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Mise à jour RCS : le 28/06/2026 Mise à jour RNE : le 28/06/2026 Mise à jour INSEE : le 27/06/2026

SPACECODE

408 547 669 · Active
Adresse : PARC BUROSPACE BAT 13, 1 ROUTE DE GISY, 91570 BIEVRES
Activité : Fabrication de composants électroniques
Effectif : Entre 3 et 5 salariés (donnée 2022)
Création : 14/06/1996
Dirigeant : SPACECODE HOLDING SA

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Informations juridiques de SPACECODE

SIREN : 408 547 669
SIRET (siège) : 408 547 669 00072
Numéro LEI : 9695003SOKZLY6U2HH61 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR04408547669
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe d'EVRY , le 27/03/2006 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 27/03/2006)
Numéro RCS : 408 547 669 R.C.S. Evry
Capital social : 300 000,00 €

Extrait INPI

Activité de SPACECODE

Activité principale déclarée : Fabrication de composants électroniques
Code NAF ou APE : 26.11Z (Fabrication de composants électroniques)
Domaine d’activité : Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
Forme d'exercice : Libérale non réglementée
Convention collective : Métallurgie - IDCC 3248
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise SPACECODE

  • Siège et établissement principal

    En activité

    408 547 669 00072
    Adresse : PARC BUROSPACE BAT 13 1 ROUTE DE GISY 91570 BIEVRES
    Date de création : 01/06/2023
  • Établissement

    Fermé

    408 547 669 00064
    Adresse : ZA LES GODETS 4 RUE DES PETITS RUISSEAUX 91370 VERRIERES-LE-BUISSON
    Date de création : 17/10/2014
    Date de clôture : 01/06/2023 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 547 669 00056
    Adresse : 12 RUE DES PETITS RUISSEAUX 91370 VERRIERES-LE-BUISSON
    Date de création : 01/06/2005
    Date de clôture : 17/10/2014 et transféré vers un autre établissement
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 547 669 00049
    Adresse : 23 RUE D'ANJOU 75008 PARIS
    Date de création : 18/02/2004
    Date de clôture : 01/06/2005 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 547 669 00031
    Adresse : 130 RUE JULES GUESDE 92300 LEVALLOIS-PERRET
    Date de création : 20/10/2003
    Date de clôture : 01/01/2006
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 547 669 00023
    Adresse : 17 BOULEVARD HAUSSMANN 75009 PARIS
    Date de création : 20/10/2003
    Date de clôture : 18/02/2004 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1C)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    408 547 669 00015
    Adresse : 7 RUE DE TEHERAN 75008 PARIS
    Date de création : 14/06/1996
    Date de clôture : 25/12/2003 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Fabrication de composants électroniques actifs (32.1C)

Etablissements de l'entreprise SPACECODE

Finances de SPACECODE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 2,12M 5M 6,15M
Marge brute (€) 4,13M 5,55M
EBITDA - EBE (€) 1,88M 3,72M
Résultat d'exploitation (€) 1,85M 3,7M
Résultat net (€) 529K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -57,6 -18,6 275
Taux de marge brute (%) 82,6 90,3
Taux de marge d'EBITDA (%) 37,6 60,6
Taux de marge opérationnelle (%) 36,9 60,3
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,26M 2,07M 3,27M 2,12M
BFR exploitation (€) 88,2K 422K 1,03M 244K
BFR hors exploitation (€) 1,18M 1,65M 2,24M 1,88M
BFR (j de CA) 238 126
BFR exploitation (j de CA) 75 14,5
BFR hors exploitation (j de CA) 163 112
Délai de paiement clients (j) 24,5 18,6
Délai de paiement fournisseurs (j) 12,7 17,7
Ratio des stocks / CA (j) 60 20,5
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 618K 1,12M
Capacité d'autofinancement / CA (%) 12,4 18,3
Fonds de roulement net global (€) 911K 2,14M 3,6M 3,14M
Couverture du BFR 0,7 1 1,1 1,5
Trésorerie (€) 22,4K 181K 294K 972K
Dettes financières (€) 595K 1,83M 3,3M 2,84M
Capacité de remboursement 4,9 1,7
Ratio d'endettement (Gearing) 1,7 5 9,1 5,6
Autonomie financière (%) 9,4 6,7 6,4 6,6
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,6 0,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes 0,8 0,5 0,3 0,2
Fonds propres (€) 330K 330K 330K 330K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 0 8,6
Rentabilité sur fonds propres (%) 0 160
Rentabilité économique (%) 0 10,5
Valeur ajoutée (€) 2,21M 4M
Valeur ajoutée / CA (%) 44,1 65,1
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires et charges sociales (€) 308K 251K
Salaires / CA (%) 6,2 4,1
Impôts et taxes (€) 16,9K 27,2K

