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Pappers IA
Mise à jour RCS : le 26/05/2026 Mise à jour RNE : le 26/05/2026 Mise à jour INSEE : le 26/05/2026
Adresse : 98 RUE MARCELLIN BERTHELOT, 45400 FLEURY-LES-AUBRAIS
Activité : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2023)
Création : 01/06/2015
Dirigeant : Meunier Ingrid

Informations juridiques de NOVASCOPIA

SIREN : 811 670 041
SIRET (siège) : 811 670 041 00078
Forme juridique : SCOP, SARL coopérative ouvrière de production
Numéro de TVA : FR26811670041
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ORLEANS , le 01/06/2015 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 01/06/2015)
Numéro RCS : 811 670 041 R.C.S. Orleans
Capital social : 6 000,00 €
Capital variable (minimum) : 1 500,00 €

Activité de NOVASCOPIA

Activité principale déclarée : Conseil, études, actions de formation, recherche et recherche-action, développement d'outils et solutions informatiques, dans le domaine de l'action publique, des stratégies partenariales et territoriales.
Code NAF ou APE : 70.22Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
Domaine d’activité : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 30/06/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise NOVASCOPIA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    811 670 041 00078
    Adresse : 98 RUE MARCELLIN BERTHELOT 45400 FLEURY-LES-AUBRAIS
    Date de création : 19/12/2025
    Activité distincte : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
  • Établissement secondaire

    En activité

    811 670 041 00052
    Adresse : 26 RUE CARDINAL 17000 LA ROCHELLE
    Date de création : 01/07/2022
    Activité distincte : Conseil en relations publiques et communication (70.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    811 670 041 00045
    Adresse : 24 RUE DE L'EST 75020 PARIS
    Date de création : 01/07/2019
    Date de clôture : 10/12/2025 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    811 670 041 00037
    Adresse : 1 RUE DE LA TRINQUETTE 17000 LA ROCHELLE
    Date de création : 01/07/2016
    Date de clôture : 01/07/2022 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil en relations publiques et communication (70.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    811 670 041 00029
    Adresse : 14 RUE SOLEILLET 75020 PARIS
    Date de création : 28/09/2015
    Date de clôture : 01/07/2019 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil en relations publiques et communication (70.21Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    811 670 041 00011
    Adresse : 28 RUE PIERRE BROSSOLETTE 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS
    Date de création : 01/06/2015
    Date de clôture : 28/09/2015 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conseil en relations publiques et communication (70.21Z)

Etablissements de l'entreprise NOVASCOPIA

Finances de NOVASCOPIA

Performance 2025 2024 2023 2022
Chiffre d'affaires (€) 290K 439K 586K 679K
Marge brute (€) 292K 443K 588K 692K
EBITDA - EBE (€) -135K -132K -5,17K 18,4K
Résultat d'exploitation (€) -138K -135K -9,6K 12K
Résultat net (€) -126K -125K 1,43K 10,8K
Croissance 2025 2024 2023 2022
Taux de croissance du CA (%) -34 -25 -13,8 23,7
Taux de marge brute (%) 101 101 101 102
Taux de marge d'EBITDA (%) -46,5 -30 -0,9 2,7
Taux de marge opérationnelle (%) -47,8 -30,8 -1,6 1,8
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) -258K -64,4K 54,7K -14,4K
BFR exploitation (€) 42,8K 117K 198K 152K
BFR hors exploitation (€) -301K -181K -143K -166K
BFR (j de CA) -325 -53,6 34,1 -7,7
BFR exploitation (j de CA) 53,9 97,1 123 81,6
BFR hors exploitation (j de CA) -379 -151 -89,3 -89,3
Délai de paiement clients (j) 34,1 86,9 115 92,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 50,8 40,2 21 89,8
Ratio des stocks / CA (j) 29,3 18,5 12,7 11,3
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Capacité d'autofinancement (€) -122K -121K 5,85K 17,1K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -42,1 -27,6 1 2,5
Fonds de roulement net global (€) -226K -57,1K 89,9K 103K
Couverture du BFR 0,9 0,9 1,6 -7,1
Trésorerie (€) 32,4K 7,32K 35,2K 118K
Dettes financières (€) 5,98K 54,9K 75K 87,3K
Capacité de remboursement 0,2 -0,4 6,8 -1,8
Ratio d'endettement (Gearing) 0,1 -0,5 1,5 -1,1
Autonomie financière (%) -194 -60,4 10,1 8,1
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,2 -0,4 -7,7 -1,6
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 141K
Liquidité générale 0,8
Couverture des dettes -1,1 0,7 0,8 -1,1
Fonds propres (€) -226K -100K 27,4K 26,5K
Rentabilité 2025 2024 2023 2022
Marge nette (%) -43,4 -28,4 0,2 1,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 55,6 124 5,2 40,7
Rentabilité économique (%) -108 -75,2 0,5 3,3
Valeur ajoutée (€) 236K 354K 471K 526K
Valeur ajoutée / CA (%) 81,5 80,6 80,4 77,4
Structure d'activité 2025 2024 2023 2022
Salaires et charges sociales (€) 364K 495K 486K 508K
Salaires / CA (%) 126 113 82,9 74,8
Impôts et taxes (€) 3,44K 4,26K 4,55K 6,99K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de NOVASCOPIA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de NOVASCOPIA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de NOVASCOPIA

