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Mise à jour RCS : le 14/06/2026 Mise à jour RNE : le 14/06/2026 Mise à jour INSEE : le 13/06/2026

PHITECH

449 776 954 · Active
Adresse : 1 RUE DU BOIS DE LA SIVRITE, 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY
Activité : Fabrication de composants électroniques
Effectif : Entre 6 et 9 salariés (donnée 2022)
Création : 16/08/2003
Dirigeant : Lemaire Philippe

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Informations juridiques de PHITECH

SIREN : 449 776 954
SIRET (siège) : 449 776 954 00058
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR55449776954
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de NANCY , le 25/08/2003 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 22/08/2003)
Numéro RCS : 449 776 954 R.C.S. Nancy
Capital social : 36 047,00 €

Extrait INPI

Activité de PHITECH

Activité principale déclarée : Fabrication de composants électroniques actifs
Code NAF ou APE : 26.11Z (Fabrication de composants électroniques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise PHITECH

  • Siège et établissement principal

    En activité

    449 776 954 00058
    Adresse : 1 RUE DU BOIS DE LA SIVRITE 54500 VANDŒUVRE-LES-NANCY
    Date de création : 18/12/2019
  • Établissement secondaire

    Fermé

    449 776 954 00041
    Adresse : PARC DE LA HAUTE BORNE 5 RUE HERGE 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
    Date de création : 04/04/2013
    Date de clôture : 30/04/2014
    Nom commercial : PHITECH
    Enseigne : ESIUM
  • Établissement secondaire

    Fermé

    449 776 954 00033
    Adresse : FONDATION VOIR ET ENTENDRE 89 RUE DU FBG ST ANTOINE 75011 PARIS 11
    Date de création : 01/09/2012
    Date de clôture : 31/08/2014
    Nom commercial : PHITECH
  • Établissement secondaire

    Fermé

    449 776 954 00025
    Adresse : INSTITUT DE LA VISION 9 AU 15 9 RUE MOREAU 75012 PARIS
    Date de création : 01/09/2010
    Date de clôture : 01/09/2012 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : PHITECH
  • Établissement secondaire

    Fermé

    449 776 954 00017
    Adresse : 6 ALLEE PELLETIER DOISY 54600 VILLERS-LES-NANCY
    Date de création : 16/08/2003
    Date de clôture : 18/12/2019 et transféré vers un autre établissement
    Nom commercial : PHITECH

Etablissements de l'entreprise PHITECH

Finances de PHITECH

Performance 2025 2024 2023 2022
Résultat net (€) 375K 384K 444K 247K
Gestion BFR 2025 2024 2023 2022
BFR (€) 301K 237K -92,8K -71,5K
BFR exploitation (€) 479K 376K -17K -31,5K
BFR hors exploitation (€) -178K -139K -75,8K -40K
Autonomie financière 2025 2024 2023 2022
Fonds de roulement net global (€) 518K 250K -74,2K -55,7K
Couverture du BFR 1,7 1,1 0,8 0,8
Trésorerie (€) 217K 12,9K 18,5K 15,9K
Dettes financières (€) 296K 378K 454K 864K
Ratio d'endettement (Gearing) 0,2 -10,1 -1 -1
Autonomie financière (%) 27,9 -3,5 -57 -170
Solvabilité 2025 2024 2023 2022
État des dettes à 1 an au plus (€) 781K 782K
Liquidité générale 1,4 0,8
Couverture des dettes 7,3 1,2 0,9 0,3
Fonds propres (€) 339K -36,1K -420K -864K

Dirigeants et représentants de PHITECH

  • Lemaire Philippe
    Président
    67 ans - 02/1959
    Depuis le 24/02/2017
  • SECEF
    Commissaire aux comptes titulaire
    SIREN : 759800451
    Depuis le 25/06/2015
    • Anciens dirigeants
  • DIETSCH Olivier
    Ancien commissaire aux comptes suppléant
    57 ans - 07/1968
    Du 24/02/2017 au 01/07/2022