Dirigeants et représentants de SPACECODE

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SPACECODE

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de SPACECODE

    • Document inconnu
    29/09/2023
    • Document inconnu
    02/08/2023
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    14/10/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
      • Changement de forme juridique
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    27/03/2020
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Nomination de président
      • Changement de forme juridique
      • Modification(s) statutaire(s)
      • Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Reconstitution de l'actif net
    • Statuts mis à jour
    27/03/2020
    • Document inconnu
    01/06/2019
    • Document inconnu
    31/12/2018
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    27/06/2018
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    20/07/2017
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    20/07/2017
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    15/06/2016
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
      • Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
    11/03/2016
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    21/07/2015
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • de 12 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières le Buisson au 4 rue des Petits Ruisseaux Za les Godets 91370 Verrières le Buisson
    • Statuts mis à jour
    04/12/2014
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    07/07/2014
    • Ordonnance
      • Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
    01/07/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Reconstitution de l'actif net
    07/03/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Réduction du capital social
      • Modification(s) statutaire(s)
    • Statuts mis à jour
    02/06/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
    03/06/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • DELEGUE
    • Rapport
      • DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
      • Démission(s) de directeur(s) général(aux) délégué(s)
      • APPROBATION DES COMPTES
    13/12/2006
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
    • Procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • DE 23 RUE D ANJOU 75008 PARIS AU 12 RUE DES PETITS RUISSEAUX 91370 VERRIERES LE BUISSON
    • Statuts mis à jour
    27/03/2006
    • Document inconnu
    30/06/2005
    • Document inconnu
    30/06/2005
    • Document inconnu
    01/10/2004
    • Document inconnu
    15/06/2004
    • Document inconnu
    06/05/2004
    • Document inconnu
    29/04/2004
    • Document inconnu
    19/11/2003
    • Document inconnu
    17/07/2003
    • Document inconnu
    03/01/2003
    • Document inconnu
    27/03/2002
    • Document inconnu
    20/02/2001
    • Document inconnu
    31/01/2001
    • Document inconnu
    11/07/2000
    • Document inconnu
    01/01/1999
    • Document inconnu
    24/07/1998
    • Document inconnu
    10/04/1998
    • Document inconnu
    28/11/1997
    • Document inconnu
    09/08/1996

Comptes annuels de SPACECODE

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2024 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2024 04/12/2025
  • Comptes sociaux 2023 24/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 23/07/2024
  • Comptes sociaux 2021 17/04/2023
  • Comptes sociaux 2020 08/12/2021
  • Comptes sociaux 2019 17/09/2020
  • Comptes sociaux 2018 03/06/2020
  • Comptes sociaux 2017 03/06/2020
  • Comptes sociaux 2015 29/12/2017

Conformité de SPACECODE

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Annonces BODACC de SPACECODE

