| Activité principale déclarée : | |
|---|---|
| Autres activités : | |
| Code NAF ou APE : | 66.30Z |
| Domaine d’activité : | Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance |
| Forme d'exercice : | Commerciale |
| Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que STRUCTURE C applique soit différente. : |
|
| Date de clôture d'exercice comptable : | 31/12/2026 |
Informations juridiques de STRUCTURE C
| SIREN : | 918 697 731 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 918 697 731 00027 |
| Forme juridique : | SARL, société à responsabilité limitée |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | INSCRIT (au greffe de BESANCON , le 29/08/2022 ) |
| Inscription au RNE : | INSCRIT (le 29/08/2022) |
| Numéro RCS : | 918 697 731 R.C.S. Besancon |
| Capital social : | 799 300,00 € |
Activité de STRUCTURE C
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Etablissements de l'entreprise STRUCTURE C
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Adresse : 1 RUE SOUS CHARMONT 25620 TARCENAY-FOUCHERANSDate de création : 20/02/2026Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
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Adresse : 3 R DES GOUTTES 25620 TARCENAY-FOUCHERANSDate de création : 12/07/2022Date de clôture : 20/02/2026 et transféré vers un autre établissement
Etablissements de l'entreprise STRUCTURE C
Dirigeants et représentants de STRUCTURE C
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Gérant
42 ans - 11/1983Depuis le 29/08/2022
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Ancien associé indéfiniment responsable
76 ans - 04/1950Du 29/08/2022 au 19/05/2024
Anciens dirigeants
Entreprises dirigées par STRUCTURE C
Actionnaires et bénéficiaires effectifs de STRUCTURE C
Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs
Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.
Faire une demande d'accèsDocuments juridiques de STRUCTURE C
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Copie des statuts mis à jour
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Copie des statuts mis à jour
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
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Statuts constitutifs
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Statuts constitutifs
Comptes annuels de STRUCTURE C
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.
Déposez vos comptes annuels sur Pappers Services
Conformité de STRUCTURE C
0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Annonces BODACC de STRUCTURE C
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MODIFICATION 10/03/2026RCS de BesançonBodacc B n°20260047, annonce n°1686Dénomination : STRUCTURE CAdresse : 1 Rue sous Charmont 25620 Tarcenay-FoucheransDescription : Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique, transfert du siège social.Administration : Gérant : CUINET Francis, Gérard, Maximin
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MODIFICATIONS MULTIPLES04/03/2026ELVAMAVIDénomination : STRUCTURE CJournal : hebdo25.net
Société civile au capital de 799 300 euros
Siège social : 3 Rue des Gouttes - 25620 TARCENAY-FOUCHERANS
Transféré au : 1 Rue sous Charmont - 25620 TARCENAY-FOUCHERANS
RCS BESANCON 918 697 731
Suivant PV du 20 février 2026, la collectivité des associés a décidé, à compter de ce même jour, de :
- Transformer la société en société à responsabilité limitée, sans création d'un être moral nouveau,
- Modifier l'objet social afin de l'adapter à une activité mixte de société holding,
- Modifier la dénomination sociale pour « STRUCTURE C »
- Transférer le siège social du 3 Rue des Gouttes - 25620 TARCENAY-FOUCHERANS au 1 Rue sous Charmont - 25620 TARCENAY-FOUCHERANS.
Monsieur Francis CUINET conserve ses fonctions de gérant de la Société.
Accès aux assemblées et vote : Tout associé peut participer aux assemblées, quel que soit le nombre de ses parts, chaque action donnant droit à une voix.
Transmission des parts : Les parts ne peuvent être cédées à quelque titre que ce soit, y compris entre associés, qu'avec le consentement de la majorité des associés représentant au moins les trois quarts des parts sociales, qu'il s'agisse d'une cession à titre onéreux ou gratuit et même si le cessionnaire est le conjoint, un descendant ou un ascendant du cédant.
Modification du RCS de Besançon. -
CRÉATION 31/08/2022RCS de BesançonBodacc A n°20220168, annonce n°275Dénomination : ELVAMAVICapital : 799 300,00 €Adresse : 3 Rue des Gouttes 25620 Tarcenay-FoucheransActivité : la propriété et l'administration, dans le cadre d'une gestion patrimoniale civile, de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers et plus particulièrement, en matière mobilière, la propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, de souscription au capital d'origine ou augmentation de capital, de participation à des opérations de fusion, scission ou regroupement de toute nature, d'échange de parts et actionsAdministration : Gérant, Associé indéfiniment responsable : CUINET Francis, Gérard, Maximin
Cartographie de STRUCTURE C
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Entreprises citées de STRUCTURE C
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CUINET ESPACES EXTERIEURS (352 841 845) Cité 1 fois en 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STRUCTURE C et CUINET ESPACES EXTERIEURS de la relation : Actionnariat
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HOLDING CUINET (523 419 232) Cité 1 fois en 2022Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés STRUCTURE C et HOLDING CUINET de la relation : Actionnariat
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