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Mise à jour RCS : le 08/07/2026 Mise à jour RNE : le 08/07/2026 Mise à jour INSEE : le 07/07/2026

PRONAL

476 180 351 · Active
Adresse : ZI ROUBAIX EST, RUE TRIEU DE QUESNOY, 59115 LEERS
Activité : Fabrication d'autres articles en caoutchouc
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1961
Dirigeants : FLEX COMPOSITE GROUP , Dezitter Gautier

Informations juridiques de PRONAL

SIREN : 476 180 351
SIRET (siège) : 476 180 351 00027
Numéro LEI : 969500B9HNX4GQNDMA97 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR46476180351
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de LILLEMETROPOLE , le 11/04/1961 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/04/1961)
Numéro RCS : 476 180 351 R.C.S. Lillemetropole
Capital social : 1 134 400,00 €

Activité de PRONAL

Activité principale déclarée : Etude fabrication et négoce représentation d'articles servant au stockage à la manutention et au transport de toutes matières
Code NAF ou APE : 22.19Z (Fabrication d'autres articles en caoutchouc)
Domaine d’activité : Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Caoutchouc - IDCC 45
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise PRONAL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    476 180 351 00027
    Adresse : ZI ROUBAIX EST RUE TRIEU DE QUESNOY 59115 LEERS
    Date de création : 19/08/1991

Etablissements de l'entreprise PRONAL

Finances de PRONAL

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 32,9M 24,6M 32,8M 23,7M
Marge brute (€) 17M 13,4M 16,5M 15,4M
EBITDA - EBE (€) 2,63M 281K 2,37M 131K
Résultat d'exploitation (€) 2,8M 1,23M 2,32M 723K
Résultat net (€) 2,04M 2,05M 1,3M 906K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 33,4 -24,9 38,1 20,2
Taux de marge brute (%) 51,6 54,3 50,3 64,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 8 1,1 7,2 0,6
Taux de marge opérationnelle (%) 8,5 5 7,1 3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 2,73M 3,5M 2,78M 2,91M
BFR exploitation (€) 4,76M 3,24M 2,13M 1,06M
BFR hors exploitation (€) -2,03M 264K 645K 1,85M
BFR (j de CA) 30,3 51,9 30,9 44,8
BFR exploitation (j de CA) 52,9 48 23,7 16,3
BFR hors exploitation (j de CA) -22,6 3,9 7,2 28,5
Délai de paiement clients (j) 54,5 70,3 54,6 41,9
Délai de paiement fournisseurs (j) 53,6 81,3 71,4 110
Ratio des stocks / CA (j) 45,8 58,7 25,7 50,2
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 3,22M 3,83M 4,88M 3,75M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 9,8 15,5 14,9 15,8
Fonds de roulement net global (€) 10M 7,91M 5,47M 4,76M
Couverture du BFR 3,7 2,3 2 1,6
Trésorerie (€) 6,8M 3,88M 2,7M 1,85M
Dettes financières (€) 4,29M 2,95M 5,05M 3,97M
Capacité de remboursement -0,8 -0,2 0,5 0,6
Ratio d'endettement (Gearing) -0,4 -0,2 0,8 0,5
Autonomie financière (%) 28,5 25,1 15,6 24
Taux de levier (DFN/EBITDA) -1 -3,3 1 16,2
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 13,8M
Liquidité générale 1,5
Couverture des dettes -2,8 -6,8 3 4,1
Fonds propres (€) 6,71M 5,09M 3,02M 4,34M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 6,2 8,3 4 3,8
Rentabilité sur fonds propres (%) 30,5 40,2 42,9 20,9
Rentabilité économique (%) 8,7 10,1 6,7 5
Valeur ajoutée (€) 9,04M 5,42M 7,56M 5,91M
Valeur ajoutée / CA (%) 27,5 22 23,1 24,9
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 6,05M 4,91M 4,91M 5,46M
Salaires / CA (%) 18,4 19,9 15 23
Impôts et taxes (€) 181K 151K 205K 193K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 21,2M

Dirigeants et représentants de PRONAL

Entreprises dirigées par PRONAL

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PRONAL

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PRONAL

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    30/03/2026
    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    20/05/2025
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Changement de président
      • Démission de directeur général
    08/12/2021
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Démission(s) de commissaire(s) aux comptes suppléant
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire
    26/01/2021
    • Document inconnu
    08/02/2017
    • Document inconnu
    28/07/2016
    • Document inconnu
    25/07/2016
    • Document inconnu
    11/10/2010
    • Document inconnu
    11/10/2010
    • Document inconnu
    11/10/2010
    • Document inconnu
    21/09/2007
    • Document inconnu
    21/01/2005
    • Document inconnu
    15/12/2004
    • Document inconnu
    19/11/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    22/10/2002
    • Document inconnu
    10/12/2001
    • Document inconnu
    08/03/2001
    • Document inconnu
    01/03/2000
    • Document inconnu
    04/06/1998
    • Document inconnu
    18/01/1993

