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Mise à jour RCS : le 03/06/2026 Mise à jour RNE : le 03/06/2026 Mise à jour INSEE : le 02/06/2026

SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS (IN GROUPE)

450 308 564 · Active
Adresse : ZI ROUSSET, 85 AVENUE DE LA PLAINE, 13790 ROUSSET
Activité : Fabrication de composants électroniques
Effectif : Entre 250 et 499 salariés (donnée 2022)
Création : 01/10/2003
Dirigeants : Donato Jean-Laurent , Chaminade Gilles

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Informations juridiques de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

SIREN : 450 308 564
SIRET (siège) : 450 308 564 00035
Numéro LEI : 9695005ZYMXMUOD6HP84 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR11450308564
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'AIX-EN-PROVENCE , le 06/05/2004 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 12/01/2004)
Numéro RCS : 450 308 564 R.C.S. Aix-en-provence
Capital social : 360 672,09 €

Extrait INPI

Activité de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Activité principale déclarée : Conception, fabrication, commercialisation modules électroniques sur support souples, cartes à puce, multi composants à contact et sans contact et produits hardwares pour électronique. Conseil en procédés et matériaux pour Micropackaging- étude en matériaux et Micropackaging pour microelectronique - production en Micropackaging et microsystèmes électroniques, traitement, wafers, silicium avec ou sans circuits électroniques.
Autres activités : CONCEPTION FABRICATION COMMERCIALISATION MODULE ELECTRONIQUE SUR SUPPORTS SOUPLES CARTES A PUCES MULTICOMPOSANTS A CONTACT ET PRODUITS HARDWARES POUR ELECTRONIQUE CONSEIL EN PROCEDES ET MATERIAUX POUR MICROPACK
Code NAF ou APE : 26.11Z (Fabrication de composants électroniques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Artisanale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

  • Siège et établissement principal

    En activité

    450 308 564 00035
    Adresse : ZI ROUSSET 85 AVENUE DE LA PLAINE 13790 ROUSSET
    Date de création : 01/07/2013
    Nom commercial : IN GROUPE
  • Établissement secondaire

    En activité

    450 308 564 00043
    Adresse : 1 RUE MICHEL GARNIER 13790 ROUSSET
    Date de création : 01/03/2019
    Enseigne : SPS
  • Établissement secondaire

    Fermé

    450 308 564 00027
    Adresse : ZI ROUSSET 1200 AVENUE OLIVIER PERROY 13790 ROUSSET
    Date de création : 18/03/2004
    Date de clôture : 01/07/2013 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    450 308 564 00019
    Adresse : LE GRAND LOT CHEMIN DE LA CADENIERE 13720 BELCODENE
    Date de création : 01/10/2003
    Date de clôture : 18/03/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Autres activités de réalisation de logiciels (72.2C)

Etablissements de l'entreprise SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Finances de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 97,5M 197M 140M 120M
Marge brute (€) 31,8M 54,6M 43,6M 39,7M
EBITDA - EBE (€) -7,91M 817K 414K 3,42M
Résultat d'exploitation (€) -14,4M 2,4M 1,75M 1,67M
Résultat net (€) -14,3M 2,96M 2,46M 3,48M
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -50,4 40,1 17,4 -5,4
Taux de marge brute (%) 32,6 27,8 31,1 33,2
Taux de marge d'EBITDA (%) -8,1 0,4 0,3 2,9
Taux de marge opérationnelle (%) -14,8 1,2 1,2 1,4
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 20,1M 38,9M 40,2M 35,4M
BFR exploitation (€) 23,8M 38,9M 37,2M 29,5M
BFR hors exploitation (€) -3,75M -6K 3M 5,94M
BFR (j de CA) 75,2 72,2 104 108
BFR exploitation (j de CA) 89,2 72,2 96,6 90
BFR hors exploitation (j de CA) -14 0 7,8 18,1
Délai de paiement clients (j) 97,6 64,4 61,3 58,7
Délai de paiement fournisseurs (j) 105 79,4 76 68,2
Ratio des stocks / CA (j) 69,1 77,6 107 91,3
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -4,04M 7,79M 4,15M 7,57M
Capacité d'autofinancement / CA (%) -4,1 4 3 6,3
Fonds de roulement net global (€) 26,1M 45,5M 40,6M 35,6M
Couverture du BFR 1,3 1,2 1 1
Trésorerie (€) 6,79M 6,71M 196K 379K
Dettes financières (€) 363K 7,38M 5,31M 1,84M
Capacité de remboursement 1,6 0,1 1,2 0,2
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 0 0,1 0
Autonomie financière (%) 44,4 42,3 50,5 59,3
Taux de levier (DFN/EBITDA) 0,8 0,8 12,3 0,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 12,2M 57,1M 38,8M 24,2M
Liquidité générale 4,9 1,7 1,9 2,5
Couverture des dettes -4,1 74,2 9,7 25,7
Fonds propres (€) 30,2M 44,5M 42,5M 40,1M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -14,7 1,5 1,7 2,9
Rentabilité sur fonds propres (%) -47,5 6,7 5,8 8,7
Rentabilité économique (%) -21,1 2,8 2,9 5,2
Valeur ajoutée (€) 11,8M 21,9M 19,1M 20,7M
Valeur ajoutée / CA (%) 12,1 11,1 13,6 17,3
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 241
Salaires et charges sociales (€) 18,7M 19,6M 17,1M 16,1M
Salaires / CA (%) 19,1 10 12,2 13,5
Impôts et taxes (€) 603K 619K 721K 728K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 82,3M 0 0 0