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    09/02/2026
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    09/02/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    09/02/2026
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Démission de co-gérant
    29/02/2024
    • Extrait de procès-verbal
      • Démission(s) de gérant(s)
    27/04/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Renouvellement(s) de mandat(s) de gérant(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/06/2022
    • Procès-verbal
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    29/07/2019
    • Extrait de procès-verbal
      • Nomination de co-gérant
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    25/01/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    22/12/2016
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 28 rue Pierre Brossolette 94120 Fontenay sous Bois
      • Transfert du siège social d'un greffe extérieur 28 rue Pierre Brossolette 94120 Fontenay sous Bois
    • Statuts mis à jour
    21/10/2015
    • Document inconnu
    01/06/2015

Comptes annuels de NOVASCOPIA

  • Comptes sociaux 2025 29/12/2025
  • Comptes sociaux 2024 04/04/2025
  • Comptes sociaux 2023 30/01/2024
  • Comptes sociaux 2022 03/04/2023
  • Comptes sociaux 2021 11/02/2022
  • Comptes sociaux 2020 05/02/2021
  • Comptes sociaux 2019 27/01/2020
  • Comptes sociaux 2018 25/01/2019
  • Comptes sociaux 2017 15/01/2018

Alertes de NOVASCOPIA

1 alerte enregistrée

Capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social
Date : 30/06/2024
Source :  Registre National des Entreprises

Procédures collectives de NOVASCOPIA

  • Redressement judiciaire Depuis le 07/11/2024
    Jugement d'ouverture 07/11/2024
    Bodacc A n°20240227/2964 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    07/11/2024
    Le Tribunal de Commerce de PARIS a prononcé en date du 07/11/2024 l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sous le numéro P202403774 date de cessation des paiements le 30/09/2024, et a désigné juge commissaire : M. David Sztabholz, administrateur : SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me Aurélia Perdereau 42 rue de Lisbonne 75008 Paris, , avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire : SELAFA MJA en la personne de Me Lucile Jouve 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10, , et a ouvert une période d'observation expirant le 07/05/2025, les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la date de publication au bodacc.
    Extrait de jugement 08/08/2025
    Bodacc A n°20250162/3344 Jugement de plan de redressement
    Avis de dépôt 02/10/2025
    Bodacc A n°20250238/3114 Dépôt de l'état des créances

Contentieux de NOVASCOPIA

Aucun contentieux n'est disponible pour cette entreprise.

