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Mise à jour RCS : le 13/09/2026 Mise à jour RNE : le 13/09/2026 Mise à jour INSEE : le 12/09/2026

IPNOTIC TELECOM (AXELCOM)

444 848 428 · Radiée depuis le 28/09/2015
Une alerte enregistrée
Adresse : 6 RUE CASTERES, 92110 CLICHY
Activité : Télécommunications filaires
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 07/01/2003
Dirigeant : GENETAY Yann

Informations juridiques de IPNOTIC TELECOM

SIREN : 444 848 428
SIRET (siège) : 444 848 428 00033
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR90444848428
Statut INSEE : ACTIF
Inscription au RCS : RADIÉ (du greffe de NANTERRE, le 28/09/2015)
Inscription au RNE : RADIÉ (le 28/09/2015)
Numéro RCS : 444 848 428 R.C.S. Nanterre
Capital social : Inconnu

Extrait INPI

Activité de IPNOTIC TELECOM

Activité principale déclarée : Télécommunications filaires
Code NAF ou APE : 61.10Z (Télécommunications filaires)
Domaine d’activité : Télécommunications
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise IPNOTIC TELECOM

  • Siège

    Fermé

    444 848 428 00033
    Adresse : 6 RUE CASTERES 92110 CLICHY
    Date de création : 24/07/2007
    Date de clôture : 18/03/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    444 848 428 00041
    Adresse : PARC TECHNOLOGIQUE IMM LE POLE COURS DU TROISIEME MILLENAIRE 69800 SAINT-PRIEST
    Date de création : 10/03/2008
    Date de clôture : 18/03/2009
  • Établissement secondaire

    Fermé

    444 848 428 00025
    Adresse : 90 RUE D'AGUESSEAU 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT
    Date de création : 10/05/2006
    Date de clôture : 24/07/2007 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (64.2C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    444 848 428 00017
    Adresse : 63 AVENUE MARCEAU 75016 PARIS
    Date de création : 07/01/2003
    Date de clôture : 10/05/2006 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) (64.2C)

Etablissements de l'entreprise IPNOTIC TELECOM

Finances de IPNOTIC TELECOM

Dirigeants et représentants de IPNOTIC TELECOM

Entreprises dirigées par IPNOTIC TELECOM

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de IPNOTIC TELECOM

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de IPNOTIC TELECOM

    • Document inconnu
    14/08/2008
    • Document inconnu
    19/03/2008
    • Document inconnu
    16/10/2007
    • Document inconnu
    19/09/2007
    • Document inconnu
    03/09/2007
    • Document inconnu
    03/09/2007
    • Document inconnu
    20/07/2007
    • Document inconnu
    14/02/2007
    • Document inconnu
    08/06/2006
    • Document inconnu
    17/05/2006
    • Document inconnu
    02/05/2006
    • Document inconnu
    21/04/2006
    • Document inconnu
    02/02/2005
    • Document inconnu
    30/01/2003
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Comptes annuels de IPNOTIC TELECOM

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Conformité de IPNOTIC TELECOM

2 procédures collectives
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 14 contentieux
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 1 alerte
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Alertes de IPNOTIC TELECOM

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 23/03/2009
Source :  Registre National des Entreprises
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Procédures collectives de IPNOTIC TELECOM