Dirigeants et représentants de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

    • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
    03/04/2025
    • Document inconnu
    19/11/2024
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
      • Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
    05/05/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    31/08/2021
    • Procès-verbal d'assemblée
    • Statuts mis à jour
    28/05/2021
    • Acte
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Changement de président du directoire
    14/01/2021
    • Acte
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Changement de président du directoire
    14/01/2021
    • Acte
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
      • Changement de président
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Changement de président du directoire
    14/01/2021
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination de directeur général
    07/10/2020
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
    06/10/2020
    • Procès-verbal du directoire
    24/09/2020
    • Procès-verbal du directoire
    24/09/2020
    • Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
      • Démission de directeur général
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
    29/05/2020
    • Document inconnu
    08/10/2018
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
      • Augmentation du capital social
      • Démission de commissaire aux comptes suppléant
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
      • Démission de commissaire aux comptes titulaire
      • Nomination de commissaire aux comptes suppléant
    • Statuts mis à jour
    31/05/2016
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination de directeur général
      • Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    29/10/2014
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    03/06/2014
    • Procès-verbal du directoire
      • Modification du capital social suite à rectification d'erreur matérielle
    • Statuts mis à jour
    30/04/2014
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
    • Statuts mis à jour
    01/10/2013
    • Procès-verbal du directoire
      • au 85 AVENUE DE LA PLAINE - ZI ROUSSET - 13790 ROUSSET
    • Statuts mis à jour
    12/09/2013
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Révocation d'un membre du directoire
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
    07/12/2012
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Nomination(s) de membre(s) du directoire
      • Révocation d'un membre du directoire
    07/12/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    06/02/2012
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Reconstitution de l'actif net
    28/09/2011
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Désignation du Président du Conseil de Surveillance, des membres du Directoire et désignation du Président du Directoire
    • Statuts mis à jour
    17/02/2011
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Désignation du Président du Conseil de Surveillance, des membres du Directoire et désignation du Président du Directoire
    • Statuts mis à jour
    17/02/2011
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Désignation du Président du Conseil de Surveillance, des membres du Directoire et désignation du Président du Directoire
    • Statuts mis à jour
    17/02/2011
    • Décision(s) du président
      • Augmentation du capital social
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation du capital social
      • Réduction du capital social
    • Procès-verbal du conseil de surveillance
      • Désignation du Président du Conseil de Surveillance, des membres du Directoire et désignation du Président du Directoire
    • Statuts mis à jour
    17/02/2011
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    04/02/2011
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    25/08/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    21/04/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modifications relatives au conseil d'administration
    08/12/2008
    • Décision(s) de l'associé unique
      • Augmentation du capital social
    • Décision(s) du président
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • CREATION D'UN CONSEIL D'ADMINISTRATION
    • Statuts mis à jour
    05/09/2006
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège DE CHEMIN DE LA CADENIERE LE GRAND LOT 13720 BELCODENE
    • Statuts mis à jour
    06/05/2004
    • Document inconnu
    07/10/2003
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Comptes annuels de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

  • Comptes sociaux 2024 04/06/2025
  • Comptes sociaux 2023 06/08/2024
  • Comptes sociaux 2022 02/06/2023
  • Comptes sociaux 2021 05/05/2022
  • Comptes sociaux 2020 18/06/2021
  • Comptes sociaux 2019 01/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 17/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 27/06/2018
  • Comptes sociaux 2016 26/06/2017

Conformité de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

  • Cour de cassation, 06/12/2016, 15-24.650
    Début du contentieux : 05/03/2013
    Position : Demandeur
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 01/07/2015, 13/06499
    Début du contentieux : 05/03/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : THALES COMMUNICATION & SECURITE NUMERIQUES SA
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour d'appel de Paris, 01/07/2015, 2013/06499
    Début du contentieux : 05/03/2013
    Position : Demandeur
    Autres parties : THALES COMMUNICATION & SECURITE NUMERIQUES SA
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 18/12/2012, 11-27.052
    Début du contentieux : 23/05/2007
    Position : Défendeur
    Autres parties : ARJOWIGGINS SECURITY
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