Comptes annuels de PRONAL

  • Comptes sociaux 2024 12/08/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 21/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 21/08/2023
  • Comptes sociaux 2020 26/09/2023
  • Comptes sociaux 2019 06/01/2022
  • Comptes sociaux 2016 25/04/2018

Procédures collectives de PRONAL

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de PRONAL

  • Cour d'appel de Douai, 31/01/2025, 23/01221
    Début du contentieux : 05/09/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 11/10/2024, 23/03717
    Début du contentieux : 12/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : Société SIMTECH
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 09/06/2022, 19-11.671
    Début du contentieux : 27/02/2018
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société Strucflex, Société Simtech
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 14/12/2021, 2021/04894
    Début du contentieux : 15/02/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Société SIMTECH
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 04/12/2018, 2017/08138
    Début du contentieux : 12/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL STRUCFLEX, Société SIMTECH
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 22/11/2017, 15-27.344
    Début du contentieux : 01/08/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : MGI COUTIER, COGEX DEVELOPPEMENT, Société Lider, Société Peugeot Citroën automobiles
    Dispositif : Rejet
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  • Cour d'appel de Douai, 17/09/2015, 2013/05073
    Début du contentieux : 06/07/2010
    Position : Demandeur
    Autres parties : LIDER, AUTOMOBILES PEUGEOT, AKWEL SA, COGEX DEVELOPPEMENT
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  • Cour d'appel de Paris, 17/07/2015, 2015/08104
    Début du contentieux : 12/02/2015
    Position : Défendeur
    Autres parties : SARL STRUCFLEX, SIMTECH
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  • Cour d'appel de Paris, 06/03/2014, 12/00206
    Début du contentieux : 30/11/2011
    Position : Demandeur
    Autres parties : MGI COUTIER, COGEX DEVELOPPEMENT, SARL STRUCFLEX
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de PRONAL

  • DÉPÔT DES COMPTES 28/08/2025
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20250164, annonce n°10965
  • MODIFICATION 30/05/2025
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : PRONAL
    Capital : 1 134 400,00 €
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Président partant : SAS EHRDEZ ; nomination du Président : Capriglione, Emmanuel ; nomination du Directeur général : Dezitter, Gautier Johan Bernard ; modification du Commissaire aux comptes titulaire FORVIS MAZARS SA
    Bodacc B n°20250103, annonce n°1172
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/09/2024
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20240176, annonce n°2616
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2023
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20230197, annonce n°7808
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2023
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20230171, annonce n°3299
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/09/2023
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20230171, annonce n°3298
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2022
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20220016, annonce n°1331
  • MODIFICATION 17/12/2021
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : PRONAL
    Capital : 1 134 400,00 €
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Description : modification survenue sur l'administration et le représentant permanent
    Administration : Président partant : Despatures, François ; nomination du Président : SAS EHRDEZ représenté par EHRHART Sylvain Adresse : 6 Pavé des Bois Blancs 59910 Bondues ; Directeur général partant : Ehrhart, Sylvain
    Bodacc B n°20210245, annonce n°230
  • MODIFICATION 04/02/2021
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : PRONAL
    Capital : 1 134 400,00 €
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : Commissaire aux comptes titulaire partant : Degruson, Guy ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant partant : Dufossez, Alain
    Bodacc B n°20210024, annonce n°4192
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/05/2018
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20180091, annonce n°1757
  • MODIFICATION 01/03/2017
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : PRONAL
    Capital : 1 134 400,00 €
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : nomination du Directeur général : Ehrhart, Sylvain
    Bodacc B n°20170042, annonce n°763
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/12/2016
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20160130, annonce n°3111
  • MODIFICATION 24/08/2016
    RCS de Lille Métropole
    Dénomination : PRONAL
    Capital : 1 134 400,00 €
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy ZI de Roubaix Est 59115 Leers
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification du Directeur général Parez, Francis, modification du Commissaire aux comptes titulaire Degruson, Guy
    Bodacc B n°20160165, annonce n°804
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2016
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy Zi de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20160035, annonce n°4478
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2016
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy Zi de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20160035, annonce n°4477
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/04/2016
    RCS de Lille Métropole
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy Zi de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20160035, annonce n°4476
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/12/2012
    RCS de Roubaix / Tourcoing
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy Zi de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20120094, annonce n°7431
  • DÉPÔT DES COMPTES 16/12/2011
    RCS de Roubaix-Tourcoing
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy Z.I. de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20110089, annonce n°7989
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/11/2010
    RCS de Roubaix-Tourcoing
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy Z.I. de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20100084, annonce n°8515
  • MODIFICATION 22/10/2010
    RCS de Roubaix-Tourcoing
    Dénomination : PRONAL
    Capital : 1 134 400,00 €
    Adresse : Z.I. de Roubaix Est rue du Trieu du Quesnoy 59115 Leers
    Description : Transformation en société par actions simplifiée
    Administration : Président de la société : DESPATURES François Directeur général : PAREZ Francis Commissaire aux comptes titulaire : DEGRUSON Guy Commissaire aux comptes suppléant : DUFOSSEZ Alain
    Bodacc B n°20100206, annonce n°866
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/11/2009
    RCS de Roubaix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy Z.I. de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20090085, annonce n°6169
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/12/2008
    RCS de Roubaix
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : rue du Trieu du Quesnoy Z.I. de Roubaix Est 59115 Leers
    Bodacc C n°20080103, annonce n°4806