  • DÉPÔT DES COMPTES 08/01/2026
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : Parc Burospace-Bât 13 1 Route de Gisy 91570 Bièvres
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260004, annonce n°8632
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2024
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : Parc Burospace-Bât 13 1 Route de Gisy 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20240148, annonce n°10185
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/08/2024
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : Parc Burospace-Bât 13 1 Route de Gisy 91570 Bièvres
    Bodacc C n°20240148, annonce n°10184
  • MODIFICATION 02/10/2023
    RCS d'Evry
    Dénomination : SPACECODE
    Adresse : Parc Burospace-Bât 13 1 Route de Gisy 91570 Bièvres
    Description : transfert du siège social.
    Bodacc B n°20230190, annonce n°2606
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/04/2023
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : ZA les Godets 4 Rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20230077, annonce n°3297
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/12/2021
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : ZA les Godets 4 Rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20210240, annonce n°3301
  • MODIFICATION AUTRE
    13/10/2020
    Dénomination : SPACECODE
    Journal : La Semaine de l'Ile-de-France
    SPACECODE, SAS au capital de 300 000 euros. Siège social : ZAC les Godets – 4 rue des petits ruisseaux, 91370 VERRIERES LE BUISSON. 408 547 669 RCS EVRY.
    Aux termes d'une délibération en date du 03/09/2020, l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés, statuant en application de l'article L. 225-248 du Code de commerce, a décidé qu'il n'y avait pas lieu à dissolution de la Société. Pour avis.
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/09/2020
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : ZA les Godets 4 Rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20200184, annonce n°9010
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2020
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : Za les Godets 4 Rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20200109, annonce n°6217
  • DÉPÔT DES COMPTES 07/06/2020
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : Za les Godets 4 Rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20200109, annonce n°6216
  • MODIFICATION 31/03/2020
    RCS d'Evry
    Dénomination : SPACECODE
    Adresse : Za les Godets 4 Rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Description : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
    Administration : Président : SPACECODE HOLDING SA
    Bodacc B n°20200064, annonce n°1373
  • DÉPÔT DES COMPTES 23/01/2018
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : Zone Artisanale les Godets 4 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20180011, annonce n°10770
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/04/2016
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Artisanale les Godets 4 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20160040, annonce n°6062
  • MODIFICATION 18/03/2016
    RCS d'Evry
    Dénomination : SPACECODE
    Description : Modification de représentant..
    Administration : Président du conseil d'administration Directeur général : PROTOPAPAS Pavlo modification le 25 Février 2010 Directeur général délégué Administrateur : COOK Craig modification le 13 Décembre 2006 Administrateur : ROUSSOU Larissa modification le 25 Février 2010 Commissaire aux comptes titulaire : NOEL Tanguy en fonction le 11 Mars 2016 Commissaire aux comptes suppléant : GMG AUDIT en fonction le 11 Mars 2016
    Bodacc B n°20160055, annonce n°1421
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/12/2015
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : Zone Artisanale les Godets 4 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20150130, annonce n°6249
  • MODIFICATION 12/12/2014
    RCS d'Evry
    Dénomination : SPACECODE
    Adresse : Zone Artisanale les Godets 4 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Description : Modification de l'adresse du siège.
    Bodacc B n°20140239, annonce n°440
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/01/2014
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 12 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20140004, annonce n°10526
  • DÉPÔT DES COMPTES 19/11/2012
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 12 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20120084, annonce n°12761
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/10/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 12 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20110067, annonce n°13996
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/03/2011
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/03/2010
    Adresse : 12 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20110017, annonce n°10290
  • MODIFICATION 15/06/2010
    RCS d'Evry
    Dénomination : SPACECODE
    Capital : 300 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100114, annonce n°2258
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/03/2010
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 12 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20100013, annonce n°9693
  • MODIFICATION 11/06/2009
    RCS d'Evry
    Dénomination : SPACECODE
    Description : Modification de représentant.
    Administration : Président du conseil d'administration et directeur général : PROTOPAPAS Pavlo. Directeur général délégué et administrateur : COOK Craig modification le 13 Décembre 2006. Administrateur : ROUSSOU Larissa. Commissaire aux comptes suppléant : F2P AUDIT & CONSEIL en fonction le 03 Juin 2009. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EXPERTISE CATHERINE MEUNIER en fonction le 03 Juin 2009.
    Bodacc B n°20090110, annonce n°2575
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/02/2009
    RCS d'Evry
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 12 rue des Petits Ruisseaux 91370 Verrières-le-Buisson
    Bodacc C n°20090013, annonce n°8304
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Cartographie de SPACECODE

Comment contacter SPACECODE ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : PARC BUROSPACE BAT 13
1 ROUTE DE GISY
91570 BIEVRES

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Appels d'offres gagnés par SPACECODE