  • DÉPÔT DES COMPTES 17/06/2025
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20250114, annonce n°1819
  • MODIFICATION 08/04/2025
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : DONATO Jean-Laurent ; Directeur général : CHAMINADE Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20250069, annonce n°575
  • MODIFICATION 21/11/2024
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : ZAFRANY Michaël ; Directeur général : CHAMINADE Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20240225, annonce n°299
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/08/2024
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20240162, annonce n°549
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/06/2023
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20230107, annonce n°371
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/05/2022
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20220090, annonce n°232
  • MODIFICATION 08/05/2022
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Président du directoire, Membre du directoire : TROJANI Frédéric ; Directeur général, Membre du directoire : CHAMINADE Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
    Bodacc B n°20220090, annonce n°173
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/06/2021
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20210120, annonce n°420
  • MODIFICATION 31/05/2021
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Président du directoire, Membre du directoire : TROJANI Frédéric ; Directeur général, Membre du directoire : CHAMINADE Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20210105, annonce n°269
  • MODIFICATION 17/01/2021
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président, Président du directoire, Membre du directoire : TROJANI Frédéric ; Directeur général, Membre du directoire : CHAMINADE Gilles ; Membre du directoire : FRAISSIGNES Guillaume ; Membre du directoire : AUCHERE Sylvain, Eric, Martial, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20210011, annonce n°177
  • MODIFICATION 11/10/2020
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PATRICE Philippe ; Directeur général, Membre du directoire : CHAMINADE Gilles ; Membre du directoire : FRAISSIGNES Guillaume ; Membre du directoire : AUCHERE Sylvain, Eric, Martial, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20200198, annonce n°497
  • MODIFICATION 09/10/2020
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PATRICE Philippe ; Membre du directoire : FRAISSIGNES Guillaume ; Membre du directoire : AUCHERE Sylvain, Eric, Martial, Jean ; Membre du directoire : CHAMINADE Gilles ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20200197, annonce n°224
  • MODIFICATION 29/09/2020
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PATRICE Philippe ; Membre du directoire : FRAISSIGNES Guillaume ; Membre du directoire : AUCHERE Sylvain, Eric, Martial, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20200189, annonce n°651
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/07/2020
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20200129, annonce n°300
  • MODIFICATION 02/06/2020
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 Avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : PATRICE Philippe ; Membre du directoire : FRAISSIGNES Guillaume ; Membre du directoire : ZAFRANY Michaël ; Membre du directoire : AUCHERE Sylvain, Eric, Martial, Jean ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
    Bodacc B n°20200105, annonce n°162
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/06/2019
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20190122, annonce n°512
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2018
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20180121, annonce n°568
  • MODIFICATION 08/06/2018
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Description : Modification survenue sur le nom commercial
    Bodacc B n°20180108, annonce n°133
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/07/2017
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20170059, annonce n°946
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2016
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20160081, annonce n°1150
  • MODIFICATION 14/06/2016
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Capital : 360 672,09 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : PATRICE Philippe Directeur général, Membre du directoire : ZAFRANY Michaël Membre du directoire : FRAISSIGNES Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
    Bodacc B n°20160116, annonce n°292
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/06/2015
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20150046, annonce n°982
  • MODIFICATION 16/11/2014
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Capital : 360 108,71 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président : PATRICE Philippe Directeur général, Membre du directoire : ZAFRANY Michaël Membre du directoire : FRAISSIGNES Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20140220, annonce n°236
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/11/2014
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2014
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20140083, annonce n°2072
  • MODIFICATION 20/06/2014
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Capital : 360 091,71 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140117, annonce n°137
  • MODIFICATION 16/05/2014
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Capital : 107 509,53 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20140094, annonce n°194
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2013
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2013
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Bodacc C n°20130077, annonce n°1093
  • MODIFICATION 18/10/2013
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Capital : 107 526,53 €
    Description : Modification survenue sur le capital
    Bodacc B n°20130202, annonce n°110
  • MODIFICATION 27/09/2013
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Adresse : Zone Industrielle Rousset 85 avenue de la Plaine 13790 Rousset
    Description : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
    Bodacc B n°20130187, annonce n°303
  • MODIFICATION 21/12/2012
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PATRICE Philippe Membre du Directoire : ZAFRANY Michaël Membre du Directoire : FRAISSIGNES Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20120247, annonce n°293
  • MODIFICATION 21/12/2012
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président : PATRICE Philippe Membre du Directoire : ZAFRANY Michaël Membre du Directoire : RAVET Blandine Membre du Directoire : FRAISSIGNES Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20120247, annonce n°292
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/11/2012
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2012
    Adresse : avenue Olivier Perroy Zone Industrielle Rousset 13790 Rousset
    Bodacc C n°20120085, annonce n°1027
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2011
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2011
    Adresse : avenue Olivier Perroy Zone Industrielle Rousset 13790 Rousset
    Bodacc C n°20110075, annonce n°1750
  • PROCÉDURE DE CONCILIATION 16/03/2011
    RCS d'Aix-en-Provence
    Famille : Extrait de jugement
    Nature : Jugement d'homologation de l'accord
    Complément de jugement : Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
    Bodacc A n°20110053, annonce n°1793
  • MODIFICATION 04/03/2011
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Capital : 104 794,12 €
    Description : Modification survenue sur le capital, l'administration
    Administration : Président du Directoire : PATRICE Philippe Membre du Directoire : ZAFRANY Michaël Membre du Directoire : RAVET Blandine Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20110045, annonce n°164
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/11/2010
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : avenue Olivier Perroy Zone Industrielle Rousset 13790 Rousset
    Bodacc C n°20100087, annonce n°694
  • MODIFICATION 14/09/2010
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : PATRICE Philippe Administrateur : BOCCIA Henri Administrateur : NONNENMACHER Bernard Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
    Bodacc B n°20100178, annonce n°231
  • MODIFICATION 18/05/2010
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : BOCCIA Henri Administrateur : PATRICE Philippe Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Administrateur : NONNENMACHER Bernard
    Bodacc B n°20100095, annonce n°249
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/05/2010
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2009
    Adresse : avenue Olivier Perroy Zone Industrielle Rousset 13790 Rousset
    Bodacc C n°20100028, annonce n°990
  • MODIFICATION 02/01/2009
    RCS d'Aix-en-Provence
    Dénomination : SMART PACKAGING SOLUTIONS
    Description : Modification survenue sur l'administration
    Administration : Président du conseil d'administration et Administrateur : BOCCIA Henri. Administrateur : PATRICE Philippe. Administrateur : DELAGAYE Luc. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves.
    Bodacc B n°20090001, annonce n°343
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/12/2008
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2008
    Adresse : Zone Industrielle Rousset, avenue Olivier Perroy 13790 Rousset
    Bodacc C n°20080108, annonce n°1537
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/03/2008
    RCS d'Aix-en-Provence
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2007
    Adresse : Zone Industrielle Rousset, avenue Olivier Perroy 13790 Rousset
    Bodacc C n°20080015, annonce n°2952

