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Mise à jour RCS : le 10/07/2026 Mise à jour RNE : le 10/07/2026 Mise à jour INSEE : le 09/07/2026

PROSYS SA (PROSYS, OSE GROUP)

Adresse : ZA DE TANEY, 202 ROUTE DE TANEY, 74250 LA TOUR
Activité : Ingénierie, études techniques
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2022)
Création : 01/04/1985
Dirigeants : Rieu Alix , OSE , Seyeux Olivier

Informations juridiques de PROSYS SA

SIREN : 332 404 342
SIRET (siège) : 332 404 342 00047
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR76332404342
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'ANNECY , le 11/06/1985 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 11/06/1985)
Numéro RCS : 332 404 342 R.C.S. Annecy
Capital social : 2 000 000,00 €

Activité de PROSYS SA

Activité principale déclarée : Etude, recherche, conception, fabrication, vente, importation, exportation, représentation, distribution sous toutes ses formes de produits et de systèmes de production automatique ; acquisition ou cession de tous procédés ou brevets pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social.
Code NAF ou APE : 71.12B (Ingénierie, études techniques)
Domaine d’activité : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise PROSYS SA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    332 404 342 00047
    Adresse : ZA DE TANEY 202 ROUTE DE TANEY 74250 LA TOUR
    Date de création : 24/03/2023
    Nom commercial : PROSYS, OSE GROUP
  • Établissement secondaire

    Fermé

    332 404 342 00039
    Adresse : ZAE DE FINDROL 280 ROUTE DE SERRY 74250 FILLINGES
    Date de création : 01/03/2014
    Date de clôture : 24/03/2023 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (33.20C)
    Nom commercial : PROSYS, OSE GROUP
  • Établissement secondaire

    Fermé

    332 404 342 00021
    Adresse : 425 RTE DE SERRY - ZAE DE FINDROL 74250 FILLINGES
    Date de création : 20/10/1986
    Date de clôture : 01/03/2014 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels (33.20C)

Etablissements de l'entreprise PROSYS SA

Finances de PROSYS SA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2020 2019
Chiffre d'affaires (€) 5,13M 4,94M
Marge brute (€) 3,88M 3,54M
EBITDA - EBE (€) 123K -581K
Résultat d'exploitation (€) -17,7K -48,9K
Résultat net (€) -474K -672K -370K -88,5K
Croissance 2024 2023 2020 2019
Taux de croissance du CA (%) 3,9 23,1
Taux de marge brute (%) 75,6 71,7
Taux de marge d'EBITDA (%) 2,4 -11,7
Taux de marge opérationnelle (%) -0,3 -1
Gestion BFR 2024 2023 2020 2019
BFR (€) 632K 1,16M 1,43M 1,32M
BFR exploitation (€) 262K 693K 1,13M 745K
BFR hors exploitation (€) 370K 467K 303K 577K
BFR (j de CA) 102 97,6
BFR exploitation (j de CA) 80,3 55
BFR hors exploitation (j de CA) 21,6 42,6
Délai de paiement clients (j) 268 167
Délai de paiement fournisseurs (j) 176 122
Ratio des stocks / CA (j) 68,6 63,8
Autonomie financière 2024 2023 2020 2019
Capacité d'autofinancement (€) 209K 400K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 4,1 8,1
Fonds de roulement net global (€) 641K 1,19M 1,91M 2,09M
Couverture du BFR 1 1 1,3 1,6
Trésorerie (€) 8,63K 30,5K 473K 773K
Dettes financières (€) 328K 895K 177K 313K
Capacité de remboursement -1,4 -1,2
Ratio d'endettement (Gearing) 0,5 0,8 -0,1 -0,1
Autonomie financière (%) 37,9 41,4 40 51,8
Taux de levier (DFN/EBITDA) -2,4 0,8
Solvabilité 2024 2023 2020 2019
État des dettes à 1 an au plus (€) 1,08M 2,29M
Liquidité générale 1,3 2,7
Couverture des dettes 2,3 1,5 -7,4 -5,3
Fonds propres (€) 679K 1,15M 2,97M 3,34M
Rentabilité 2024 2023 2020 2019
Marge nette (%) -7,2 -1,8
Rentabilité sur fonds propres (%) -12,5 -2,7
Rentabilité économique (%) -5 -1,4
Valeur ajoutée (€) 2,29M 1,31M
Valeur ajoutée / CA (%) 44,7 26,5
Structure d'activité 2024 2023 2020 2019
Effectif 37
Salaires et charges sociales (€) 2,02M 1,75M
Salaires / CA (%) 39,3 35,3
Impôts et taxes (€) 154K 141K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de PROSYS SA

