Découvrez Pappers IA, votre assistant entraîné sur les données Pappers

Interrogez en langage naturel nos bases de données entreprise, justice, immobilier et politique. La fiabilité des données Pappers, la puissance de l’IA.
En savoir plus Découvir les meilleurs cas d’usage
Pappers IA
Mise à jour RCS : le 11/06/2026 Mise à jour RNE : le 11/06/2026 Mise à jour INSEE : le 10/06/2026

TRANOVA

487 464 166 · Active
Adresse : 579 ROUTE DES VIGNES, 38890 SAINT-CHEF
Activité : Vente à distance sur catalogue général
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 06/09/2005
Dirigeant : MONAFI

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de TRANOVA

SIREN : 487 464 166
SIRET (siège) : 487 464 166 00023
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR43487464166
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de VIENNE , le 04/12/2008 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 04/12/2008)
Numéro RCS : 487 464 166 R.C.S. Vienne
Capital social : 64 950,00 €

Extrait INPI

Activité de TRANOVA

Activité principale déclarée : NEGOCE, VENTE AUX PARTICULIERS DE TOUS PRODUITS NON ALIMENTAIRES NON REGLEMENTES, IMPORT EXPORT.
Code NAF ou APE : 47.91A (Vente à distance sur catalogue général)
Domaine d’activité : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que TRANOVA applique soit différente. : Vente à distance - IDCC 2198
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise TRANOVA

  • Siège et établissement principal

    En activité

    487 464 166 00023
    Adresse : 579 ROUTE DES VIGNES 38890 SAINT-CHEF
    Date de création : 11/10/2008
    Nom commercial : TRANOVA
    Professionnels du Bio
    Engagée
  • Établissement secondaire

    En activité

    487 464 166 00049
    Adresse : 14 AVENUE MARECHAL JUIN 69720 SAINT-LAURENT-DE-MURE
    Date de création : 01/10/2019
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    487 464 166 00031
    Adresse : ZA DU MALATRAIT CHEMIN DE MALATRAIT 38290 LA VERPILLIERE
    Date de création : 16/01/2014
    Date de clôture : 01/10/2019 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Entreposage et stockage non frigorifique (52.10B)
    Enseigne : TRANOVA LOGISTIQUE
  • Établissement secondaire

    Fermé

    487 464 166 00015
    Adresse : 48 RUE DES RANCY 69003 LYON
    Date de création : 06/09/2005
    Date de clôture : 11/10/2008 et transféré vers un autre établissement

Etablissements de l'entreprise TRANOVA

Finances de TRANOVA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
Performance 2021 2020 2019 2018
Résultat net (€) 101K 28K 7,72K 82K
Gestion BFR 2021 2020 2019 2018
BFR (€) 1,37M 252K 885K 482K
BFR exploitation (€) 1,13M 140K 698K 562K
BFR hors exploitation (€) 239K 112K 187K -80,2K
Autonomie financière 2021 2020 2019 2018
Fonds de roulement net global (€) 2,96M 1,35M 1,25M 1,01M
Couverture du BFR 2,2 5,3 1,4 2,1
Trésorerie (€) 1,59M 1,09M 368K 530K
Dettes financières (€) 2,66M 1,13M 1,05M 742K
Ratio d'endettement (Gearing) 2,5 0,1 2,3 0,7
Autonomie financière (%) 10,2 12,3 14,7 19,2
Solvabilité 2021 2020 2019 2018
État des dettes à 1 an au plus (€) 2,47M
Liquidité générale 1,6
Couverture des dettes 1,9 36,9 1,7 4,3
Fonds propres (€) 422K 321K 293K 307K

Dirigeants et représentants de TRANOVA

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de TRANOVA

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de TRANOVA

    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    05/10/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    25/10/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    26/08/2019
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    03/07/2019
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    28/04/2016
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
      • Décision sur la modification du capital social
    19/12/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    30/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    30/06/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    09/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social
    09/12/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    24/12/2009
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Décision sur la modification du capital social Modification de la date de cloture de l'exercice social
    24/12/2009
    • Liste des sièges sociaux antérieurs
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    04/12/2008
    • Document inconnu
    28/12/2006
    • Document inconnu
    28/12/2005