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Entreprises citées de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

  • IN DEVELOPMENT (822 403 200) Cité 4 fois entre 2021 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et IN DEVELOPMENT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : IMPRIMERIE NATIONALE , ERNST & YOUNG AUDIT , Frédéric Trojani et 1 autre
  • JEAN SEB (450 151 832) Cité 13 fois entre 2012 et 2025
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et JEAN SEB de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe PATRICE , Aurore PATRICE , Jean-Philippe PATRICE et 2 autres
  • PELAT JULIE (513 819 276) Cité 1 fois en 2022
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et PELAT JULIE de la relation : Inconnue
  • SCI LE ROND POINT (340 632 975) Cité 2 fois en 2010 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et SCI LE ROND POINT de la relation : Notaire
  • IN CONTINU ET SERVICES (410 494 496) Cité 3 fois en 2014 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et IN CONTINU ET SERVICES de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : IMPRIMERIE NATIONALE , KPMG S.A. , KPMG AUDIT NORD et 2 autres
  • SPS FONDS (450 190 400) Cité 15 fois entre 2003 et 2016
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et SPS FONDS de la relation : Actionnariat
  • BNP PARIBAS (662 042 449) Cité 1 fois en 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et BNP PARIBAS de la relation : Banque
  • IN PARTICIPATIONS (347 540 353) Cité 7 fois entre 2011 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et IN PARTICIPATIONS de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : IMPRIMERIE NATIONALE , KPMG S.A. , Arnaud Boussemart et 1 autre
  • CONSOLIDATION ET DEVELOPPEMENT GESTION (517 624 979) Cité 7 fois entre 2011 et 2014
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et CONSOLIDATION ET DEVELOPPEMENT GESTION de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT , Benoît SELLAM , Jean-Christophe Georghiou et 5 autres
  • SO'AUDIT (451 460 331) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et SO'AUDIT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Guillaume CLAVEL
  • SCI DE LA PLAINE (789 509 742) Cité 1 fois en 2013
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et SCI DE LA PLAINE de la relation : Immobilier
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Christophe CAMELIO , Aurélie CAMELIO , LEDIFIS et 1 autre
  • BONNASSE LYONNAISE DE BANQUE (057 802 357) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et BONNASSE LYONNAISE DE BANQUE de la relation : Banque
  • PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (672 006 483) Cité 1 fois en 2006
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS et PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT de la relation : Commissaire aux comptes
    • Seules 13 sur environ 57 relations (22.8%) sont affichées dans cette liste.
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Biens immobiliers de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

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Appels d'offres gagnés par SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Labels et certificats de SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 83
Mesures de correction nécessaires
Année 2019 2020 2021 2022 2023 2024 2025
Note 71 61 75 59 83 84 83
Écart rémunération (sur 40) 31 27 25 29 33 34 33
Écart taux d’augmentation (sur 20) 20
Écart taux promotion (sur 15) 15
Retour congé maternité (sur 15) 15 NC 15 15 15 15 15
Hautes rémunérations (sur 10) 0 0 0 0 0 0 0
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

  • CHI
    Enregistrée le 17/05/2021
    Expire le 17/05/2031
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4767215
    Marque enregistrée
  • CMI
    Enregistrée le 17/05/2021
    Expire le 17/05/2031
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4767219
    Marque enregistrée
  • CAI
    Enregistrée le 17/05/2021
    Expire le 17/05/2031
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4767222
    Marque enregistrée
  • press & pay
    Enregistrée le 16/04/2021
    Expire le 16/04/2031
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4756356
    Marque enregistrée
  • M²D
    Enregistrée le 23/06/2020
    Expire le 23/06/2030
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4659907
    Marque enregistrée
  • ENORA
    Enregistrée le 05/03/2020
    Expire le 05/03/2030
    Classes : 09 , 11 , 22 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4630098
    Marque enregistrée
  • CiWi-Lam
    Enregistrée le 20/01/2020
    Expire le 20/01/2030
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4615738
    Marque enregistrée
  • Wi-Lam
    Enregistrée le 19/09/2019
    Expire le 19/09/2029
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4583042
    Marque enregistrée
  • S-Lock
    Enregistrée le 19/06/2018
    Expire le 19/06/2028
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4462744
    Marque enregistrée
  • SPS IN GROUPE
    Enregistrée le 21/02/2018
    Expire le 21/02/2028
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4430605
    Marque enregistrée
  • C-Lam
    Enregistrée le 17/11/2017
    Expire le 17/11/2027
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4405346
    Marque enregistrée
  • S-Fix
    Enregistrée le 17/11/2017
    Expire le 17/11/2027
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4405349
    Marque enregistrée
  • E-Booster
    Enregistrée le 31/01/2017
    Expire le 31/01/2027
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4333423
    Marque enregistrée
  • Sub-Lam
    Enregistrée le 05/11/2015
    Expire le 05/11/2025
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4222645
    Marque enregistrée
  • S-LAM
    Enregistrée le 29/07/2015
    Expire le 29/07/2025
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4199757
    Marque enregistrée
  • eBoost PAY
    Enregistrée le 06/11/2014
    Expire le 06/11/2024
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4133003
    Marque expirée
  • eBoost PASS
    Enregistrée le 06/11/2014
    Expire le 06/11/2024
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR4133067
    Marque expirée
  • SUN-COMBI
    Enregistrée le 01/03/2007
    Expire le 01/03/2017
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR3485832
    Marque expirée
  • E-Booster
    Enregistrée le 31/01/2006
    Expire le 31/01/2016
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR3407925
    Marque expirée
  • E-Pastille
    Enregistrée le 14/06/2005
    Expire le 14/06/2015
    Classes : 09 , 16 , 42
    Numéro : FR3365638
    Marque expirée