Cartographie de PRONAL

Comment contacter PRONAL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : ZI ROUBAIX EST
RUE TRIEU DE QUESNOY
59115 LEERS

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de PRONAL

Biens immobiliers de PRONAL

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Appels d'offres gagnés par PRONAL

  • Objet : la fourniture de matériels de la « chaine de l’eau en opération » citernes et accessoires ; lot 3 : matériels de pompage, de distribution et d’évacuation des eaux et des effluents..

    Montant : 647 220,00 € · Notifié le : 06/01/2025 · Durée : 10 mois

    Statut : Appel d'offres restreint

    Acheteur : 130023450

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de matériels de la "chaîne de l’eau en opération" - Citernes et accessoires. - Matériels de pompage, de distribution et d’évacuation des eaux et des effluents.

    Montant : 1 386 900,00 € · Notifié le : 11/03/2022 · Durée : 2 ans

    Acheteur : 130023450

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de matériels de la "chaîne de l’eau en opération" - Citernes et accessoires. - Citernes souples pour le transport et/ou le stockage d’eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) et leurs matériels d’environnement.

    Montant : 1 566 800,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130023450

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de matériels de la "chaîne de l’eau en opération" - Citernes et accessoires. - Réservoirs souples pour le transport et/ou le stockage d’eaux usées (EU) et leurs matériels d’environnement.

    Montant : 1 729 000,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130023450

    En savoir plus
  • Objet : Fourniture de matériels de la "chaîne de l’eau en opération" - Citernes et accessoires. - Matériels de pompage, de distribution et d’évacuation des eaux et des effluents.

    Montant : 2 555 000,00 € · Notifié le : 02/11/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Acheteur : 130023450

    En savoir plus
  • Objet : Pièces de rechange pour les matériels de marque PRONAL

    Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 17/07/2019 · Durée : 4 ans

    Acheteur : 130023450

    En savoir plus

Labels et certificats de PRONAL

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 91
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2023 2022 2019
Note 91 NC NC NC NC
Écart rémunération (sur 40) 37 NC NC NC NC
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC NC NC NC 0
Hautes rémunérations (sur 10) 5 5 5 10 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par PRONAL

  • pronal flexible engineering solutions
    Enregistrée le 19/10/2022
    Expire le 19/10/2032
    Classes : 06 , 07 , 11 , 16 , 17 , 20 , 21 , 22 , 28 , 40 , 42
    Numéro : FR4906636
    Marque enregistrée
  • SMARTSHORE
    Enregistrée le 20/12/2013
    Expire le 20/12/2033
    Classes : 09
    Numéro : FR4056265
    Marque renouvelée
  • QUICKSHORE
    Enregistrée le 14/11/2013
    Expire le 14/11/2023
    Classes : 09
    Numéro : FR4046938
    Marque expirée
  • PRONAL'S
    Enregistrée le 13/03/1998
    Expire le 13/03/2008
    Classes : 06 , 12 , 17 , 24 , 37 , 40
    Numéro : FR98722785
    Marque expirée
  • PRONAL
    Enregistrée le 30/06/1993
    Expire le 30/06/2033
    Classes : 06 , 07 , 16 , 17 , 20 , 22 , 28
    Numéro : FR93475063
    Marque renouvelée
  • PRONACTUEL
    Enregistrée le 26/04/1993
    Expire le 26/04/2013
    Classes : 07 , 16 , 20 , 28
    Numéro : FR93466360
    Marque expirée
  • PRONAL L'INGENIERIE DE L'ELASTOMERE
    Enregistrée le 18/02/1993
    Expire le 18/02/2033
    Classes : 06 , 07 , 16 , 17 , 20 , 22 , 28
    Numéro : FR93457429
    Marque renouvelée
  • PULSAC
    Enregistrée le 12/11/1990
    Expire le 12/11/2010
    Classes : 16 , 17 , 22
    Numéro : FR1626683
    Marque expirée
  • TOLESOUPLE
    Enregistrée le 16/03/1990
    Expire le 16/03/2010
    Classes : 17 , 22 , 24
    Numéro : FR1580721
    Marque expirée
  • PULTAINER
    Enregistrée le 21/04/1989
    Expire le 21/04/2009
    Classes : 06 , 16 , 17 , 20 , 21 , 22
    Numéro : FR1525726
    Marque expirée
  • PRONAL
    Enregistrée le 18/05/1988
    Expire le 18/05/2008
    Classes : 06 , 07 , 16 , 17 , 20 , 22
    Numéro : FR1466886
    Marque expirée
  • PRONAIR
    Enregistrée le 27/11/1987
    Expire le 27/11/2027
    Classes : 07 , 17
    Numéro : FR1437502
    Marque renouvelée
  • LIQUITANK
    Enregistrée le 15/11/1985
    Expire le 15/11/2015
    Classes : 17 , 20 , 22
    Numéro : FR1331088
    Marque expirée
  • VARI-PLUG
    Enregistrée le 05/12/1984
    Expire le 05/12/2024
    Classes : 17
    Numéro : FR1291665
    Marque expirée