Comptes annuels de TRANOVA

Cette entreprise a disposé de la confidentialité partielle de ses comptes en 2021 car elle ne dépassait pas certains critères financiers. En savoir plus
  • Comptes sociaux 2021 31/08/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 16/11/2020
  • Comptes sociaux 2018 20/11/2019
  • Comptes sociaux 2017 21/09/2018
  • Comptes sociaux 2016 16/07/2018
  • Comptes sociaux 2015 17/07/2018
  • Comptes sociaux 2014 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2013 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2012 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2011 01/08/2018
  • Comptes sociaux 2010 01/08/2018

Conformité de TRANOVA

0 procédure collective
1 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Alertes de TRANOVA

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Les sanctions complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Procédures collectives de TRANOVA

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de TRANOVA

  • Cour d'appel de Paris, 02/11/2023, 23/05078
    Début du contentieux : 03/03/2023
    Position : Défendeur
    Autres parties : SECONDE MAIN PHONE, Société TRUSTPILOT A/S, DOTNET, SPEEDYWEB, MBP GROUP, AZ BOUTIQUE, DOCA ENTREPRISE
    Dispositif : Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
Consultez l'ensemble des décisions de justice liées à cette entreprise sur Pappers Justice Logo Pappers Justice

Annonces BODACC de TRANOVA

  • DÉPÔT DES COMPTES 12/10/2023
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 579 Route Des Vignes 38890 Saint-Chef
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20230197, annonce n°6016
  • MODIFICATION 12/10/2023
    RCS de Vienne
    Dénomination : TRANOVA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : MONAVON Cédric nom d'usage : MONAVON n'est plus président. Société à responsabilité limitée MONAFI devient président
    Bodacc B n°20230197, annonce n°1494
  • MODIFICATION 02/11/2022
    RCS de Vienne
    Dénomination : TRANOVA
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Sté par actions simplifiée CABINET ROSTAN GONZALEZ devient commissaire aux comptes titulaire
    Bodacc B n°20220213, annonce n°967
  • DÉPÔT DES COMPTES 08/09/2022
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 579 Route Des Vignes 38890 Saint-Chef
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220174, annonce n°3237
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2021
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 579 Route Des Vignes 38890 Saint-Chef
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20210156, annonce n°2493
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/12/2020
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 579 Route Des Vignes 38890 Saint-Chef
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20200235, annonce n°6608
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/11/2019
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 579 Route Des Vignes 38890 Saint-Chef
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20190229, annonce n°2835
  • MODIFICATION 05/09/2019
    RCS de Vienne
    Dénomination : TRANOVA
    Description : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : MONAVON Cédric nom d'usage : MONAVON n'est plus gérant. MONAVON Cédric nom d'usage : MONAVON devient président
    Bodacc B n°20190171, annonce n°1858
  • MODIFICATION AUTRE
    09/08/2019
    Dénomination : TRANOVA
    Journal : L'Essor Isere
    TRANOVA
    Société à responsabilité limitée
    transformée en société par actions simplifiée
    Au capital de 64 950 euros
    Siège social : 579, route des Vignes
    38890 Saint-Chef
    487 464 166 RCS VIENNE
    AVIS DE TRANSFORMATION
    Aux termes d'une délibération en date du 16/07/2019, l'Assemblée Générale Extraordinaire des associés, statuant dans les conditions prévues par l'article L. 227-3 du Code de commerce, a décidé la transformation de la Société en société par actions simplifiée à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau et a adopté le texte des statuts qui régiront désormais la Société.
    La dénomination de la Société, son objet, son siège, sa durée et les dates d'ouverture et de clôture de son exercice social demeurent inchangées.
    Le capital social reste fixé à la somme de 64 950 euros.
    ADMISSION AUX ASSEMBLÉES ET DROIT DE VOTE : Tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l'inscription en compte de ses actions.
    Chaque associé a autant de voix qu'il possède ou représente d'actions.
    Monsieur Cédric Monavon, gérant, a cessé ses fonctions du fait de la transformation de la Société.
    Sous sa nouvelle forme de société par actions simplifiée, la Société est dirigée par :
    PRESIDENT DE LA SOCIÉTÉ :
    Monsieur Cédric Monavon, demeurant 579, route des Vignes 38890 St Chef.
    Pour avis
    Le Président
  • DÉPÔT DES COMPTES 27/09/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180179, annonce n°5947
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180145, annonce n°5417
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20180145, annonce n°5416
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Bodacc C n°20180145, annonce n°5415
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Bodacc C n°20180145, annonce n°5414
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Bodacc C n°20180145, annonce n°5413
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Bodacc C n°20180145, annonce n°5412
  • DÉPÔT DES COMPTES 09/08/2018
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/12/2010
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Bodacc C n°20180145, annonce n°5411
  • MODIFICATION 08/05/2016
    RCS de Vienne
    Dénomination : TRANOVA
    Capital : 64 950,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20160091, annonce n°1586
  • MODIFICATION 10/01/2014
    RCS de Vienne
    Dénomination : TRANOVA
    Capital : 90 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20140007, annonce n°427
  • MODIFICATION 13/07/2011
    RCS de Vienne
    Dénomination : TRANOVA
    Capital : 84 510,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20110135, annonce n°1332
  • MODIFICATION 24/12/2010
    RCS de Vienne
    Dénomination : TRANOVA
    Capital : 80 640,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100249, annonce n°660
  • MODIFICATION 17/01/2010
    RCS de Vienne
    Dénomination : TRANOVA
    Capital : 60 000,00 €
    Description : Modification du capital.
    Bodacc B n°20100011, annonce n°1645
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/11/2009
    RCS de Vienne
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2009
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Bodacc C n°20090082, annonce n°3394
  • IMMATRICULATION 26/12/2008
    RCS de Bourgoin
    Dénomination : TRANOVA
    Adresse : 579 route des Vignes 38890 Saint-Chef
    Bodacc A n°20080237, annonce n°409
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2008
    RCS de Lyon
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 30/04/2008
    Adresse : 48 rue des Rancy 69003 Lyon
    Bodacc C n°20080086, annonce n°6110
Annonce légale Rédiger et publier une annonce légale sur Pappers Services