Brevets déposés par SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF MICROELECTRONIQUE A FONCTIONNEMENT SANS CONTACT NOTAMMENT POUR PASSEPORT ELECTRONIQUE
    Enregistré le 11/02/2005
    Expiré le 28/02/2023
    Numéro : FR0501378
    Classes : G06K19/07749 , G06K19/07758 , H10W90/754 , H10W72/884 , H10W72/0198 , G06K19/07758 , G06K19/07749 , H10W72/0198 , H10W72/884 , H10W90/754
    Déchu
  • DOCUMENT SECURISE, NOTAMMENT PASSEPORT ELECTRONIQUE A SECURITE RENFORCEE
    Enregistré le 18/07/2005
    Expiré le 01/08/2022
    Numéro : FR0507630
    Classes : G06K7/10178 , G06K19/07749
    Déchu
  • MODULE ELECTRONIQUE A DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION, NOTAMMENT POUR CARTE A PUCE
    Enregistré le 30/08/2005
    Expiré le 23/07/2025
    Numéro : FR0508860
    Classes : G06K19/07743 , G06K19/07745 , G06K19/07749 , G06K19/07769 , G06K19/07775 , G06K19/07779 , H10W90/754 , H10W72/07554 , H10W72/547 , G06K19/077 , B42D25/305 , B42D25/40 , G06K19/07769 , G06K19/07779 , G06K19/07749 , G06K19/07745 , G06K19/07775 , G06K19/07743 , H10W72/547 , H10W72/07554 , H10W90/754
    Expiré
  • PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'INCENDIE EN FORET
    Enregistré le 10/11/2005
    Expiré le 30/11/2022
    Numéro : FR0511491
    Classes : A62C3/0271 , G08B17/00 , G08B17/005 , G08B25/009 , G08B17/113 , G08B17/00 , G08B25/009 , G08B17/005 , A62C3/0271 , G08B17/113
    Déchu
  • INTERFACE DE COMMUNICATION RADIOFREQUENCE LOCALE ENTRE UN TELEPHONE MOBILE ET UN LECTEUR SANS CONTACT
    Enregistré le 20/12/2006
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR0611190
    Classes : G06K7/0008 , G06K7/10178 , H01Q1/2208 , H01Q1/241 , H04M2250/14 , H04M1/72412 , H04B5/26 , H04B1/3816 , H04B5/77 , H04B5/24 , H01Q1/2208 , H04M2250/14 , G06K7/0008 , G06K7/10178 , H01Q1/241 , H04M1/72412 , H04B5/26
    Déchu
  • INTERFACE DE COMMUNICATION RADIOFREQUENCE LOCALE ENTRE UN TELEPHONE MOBILE ET UN LECTEUR SANS CONTACT.
    Enregistré le 20/12/2006
    Expiré le 02/01/2023
    Numéro : FR0611189
    Classes : G06K19/07769 , G06K19/07749 , G06K19/07777 , G06K19/07769 , G06K19/07749
    Déchu
  • MODULE D'IDENTIFICATION RADIOFREQUENCE, ET DOCUMENT DE SECURITE L'INCORPORANT, NOTAMMENT PASSEPORT ELECTRONIQUE
    Enregistré le 10/04/2007
    Expiré le 02/05/2017
    Numéro : FR0702585
    Classes : G06K19/025 , G06K19/07745 , H10W72/884
    Déchu
  • MODULE MICROELECTRONIQUE A DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION NOTAMMENT POUR CARTE A PUCE.
    Enregistré le 16/04/2007
    Expire le 19/03/2027
    Numéro : FR0702739
    Classes : G06K7/10178 , G06K19/07747 , G06K19/07749 , G06K19/07756 , G06K19/07769 , H10W72/07554 , H10W90/754
  • CARTE A PUCE A DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION
    Enregistré le 29/03/2007
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR0702299
    Classes : G06K19/072 , G06K19/07749 , G06K19/07756 , G06K19/07769 , Y10T29/49016 , H10W72/07554 , H10W90/754 , H10W72/547 , G06K19/07 , Y10T29/49016 , G06K19/07749 , G06K19/072 , G06K19/07769 , G06K19/07756 , H10W72/547 , H10W72/5525 , H10W72/07554 , H10W90/754
  • INSERT SECURISE NOTAMMENT POUR CARTE A PUCE
    Enregistré le 21/06/2007
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR0704424
    Classes : G06K19/07749 , Y10T29/49124 , Y10T29/49124 , G06K19/07749
  • DOCUMENT SECURISE A PUCE SANS CONTACT AVEC PROTECTION DES DONNEES CONTRE LES LECTURES NON AUTORISEES.
    Enregistré le 26/07/2007
    Expiré le 31/07/2024
    Numéro : FR0705486
    Classes : G06K7/10178 , G06K19/025 , G06K19/0723 , G06K19/07327 , G06K19/07749 , G06K19/07767 , G06K19/07327 , G06K19/025 , G06K19/07767 , G06K19/0723 , G06K7/10178 , G06K19/07749
    Déchu
  • CARTE SANS CONTACT AVEC LOGO SECURITAIRE
    Enregistré le 20/06/2008
    Expire le 20/05/2027