Entreprises dirigées par PROSYS SA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de PROSYS SA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de PROSYS SA

    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    26/08/2025
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    28/06/2024
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    • Statuts mis à jour
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
      • Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert
    17/07/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    15/11/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification des statuts
    • Statuts mis à jour
      • Modification des statuts
    20/07/2020
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    17/10/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    19/09/2018
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Changement de président du conseil d'administration et directeur général
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement(s) d'administrateur(s)
    17/11/2017
    • Lettre de nomination
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    • Statuts mis à jour
    15/07/2015
    • Déclaration de conformité
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Constatation de la réalisation définitive de la fusion , de la dissolution sans lisuidation de la société I.D. MECA
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Examen et arrêté des termes du projet de traité de fusion par absorption de I.D. MECA par PROSYS
    10/04/2014
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • A compter du 01/03/2014
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    13/03/2014
    • Projet de traité de fusion
      • FUSION ABSORPTION ENTRE LA SOCIETE PROSYS SA (STE ABSORBANTE) ET LA STE ID MECA (STE ABSORBEE)
    17/12/2013
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    08/11/2013
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • mise à jour de l'art 4 suite à la numérotation de la rue par la mairie
    • Statuts mis à jour
    20/03/2012
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • mise à jour de l'art 4 suite à la numérotation de la rue par la mairie
    • Statuts mis à jour
    20/03/2012
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    05/04/2011
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    01/07/2010
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    15/03/2010
    • Document inconnu
    07/11/2008
    • Document inconnu
    20/07/2008
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
    19/04/2006
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Procès-verbal du conseil d'administration
    20/04/2005
    • Divers
      • Nomination de Mr Pierre LAFAY en qualité de Directeur Général
    • Procès-verbal d'assemblée
    19/03/2004
    • Divers
      • Nomination de Mr Ludovic DELFINI (ADS). Mr Christian NAMBRIDE démissionnaire
    • Procès-verbal d'assemblée
    21/11/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    18/11/2003
    • Divers
      • MODIFICATION RELATIVE AUX DIRIGEANTS
      • MODIFICATION RELATIVE AU CAPITAL
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    14/01/2003
    • Divers
      • MODIFICATION RELATIVE AUX DIRIGEANTS
    • Procès-verbal d'assemblée
    14/01/2003
    • Divers
      • MODIFICATION RELATIVE AUX DIRIGEANTS
    • Procès-verbal d'assemblée
    14/01/2003
    • Divers
      • MODIFICATION RELATIVE AUX DIRIGEANTS
    • Procès-verbal d'assemblée
    21/10/2002
    • Divers
      • NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
    • Procès-verbal d'assemblée
    09/12/1999
    • Document inconnu
    29/07/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la composition du conseil d'administration
    24/02/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    14/11/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
    09/05/1996
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    02/10/1995

Comptes annuels de PROSYS SA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 18/07/2025
  • Comptes sociaux 2020 27/05/2021
  • Comptes sociaux 2019 05/08/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 03/04/2018
  • Comptes sociaux 2016 19/02/2018

Procédures collectives de PROSYS SA

  • Procédure de sauvegarde Depuis le 16/01/2026
    Plan de sauvegarde Depuis le 16/01/2026
    16/01/2026
    Jugement arrêtant le plan de sauvegarde accélérée
  • Redressement judiciaire Du 29/01/2025 au 16/01/2026
    Jugement d'ouverture 29/01/2025
    Bodacc A n°20250025/2749 Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    29/01/2025
    Jugement du Tribunal de Commerce d'Angers en date du 29/01/2025 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : SELARL LEX MJ, prise en la personne de Maître Eric MARGOTTIN 11 rue Jean Bodin BP 80502 49100 Angers, Administrateur judiciaire : SELAS ADJUST prise en la personne de Maître François MERCIER cs 80057 3 boulevard du Maréchal Foch 49055 Angers CEDEX 02 mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 31/12/2024
    Avis de dépôt 24/09/2025
    Bodacc A n°20250217/5078 Dépôt de l'état des créances
    Extrait de jugement 09/01/2026
    Bodacc A n°20260010/2822 Jugement de plan de redressement
    09/01/2026
    Jugement du Tribunal de Commerce d'Angers en date du 09/01/2026 arrêtant le plan de redressement. Commissaire à l'exécution du plan : SELAS ADJUST prise en la personne de Maître François MERCIER cs 80057 3 boulevard du Maréchal Foch 49055 Angers CEDEX 02
  • Autre procédure collective Du 19/11/2010 au 29/01/2025
    Extrait de jugement 19/11/2010
    Bodacc A n°20100237/2742 Jugement modifiant le plan de continuation