Cartographie de TRANOVA

Comment contacter TRANOVA ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 579 ROUTE DES VIGNES
38890 SAINT-CHEF

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus

Entreprises citées de TRANOVA

  • MONAFI (812 329 381) Cité 2 fois en 2021 et 2023
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANOVA et MONAFI de la relation : Actionnariat
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Cédric MONAVON , CABINET ROSTAN GONZALEZ
  • MICHEL REIN (380 200 006) Cité 2 fois en 2019
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANOVA et MICHEL REIN de la relation : Commissaire à la transformation
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : MICHEL REIN
  • PARIS AURELIEN (830 080 842) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés TRANOVA et PARIS AURELIEN de la relation : Banque

Biens immobiliers de TRANOVA

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par TRANOVA

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de TRANOVA

Professionnels du Bio
Engagée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)

Marques déposées par TRANOVA

  • AGRIBOIS
    Enregistrée le 22/01/2026
    Expire le 22/01/2036
    Classes : 19 , 20 , 31 , 35
    Numéro : FR5219886
    Marque enregistrée
  • ROLLGAZON
    Enregistrée le 15/05/2024
    Expire le 15/05/2034
    Classes : 31
    Numéro : FR5054678
    Marque enregistrée
  • AQUATEQUE
    Enregistrée le 26/02/2024
    Expire le 26/02/2034
    Classes : 20
    Numéro : FR5033526
    Marque enregistrée
  • OCEAMAR
    Enregistrée le 26/04/2023
    Expire le 26/04/2033
    Classes : 17 , 22 , 31
    Numéro : FR4957373
    Marque enregistrée
  • Agrifournitures.fr le Magnifique site
    Enregistrée le 03/03/2023
    Expire le 03/03/2033
    Classes : 35
    Numéro : FR4942352
    Marque enregistrée
  • irrilab
    Enregistrée le 22/02/2023
    Expire le 22/02/2033
    Classes : 37 , 42 , 44
    Numéro : FR4939513
    Marque enregistrée
  • TRUSTPILOTE
    Enregistrée le 05/03/2021
    Expire le 05/03/2031
    Classes : 01 , 31
    Numéro : FR4740290
    Marque enregistrée
  • AGRIFFES
    Enregistrée le 14/02/2020
    Expire le 14/02/2030
    Classes : 01 , 02 , 03 , 04 , 05
    Numéro : FR4624116
    Marque enregistrée
  • CASHAGRI
    Enregistrée le 03/05/2019
    Expire le 03/05/2029
    Classes : 35 , 36 , 41 , 44
    Numéro : FR4548578
    Marque enregistrée
  • SURELIGNES
    Enregistrée le 22/04/2018
    Expire le 22/04/2028
    Classes : 02 , 08 , 27
    Numéro : FR4448047
    Marque enregistrée
  • aNaPeKa
    Enregistrée le 23/03/2017
    Expire le 23/03/2027
    Classes : 01 , 07 , 35