    Numéro : FR0803472
    Classes : G06K19/07 , G06K19/073 , G06K19/07749 , G06K19/07 , G06K19/073 , G06K19/07749
  • SYSTEME DE PREVENTION DES RISQUES D'INCENDIES
    Enregistré le 04/08/2008
    Expiré le 15/11/2012
    Numéro : FR0804434
    Classes : A62C3/0271
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE MONTAGE DE COMPOSANTS PASSIFS SUR UN OBJET PORTABLE DE FAIBLE EPAISSEUR, ET OBJET PORTABLE AINSI OBTENU
    Enregistré le 27/10/2008
    Expiré le 02/11/2016
    Numéro : FR0805944
    Classes : G06K19/07718 , G06K19/07745 , H10W74/014 , H10W74/019 , H10W74/114 , H10W70/688 , H10W90/00 , H10W90/754
    Déchu
  • PROCEDE D'ENCAPSULATION D'UN MICROCIRCUIT, ET DISPOSITIF AINSI OBTENU
    Enregistré le 15/01/2009
    Expiré le 22/12/2016
    Numéro : FR0900170
    Classes : H10W74/017 , H10W74/014 , H10W74/012 , H10W74/15 , H10W74/01 , H10W74/016 , H10W74/019 , H10W74/114 , H10W74/129 , H10W74/111 , H10W72/856 , H10W90/754 , H10W74/00
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN MODULE ELECTRONIQUE, NOTAMMENT POUR DISPOSITIF D'IDENTIFICATION A PUCE ELECTRONIQUE
    Enregistré le 16/01/2009
    Expiré le 22/12/2016
    Numéro : FR0900207
    Classes : G06K19/07745
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE DE FABRICATION D'INSERTS POUR PASSEPORT ELECTRONIQUE
    Enregistré le 05/04/2011
    Expiré le 02/05/2017
    Numéro : FR1101018
    Classes : G06K19/025 , G06K19/07749 , Y10T29/49018 , G06K19/025 , G06K19/07749 , Y10T29/49018
    Déchu
  • INTERFACE DE COMMUNICATION NFC POUR TELEPHONE MOBILE
    Enregistré le 17/02/2012
    Expiré le 28/02/2023
    Numéro : FR1200475
    Classes : G06K7/10178 , G06K19/07741 , H01Q1/243 , H01Q7/00 , H04M1/0262 , H04M2250/04 , H04M2250/14 , H04M1/72412
    Déchu
  • MODULE ELECTRONIQUE SIMPLIFIE POUR CARTE A PUCE A DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION
    Enregistré le 15/10/2012
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1202740
    Classes : G06K19/07754 , G06K19/07769 , H10W90/734 , H10W72/931 , H10W72/5366 , H10W72/5449 , H10W90/754 , H10W72/884 , G06K19/07754 , H10W72/884 , H10W72/931 , H10W72/5366 , H10W72/5449 , H10W90/734 , H10W90/754 , G06K19/07769 , G06K19/07773
  • MODULE ELECTRONIQUE SIMPLE FACE POUR CARTE A PUCE A DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION
    Enregistré le 21/11/2012
    Expire le 23/10/2026
    Numéro : FR1203125
    Classes : G06K19/07749 , G06K19/07769
  • CARTE A PUCE A DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION AVEC CARTE MICRO SD INCORPOREE
    Enregistré le 19/03/2013
    Expiré le 31/03/2022
    Numéro : FR1300634
    Classes : G06K19/07716 , G06K19/07732 , G06K19/07741 , G06K19/07769
    Déchu
  • ANTENNE DOUBLE FACE POUR CARTE A PUCE
    Enregistré le 14/11/2013
    Expiré le 20/02/2016
    Numéro : FR1302613
    Classes : H01Q1/2225 , G06K19/07769 , G06K19/07783 , G06K19/07784 , H01Q7/00
    Rejeté
  • ANTENNE A FREQUENCE DE RESONANCE AJUSTABLE, NOTAMMENT POUR CARTE A PUCE
    Enregistré le 13/01/2014
    Expiré le 21/01/2016
    Numéro : FR1400062
    Classes : H01Q5/314 , H01Q1/2208 , H01Q1/2225 , H03H7/38
    Rejeté
  • CONCENTRATEUR RESONANT POUR AMELIORER LE COUPLAGE ENTRE UN CORPS DE CARTE A PUCE ET SON MODULE ELECTRONIQUE
    Enregistré le 05/12/2013
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1302841
    Classes : G06K19/07773 , G06K19/07794 , H04B5/24
  • MODULE ELECTRONIQUE SIMPLIFIE POUR CARTE A PUCE INTERFACE DE COMMUNICATION
    Enregistré le 03/03/2014
    Expiré le 31/03/2025
    Numéro : FR1400545
    Classes : G06K19/07769 , H10W72/536 , H10W72/5363 , H10W90/754 , H10W72/884 , H10W74/00 , G06K19/07769 , H10W72/536 , H10W72/884 , H10W72/5363 , H10W74/00 , H10W90/754 , G06K19/07722 , G06K19/07735 , H01Q1/2283 , H01Q1/2291
    Déchu
  • ANTENNE AMELIOREE POUR CARTE A PUCE SANS CONTACT