Annonces BODACC de NOVASCOPIA

  • IMMATRICULATION 24/02/2026
    RCS d'Orléans
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Adresse : 98 rue Marcellin Berthelot 45400 Fleury-les-Aubrais
    Bodacc A n°20260037, annonce n°1344
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/01/2026
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2025
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Bodacc C n°20260008, annonce n°4396
  • TRANSFERT DE SIÈGE HORS DÉPARTEMENT
    23/12/2025
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    NOVASCOPIA
    Société Coopérative Ouvrière de Production à Responsabilité Limitée à Capital Variable
    Siège social : 24 rue de l'Est 75020 PARIS
    811 670 041 R.C.S. PARIS
    L'AGM du 19/12/2025 a décidé de transférer le siège social 98 rue Marcelin Berthelot 45400 FLEURY LES AUBRAIS
    Radiation au RCS de Paris et réimmatriculation au RCS d'Orléans
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/12/2025
    RCS de Paris
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250238, annonce n°3114
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 26/08/2025
    RCS de Paris
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Thevenot Partners en la personne de Me Aurélia Perdereau 42 rue de Lisbonne 75008 Paris.
    Bodacc A n°20250162, annonce n°3344
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/04/2025
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2024
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Bodacc C n°20250079, annonce n°8246
  • CONTINUATION D'ACTIVITÉ MALGRÉ PERTES
    28/03/2025
    Dénomination : NOVAS
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    NOVASCOPIA
    SCOPARL à Capital Variable
    Siège social : 24 rue de l'Est 75020 PARIS
    811 670 041 R.C.S. PARIS
    L'AGM du 30/12/2024 a décidé de ne pas dissoudre la Société bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du capital social.
    Mention au RCS de Paris
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 24/11/2024
    RCS de Paris
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 30 septembre 2024, désignant : administrateur Selarl Thevenot Partners en la personne de Me Aurélia Perdereau 42 rue de Lisbonne 75008 Paris, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire Selafa Mja en la personne de Me Lucile Jouve 102 rue du Faubourg Saint-Denis 75479 Paris Cedex 10. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.
    Bodacc A n°20240227, annonce n°2964
  • MODIFICATION 10/03/2024
    RCS de Paris
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Rabilloud, Lionel
    Bodacc B n°20240049, annonce n°906
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/02/2024
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2023
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Bodacc C n°20240036, annonce n°3853
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT D'ADMINISTRATEUR
    20/02/2024
    Dénomination : NOVAS
    Journal : mesinfos.fr/affiches-parisiennes
    NOVASCOPIA
    SCOPARL à Capital Variable
    Siège social : 24 rue de l'Est 75020 PARIS
    811 670 041 R.C.S. PARIS
    L'AGO du 22/12/2023 a pris acte de la fin du mandat de Gérant de M. Lionel RABILLOUD, et a décidé de ne pas le renouveler.
    Mention au RCS de Paris
  • MODIFICATION 07/05/2023
    RCS de Paris
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Gérant partant : Moisan, Yann
    Bodacc B n°20230089, annonce n°4511
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/04/2023
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2022
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Bodacc C n°20230077, annonce n°2566
  • CHANGEMENT DE DIRIGEANT
    06/04/2023
    Dénomination : NOVAS
    Journal : affiches-parisiennes.com
    NOVASCOPIA
    SCOPARL à Capital Variable
    Siège social : 24 rue de l'Est 75020 PARIS
    811 670 041 R.C.S. PARIS
    L'AGO du 19/12/2022 a pris acte de la démission de M. Yann MOISAN de ses fonctions de Gérant, à compter du même jour.
    Mention au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/02/2022
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2021
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Bodacc C n°20220042, annonce n°3804
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/02/2021
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2020
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Bodacc C n°20210037, annonce n°3174
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/02/2020
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2019
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Bodacc C n°20200030, annonce n°2110
  • MODIFICATION 07/08/2019
    RCS de Paris
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Adresse : 24 rue de l'Est 75020 Paris
    Description : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement
    Bodacc B n°20190151, annonce n°1129
  • MODIFICATION AUTRE
    02/08/2019
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Journal : Affiches Parisiennes
    NOVASCOPIA
    Société Coopérative Ouvrière de Production à Responsabilité Limitée à Capital Variable
    Siège social : 14 rue Soleillet 75020 PARIS
    811 670 041 R.C.S. PARIS
    La Gérance a, en date du 01/07/2019, décidé de transférer le siège social de la société 24 rue de l'Est 75020 PARIS, à compter du 01/072019.
    Mention au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/02/2019
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2018
    Adresse : 14 rue Soleillet 75020 Paris
    Bodacc C n°20190039, annonce n°4751
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/02/2018
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2017
    Adresse : 14 rue Soleillet 75020 Paris
    Bodacc C n°20180029, annonce n°3455
  • MODIFICATION 04/02/2018
    RCS de Paris
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Adresse : 14 rue Soleillet 75020 Paris
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Gérant : Meunier, Ingrid ; nomination du Gérant : Moisan, Yann
    Bodacc B n°20180024, annonce n°1690
  • MODIFICATION AUTRE
    22/12/2017
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Journal : Affiches Parisiennes
    NOVASCOPIA
    Société Coopérative Ouvrière de Production
    à Responsabilité Limitée à Capital Variable
    Siège social : 14 rue Soleillet 75020 PARIS
    811 670 041 R.C.S. PARIS
    L'AGE du 11/12/2017 a nommé en qualité de co-gérants
    Madame Ingrid MEUNIER, demeurant 244 rue des Pyrénées 75020 PARIS
    Monsieur Yann MOISAN, demeurant 20 rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE
    Modification au RCS de Paris
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/01/2017
    RCS de Paris
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/06/2016
    Adresse : 14 rue Soleillet 75020 Paris
    Bodacc C n°20170009, annonce n°5280
  • IMMATRICULATION 05/11/2015
    RCS de Paris
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Adresse : 14 rue Soleillet 75020 Paris
    Bodacc A n°20150213, annonce n°702
  • CRÉATION 10/06/2015
    RCS de Créteil
    Dénomination : NOVASCOPIA
    Adresse : 28 rue Pierre Brossolette 94120 Fontenay-sous-Bois
    Activité : conseil, études, actions de formation, recherche et recherche-action, développement d'outils et solutions informatiques, dans le domaine de l'action publique, des stratégies Partenariales et territoriales.
    Administration : Gérant : RABILLOUD Lionel
    Bodacc A n°20150109, annonce n°2239