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de SPACECODE

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par SPACECODE

  • DiamondTracker
    Enregistrée le 16/05/2023
    Expire le 16/05/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4962296
    Marque enregistrée
  • DiamondManager
    Enregistrée le 16/05/2023
    Expire le 16/05/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4962299
    Marque enregistrée
  • DiamondWatch
    Enregistrée le 16/05/2023
    Expire le 16/05/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4962303
    Marque enregistrée
  • DiamondIntegrity
    Enregistrée le 05/05/2023
    Expire le 05/05/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4959710
    Marque enregistrée
  • Diamond Integrity
    Enregistrée le 05/05/2023
    Expire le 05/05/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4959712
    Marque enregistrée
  • DiamondSource
    Enregistrée le 24/04/2023
    Expire le 24/04/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4956758
    Marque enregistrée
  • DiamondOrigin
    Enregistrée le 24/04/2023
    Expire le 27/06/2026
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4956762
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • DiamondProvenance
    Enregistrée le 24/04/2023
    Expire le 24/04/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4956763
    Marque enregistrée
  • DiamondDNA
    Enregistrée le 24/04/2023
    Expire le 24/04/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4956765
    Marque enregistrée
  • Diamond Origin
    Enregistrée le 24/04/2023
    Expire le 27/06/2026
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4956766
    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
  • Diamond DNA
    Enregistrée le 24/04/2023
    Expire le 24/04/2033
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR4956769
    Marque enregistrée
  • Spacecode
    Enregistrée le 26/07/2018
    Expire le 26/07/2028
    Classes : 09 , 35 , 36 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4472031
    Marque enregistrée
  • SPACECODE
    Enregistrée le 26/07/2018
    Expire le 26/07/2028
    Classes : 09 , 35 , 36 , 37 , 38 , 42
    Numéro : FR4472034
    Marque enregistrée
  • DiamondMatch
    Enregistrée le 30/04/2018
    Expire le 30/04/2028
    Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 42
    Numéro : FR4449858
    Marque enregistrée
  • JewelTrace
    Enregistrée le 27/04/2018
    Expire le 27/04/2028
    Classes : 09 , 35 , 36 , 38 , 42
    Numéro : FR4449725
    Marque enregistrée

Brevets déposés par SPACECODE

  • ETIQUETTE ELECTRONIQUE, PROCEDE DE LECTURE ET PROCEDE D'INTERROGATION D'UNE TELLE ETIQUETTE ELECTRONIQUE
    Enregistré le 22/07/2005
    Expiré le 28/09/2007
    Numéro : FR0507861
    Classes : G06K7/10029 , G06K7/0008 , G06K19/0723
    Dossier rejeté définitivement
  • TRANSDUCTEUR
    Enregistré le 22/07/2005
    Expiré le 21/10/2015
    Numéro : FR0507863
    Classes : H01F7/20 , G06K7/10336 , H01F5/00 , H01Q1/2216
    Dossier déchu définitivement
  • RAYONNAGE DE STOCKAGE A LECTURE AUTOMATIQUE D'ETIQUETTES ELECTRONIQUES ET SYSTEME INFORMATIQUE LE COMPORTANT
    Enregistré le 23/08/2005
    Expiré le 31/08/2007
    Numéro : FR0508696
    Classes : G06Q10/08776
    Dossier rejeté définitivement
  • INDUCTEUR POUR GENERER UN CHAMP ELECTROMAGNETIQUE, STATION DE BASE ET CONVOYEUR LE COMPORTANT
    Enregistré le 23/08/2005
    Expiré le 31/08/2007
    Numéro : FR0508699
    Classes : H01Q7/00 , G06K7/0008 , G06K7/10316 , H01F5/00 , H01F7/20 , H01Q1/2216
    Dossier rejeté définitivement
  • STATION DE BASE D'INTERROGATION D'ETIQUETTES ELECTRONIQUES
    Enregistré le 25/11/2005
    Expiré le 30/11/2021
    Numéro : FR0512109
    Classes : G06K7/0008 , G06K19/0726
    Déchu
  • ETIQUETTE ELECTRONIQUE ET STATION DE BASE POUR L'INTERROGER
    Enregistré le 25/11/2005
    Expiré le 28/11/2007
    Numéro : FR0512110
    Classes : G06K7/0008 , G06K7/10069 , G06K19/0723
    Rejeté
  • ETIQUETTE ELECTRONIQUE
    Enregistré le 25/11/2005
    Expiré le 30/11/2017
    Numéro : FR0512108
    Classes : G06K7/0008 , G06K7/10069 , G06K19/0723
    Déchu
  • PRODUIT CONDUCTEUR COMPORTANT UNE ETIQUETTE ELECTRONIQUE, PROCEDE ET DISPOSITIF D'IDENTIFICATION DE TELS PRODUITS
    Enregistré le 01/02/2006
    Expiré le 21/05/2015
    Numéro : FR0600937
    Classes : H01Q7/08 , G06K19/07749 , G06K19/07771 , G06K19/07779 , G06K19/07781 , H01Q1/2225
    Dossier déchu définitivement
  • ENREGISTREMENT D'UN TRANSFERT D'UN OBJET
    Enregistré le 27/02/2012
    Expiré le 03/06/2014
    Numéro : FR1251750
    Classes : E05G7/005
    Dossier rejeté définitivement

Aides perçues par SPACECODE

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