    Enregistré le 04/11/2014
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1402490
    Classes : G06K19/07767 , G06K19/0723 , G06K19/0724 , G06K19/0726 , G06K19/07773 , H01Q1/2225
  • MODULE ELETRONIQUE DE TAILLE REDUITE POUR CARTE A PUCE
    Enregistré le 31/10/2014
    Expire le 24/09/2026
    Numéro : FR1402470
    Classes : G06K19/0726 , G06K19/07769 , G06K19/07771 , G06K19/07775
  • CARTE A PUCE SANS CONTACT A DOUBLE ANTENNE
    Enregistré le 02/02/2015
    Expiré le 21/01/2026
    Numéro : FR1500184
    Classes : G06K19/07722 , G06K19/07728 , G06K19/07756 , G06K19/07769 , G06K19/07771 , G06K19/07794 , G06K19/07779 , G06K19/07747 , G06K7/10178 , G06K19/07784 , G06K19/07783 , G06K19/07722 , G06K19/07728 , G06K19/07756 , G06K19/07769 , G06K19/07771 , G06K19/07794 , G06K19/07777 , G06K19/07788
  • CARTE A PUCE SANS CONTACT AVEC ANTENNE OPTIMISEE POUR PERMETTE L'EMBOSSAGE DES CARACTERES
    Enregistré le 04/03/2015
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR1500412
    Classes : G06K19/07749 , G06K19/07773 , G06K19/07773 , G06K19/07749 , G06K19/042 , G06K19/07769
  • COMPOSANT MICROELECTRONIQUE POUR CARTE A PUCE A FONCTIONNEMENT SANS CONTACT
    Enregistré le 04/03/2015
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR1500420
    Classes : G06K19/07756 , G06K19/07794
  • ANTENNE A CIRCUITS RLC ENTREMELES
    Enregistré le 19/05/2015
    Expire le 22/04/2027
    Numéro : FR1501035
    Classes : H01Q1/2225 , G06K19/07783 , H01Q7/00
  • MODULE ELECTRONIQUE MULTICOUCHE, NOTAMMENT POUR CARTE A PUCE SANS CONTACT
    Enregistré le 24/06/2015
    Expire le 21/05/2027
    Numéro : FR1501315
    Classes : G06K19/07747 , G06K19/07784 , G06K19/07794
  • INSERT POUR PAGE DE DONNEES DE LIVRET PASSEPORT
    Enregistré le 17/07/2015
    Expire le 20/06/2026
    Numéro : FR1501520
    Classes : B42D25/305 , B42D25/324 , B42D25/328 , B42D25/333 , B42D25/346 , B42D25/373 , G06K19/025 , G06K19/07749 , B42D25/24 , B42D25/24 , B42D25/305 , B42D25/324 , B42D25/328 , B42D25/333 , B42D25/346 , B42D25/373 , G06K19/025 , G06K19/07749 , B42D25/324 , B42D25/328 , B42D25/333 , B42D25/346 , B42D25/373 , G06K19/025 , B42D25/305 , G06K19/07749 , B42D13/00 , B42D25/24 , G06K19/07773
  • INSERT POUR DOCUMENT DE SECURITE, NOTAMMENT POUR PASSEPORT
    Enregistré le 20/07/2015
    Expire le 20/06/2026
    Numéro : FR1501540
    Classes : B42D25/24 , B32B3/06 , B32B3/266 , B32B5/142 , B32B7/12 , B32B29/00 , B32B2250/40 , B32B2262/062 , B32B2307/41 , B32B2307/546 , B32B2307/732 , B32B2571/00 , B42D25/305 , B42D25/346 , B42D25/47 , G06K19/025 , G06K19/07722 , G06K19/07728
  • CARTE A PUCE A BORDS PERSONNALISES
    Enregistré le 16/12/2015
    Expiré le 31/12/2024
    Numéro : FR1502610
    Classes : G06K19/07722 , B42D25/351 , B42D25/305 , B42D25/328 , B42D25/378
    Déchu
  • DOCUMENT POURVU D'UN MOTIF DE SECURITE MARQUE PAR UNE IMAGE FANTOME
    Enregistré le 21/12/2015
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1502667
    Classes : G06K19/06065 , G06K19/07722 , G06K19/16 , B42D25/305 , B42D25/455 , B42D25/324 , B42D25/46 , B42D25/328 , B42D25/346 , B32B37/185 , B32B2305/342 , B32B2305/347 , B32B2425/00 , G03H1/0244
  • CARTE A PUCE SANS CONTACT A CONTROLE DIGITAL
    Enregistré le 09/03/2016
    Expire le 19/02/2027
    Numéro : FR1600398
    Classes : G06K19/0726 , G06K19/07318 , G06K19/07794 , G06K19/0726 , G06K19/07794 , G06K19/07318 , G06K19/07336 , G06K19/07788
  • DOCUMENT DE SECURITE AVEC IMPRESSION LASER A TRAVERS UNE ENCRE OPAQUE
    Enregistré le 15/04/2016
    Expire le 20/03/2027
    Numéro : FR1600636
    Classes : B42D25/23 , B42D25/351 , B42D25/382 , B42D25/41 , B42D25/45 , B42D25/47
  • MONTRE ADAPTEE AUX TRANSACTIONS SANS CONTACT
    Enregistré le 12/09/2016
    Expiré le 30/09/2022
    Numéro : FR1601336
    Classes : G04G21/04
    Déchu
