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Mise à jour RCS : le 11/06/2026 Mise à jour RNE : le 11/06/2026 Mise à jour INSEE : le 10/06/2026

SOLVIONIC

448 566 182 · Active
Adresse : 11 CHEMIN DES SILOS, 31100 TOULOUSE
Activité : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2023)
Création : 01/06/2003
Dirigeant : Malbosc Francois

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Informations juridiques de SOLVIONIC

SIREN : 448 566 182
SIRET (siège) : 448 566 182 00052
Numéro LEI : 969500YP0TZAT1PPHN74 
Forme juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Numéro de TVA : FR01448566182
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de TOULOUSE , le 09/03/2007 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 09/03/2007)
Numéro RCS : 448 566 182 R.C.S. Toulouse
Capital social : 615 220,00 €

Extrait INPI

Activité de SOLVIONIC

Activité principale déclarée : Recherche et développement en chimie fine et catalyse, développement et production de liquides ioniques en chimie fine, recherche et production chimique.
Code NAF ou APE : 72.19Z (Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles)
Domaine d’activité : Recherche-développement scientifique
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective : Industries chimiques et connexes - IDCC 44
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SOLVIONIC

  • Siège et établissement principal

    En activité

    448 566 182 00052
    Adresse : 11 CHEMIN DES SILOS 31100 TOULOUSE
    Date de création : 01/10/2020
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 566 182 00045
    Adresse : SITE BIOPARC SANOFI 195 ROUTE D'ESPAGNE 31100 TOULOUSE
    Date de création : 23/06/2016
    Date de clôture : 30/04/2021 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 566 182 00037
    Adresse : SITE SNPE CHEMIN DE LA LOGE 31400 TOULOUSE
    Date de création : 01/03/2007
    Date de clôture : 23/06/2016 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    448 566 182 00011
    Adresse : PARC TECHNOLOGIQUE DELTA SUD 09340 VERNIOLLE
    Date de création : 01/06/2003
    Date de clôture : 01/01/2009 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise SOLVIONIC

Finances de SOLVIONIC

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) < 12M
Résultat net (€) 86,6K 130K 494K -33K
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) -89,3K -666K -775K -256K
BFR exploitation (€) 533K 578K 217K 198K
BFR hors exploitation (€) -622K -1,24M -992K -454K
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Fonds de roulement net global (€) -40,3K -227K -35,3K 198K
Couverture du BFR 0,5 0,3 0 -0,8
Trésorerie (€) 49,1K 439K 740K 454K
Dettes financières (€) 1,65M 1,19M 1,03M 1,07M
Ratio d'endettement (Gearing) 0,4 0,2 0,1 0,2
Autonomie financière (%) 41,8 40 40,4 45,4
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 3,9M 4,6M
Liquidité générale 0,9 1
Couverture des dettes 4,2 8,2 19,7 8,1
Fonds propres (€) 3,88M 3,91M 3,9M 3,56M

Dirigeants et représentants de SOLVIONIC

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SOLVIONIC

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SOLVIONIC

    • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d'une SAS)
    29/07/2025
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    29/07/2025
    • Copie des statuts mis à jour
    29/07/2025
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    09/08/2024
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    21/08/2023
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Lettre
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/10/2022
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    30/09/2022
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
    16/08/2021
    • Ordonnance du président
      • Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
    22/06/2021
    • Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    15/06/2021
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    16/10/2020
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social Divers
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Divers
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Divers
    • Rapport du commissaire aux comptes
      • Décision sur la modification du capital social Divers
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Divers
    05/02/2020
    • Acte
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
    27/11/2019
    • Ordonnance du président
      • Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers
    02/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Transfert siège social et établissement principal
    • Statuts mis à jour
      • Transfert siège social et établissement principal
    27/07/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    23/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    23/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    23/05/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    20/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    20/03/2012
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    20/03/2012
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/11/2010
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/11/2010
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/11/2010
    • Attestation de dépôt des fonds
      • Décision sur la modification du capital social
    • Liste des souscripteurs
      • Décision sur la modification du capital social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    26/11/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Reconstitution des capitaux propres
    12/08/2010
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert de siège social
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert de siège social
    • Statuts mis à jour
      • Transfert de siège social
    10/02/2009
    • Document inconnu
    03/11/2006
    • Document inconnu
    02/11/2006
    • Document inconnu
    31/07/2006
    • Document inconnu
    27/06/2006
    • Document inconnu
    02/03/2006
    • Document inconnu
    20/12/2005
    • Document inconnu
    14/09/2005
    • Document inconnu
    28/01/2004
    • Document inconnu
    20/11/2003
    • Document inconnu
    19/05/2003

