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Mise à jour RCS : le 05/06/2026 Mise à jour RNE : le 05/06/2026 Mise à jour INSEE : le 05/06/2026

MOD

532 798 667 · Active
Adresse : TOUCHE CHAMPAGNE, 35740 PACE
Activité : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 24/05/2011
Dirigeants : DAVID Myriam , David Michel

Informations juridiques de MOD

SIREN : 532 798 667
SIRET (siège) : 532 798 667 00038
Forme juridique : SCI, société civile immobilière
Numéro de TVA : FR40532798667
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de RENNES , le 07/06/2011 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 07/06/2011)
Numéro RCS : 532 798 667 R.C.S. Rennes
Capital social : 1 000,00 €

Activité de MOD

Activité principale déclarée : gestion patrimoine immobilier
Code NAF ou APE : 68.20B (Location de terrains et d'autres biens immobiliers)
Domaine d’activité : Activités immobilières
Formes d'exercice : Gestion de biens, Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que MOD applique soit différente. : Immobilier - IDCC 1527

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise MOD

  • Siège et établissement principal

    En activité

    532 798 667 00038
    Adresse : TOUCHE CHAMPAGNE 35740 PACE
    Date de création : 01/12/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    532 798 667 00020
    Adresse : ZAC DES CORMIERS 11 RUE DES ORCHIDEES 35650 LE RHEU
    Date de création : 04/06/2012
    Date de clôture : 01/12/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    532 798 667 00012
    Adresse : 13 RUE DE LA MOTTE 35740 PACE
    Date de création : 24/05/2011
    Date de clôture : 04/06/2012

Etablissements de l'entreprise MOD

Finances de MOD

Dirigeants et représentants de MOD

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de MOD

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de MOD

    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Article 5
      • De 11 Rue des Orchidées 35650 LE RHEU à Touche Champagne 35740 PACE à compter du 01/12/20
    • Statuts mis à jour
    23/12/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • à LE RHEU, 11 rue des Orchidées - ZAC des Cormiers
      • article 5
    • Statuts mis à jour
    22/06/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • à LE RHEU, 11 rue des Orchidées - ZAC des Cormiers
      • article 5
    • Statuts mis à jour
    22/06/2012
    • Statuts constitutifs
      • Constitution
    07/06/2011

Comptes annuels de MOD

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de MOD

  • MODIFICATION 26/12/2020
    RCS de Rennes
    Dénomination : MOD
    Adresse : Touche Champagne 35740 Pacé
    Description : transfert du siège social.
    Administration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAVID Michel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DAVID Myriam
    Bodacc B n°20200251, annonce n°1322
  • MODIFICATION 01/07/2012
    RCS de Rennes
    Dénomination : MOD
    Adresse : Zac des Cormiers 11 rue des Orchidées 35650 Le Rheu
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20120125, annonce n°1117
  • CRÉATION 17/06/2011
    RCS de Rennes
    Dénomination : MOD
    Capital : 1 000,00 €
    Adresse : 13 rue de la Motte 35740 Pacé
    Activité : gestion patrimoine immobilier
    Administration : Gérant associé indéfiniment responsable : DAVID Michel Marie Marcel Gérant associé indéfiniment responsable : PINOCHET Myriam
    Bodacc A n°20110117, annonce n°280

Cartographie de MOD

Comment contacter MOD ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : TOUCHE CHAMPAGNE
35740 PACE

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Prestataire Service
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Entreprises citées de MOD

  • M D. (497 703 066) Cité 2 fois en 2012
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés MOD et M D. de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Michel DAVID , Myriam DAVID , 4D

Biens immobiliers de MOD

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Appels d'offres gagnés par MOD

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de MOD

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de MOD

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par MOD

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.