Contentieux de PROSYS SA

  • Cour de cassation, 19/06/2024, 22-24.048
    Début du contentieux : 11/10/2022
    Position : Défendeur
    Autres parties : POLE EMPLOI, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 30/08/2023, 22-15.697
    Début du contentieux : 22/03/2022
    Position : Demandeur
    Autres parties : ALP'CARS, Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Chambéry, 11/10/2022, 21/00803
    Début du contentieux : 23/03/2021
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice

Annonces BODACC de PROSYS SA

  • PROCÉDURE COLLECTIVE 16/01/2026
    RCS d'Annecy
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement de plan de redressement
    Complément de jugement : Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELAS ADJUST, prise en la personne de Maître François MERCIER 3, boulevard du Maréchal Foch - Cs 80057 - 49055 Angers .
    Bodacc A n°20260010, annonce n°2822
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 11/11/2025
    RCS d'Annecy
    Famille : Avis de dépôt
    Nature : Dépôt de l'état des créances
    Complément de jugement : L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
    Bodacc A n°20250217, annonce n°5078
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2025
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Za de Taney 202 Route De Taney 74250 La Tour
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250169, annonce n°8668
  • MODIFICATION 03/09/2025
    RCS d'Annecy
    Dénomination : PROSYS
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : NEVEUX François nom d'usage : NEVEUX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20250168, annonce n°2597
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 05/02/2025
    RCS d'Annecy
    Famille : Jugement d'ouverture
    Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
    Complément de jugement : Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Décembre 2024 , désignant administrateur SELAS ADJUST, prise en la personne de Maître François MERCIER 3, boulevard du Maréchal Foch - Cs 80057 - 49055 Angers avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire SELARL LEX MJ, prise en la personne de Maître Eric MARGOTTIN 11, rue Jean Bodin - CS 80502 - 49100 Angers . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
    Bodacc A n°20250025, annonce n°2749
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/12/2024
    RCS d'Annecy
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Za de Taney 202 Route De Taney 74250 La Tour
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240250, annonce n°8693
  • IMMATRICULATION 17/08/2023
    RCS d'Annecy
    Dénomination : PROSYS
    Adresse : Za de Taney 202 Route De Taney 74250 La Tour
    Bodacc A n°20230157, annonce n°1100
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/06/2021
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2020
    Adresse : Zae de Findrol 280 Route De Serry 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20210107, annonce n°9065
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/08/2020
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2019
    Adresse : Zae de Findrol 280 Route De Serry 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20200156, annonce n°8143
  • MODIFICATION 23/10/2019
    RCS de Thonon-les-Bains
    Dénomination : PROSYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : SEYEUX Olivier, Jean-René, Gérard ; Administrateur : RIEU Alix, Marie, Sylvie ; Administrateur : OSE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : BLANC & NEVEUX (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : NEVEUX François
    Bodacc B n°20190205, annonce n°1094
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/06/2019
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/09/2018
    Adresse : Zone d'Activités Economiques de findrol 280 route de Serry 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20190111, annonce n°6824
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/04/2018
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2017
    Adresse : Zone d'Activités Economiques de findrol 280 route de Serry 74250 Fillinges
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180067, annonce n°6679
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/03/2018
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2016
    Adresse : Zone d'Activités Economiques de findrol 280 route de Serry 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20180041, annonce n°2842
  • MODIFICATION 15/12/2017
    RCS de Thonon-les-Bains
    Dénomination : PROSYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Administrateur, Président du conseil d'administration : SEYEUX Olivier, Jean-René, Gérard ; Administrateur : HERBETTE Guenael, Gérard, Raymond ; Administrateur : OSE (SAS) représenté par SEYEUX Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : BLANC & NEVEUX (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : NEVEUX François
    Bodacc B n°20170241, annonce n°3793
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/02/2016
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2015
    Adresse : Zone d'Activités Economiques de findrol 280 route de Serry 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20160023, annonce n°10458
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/08/2015
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2014
    Adresse : Zone d'Activités Economiques de findrol 280 route de Serry 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20150078, annonce n°4471
  • MODIFICATION 16/08/2015
    RCS de Thonon-les-Bains