Comptes annuels de SOLVIONIC

  • Comptes sociaux 2024 15/07/2025
  • Comptes sociaux 2022 24/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 21/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 22/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 05/10/2020
  • Comptes sociaux 2018 12/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 30/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 28/07/2017
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Conformité de SOLVIONIC

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
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Alertes de SOLVIONIC

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
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Procédures collectives de SOLVIONIC

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de SOLVIONIC

  • Cour d'appel de Toulouse, 18/11/2022, 21/01707
    Début du contentieux : 02/03/2021
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de SOLVIONIC

  • MODIFICATION 10/10/2025
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Capital : 615 220,00 €
    Adresse : 11 chemin des Silos 31100 Toulouse
    Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
    Bodacc B n°20250195, annonce n°347
  • MODIFICATION 10/10/2025
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Capital : 606 500,00 €
    Adresse : 11 chemin des Silos 31100 Toulouse
    Description : modification survenue sur l'administration
    Administration : modification de l'Administrateur IRDI Capital Investissement ; Administrateur partant : Sorin, Gildas
    Bodacc B n°20250195, annonce n°346
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/07/2025
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 11 chemin des Silos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20250140, annonce n°1459
  • MODIFICATION 16/08/2024
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Capital : 606 500,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20240158, annonce n°1190
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/08/2024
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 11 Chemin Des Silos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20240152, annonce n°2453
  • MODIFICATION 24/08/2023
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Capital : 596 980,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20230162, annonce n°624
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2023
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 11 Chemin Des Silos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230148, annonce n°3212
  • MODIFICATION 30/10/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur OMNES CAPITAL Sté par actions simplifiée : GASSER Marc nom d'usage : GASSER n'est plus représentant permanent; ROCHETTE DE LEMPDES Michel nom d'usage : DE LEMPDES devient représentant permanent
    Bodacc B n°20220211, annonce n°800
  • MODIFICATION 06/10/2022
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur IRDI SORIDEC GESTION Sté par actions simplifiée : GOUDOT Mathieu nom d'usage : GOUDOT n'est plus représentant permanent; PETIT Jean Michel nom d'usage : PETIT devient représentant permanent
    Bodacc B n°20220194, annonce n°1169
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2022
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 11 Chemin Des Silos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220145, annonce n°3271
  • MODIFICATION 19/08/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MARTY Thierry nom d'usage : MARTY n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20210161, annonce n°1156
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/07/2021
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 11 Chemin Des Silos 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210146, annonce n°3547
  • MODIFICATION 17/06/2021
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Adresse : 11 Chemin Des Silos 31100 Toulouse
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20210117, annonce n°949
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2020
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : Site Bioparc Sanofi 195 Route D'Espagne 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200206, annonce n°3059
  • MODIFICATION 22/10/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SORIN Gildas nom d'usage : SORIN devient administrateur
    Bodacc B n°20200206, annonce n°1521
  • MODIFICATION 09/02/2020
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Capital : 387 560,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20200028, annonce n°242
  • MODIFICATION 30/11/2019
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Capital : 590 180,00 €
    Description : Modification du capital. Modification de l'administration.
    Administration : MALBOSC Raymond Paul Emile nom d'usage : MALBOSC n'est plus administrateur. MALBOSC Robert Albert Marc nom d'usage : MALBOSC n'est plus administrateur. MASSICOT Ludovic nom d'usage : MASSICOT n'est plus administrateur. ROUQUET Nicole nom d'usage : ROUQUET devient administrateur. Sté par actions simplifiée OMNES CAPITAL devient administrateur représenté(e) par GASSER Marc nom d'usage : GASSER. Sté par actions simplifiée IRDI SORIDEC GESTION devient administrateur représenté(e) par GOUDOT Mathieu nom d'usage : GOUDOT
    Bodacc B n°20190231, annonce n°284
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2019
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Site Bioparc Sanofi 195 Route D'Espagne 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190144, annonce n°3169
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Site Bioparc Sanofi 195 route d'Espagne 31100 Toulouse
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180145, annonce n°2711
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/08/2017
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : Site Bioparc Sanofi 195 route d'Espagne 31100 Toulouse
    Bodacc C n°20170074, annonce n°6845
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2016
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Site Snpe chemin de la Loge 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20160076, annonce n°2766
  • MODIFICATION 02/08/2016
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Adresse : Site Bioparc Sanofi 195 route d'Espagne 31100 Toulouse
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20160150, annonce n°237
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/08/2015
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : Site Snpe chemin de la Loge 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20150074, annonce n°1546
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/08/2014
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Site Snpe chemin de la Loge 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20140049, annonce n°2547
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2013
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : Site Snpe chemin de la Loge 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20130048, annonce n°4603
  • DÉPÔT DES COMPTES 30/08/2012
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : chemin de la Loge Site Snpe 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20120056, annonce n°4331
  • MODIFICATION 03/06/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Capital : 348 500,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120105, annonce n°150
  • MODIFICATION 28/03/2012
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Capital : 335 300,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20120062, annonce n°784
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2011
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : chemin de la Loge Site Snpe 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20110055, annonce n°1830
  • MODIFICATION 09/12/2010
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Capital : 243 100,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100238, annonce n°659
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2010
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : chemin de la Loge Site Snpe 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20100057, annonce n°2322
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/08/2009
    RCS de Toulouse
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : chemin de la Loge Site Snpe 31000 Toulouse
    Bodacc C n°20090056, annonce n°3201
  • RADIATION 28/02/2009
    RCS de Foix
    Bodacc B n°20090041, annonce n°161
  • MODIFICATION 24/02/2009
    RCS de Toulouse
    Dénomination : SOLVIONIC
    Adresse : Site Snpe chemin de la Loge 31000 Toulouse
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20090038, annonce n°474