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PHITECH

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PHITECH

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    30/03/2026
    • Copie des statuts mis à jour
    30/03/2026
    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    14/03/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    14/03/2025
    • Document inconnu
    13/12/2024
    • Décision(s) du président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    20/06/2023
    • Extrait de décision(s) des associés
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    01/07/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Transfert du siège social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    14/01/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • inscription de la société dans le cadre de l'économie sociale et solidaire et modifications statutaires corrélatives
    • Statuts mis à jour
    22/08/2017
    • Certificat
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    24/02/2017
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    16/06/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    05/08/2015
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    26/08/2013
    • Décision(s) du président
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/01/2010
    • Décision(s) du président
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/01/2010
    • Décision(s) du président
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    04/01/2010
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social + modification statutaire
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Délégation de compétence au Président à l'effet d'augmenter le capital social
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social + modification statutaire
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Délégation de compétence au Président à l'effet d'augmenter le capital social
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social + modification statutaire
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Délégation de compétence au Président à l'effet d'augmenter le capital social
    • Statuts mis à jour
    22/09/2009
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Divers
      • Certificat du dépositaire établi par le commissaire aux comptes
    • Décision(s) du président
      • Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    08/06/2009
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    • Décision(s) du président
      • constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    18/12/2008
    • Décision(s) du président
      • Réalisation de l'augmentation du capital + modification des articles 6 et 7 desstatuts
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Pouvoir au Président pour parvenir à la réalisation définitive de l'augmentationdu capital
    • Statuts mis à jour
    16/05/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    30/12/2005
    • Acte sous seing privé
      • Constitution
    • Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
    25/08/2003

Comptes annuels de PHITECH

  • Comptes sociaux 2025 13/05/2026
  • Comptes sociaux 2023 03/06/2024
  • Comptes sociaux 2020 15/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 22/06/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 05/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/06/2017
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Conformité de PHITECH

0 procédure collective
1 contentieux
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Alertes de PHITECH

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Procédures collectives de PHITECH

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PHITECH

  • Tribunal de grande instance de Paris, 11/07/2013, 2011/01111
    Début du contentieux : 29/10/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société F.O-E.D.P.S
    Lire sur Pappers Justice
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Annonces BODACC de PHITECH

  • DÉPÔT DES COMPTES 29/05/2026
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 1 rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260100, annonce n°4245
  • MODIFICATION 09/04/2026
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Capital : 36 047,00 €
    Adresse : 1 rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20260068, annonce n°357
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/05/2025
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 1 rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250097, annonce n°795
  • MODIFICATION 27/03/2025
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Capital : 33 047,00 €
    Adresse : 1 rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
    Description : modification survenue sur le capital (diminution)
    Bodacc B n°20250061, annonce n°1560
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2024
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 1 Rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240112, annonce n°4965
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2023
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 1 Rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230141, annonce n°3960
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2022
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 1 Rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220129, annonce n°6696
  • MODIFICATION 05/07/2022
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Adresse : 1 Rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : LEMAIRE Philippe Gerard ; Commissaire aux comptes titulaire : SECEF
    Bodacc B n°20220129, annonce n°2204
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/06/2021
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 1 Rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210118, annonce n°3211
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/07/2020
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 1 rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200126, annonce n°1162
  • MODIFICATION 22/01/2020
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Adresse : 1 rue du Bois de la Sivrite 54500 Vandoeuvre-les-Nancy
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20200015, annonce n°711
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/07/2019
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy 54600 Villers-les-Nancy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190135, annonce n°4271
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2018
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy 54600 Villers-les-Nancy
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180124, annonce n°1713
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2017
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20170052, annonce n°4679
  • MODIFICATION 03/03/2017
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Capital : 330 470,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20170044, annonce n°1156
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/12/2016
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20160129, annonce n°4404
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 28/09/2016
    RCS de Nancy
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 6 ans et 10 ans selon 2 options nommant Commissaire à l'exécution du plan Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville .
    Bodacc A n°20160190, annonce n°1501
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/12/2015
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20150129, annonce n°4353
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 06/12/2015
    RCS de Nancy
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20150235, annonce n°2377
  • MODIFICATION 19/08/2015
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : LEMAIRE Philippe, Gerard Commissaire aux comptes titulaire : SECEF (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : DIETSCH Olivier
    Bodacc B n°20150157, annonce n°634
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 13/05/2015
    RCS de Nancy
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SCP P. BAYLE - P. CHANEL - E. BAYLE prise en la personne de Me Pascale CHANEL 153, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plâteau de Haye - 54320 Maxéville avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Scp Pierre Bruart 161, rue André Bisiaux - ZAC Solvay, Plateau de Haye - 54320 Maxéville . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
    Bodacc A n°20150091, annonce n°2653
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2014
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20140044, annonce n°10587
  • MODIFICATION 06/09/2013
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Capital : 129 890,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130172, annonce n°603
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/07/2013
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20130039, annonce n°6555
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2012
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20120038, annonce n°5971
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2011
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20110034, annonce n°6403
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2010
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20100033, annonce n°6150
  • MODIFICATION 21/01/2010
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Capital : 118 360,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20100014, annonce n°243
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/10/2009
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20090076, annonce n°7175
  • MODIFICATION 04/10/2009
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Capital : 80 800,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20090191, annonce n°644
  • MODIFICATION 17/06/2009
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Capital : 79 360,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20090114, annonce n°1592
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2009
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20090026, annonce n°6071
  • MODIFICATION 04/01/2009
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Capital : 69 610,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20090002, annonce n°1263
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/10/2008
    RCS de Nancy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 6 allée Pelletier-Doisy (voir Rubrique Observation) 54600 Villers-les-Nancy
    Bodacc C n°20080092, annonce n°5463
  • MODIFICATION 29/05/2008
    RCS de Nancy
    Dénomination : PHITECH
    Capital : 64 610,00 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20080091, annonce n°2151