Brevets déposés par PRONAL

  • ELEMENT DE PREHENSION POUR MACHINE DE MANUTENTION D'OBJETS
    Enregistré le 30/06/1993
    Expiré le 27/06/2004
    Numéro : FR9308222
    Classes : B65G47/908
    Dossier déchu définitivement
  • ELEMENT DE PREHENSION POUR MACHINE DE MANUTENTION D'OBJETS
    Enregistré le 15/12/1994
    Expiré le 27/12/2003
    Numéro : FR9415354
    Classes : B66C1/46 , B65B21/18 , B65G47/908
    Dossier déchu définitivement
  • PERFECTIONNEMENTS APPORTES A UN ELEMENT DE PREHENSION POUR MACHINE DE MANUTENTION D'OBJETS
    Enregistré le 23/11/1995
    Expiré le 31/10/2001
    Numéro : FR9513947
    Classes : B66C1/46 , B65B21/18 , B65G47/908
    Brevet / CCP expiré
  • ENCEINTE GONFLABLE, NOTAMMENT POUR OBTURATEUR DE REGARD OU DE CANALISATION
    Enregistré le 09/07/1996
    Expiré le 23/05/2009
    Numéro : FR9608544
    Classes : E03F7/02
    Dossier déchu définitivement
  • PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX POCHES DE TREMPE POUR ELEMENTS FEUILLETES
    Enregistré le 04/03/1997
    Expiré le 13/03/2004
    Numéro : FR9702563
    Classes : B29C43/3642 , B29K2021/00 , B29K2995/0072 , B32B17/10853
    Dossier déchu définitivement
  • POCHE A SOUFFLET POUR ELEMENTS FEUILLETES
    Enregistré le 12/03/1998
    Expiré le 13/03/2004
    Numéro : FR9803069
    Classes : B32B17/10853
    Dossier déchu définitivement
  • DISPOSITIF D'AIDE AU REDRESSEMENT ET A LA STABILISATION DE BATEAUX OU DE NAVIRES ET BATEAU OU NAVIRE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
    Enregistré le 08/10/1999
    Expiré le 29/08/2006
    Numéro : FR9912569
    Classes : B63B43/12 , B63B43/14
    Dossier déchu définitivement
  • SAC SOUPLE ET IMPERMEABLE, POUR ESSAIS DE CHARGE EN SUSPENSION.
    Enregistré le 04/10/2002
    Expiré le 31/10/2006
    Numéro : FR0212321
    Classes : G01M99/007 , B65D88/1612 , B65D88/1625
    Déchu
  • SAC SOUPLE ET IMPERMEABLE A REMPLISSAGE ET VIDAGE TELECOMMANDES, POUR ESSAIS DE CHARGE EN SUSPENSION.
    Enregistré le 04/10/2002
    Expiré le 31/10/2006
    Numéro : FR0212322
    Classes : B66C23/90 , B65D88/1612 , B65D88/1668
    Déchu
  • RESERVOIR DE STOCKAGE POUR LE STOCKAGE DE LIQUIDES
    Enregistré le 08/11/2012
    Expiré le 30/11/2015
    Numéro : FR1260568
    Classes : F16K3/06 , B65D90/585
    Déchu
  • Clapet de surpression d’un dispositif d’absorption de chocs
    Enregistré le 22/10/2021
    Expiré le 31/10/2025
    Numéro : FR2111271
    Classes : F16K31/084 , A62B1/22
    Déchu
  • Dispositif pneumatique d’arrêt de voile entre deux banches
    Enregistré le 19/04/2023
    Expire le 20/04/2027
    Numéro : FR2303900
    Classes : E04G11/085 , E04G11/045 , E04G17/02

Aides perçues par PRONAL

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.

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