Cartographie de NOVASCOPIA

Comment contacter NOVASCOPIA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 98 RUE MARCELLIN BERTHELOT
45400 FLEURY-LES-AUBRAIS

Services recommandés

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Entreprises citées de NOVASCOPIA

  • SCI MILK (834 890 394) Cité 1 fois en 2018
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés NOVASCOPIA et SCI MILK de la relation : Banque

Biens immobiliers de NOVASCOPIA

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Appels d'offres gagnés par NOVASCOPIA

  • Objet : elaboration du programme local de l’habitat

    Montant : 65 975,00 € · Notifié le : 19/05/2025 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS OISE ET HALATTE

    En savoir plus
  • Objet : REPRISE ET FINALISATION DE LA PROCEDURE D’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL – HABITAT (PLUI-H) DE MON

    Montant : 503 650,00 € · Notifié le : 01/10/2024 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CA MONTELIMAR-AGGLOMERATION

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  • Objet : DIJON METROPOLE - ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE - MISE EN OEUVRE DE LA DELEGATION DES AIDES A LA PIERRE DE TYPE 3

    Montant : 44 300,00 € · Notifié le : 14/08/2024 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DIJON METROPOLE

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  • Objet : Etude sur l’habitat des seniors au sein de la Communauté d’agglomération Nîmes Métropole

    Montant : 24 863,00 € · Notifié le : 08/04/2024 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE AGGLO NIMES METROPOLE

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  • Objet : Etude besoins en logement des jeunes apprenants

    Montant : 24 750,00 € · Notifié le : 25/03/2024 · Durée : 8 mois

    Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

    Acheteur : CA DU PAYS DE SAINT-OMER

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  • Objet : ASSISTANCE A MOUVRAGE ET ACCOMPAGNEMENT DE LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT -CIL-POUR L ELABORATION D UNE POLITIQUE EN MATIERE DE GESTION DE LA DEMANDE ET ATTRIBUTION DE LOGMTS SOCIAUX

