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Mise à jour RCS : le 26/05/2026 Mise à jour RNE : le 26/05/2026 Mise à jour INSEE : le 25/05/2026

LE CLOS VERT

810 777 078 · Active
Adresse : , LD CLAUD DE VEYRIERE, 24470 SAINT-SAUD-LACOUSSIERE
Activité : Élevage d'autres bovins et de buffles
Effectif : Entre 1 et 2 salariés (donnée 2022)
Création : 15/02/2015
Dirigeants : Joussely Marie-Cecile , Joussely Christian , Nadaud Jeremy

Voir les statuts

Informations juridiques de LE CLOS VERT

SIREN : 810 777 078
SIRET (siège) : 810 777 078 00017
Forme juridique : GAEC, groupement agricole d'exploitation en commun
Numéro de TVA : FR83810777078
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PERIGUEUX , le 14/04/2015 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/04/2015)
Numéro RCS : 810 777 078 R.C.S. Perigueux
Capital social : 396 800,00 €

Extrait INPI

Activité de LE CLOS VERT

Activité principale déclarée : Activités agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural - élevage bovin viande
Autres activités : Élevage d autres bovins et de buffles,Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE : 01.42Z (Élevage d'autres bovins et de buffles)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : PA/CUMA - IDCC 7024

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Etablissements de l'entreprise LE CLOS VERT

  • Siège et établissement principal

    En activité

    810 777 078 00017
    Adresse : LD CLAUD DE VEYRIERE 24470 SAINT-SAUD-LACOUSSIERE
    Date de création : 15/02/2015

Finances de LE CLOS VERT

Dirigeants et représentants de LE CLOS VERT

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de LE CLOS VERT

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Documents juridiques de LE CLOS VERT

    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/05/2018
    • Acte sous seing privé
      • Cession de parts
    • Statuts mis à jour
    29/05/2015
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    14/04/2015

Comptes annuels de LE CLOS VERT

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Conformité de LE CLOS VERT

0 procédure collective
0 contentieux
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Cartographie de LE CLOS VERT

Comment contacter LE CLOS VERT ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète :
LD CLAUD DE VEYRIERE
24470 SAINT-SAUD-LACOUSSIERE

Services recommandés pour les GAEC

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Entreprises citées de LE CLOS VERT

Biens immobiliers de LE CLOS VERT

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Labels et certificats de LE CLOS VERT

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Propriétés intellectuelles de LE CLOS VERT

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par LE CLOS VERT

Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 14 086 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 12/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - VI.6 - Développement des exploitations agricoles et des entreprises (article 19)
Montant : 2 218 €
Autorité : FEADER
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de cette mesure est de soutenir la création et le développement de nouvelles activités économiques viables telles que de nouvelles exploitations gérées par de jeunes agriculteurs et de nouvelles entreprises en zones rurales, ou le développement des petites exploitations. Une aide est également octroyée à des entreprises nouvelles ou existantes qui investissent dans la création ou le développement d’activités non agricoles essentielles pour le développement et la compétitivité des zones rurales et de l’ensemble des agriculteurs qui diversifient leurs activités agricoles. La mesure prévoit d’accorder des paiements aux agriculteurs admissibles au bénéfice du régime des petits agriculteurs qui transfèrent à titre permanent leur exploitation à un autre agriculteur.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 31 026 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 10/01/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 7 862 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 12/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 15 149 €
Autorité : FEADER
Octroi : 12/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.2 - Zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques
Montant : 8 837 €
Autorité : Etat/National
Octroi : 12/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’indemniser les agriculteurs pour une partie ou la totalité des coûts supplémentaires et des pertes de revenus résultant des contraintes naturelles ou d’autres contraintes spécifiques dans la zone concernée, telles que des zones de montagne.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 25 364 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 12/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue