz en fonction le 14 Mai 2009 Membre du conseil de surveillance : JOYCE Anne Mary en fonction le 22 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : ASSOCIES AUDIT CONSEIL AQUITAINE représenté par NEYRAUD Jean-Luc en fonction le 22 Novembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : FCA EQUANTIS AUDIT modification le 12 Août 2016
    Bodacc B n°20160161, annonce n°325
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/08/2015
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20150086, annonce n°3127
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2014
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20140048, annonce n°1976
  • MODIFICATION 01/12/2013
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : HISPACOLD FRANCE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : BACQUEYRISSES JEAN BERNARD ANDRE modification le 01 Octobre 2002 Membre du conseil de surveillance : INTERNACIONAL HISPACOLD SA représenté par TELLERIA SARASOLA Garikoitz modification le 14 Mai 2009 Président du conseil de surveillance : BACQUEYRISSES Francoise Brigitte Genevieve modification le 30 Septembre 2003 Vice-président du conseil de surveillance : TELLERIA SARASOLA Garikoitz en fonction le 14 Mai 2009 Membre du conseil de surveillance : JOYCE Anne Mary en fonction le 22 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : ASSOCIES AUDIT CONSEIL AQUITAINE représenté par NEYRAUD Jean-Luc en fonction le 22 Novembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : F. C. A FAVARD, COUGNON ET ASSOCIES en fonction le 22 Novembre 2013
    Bodacc B n°20130231, annonce n°286
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/09/2013
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20130070, annonce n°3217
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/08/2012
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20120051, annonce n°2885
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2011
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20110040, annonce n°4451
  • MODIFICATION 04/03/2011
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : HISPACOLD FRANCE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : BACQUEYRISSES JEAN BERNARD ANDRE modification le 01 Octobre 2002 Membre du conseil de surveillance : INTERNACIONAL HISPACOLD SA représenté par TELLERIA SARASOLA Garikoitz modification le 14 Mai 2009 Commissaire aux comptes suppléant : MACHENAUD FRANCOIS Président du conseil de surveillance : BACQUEYRISSES Francoise Brigitte Genevieve modification le 30 Septembre 2003 Commissaire aux comptes titulaire : FAVARD Patrice en fonction le 07 Août 2007 Vice président du conseil de surveillance : TELLERIA SARASOLA Garikoitz en fonction le 14 Mai 2009
    Bodacc B n°20110045, annonce n°399
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2010
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20100056, annonce n°2879
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/08/2009
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20090058, annonce n°2871
  • MODIFICATION 26/05/2009
    RCS de Bordeaux
    Dénomination : HISPACOLD FRANCE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président : BACQUEYRISSES JEAN BERNARD ANDRE modification le 01 Octobre 2002. Membre du conseil de surveillance : INTERNACIONAL HISPACOLD SA représenté par TELLERIA SARASOLA Garikoitz modification le 14 Mai 2009. Commissaire aux comptes suppléant : MACHENAUD FRANCOIS. Président du conseil de surveillance : BACQUEYRISSES Francoise Brigitte Genevieve modification le 30 Septembre 2003. Membre du conseil de surveillance : BRUN Henri Jean Lucien en fonction le 30 Septembre 2003. Commissaire aux comptes titulaire : FAVARD Patrice en fonction le 07 Août 2007. Vice président du conseil de surveillance : TELLERIA SARASOLA Garikoitz en fonction le 14 Mai 2009.
    Bodacc B n°20090099, annonce n°952
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/09/2008
    RCS de Bordeaux
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue de Fieusal Zac de Fieusal 33520 Bruges
    Bodacc C n°20080066, annonce n°2731
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Comment contacter PRO BUS CARS ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Sites internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZAC DE FIEUSAL
RUE DE FIEUZAL
BP 16
33520 BRUGES
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

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Appels d'offres gagnés par PRO BUS CARS