    Montant : 48 388,00 € · Notifié le : 05/06/2023 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES BAYEUX INTERCOM

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  • Objet : Ingénierie territoriale et appui aux projets des villes du programme action cœur de ville - Santé, soins et vieillissement

    Montant : 565 500,00 € · Notifié le : 24/02/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

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  • Objet : ELABORATION PROGRAMME LOCAL HABITAT INTERCOMMUNALE

    Montant : 127 300,00 € · Notifié le : 18/01/2023 · Durée : 8 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE

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  • Objet : Actualisation du plan Départemental de l’Habitat 2023-2028

    Montant : 48 200,00 € · Notifié le : 20/09/2022 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE L ALLIER

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  • Objet : AMO ELABORATION DU 4EME PLH DE TMVL

    Montant : 79 750,00 € · Notifié le : 09/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : TMVL | 22-AMO PLH4 | 1-TMVL | 22-AMO PLH4 | 1

    Montant : 79 750,00 € · Notifié le : 09/08/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

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  • Objet : MISSION D’ETUDE ELABORATION 2EME PROGRA MME LOCAL D’HABITAT

    Montant : 55 550,00 € · Notifié le : 20/04/2022 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ROANNAIS AGGLOMERATION

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  • Objet : Prestation d’accompagnement et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour des "quartiers inclusifs"

    Montant : 58 275,00 € · Notifié le : 07/02/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS

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  • Objet : Prestation d’accompagnement et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour des "quartiers inclusifs"

    Montant : 58 275,00 € · Notifié le : 04/02/2022 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS

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  • Objet : REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D URBANISME DE GLG

    Montant : 205 595,00 € · Notifié le : 17/06/2021 · Durée : 1 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE (MAIRIE)

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  • Objet : Le présent marché a pour objet : - - La réalisation de l’évaluation du PLH (2014-2019) - - L’élaboration du troisième Programme Local de l’Habitat sur le territoire de la Communauté d’agglomération du Pays de Saint-Malo. -

    Montant : 75 638,00 € · Notifié le : 07/05/2021 · Durée : 2 ans

    Acheteur : CA DU PAYS DE SAINT MALO AGGLOMERATION

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  • Objet : Elaboration du programme local de l’habitat de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint-Omer

    Montant : 62 062,00 € · Notifié le : 28/04/2021 · Durée : 1 an

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU PAYS DE SAINT-OMER

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  • Objet : ÉTUDE SUR LA COTATION A LA DEMANDE

    Montant : 18 875,00 € · Notifié le : 30/03/2021 · Durée : 8 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DU PAYS DE SAINT-OMER

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  • Objet : Mission d’étude et assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du bilan final du PLH 2015-2020 et l’élaboration du PLH 2021-2027

    Montant : 60 200,00 € · Notifié le : 03/09/2020 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : CA DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE

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  • Objet : Évaluation et perspectives des instances locales de l’habitat (ILHA) et des attributions de la Métropole de Lyon

    Montant : 29 512,00 € · Notifié le : 27/03/2020 · Durée : 6 mois

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : METROPOLE DE LYON

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  • Objet : ELABORATION 3° PLAN LOCAL DE L’HABITAT PLH PAYS DE L’ARBRES

    Montant : 41 725,00 € · Notifié le : 19/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

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  • Objet : ELABORATION 3° PLAN LOCAL DE L’HABITAT PLH PAYS DE L’ARBRES

    Montant : 41 725,00 € · Notifié le : 19/03/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE

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  • Objet : La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d’un marché ayant pour objet l’assistance à la conduite d’un accompagnement pour la sensibilisation et l’acculturation sur les enjeux de santé, environnement et aménagement durable en Ile-de-Fran

    Montant : 61 000,00 € · Notifié le : 13/11/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : AGENCE DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L ENERGIE

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  • Objet : Réalisation d’un Etat des lieux sur les besoins en logement des saisonniers en Normandie <br />en deux volets:<br />1-Etat des lieux<br />2-Analyse et préconisations

    Montant : 54 800,00 € · Notifié le : 16/10/2019 · Durée : 2 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Acheteur : ACTION LOGEMENT SERVICES

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