  • PROCEDE POUR REALISER UN CONTOUR DE DOCUMENT DE SECURITE PERSONNALISE
    Enregistré le 27/10/2016
    Expiré le 31/10/2022
    Numéro : FR1601551
    Classes : B42D25/475 , G06K19/07722 , G06K19/07749
  • ANTENNE A FREQUENCE DE RESONANCE AJUSTABLE, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
    Enregistré le 03/11/2016
    Expiré le 30/11/2022
    Numéro : FR1601575
    Classes : H04B5/70
    Déchu
  • MODULE ET CARTE A PUCE A MESURE PHOTO PLETHYSMOGRAPHIQUE
    Enregistré le 08/11/2016
    Expiré le 30/11/2023
    Numéro : FR1601584
    Classes : A61B5/02416 , A61B5/1171 , G06K19/0718 , G06K19/07354 , G06K19/07769
    Déchu
  • PROCEDE DE FABRICATION D'UN MODULE ELECTRONIQUE POUR CARTE A PUCE
    Enregistré le 04/11/2016
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1601576
    Classes : G06K19/07743 , G06K19/07754 , G06K19/07769 , H10W90/753 , H10W72/884
  • MODULE ELECTRONIQUE A ANTENNE OPTIMISEE POUR CARTE A PUCE A DOUBLE INTERFACE DE COMMUNICATION
    Enregistré le 24/11/2017
    Expire le 22/10/2026
    Numéro : FR1701231
    Classes : G06K19/07749 , G06K19/07754 , G06K19/07769 , G06K19/07 , H01Q7/00 , H05K1/0243 , H05K2201/10098
  • SYSTEME DE SUIVI DES APPAREILS ELECTRIQUES BRANCHE SUR UN RESEAU D'ALIMENTATION ELECTRIQUE
    Enregistré le 31/12/2017
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1701412
    Classes : H01R31/065 , Y04S40/12 , Y02B90/20 , H04B5/77 , H02J13/13 , H02J13/38 , H01R31/065 , H02J13/13 , H02J13/38
  • ANTENNE AMELIOREE POUR CARTE A PUCE SANS CONTACT
    Enregistré le 31/12/2017
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1701413
    Classes : G06K19/07794 , H04B5/24
  • INSERT POUR CARTE A PUCE SANS CONTACT
    Enregistré le 31/12/2017
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1701414
    Classes : G06K19/07722 , G06K19/07749 , G06K19/07794
  • ANTENNE BOOSTER POUR CARTE A PUCE SANS CONTACT
    Enregistré le 29/12/2017
    Expire le 20/11/2026
    Numéro : FR1701405
    Classes : G06K19/07783 , G06K19/07794 , H04B5/24
  • CARTE A PUCE SANS CONTACT A MODULES ELECTRONIQUES MULTIPLES COMMUNICANTS
    Enregistré le 28/02/2018
    Expire le 21/01/2027
    Numéro : FR1800173
    Classes : G06K19/0718 , G06K19/0723 , G06K19/0728 , G06K19/07354 , G06K19/07747 , G06K19/07749 , G06K19/07769
  • PASSEPORT ELECTRONIQUE SECURISE CONTRE LES LECTURES NON AUTORISEES
    Enregistré le 18/05/2018
    Expire le 22/04/2027
    Numéro : FR1800487
    Classes : G06K19/025 , G06K19/07327 , G06K19/07794 , G06K7/10366 , G06K19/0723 , G06K19/07773

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  • Bornier de carte à puce
    Enregistré le 12/06/2014
    Expire le 12/06/2029
    Numéro : FR20142523
  • BORNIER DE CARTE A PUCE
    Enregistré le 24/10/2019
    Expire le 24/10/2029
    Numéro : FR20194641
  • Bornier de carte à puce
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    Expire le 20/02/2030
    Numéro : FR20200866
  • Bornier de carte à puce
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  • BORNIER DE CARTE A PUCE
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    Enregistré le 08/04/2022
    Expire le 08/04/2027
    Numéro : FR20221634
  • Bornier de carte à puce
    Enregistré le 29/04/2022
    Expire le 29/04/2027
    Numéro : FR20221937
  • Antenne pour cartes à puce
    Enregistré le 23/10/2025
    Expire le 23/10/2030
    Numéro : FR20254278

Aides perçues par SPS SMART PACKAGING SOLUTIONS

Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 935 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
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Référence : TM-10733804
Intitulé : Régime cadre RDI 2014-2020 - plan d'évaluation
Montant : 935 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40391
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Référence : TM-10732380