  • Liquidation judiciaire Du 18/03/2009 au 17/09/2015
    Insuffisance d'actif Depuis le 17/09/2015
    Jugement prononçant 18/03/2009
    Bodacc A n°20090065/2311 Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    18/03/2009
    Jugement du Tribunal de Commerce de Nanterre en date du 18/03/2009 prononçant la conversion en liquidation judiciaire avec poursuite d'activité autorisée jusqu'au 15/04/2009. Liquidateur-judiciaire : Maître RIFFIER Laurence 205 AVENUE GEORGES CLÉMENCEAU 92000 NANTERRE
    Extrait de jugement 19/03/2009
    Bodacc A n°20090066/1983 Jugement arrêtant un plan de cession
    Avis de dépôt 19/04/2010
    Bodacc A n°20110216/1566 Dépôt de l'état des créances
    Avis de dépôt 29/10/2012
    Bodacc A n°20120231/1336 Dépôt de l'état des créances
    Avis de dépôt 07/04/2015
    Bodacc A n°20150080/3175 Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Jugement de clôture 17/09/2015
    Bodacc A n°20150190/1918 Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    17/09/2015
    Jugement du Tribunal de Commerce de Nanterre en date du 17/09/2015 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
    17/09/2015
    Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce de Nanterre en date du 17/09/2015 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif
  • Redressement judiciaire Du 04/02/2009 au 18/03/2009
    Jugement d'ouverture 04/02/2009
    Bodacc A n°20090037/2246 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    04/02/2009
    Jugement du Tribunal de Commerce de Nanterre en date du 04/02/2009 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Juge commissaire : Monsieur DUTHEIL Philippe, Mandataire Judiciaire : Selarl RIFFIER & BASSE, mission conduite par Maître RIFFIER Laurence 205 AVENUE GEORGES CLÉMENCEAU 92000 NANTERRE, Administrateur judiciaire : Maître GAY Francisque 3 avenue de Madrid 92200 NEUILLY SUR SEINE. Mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 15/01/2009

Contentieux de IPNOTIC TELECOM

  • Cour d'appel de Versailles, 01/10/2009, 08/01125
    Début du contentieux : 21/02/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST
  • Cour d'appel de Versailles, 01/10/2009, 08/01124
    Début du contentieux : 21/02/2008
    Position : Défendeur
    Autres parties : UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST
  • ARCEP, 01/04/2008, 08-0335
    Début du contentieux : 15/11/2005
    Position : Défendeur
    Autres parties : HUB ONE, PHONE SYSTEMS & NETWORK, SRR, HEXANET, SPRINTLINK FRANCE SAS, GC Pan European Crossing France, SPMT SAS SPM TELECOM, FRNET2 (Tele2 France), SODEXO ENTREPRISES, RADIANZ FRANCE, Eutelsat SA, Proximania (Kertel), NOMOTECH, PROSODIE, Easynet, Free, Telia International Carrier France, XPLORIUM FRANCE, Midi Telecom, VERIZON FRANCE, Le Numéro France, TNS SAS TRANSACTION NETWORK SERVICES, KPN, TELOISE, KDDI FRANCE, SYMACOM, JONAS TECHNOLOGY, Telegate France, TELECOM ITALIA, INTERCALL, T Systems Telecommunications Services France SAS, IC TELECOM, SOLOCAL, ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, AFRIPA TELECOM FRANCE, COM 6, Numéricable, ACN COMMUNICATIONS FRANCE, NERIM, Afone, NEUF CEGETEL, Altitude Développement (Altitude Telecom), Neuf Cegetel (Neuf Telecom), Neuf Cegetel (T-Online France), AT&T GLOBAL NETWORK SERVICES FRANCE SAS, Noos, B3G TELECOM FRANCE, NORDNET, NRJ Group Corporate, BOUYGUES TELECOM, EAGLE TELECOM, Digicel (Bouygues Telecom Caraïbes), OUTREMER TELECOM SA, DEBITEL FRANCE, Completel SAS, Colt Télécommunications France, ORANGE, Central Telecom, ONETEL.NET, CABLE&WIRELESS GLOBAL FRANCE SA, OMER TELECOM LIMITED, MINT, Numericâble
  • ARCEP, 07/09/2006, 06-0895
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 18/05/2006, 06-0532
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE, TELEMEDIA, AXELCOM
  • ARCEP, 13/04/2006, 06-0449
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 26/01/2006, 06-0057
    Position : Défendeur
  • ARCEP, 19/01/2006, 06-0130
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 05/01/2006, 06-0013
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 05/01/2006, 06-0013
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 21/06/2005, 05-0558
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/06/2005, 05-0559
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, 21/06/2005, 05-0558
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
  • ARCEP, 21/06/2005, 05-0559
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARCEP AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES, DES POSTES ET DE LA DISTRIBUTION DE LA PRESSE
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Annonces BODACC de IPNOTIC TELECOM