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Marques déposées par SOLVIONIC

  • SOLVIOLYTE
    Enregistrée le 06/11/2020
    Expire le 06/11/2030
    Classes : 01 , 09
    Numéro : FR4698747
    Marque enregistrée
  • SOLVIOCLEAN
    Enregistrée le 06/11/2020
    Expire le 06/11/2030
    Classes : 01 , 04
    Numéro : FR4698751
    Marque enregistrée
  • SOLVIONIC
    Enregistrée le 06/11/2020
    Expire le 06/11/2030
    Classes : 01 , 04 , 09
    Numéro : FR4698752
    Marque enregistrée
  • SOLVIOTHEQUE
    Enregistrée le 06/11/2020
    Expire le 06/11/2030
    Classes : 01 , 04 , 09
    Numéro : FR4698758
    Marque enregistrée

Brevets déposés par SOLVIONIC

  • PROCEDE DE DEGRAISSAGE ET DE DECAPAGE DE SURFACES COMPORTANT L'UTILISATION D'UNE SOLUTION A BASE DE LIQUIDE IONIQUE
    Enregistré le 18/07/2007
    Expiré le 31/07/2024
    Numéro : FR0705249
    Classes : C11D7/3281 , C23G1/26 , C23G5/036 , C11D2111/16 , C11D2111/46 , H10P50/287
    Déchu
  • PROCEDE DE NETTOYAGE DE SURFACES METTANT EN OEUVRE UN LIQUIDE IONIQUE DE TYPE PILS
    Enregistré le 09/10/2008
    Expiré le 31/10/2024
    Numéro : FR0805579
    Classes : B08B3/10 , B08B3/12 , C11D7/265 , C11D7/3281 , C23G1/088 , C23G1/10 , C23G1/125 , C23G1/26 , G03F7/422 , C11D2111/16 , C11D2111/14 , C11D2111/22
    Déchu
  • Procédé et dispositif de fabrication d'électrodes pour un supercondensateur à base de liquide ionique et procédé de fabrication d'un tel supercondensateur
    Enregistré le 26/06/2019
    Expiré le 04/06/2026
    Numéro : FR1906979
    Classes : H01G11/86 , H01G11/38 , H01G11/58 , H01G11/84 , H01G11/52 , H01G11/86 , H01G11/38 , H01G11/52 , H01G11/54 , H01G11/62 , Y02E60/13 , H01G11/86 , H01G11/38 , H01G11/52 , H01G11/62 , Y02E60/13 , H01G11/38 , H01G11/52 , H01G11/62 , H01G11/86
  • Compositions liquides à base de liquides ioniques pour la protection de pièces en lithium métal, procédés de revêtement et de polymérisation et système de stockage électrochimique associés
    Enregistré le 30/08/2019
    Expiré le 04/06/2026
    Numéro : FR1909532
    Classes : H01M4/131 , H01M4/382 , H01M4/62 , H01M10/0525 , Y02E60/10 , C09D4/06 , H01M4/134 , H01M4/1395 , H01M4/382 , H01M4/62 , H01M10/0525 , H01M2004/027
  • Processus de fabrication d'un électrolyte polymère gélifié, et utilisation de cet électrolyte polymère gélifié
    Enregistré le 02/06/2020
    Expiré le 04/06/2026
    Numéro : FR2005766
    Classes : H01M10/0565 , H01M10/054 , H01M2300/0082 , H01M4/463 , Y02E60/10
  • PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D’UNE ELECTRODE À CHARGE MASSIQUE ÉLEVÉE REMPLIE D’ÉLECTROLYTE POUR BATTERIE À HAUTE DENSITÉ ÉNERGÉTIQUE
    Enregistré le 24/12/2020
    Expire le 03/11/2026
    Numéro : FR2014133
