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Mise à jour RCS : le 06/07/2026 Mise à jour RNE : le 06/07/2026 Mise à jour INSEE : le 06/07/2026

RAPHANEL

817 387 327 · Active
Adresse : 316 CHEMIN DU PRE MOLIET, 01120 LA BOISSE
Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/12/2015
Dirigeant : Raphanel Yannick

Voir les statuts

Informations juridiques de RAPHANEL

SIREN : 817 387 327
SIRET (siège) : 817 387 327 00015
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA : FR53817387327
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BOURG-EN-BRESSE , le 28/12/2015 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 28/12/2015)
Numéro RCS : 817 387 327 R.C.S. Bourg-en-bresse
Capital social : 315 400,00 €

Extrait INPI

Activité de RAPHANEL

Activité principale déclarée : Productions céréalières et légumières
Autres activités : Culture de céréales (à l exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de la vigne Activité d'achat revente de produits agricoles provenant majoritairement d'exploitations agricoles
Code NAF ou APE : 01.11Z (Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses)
Domaine d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
Formes d'exercice : Commerciale, Agricole : Périmètre des actifs agricoles
Convention collective : Départementale des exploitations agricoles Ain - IDCC 9011
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise RAPHANEL

  • Siège et établissement principal

    En activité

    817 387 327 00015
    Adresse : 316 CHEMIN DU PRE MOLIET 01120 LA BOISSE
    Date de création : 01/12/2015

Etablissements de l'entreprise RAPHANEL

Finances de RAPHANEL

Dirigeants et représentants de RAPHANEL

Entreprises dirigées par RAPHANEL

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Documents juridiques de RAPHANEL

    • Procès-verbal de transformation
    06/08/2024
    • Copie des statuts mis à jour
    06/08/2024
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Evaluation des apports en nature
    • Statuts constitutifs
    22/12/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Nomination(s) de gérant(s)
    • Rapport du commissaire aux apports
      • Evaluation des apports en nature
    • Statuts constitutifs
    22/12/2015

Comptes annuels de RAPHANEL

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Conformité de RAPHANEL

0 procédure collective
0 contentieux
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Annonces BODACC de RAPHANEL

  • MODIFICATION 25/08/2024
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : RAPHANEL
    Adresse : 316 Chemin du Pré Molliet 01120 La Boisse
    Description : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.
    Administration : Gérant : RAPHANEL Yannick
    Bodacc B n°20240164, annonce n°26
  • CRÉATION 12/01/2016
    RCS de Bourg-en-Bresse
    Dénomination : RAPHANEL
    Capital : 315 400,00 €
    Adresse : 316 chemin du pré molliet 01120 La Boisse
    Activité : Productions céréalières et légumières
    Administration : Gérant : RAPHANEL Gérard Gérant : RAPHANEL Yannick
    Bodacc A n°20160007, annonce n°35
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de RAPHANEL

Comment contacter RAPHANEL ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Non disponible
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 316 CHEMIN DU PRE MOLIET
01120 LA BOISSE

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Labels et certificats de RAPHANEL

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Propriétés intellectuelles de RAPHANEL

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par RAPHANEL

Intitulé : PAC - I.6 - Aide couplée au revenu
Montant : 1 507 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 16/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide couplée au revenu couvre les paiements par hectare ou par tête liés à des productions spécifiques. L’objectif est d’améliorer la compétitivité, la durabilité et/ou la qualité dans certains secteurs et certaines productions qui revêtent une importance particulière pour des raisons sociales, économiques ou environnementales et qui sont confrontés à des difficultés.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
Montant : 8 725 €
Autorité : FEADER
Octroi : 16/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
Montant : 2 621 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 16/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
Montant : 17 472 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 16/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
Montant : 30 968 €
Autorité : FEAGA
Octroi : 16/05/2023
•
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

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