    Dénomination : PROSYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président : LAFAY Pierre Administrateur : LP MANAGEMENT (SARL) représenté par LAFAY Pierre Administrateur : LAFAY Caroline, Brigitte, Raymonde né(e) DESCAMPS Commissaire aux comptes titulaire : BLANC & NEVEUX (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : NEVEUX François
    Bodacc B n°20150155, annonce n°1354
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/06/2014
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2013
    Adresse : Zone d'Activités Economiques de findrol 42 route de Serry 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20140036, annonce n°9744
  • MODIFICATION 26/03/2014
    RCS de Thonon-les-Bains
    Dénomination : PROSYS
    Adresse : Zone d'Activités Economiques de findrol 280 route de Serry 74250 Fillinges
    Description : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20140060, annonce n°3448
  • VENTE 27/12/2013
    RCS de Thonon-les-Bains
    Adresse : Zae de Findrol 425 route de Serry 74250 Fillinges
    Catégorie vente : Autre achat, apport, attribution
    Bodacc A n°20130249, annonce n°759
  • MODIFICATION 24/11/2013
    RCS de Thonon-les-Bains
    Dénomination : PROSYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Directeur général, Président : LAFAY Pierre Administrateur : LP MANAGEMENT (SARL) représenté par LAFAY Pierre Administrateur : LAFAY Caroline, Brigitte, Raymonde né(e) DESCAMPS Commissaire aux comptes titulaire : BLANC & NEVEUX (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDREX (SACA)
    Bodacc B n°20130226, annonce n°936
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/05/2013
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2012
    Adresse : 425 route de Serry Zae de Findrol 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20130024, annonce n°6929
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/05/2012
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2011
    Adresse : 425 route de Serry Zae de Findrol 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20120026, annonce n°11344
  • MODIFICATION 04/05/2011
    RCS de Thonon-les-Bains
    Dénomination : PROSYS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président directeur général : LAFAY Pierre Administrateur : PROSYS DEVELOPPEMENT (SARL) représenté par LAFAY Pierre Administrateur : LP MANAGEMENT (SARL) représenté par LAFAY Pierre Commissaire aux comptes titulaire : BLANC AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDREX (SACA)
    Bodacc B n°20110087, annonce n°1107
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/05/2011
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2010
    Adresse : Zae de Findrol BP 3 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20110022, annonce n°8519
  • PROCÉDURE COLLECTIVE 08/12/2010
    RCS de Thonon-les-Bains
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement modifiant le plan de continuation
    Complément de jugement : Jugement modifiant le plan de continuation.
    Bodacc A n°20100237, annonce n°2742
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/10/2010
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2009
    Adresse : Zae de Findrol BP 3 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20100074, annonce n°9880
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/06/2009
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2008
    Adresse : Zae de Findrol BP 3, 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20090036, annonce n°9293
  • MODIFICATION 09/12/2008
    RCS de Thonon
    Dénomination : PROSYS
    Capital : 2 000 000,00 €
    Adresse : ZAE de Findrol BP 3 74250 Fillinges
    Description : modification sur l'administration, le 12/08/2008
    Administration : modification sur les dirigeants ; révocation de GONZALEZ-RODRIGUEZ (Barthélemy); en qualité de directeur général délégué et représentant de la société MAIKE, en qualité d'administrateur ; nomination de DELFINI (Luigi), en qualité d'administrateur en remplacement de la société MAIKE ; nomination de la société BLANC AUDIT SARL en qualité de commissaire aux comptes titulaire, en remplacement de la société AUDIT EUREX démissionnaire ; nomination de la société AUDREX, en qualité de commissaire aux comptes suppléant en remplacement de la société BLANC AUDIT SARL.
    Bodacc B n°20080225, annonce n°937
  • MODIFICATION 07/11/2008
    RCS de Thonon
    Dénomination : PROSYS
    Capital : 2 000 000,00 €
    Adresse : ZAE de Findrol 3 74250 Fillinges
    Description : modification de l'administration, date d'effet : 11/06/2008
    Administration : modification sur les dirigeants : DELFINI (Luigi) est nommé en qualité de représentant permanent de la sté FINDEVPRO ; administrateur de la sté PROSYS, au lieu de GONZALEZ (Barthélémy).
    Bodacc B n°20080204, annonce n°780
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/10/2008
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2007
    Adresse : Z.A.E. de Findrol, B.P. 3, 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20080087, annonce n°3317
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/05/2008
    RCS de Thonon-les-Bains
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/08/2006
    Adresse : Z.A.E. de Findrol, B.P. 3, 74250 Fillinges
    Bodacc C n°20080027, annonce n°2938

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Marques déposées par PROSYS SA

  • n PROSYS ETA PROSYS
    Enregistrée le 21/08/2003
    Expire le 21/08/2023
    Classes : 07 , 09 , 37 , 42
    Numéro : FR3242373
    Marque expirée
  • N-PROSYS
    Enregistrée le 20/04/1993
    Expire le 20/04/2003
    Classes : 07 , 09 , 37 , 42
    Numéro : FR93465621
    Marque expirée

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