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Mise à jour RCS : le 31/05/2026 Mise à jour RNE : le 31/05/2026 Mise à jour INSEE : le 31/05/2026

HTM

432 272 532 · Radiée depuis le 01/12/2023
Une alerte enregistrée
Adresse : 11 RUE GUSTAVE EIFFEL, 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Activité : Fabrication d'autres articles métalliques
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 11/07/2000
Dirigeant : Merminod Jean-Philippe

Voir les statuts

Informations juridiques de HTM

SIREN : 432 272 532
SIRET (siège) : 432 272 532 00016
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR67432272532
Statut INSEE : ACTIF
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe d'EVRY, le 01/12/2023)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 01/12/2023)
Numéro RCS : 432 272 532 R.C.S. Evry
Capital social : 7 622,45 €

Extrait INPI

Activité de HTM

Activité principale déclarée : Fabrication, vente, achats de produits métallurgiques
Autres activités : FABRICATION DE PRODUITS METALLURGIQUES
Code NAF ou APE : 25.99B (Fabrication d'autres articles métalliques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Formes d'exercice : Commerciale, Artisanale non réglementée
Date de clôture d'exercice comptable : 30/09/2026

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Etablissements de l'entreprise HTM

  • Siège

    Fermé

    432 272 532 00016
    Adresse : 11 RUE GUSTAVE EIFFEL 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
    Date de création : 11/07/2000
    Date de clôture : 23/12/2022
    Nom commercial : HTM
    Enseigne : HTM

Etablissements de l'entreprise HTM

Finances de HTM

Dirigeants et représentants de HTM

Entreprises dirigées par HTM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de HTM

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de HTM

    • Document inconnu
    01/12/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Dissolution
      • Nomination de liquidateur
      • Nomination de liquidateur
      • Dissolution
    06/04/2023
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Nomination de président
      • de : SARL Unipersonnelle - en : SAS Unipersonnelle
    • Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
    • Statuts mis à jour
    28/04/2014
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    03/01/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • ancienne date : 31/08 - nouvelle date : 30/09
    • Statuts mis à jour
    13/04/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • ancienne date : 31/08 - nouvelle date : 30/09
    • Statuts mis à jour
    13/04/2012
    • Statuts constitutifs
      • ACTE SSP
    21/07/2000
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Comptes annuels de HTM

Cette entreprise a disposé de la confidentialité totale de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 03/04/2023
  • Comptes sociaux 2020 03/04/2023
  • Comptes sociaux 2019 03/04/2023
  • Comptes sociaux 2018 03/04/2023
  • Comptes sociaux 2017 03/04/2023
  • Comptes sociaux 2016 03/04/2023

Conformité de HTM

0 procédure collective
0 contentieux
1 alerte
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Alertes de HTM

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 29/03/2013
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de HTM

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de HTM

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

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Annonces BODACC de HTM

  • RADIATION 05/12/2023
    RCS d'Evry
    Bodacc B n°20230234, annonce n°3468
  • CLÔTURE DE LIQUIDATION
    05/12/2023
    Dénomination : HTM
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    HTM
    SAS en liquidation
    Au capital de 7 622,45 euros
    Siège social : 11, Avenue Gustave Eiffel
    91240 ST MICHEL SUR ORGE
    Siège de liquidation : Chez M. Claude PREVOST
    11 Rue François du Charmes
    91190 SAINT-AUBIN
    432 272 532 RCS ÉVRY
    Aux termes des décisions du 22.11.2023, l'associé unique a approuvé le compte définitif de liquidation, déchargé M. Jean-Philippe MERMINOD, demeurant 5105 W Homer avenue 33629 TAMPA, de son mandat de liquidateur, lui a donné quitus de sa gestion et prononcé la clôture de la liquidation. Les comptes de liquidation sont déposés au greffe du Tribunal de commerce d'Evry, en annexe au Registre du commerce et des sociétés et la Société sera radiée dudit registre. Pour avis, Le Liquidateur
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/11/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2022
    Adresse : 11 Avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230226, annonce n°11341
  • OUVERTURE DISSOLUTION ANTICIPÉE
    11/04/2023
    Dénomination : HTM
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    HTM
    Société par actions simplifiée
    Au capital de 7 622,45 euros
    Siège social : 11, Avenue Gustave Eiffel
    91240 ST MICHEL SUR ORGE
    432 272 532 RCS EVRY
    Aux termes des décisions du 23.12.2022, l'associé unique a décidé la dissolution de la société à compter du 23.12.2022 et sa mise en liquidation amiable. M. Jean-Philippe MERMINOD, demeurant à TAMPA Floride 5105 W HOMER AVE 33629 est nommé liquidateur. Le siège de la liquidation est fixé Chez M. Claude PREVOST, 11 rue François du Charmes 91190 SAINT AUBIN. C'est à cette adresse que la correspondance devra être envoyée et que les actes et documents concernant la liquidation devront être notifiés. Dépôt des actes au Greffe du Tribunal de Commerce d'Évry. Pour avis, Le Liquidateur
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2021
    Adresse : 11 Avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230067, annonce n°3361
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : 11 Avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230067, annonce n°3360
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : 11 Avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230067, annonce n°3359
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : 11 Avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230067, annonce n°3358
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2017
    Adresse : 11 Avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230067, annonce n°3357
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2016
    Adresse : 11 Avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230067, annonce n°3356
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/06/2016
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2015
    Adresse : 11 avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160060, annonce n°7052
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/02/2015
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2014
    Adresse : 11 avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Bodacc C n°20150010, annonce n°9454
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2013
    Adresse : 11 avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Bodacc C n°20140012, annonce n°12031
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/01/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2012
    Adresse : 11 avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Bodacc C n°20140003, annonce n°10713
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/04/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 11 avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Bodacc C n°20120020, annonce n°13280
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/04/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 11 avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Bodacc C n°20120020, annonce n°13279
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 11 avenue Gustave Eiffel 91240 Saint-Michel-sur-Orge
    Bodacc C n°20090065, annonce n°9829

Cartographie de HTM

Comment contacter HTM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 11 RUE GUSTAVE EIFFEL
91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
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Appels d'offres gagnés par HTM

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Labels et certificats de HTM

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par HTM

  • HTM
    Enregistrée le 06/11/2001
    Expire le 06/11/2021
    Classes : 06 , 11 , 17 , 19
    Numéro : FR3130409
    Marque expirée
  • STREET
    Enregistrée le 06/11/2001
    Expire le 06/11/2011
    Classes : 06 , 11 , 17 , 19
    Numéro : FR3130433
    Marque expirée

Dessins déposés par HTM

  • Biconnecteurs pour tubes fluos T8
    Enregistré le 16/07/2001
    Expire le 16/07/2026
    Numéro : FR014269
  • Taquet de décollement réglables
    Enregistré le 16/07/2001
    Expire le 16/07/2026
    Numéro : FR014270
  • Taquet décollement 11 mm
    Enregistré le 16/07/2001
    Expire le 16/07/2026
    Numéro : FR014313
  • Protège électrode
    Enregistré le 04/12/2001
    Expiré le 04/12/2006
    Numéro : FR017182

Aides perçues par HTM

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.