    Classes : H01M4/0416 , H01M4/0435 , H01M4/0411 , H01M4/0426 , H01M4/0414 , H01M10/0568 , H01M4/621 , H01M4/36 , H01M10/0525 , Y02E60/10 , H01M4/13 , H01M4/139 , H01M4/62 , H01M4/625 , H01M4/36 , H01M4/0414 , H01M4/0416 , H01M4/0435 , H01M4/0411 , H01M10/058 , H01M10/0568 , H01M10/0567 , H01M10/0525 , H01M10/054 , Y02E60/10 , H01M4/0435 , H01M4/1391 , H01M4/505 , H01M4/525 , H01M4/5825 , H01M4/623 , H01M10/0525 , H01M10/054 , H01M10/0565 , H01M2300/0085
  • SEL DE MONO(2-CYANOETHYL)TRIORGANOPHOSPHONIUM ASYMETRIQUE NON-AROMATIQUE, SON PROCEDE DE SYNTHESE AINSI QUE SES UTILISATIONS
    Enregistré le 16/11/2022
    Expire le 03/11/2026
    Numéro : FR2211930
    Classes : C07F9/5407 , C07F9/5449 , H01M10/0564 , H01M2300/0025
  • SEL DE (2-CYANOETHYL)PHOSPHONIUM, SON PROCEDE DE SYNTHESE AINSI QUE SON UTILISATION EN TANT QUE COMPOSE D’ELECTROLYTE, EN TANT QUE LUBRIFIANT, EN TANT QU’ADDITIF DE LUBRIFIANT, EN TANT QU’AGENT DE CAPTURE DE GAZ ET EN TANT QUE SOLVANT POUR CATALYSE.
    Enregistré le 16/11/2022
    Expire le 03/11/2026
    Numéro : FR2211928
    Classes : C07F9/5407 , C07F9/5428 , C07F9/5449 , H01M10/0525 , C10M137/12 , C10M2223/06 , H01M10/0568 , H01M10/052 , H01M10/0567
  • COMPOSE A BASE DE SEL DE (2-CYANOETHYL)PHOSPHONIUM, ELECTROLYTE ET BATTERIE LE COMPRENANT
    Enregistré le 16/11/2022
    Expire le 03/11/2026
    Numéro : FR2211929
    Classes : H01M10/0569 , H01M10/0567 , H01M10/0525 , H01M10/054 , H01M2300/0045 , H01M4/485 , H01M4/505 , H01M4/525 , H01M4/5825 , H01M4/587 , C07F9/5407

Aides perçues par SOLVIONIC

Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2014-2023
Montant : 1 085 700 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Octroi : 10/05/2022
•
Publication : 02/08/2023
Objectif : Recherche industrielle [art. 25, paragraphe 2, point b)]
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.58995
•
Référence : TM-11719445
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 958 284 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/11/2021
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10733649
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides en faveur des PME pour la période 2014-2020
Montant : 958 284 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Publication : 10/08/2021
Objectif : Aides à l'investissement en faveur des PME (art. 17)
Instrument : Subvention/Bonification d’intérêts
Numéro SA : SA.40453
•
Référence : TM-10732559
Intitulé : Régime cadre exempté de notification relatif aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation (RDI) pour la période 2024-2026
Montant : 400 000 €
Autorité : Ministère de l'économie et des finances
Objectif : Développement expérimental [art. 25, paragraphe 2), point c)]
Instrument : Prêt/Avances récupérables
Numéro SA : SA.111723
•
Référence : TM-12451664
Intitulé : Régime cadre temporaire au soutien des entreprises dans la crise du Covid 19
Montant : 195 258 €
Autorité : Conseil régional Occitanie
Octroi : 09/09/2020
Objectif : Remède à une perturbation grave de l'économie
Instrument : Subvention directe
Numéro SA : SA.56985
•
Référence : TM-10586432