    Numéro : FR4348543
    Marque enregistrée
  • SILAGRI
    Enregistrée le 12/05/2015
    Expire le 12/05/2025
    Classes : 01 , 17 , 22 , 23
    Numéro : FR4180427
    Marque expirée
  • AGRIFILS
    Enregistrée le 22/04/2015
    Expire le 22/04/2035
    Classes : 06 , 22 , 35
    Numéro : FR4175358
    Marque renouvelée
  • AGRILLAGE
    Enregistrée le 21/03/2015
    Expire le 21/03/2035
    Classes : 06 , 08 , 19
    Numéro : FR4166802
    Marque renouvelée
  • milironce
    Enregistrée le 15/10/2014
    Expire le 15/10/2034
    Classes : 06 , 08 , 35
    Numéro : FR4126253
    Marque renouvelée
  • SNOW MIX
    Enregistrée le 08/11/2013
    Expire le 08/11/2033
    Classes : 01 , 07 , 08 , 12
    Numéro : FR4045730
    Marque renouvelée
  • LONOBIO
    Enregistrée le 21/05/2013
    Expire le 21/05/2033
    Classes : 01 , 05 , 07 , 11 , 31
    Numéro : FR4005969
    Marque renouvelée
  • LONODIS
    Enregistrée le 23/01/2013
    Expire le 23/01/2033
    Classes : 08 , 22 , 27
    Numéro : FR3976580
    Marque renouvelée
  • agrifournitures
    Enregistrée le 03/12/2010
    Expire le 03/12/2030
    Classes : 01 , 04 , 08 , 22 , 31 , 44
    Numéro : FR3787490
    Marque renouvelée
  • ETOILE SECHANTE
    Enregistrée le 05/09/2010
    Expire le 05/09/2020
    Classes : 03 , 11 , 21
    Numéro : FR3764011
    Marque expirée
  • LOUIS D'ARCISSE
    Enregistrée le 03/04/2010
    Expire le 03/04/2020
    Classes : 06 , 20 , 21
    Numéro : FR3727247
    Marque expirée
  • DRINKCASE
    Enregistrée le 15/02/2010
    Expire le 15/02/2030
    Classes : 17 , 20 , 21
    Numéro : FR3712754
    Marque renouvelée
  • LONNEO
    Enregistrée le 30/08/2009
    Expire le 30/09/2029
    Classes : 08 , 17 , 22 , 35
    Numéro : FR3672922
    Marque renouvelée
  • Alibébé
    Enregistrée le 29/08/2008
    Expire le 29/08/2018
    Classes : 16 , 20 , 24 , 25 , 28 , 35
    Numéro : FR3596013
    Marque expirée

Brevets déposés par TRANOVA

  • DISPOSITIF DE PALISSAGE AMELIORE
    Enregistré le 21/04/2011
    Expiré le 30/04/2019
    Numéro : FR1153473
    Classes : D07B1/162 , A01G17/06 , D07B2201/2087 , D07B2201/2095 , D07B2205/201 , D07B2205/2039 , D07B2205/2046 , D07B2205/205 , D07B2205/3007 , D07B2205/301
    Déchu

Dessins déposés par TRANOVA

  • Barrette de support pour fil de pallisage (agriculture)
    Enregistré le 25/11/2009
    Expiré le 25/11/2019
    Numéro : FR095803
  • Casier de rangement de 6 bouteilles, à monter, modulable et empilable
    Enregistré le 05/04/2011
    Expiré le 05/04/2016
    Numéro : FR20111759

Aides perçues par TRANOVA

Aucune aide européenne n'est disponible pour cette entreprise.