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Appels d'offres gagnés par PHITECH

  • Objet : 252022/VV/DCAMG/ AO -AC BDC - Fourniture d’équipements de signalisation lumineuse tricolore

    Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VALENCE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : 252022/VV/DCAMG/ AO -AC BDC - Fourniture d’équipements de signalisation lumineuse tricolore

    Montant : 64 000,00 € · Notifié le : 23/06/2025 · Durée : 1 an

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : COMMUNE DE VALENCE (MAIRIE)

    En savoir plus

  • Objet : Fourniture d’équipement pour la maintenance du parc existant des feux de signalisation permanents et la création de carrefour à feux - Eclairage public, Signalisation

    Montant : 0,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    En savoir plus

  • Objet : FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS POUR LA MAINTENANCE DU PARC EXISTANT DES FEUX DE SIGNALISATION PERMANENTS ET LA CRÉATION DE CARREFOUR A FEUX. LOT 3 MATERIEL SONORE POUR CARREFOUR A FEUX

    Montant : 1 200 000,00 € · Notifié le : 06/06/2023 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE

    En savoir plus

Labels et certificats de PHITECH

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Marques déposées par PHITECH

  • ACTIBLUE
    Enregistrée le 20/07/2010
    Expire le 20/07/2030
    Classes : 09
    Numéro : FR3754647
    Marque renouvelée
  • Actitam
    Enregistrée le 08/11/2007
    Expire le 08/11/2027
    Classes : 09
    Numéro : FR3536043
    Marque renouvelée

Brevets déposés par PHITECH

  • SYSTEME DE COMMUNICATION D'INFORMATIONS A L'USAGE DE PERSONNES HANDICAPEES.
    Enregistré le 04/06/2010
    Expire le 31/03/2027
    Numéro : FR1054402
    Classes : G09B21/006 , H04W8/245 , H04M1/72412
  • DISPOSITIF DE REPERAGE D'UNE PORTE D'ACCES D'UN TRAIN.
    Enregistré le 04/02/2011
    Expire le 27/11/2026
    Numéro : FR1150892
    Classes : G09B21/006 , A61H3/061 , A61H2201/5097 , G08G1/005
  • Procédé d’aide à la traversée pédestre d’un carrefour par une personne déficiente visuelle
    Enregistré le 12/03/2020
    Expire le 30/12/2026
    Numéro : FR2002438
    Classes : G08G1/005 , G09B21/006 , G08G1/095

Aides perçues par PHITECH

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