  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA CLIMATISATION DES BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR - LOT N°2 PIECES DETACHEES MARQUE EHISPACOLD MARCHE SUBSEQUENT N°4

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 22/07/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA CLIMATISATION DES BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR - LOT N°2 PIECES DETACHEES MARQUE HISPACOLD MARCHE SUBSEQUENT N°3

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 18/07/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande pour la fourniture de pièces de rechange pour bus

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 13/10/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure avec négociation

    Acheteur : TRANSPORTS AGGLOMERATION DE MONTPELLIER

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  • Objet : Marché subséquent FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LA CLIMATISATION DES BUS DE LA REGIE LIGNE D’AZUR Pour le LOT 2 Pièces de climatisation HISPACOLD pour autobus

    Montant : 50 000,00 € · Notifié le : 19/07/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE LIGNE D'AZUR

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  • Objet : DB 20 078-Lot 2 Fourniture de pièces détachées d’origine « constructeur » ou « équipementier » pour les groupes de climatisation de marque HISPACOLD

    Montant : 152 334,00 € · Notifié le : 27/01/2021 · Durée : 5 ans

    Statut : Procédure concurrentielle avec négociation

    Acheteur : REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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Labels et certificats de PRO BUS CARS

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par PRO BUS CARS

  • pbc PRO BUS CARS
    Enregistrée le 04/10/2022
    Expire le 04/10/2032
    Classes : 11 , 12 , 35 , 39
    Numéro : FR4902670
    Marque enregistrée
  • ECG
    Enregistrée le 05/11/2003
    Expire le 05/11/2033
    Classes : 37
    Numéro : FR3255120
    Marque renouvelée

Brevets déposés par PRO BUS CARS

  • AGENCEMENT DE MOYENS DE CLIMATISATION D'UN VEHICULE DE GRANDES DIMENSIONS, NOTAMMENT D'UN AUTOBUS OU D'UN AUTOCAR
    Enregistré le 23/07/1997
    Expiré le 31/07/2004
    Numéro : FR9709598
    Classes : B60H1/00371 , B60H1/323 , B60H2001/00228 , B60H1/00371 , B60H1/323
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE RAFRAICHISSEMENT D'AIR DISTRIBUE DANS UN VEHICULE PAR VENTILATION FORCEE
    Enregistré le 29/05/2001
    Expiré le 31/05/2007
    Numéro : FR0106991
    Classes : B60H1/00371 , B60H1/323 , B60H1/3233 , B60H1/32331 , B60H2001/00235 , B60H1/323 , B60H1/3233 , B60H1/32331
    Déchu
  • DISPOSITIF DE VENTILATION ET DE CLIMATISATION DE VEHICULE
    Enregistré le 18/02/2003
    Expiré le 15/01/2010
    Numéro : FR0301943
    Classes : B60H1/00371 , B60H1/00535 , B60H2001/00235
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF DE CLIMATISATION PILOTE ET PROCEDE DE PILOTAGE D'UNE TELLE CLIMATISATION
    Enregistré le 12/09/2003
    Expiré le 01/10/2012
    Numéro : FR0310740
    Classes : Y02T10/84 , B60H1/00371 , B60H1/3208 , B60H1/322 , B60H1/3222 , B60H2001/3266 , B60H1/00764 , B60H2001/3286 , B60H2001/3275 , B60H2001/327 , B60H1/3205 , B60H1/3225 , B60H1/00885 , B60H1/00 , B60H1/32 , Y02T10/84
    Déchu
  • DISPOSITIF DE RAFRAICHISSEMENT D'AIR COMPACT, NOTAMMENT POUR CLIMATISATION DE VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN
    Enregistré le 07/01/2004
    Expiré le 06/12/2011
    Numéro : FR0400089
    Classes : B60H1/00371 , B60H1/323 , B60H2001/00235 , B60H1/00371 , B60H1/323
    Dossier déchu définitivement

Aides perçues par PRO BUS CARS

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.