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 04/10/2015
    RCS de Nanterre
    Famille : Jugement de clôture
    Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
    Complément de jugement : Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
    Bodacc A n°20150190, annonce n°1918
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 24/04/2015
    RCS de Nanterre
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
    Complément de jugement : La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20150080, annonce n°3175
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 29/11/2012
    RCS de Nanterre
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20120231, annonce n°1336
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 08/11/2011
    RCS de Nanterre
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20110216, annonce n°1566
  • MODIFICATION 16/08/2009
    RCS de Nanterre
    Dénomination : IPNOTIC TELECOM
    Description : Cessation d'activité de la société à compter du 19 mars 2009.
    Bodacc B n°20090156, annonce n°1140
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 03/04/2009
    RCS de Nanterre
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de cession.
    Bodacc A n°20090066, annonce n°1983
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 02/04/2009
    RCS de Nanterre
    Famille : Jugement prononçant
    Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl L. Riffier & C. Basse Mission Conduite Par Me Laurence Riffier 205 Rue Georges Clémenceau 92024 Nanterre Cedex.
    Bodacc A n°20090065, annonce n°2311
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 22/02/2009
    RCS de Nanterre
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2009 désignant administrateur Me Gay Francisque 3 Avenue de Madrid 92200 Neuilly-sur-Seine avec les pouvoirs : d'assister la société débitrice dans tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Selarl L. Riffier & C. Basse Mission Conduite Par Me Laurence Riffier 205 Avenue Georges Clémenceau 92024 Nanterre Cedex. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20090037, annonce n°2246
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/11/2008
    RCS de Nanterre
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 6 rue Casteres 92110 Clichy
    Bodacc C n°20080098, annonce n°8231
  • MODIFICATION 26/08/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : IPNOTIC TELECOM
    Capital : 2 020 997,00 €
    Description : Modification de représentant. Modification du capital.
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire : TBA AUDITEURSCommissaire aux comptes suppléant : AC2 - AUDIT CONSEIL COMMISSARIAT. Président : GENETAY Yann modification le 03 Septembre 2007. Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 20 Juillet 2007. Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 20 Juillet 2007. Membre du comité de surveillance : TURENNE CAPITAL PARTENAIRES SA représenté par GERBER Francois en fonction le 03 Septembre 2007. Membre du comité de surveillance : A PLUS FINANCE représenté par COURT PAYEN Niels en fonction le 03 Septembre 2007. Membre du comité de surveillance : CDC Innovation représenté par LIMOGES Bertrand en fonction le 03 Septembre 2007. Président du conseil de surveillance : GERBER François en fonction le 03 Septembre 2007.
    Bodacc B n°20080151, annonce n°2768
  • MODIFICATION 20/03/2008
    RCS de Nanterre
    Dénomination : IPNOTIC TELECOM
    Capital : 1 770 997,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20080048, annonce n°3466

Cartographie de IPNOTIC TELECOM

Comment contacter IPNOTIC TELECOM ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 6 RUE CASTERES
92110 CLICHY

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Entreprises citées de IPNOTIC TELECOM

  • ERNST & YOUNG AUDIT (344 366 315) Cité 3 fois en 2007 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et ERNST & YOUNG AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
  • AUDITEX (377 652 938) Cité 3 fois en 2007 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et AUDITEX de la relation : Commissaire aux comptes
  • FIDELIANCE DAUGE (382 338 283) Cité 8 fois entre 2003 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et FIDELIANCE DAUGE de la relation : Commissaire aux comptes
  • TBA AUDITEURS (418 672 150) Cité 8 fois entre 2003 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et TBA AUDITEURS de la relation : Commissaire aux comptes
  • TURENNE CAPITAL PARTENAIRES (428 167 910) Cité 5 fois entre 2006 et 2008
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et TURENNE CAPITAL PARTENAIRES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Benoît Pastour , Christophe Deldycke , Bernard Pacory et 5 autres
  • TELEMEDIA GROUP (430 292 045) Cité 5 fois entre 2003 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et TELEMEDIA GROUP de la relation : Actionnariat
  • IVENTA (482 293 982) Cité 3 fois en 2005 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et IVENTA de la relation : Actionnariat
  • CREDIT MUTUEL IMPACT (420 331 480) Cité 2 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et CREDIT MUTUEL IMPACT de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Sabine Schimel , Nicolas Thery et 7 autres
  • A PLUS FINANCE (420 400 699) Cité 2 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et A PLUS FINANCE de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Niels Court-Payen , Fabrice Imbault , RSM PARIS et 1 autre
  • CIC INVESTISSEMENT (420 778 920) Cité 2 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et CIC INVESTISSEMENT de la relation : Actionnariat
  • AMUNDI PRIVATE EQUITY FUNDS (422 333 575) Cité 2 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et AMUNDI PRIVATE EQUITY FUNDS de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Stanislas Cuny , Guy Lodewyckx , Hélène Soulas et 2 autres
  • INNOVATION CAPITAL (424 386 795) Cité 2 fois en 2006 et 2007
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et INNOVATION CAPITAL de la relation : Actionnariat
  • MARQUES ATOUT PRIX (453 335 333) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et MARQUES ATOUT PRIX de la relation : Actionnariat
  • TELEMEDIA COMMUNICATIONS (452 275 613) Cité 2 fois en 2004 et 2005
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés IPNOTIC TELECOM et TELEMEDIA COMMUNICATIONS de la relation : Actionnariat
    • Seules 14 sur environ 48 relations (29.2%) sont affichées dans cette liste.
    Vous pouvez commander un export de la totalité des relations via ce formulaire.

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Labels et certificats de IPNOTIC TELECOM

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Marques déposées par IPNOTIC TELECOM

  • Actio
    Enregistrée le 28/06/2007
    Expire le 28/06/2017
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3510494
    Marque expirée
  • Tao
    Enregistrée le 28/06/2007
    Expire le 28/06/2017
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3510495
    Marque expirée
  • Triple play for business
    Enregistrée le 21/06/2007
    Expire le 21/06/2017
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3508843
    Marque expirée
  • Multiplay for business
    Enregistrée le 21/06/2007
    Expire le 21/06/2017
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3508844
    Marque expirée
  • ALLOHA
    Enregistrée le 19/04/2007
    Expire le 19/04/2017
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3496343
    Marque expirée
  • TACT'ALLOHA
    Enregistrée le 19/04/2007
    Expire le 19/04/2017
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3496344
    Marque expirée
  • IPNOTIC TELECOM
    Enregistrée le 21/07/2006
    Expire le 21/07/2016
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3442392
    Marque expirée
  • aRTiC
    Enregistrée le 27/04/2006
    Expire le 27/04/2016
    Classes : 09 , 38
    Numéro : FR3426619
    Marque expirée
  • CeRaMic
    Enregistrée le 27/04/2006
    Expire le 27/04/2016
    Classes : 09 , 35 , 38
    Numéro : FR3426623
    Marque expirée
  • ipnobox SWITCH TO IP
    Enregistrée le 27/04/2006
    Expire le 27/04/2016
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3426626
    Marque expirée
  • CeDRe5
    Enregistrée le 27/04/2006
    Expire le 27/04/2016
    Classes : 09 , 35 , 38
    Numéro : FR3426630
    Marque expirée
  • CeDRe4
    Enregistrée le 27/04/2006
    Expire le 27/04/2016
    Classes : 09 , 35 , 38
    Numéro : FR3426631
    Marque expirée
  • IPNOTIC SWITCH TOP IP
    Enregistrée le 18/02/2005
    Expire le 18/02/2015
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3344169
    Marque expirée
  • ipnotic SWICH TO IP
    Enregistrée le 18/02/2005
    Expire le 18/02/2015
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3344170
    Marque expirée
  • IPNOTIC
    Enregistrée le 31/01/2005
    Expire le 31/01/2015
    Classes : 09 , 16 , 35 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3337781
    Marque expirée
  • AXELCOM
    Enregistrée le 17/02/2004
    Expire le 17/02/2014
    Classes : 09 , 16 , 35 , 36 , 37 , 38 , 41 , 42
    Numéro : FR3274191
    Marque expirée

Dessins déposés par IPNOTIC TELECOM

  • Dessin apposable sur tous supports
    Enregistré le 27/07/2006
    Expiré le 27/07/2011
    Numéro : FR063527
  • Logo apposable sur tous supports
    Enregistré le 06/09/2006
    Expiré le 06/09/2011
    Numéro : FR064041
  • Logo apposable sur tous supports
    Enregistré le 08/09/2006
    Expiré le 08/09/2011
    Numéro : FR064098

Aides perçues par IPNOTIC TELECOM

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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