NOUVEAU !

La création d’entreprise la plus rapide du marché est disponible chez Pappers !

  • Démarche simple et rapide, formulaire bouclé en moins de 10 minutes
  • Dépôt sur le Guichet Unique et suivi jusqu’à l’obtention du Kbis
  • Génération à la demande des statuts et de tous les autres documents annexes
Créer mon entreprise dès maintenant
Pappers Services
Mise à jour RCS : le 08/08/2026 Mise à jour RNE : le 08/08/2026 Mise à jour INSEE : le 08/08/2026

VALIDY

382 975 639 · Active
Adresse : 3 IMPASSE JULES FERRY, 26300 BOURG-DE-PEAGE
Activité : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Effectif : 0 salarié (donnée 2026)
Création : 01/09/1991
Dirigeant : Sgro Gilles

Voir les statuts

Voir les comptes

Informations juridiques de VALIDY

SIREN : 382 975 639
SIRET (siège) : 382 975 639 00040
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR50382975639
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de ROMANS , le 13/09/1991 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 13/09/1991)
Numéro RCS : 382 975 639 R.C.S. Romans
Capital social : 40 000,00 €

Extrait INPI

Activité de VALIDY

Activité principale déclarée : RECHERCHE, CREATION, MISE AU POINT DE NOUVEAUX PRODUITS
Code NAF ou APE : 74.90B (Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses)
Domaine d’activité : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Forme d'exercice : Commerciale
Convention collective supposéeNous avons estimé cette convention collective statistiquement : il se peut que la convention collective que VALIDY applique soit différente. : Bureaux d'études techniques et sociétés de conseils - IDCC 1486
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

Domiciliez votre entreprise dès 14,90 € ht/mois.

Domicilier mon entreprise
Image Les Tricolores
Publicité
Devenir partenaire de Pappers

Etablissements de l'entreprise VALIDY

  • Siège et établissement principal

    En activité

    382 975 639 00040
    Adresse : 3 IMPASSE JULES FERRY 26300 BOURG-DE-PEAGE
    Date de création : 07/06/2024
  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 975 639 00032
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 5 RUE JEAN CHARCOT 26100 ROMANS-SUR-ISERE
    Date de création : 01/09/2000
    Date de clôture : 07/06/2024 et transféré vers d'autres établissements
    Activité distincte : Traitement de données, hébergement et activités connexes (63.11Z)
    Enseigne : FINGERPRINT
  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 975 639 00024
    Adresse : ZONE INDUSTRIELLE 18 RUE CLAUDE BERNARD 26100 ROMANS-SUR-ISERE
    Date de création : 01/11/1994
    Date de clôture : 01/09/2000 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Traitement de données (72.3Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    382 975 639 00016
    Adresse : RUE CLOTHILDE DURAND 26300 BOURG-DE-PEAGE
    Date de création : 01/09/1991
    Date de clôture : 01/11/1994 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Traitement de données (72.3Z)

Etablissements de l'entreprise VALIDY

Finances de VALIDY

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 8,4K 12,1K 1,74K 10,1K
Marge brute (€) 8,4K 12,1K 1,74K 10,1K
EBITDA - EBE (€) -2,37K 474 -10K -4,87K
Résultat d'exploitation (€) -2,37K 474 -10K -4,87K
Résultat net (€) -2,22K 474 -10K -4,87K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) -30,5 596 -82,9 -22,3
Taux de marge brute (%) 100 99,8 100 100
Taux de marge d'EBITDA (%) -28,2 3,9 -579 -48,1
Taux de marge opérationnelle (%) -28,2 3,9 -579 -48,1
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 28,7K 24,2K 22,3K 22,6K
BFR exploitation (€) 25,5K 20,7K 20K 18,8K
BFR hors exploitation (€) 3,2K 3,51K 2,31K 3,78K
BFR (j de CA) 1,25K 731 4,7K 813
BFR exploitation (j de CA) 1,11K 625 4,21K 677
BFR hors exploitation (j de CA) 139 106 486 136
Délai de paiement clients (j) 1,25K 724 5,24K 835
Délai de paiement fournisseurs (j) 113 107 156 109
Ratio des stocks / CA (j) 0 0 0 0
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) -2,22K 474 -10K -4,87K
Capacité d'autofinancement / CA (%) -26,4 3,9 -579 -48,1
Fonds de roulement net global (€) 32,6K 34,7K 34,2K 44,3K
Couverture du BFR 1,1 1,4 1,5 2
Trésorerie (€) 3,89K 10,5K 11,9K 21,7K
Dettes financières (€) 59 0
Capacité de remboursement 1,7 -22,2 1,2 4,5
Ratio d'endettement (Gearing) -0,1 -0,3 -0,3 -0,5
Autonomie financière (%) 90,8 91,4 87,5 91
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,6 -22,2 1,2 4,5
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
Couverture des dettes 0 0 0 0
Fonds propres (€) 32,5K 34,7K 34,2K 44,3K
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) -26,4 3,9 -579 -48,1
Rentabilité sur fonds propres (%) -6,8 1,4 -29,3 -11
Rentabilité économique (%) -6,2 1,2 -25,7 -10
Valeur ajoutée (€) -2,07K 910 -9,74K -4,56K
Valeur ajoutée / CA (%) -24,7 7,5 -561 -45
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Salaires / CA (%) 0 0 0 0
Impôts et taxes (€) 297 434 307 311
Chiffre d'affaires à l'export (€) 0

Dirigeants et représentants de VALIDY

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de VALIDY

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

Faire une demande d'accès

Documents juridiques de VALIDY

    • Copie des statuts mis à jour
    01/08/2024
    • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
    01/08/2024
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification des commissaires aux comptes
      • Modification des commissaires aux comptes
    26/07/2023
    • Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
      • Modification des commissaires aux comptes
    18/08/2017
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    15/09/2015
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    14/03/2014
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification des commissaires aux comptes
    07/09/2011
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée générale
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    • Statuts mis à jour
      • Modification relative aux dirigeants d'une société
    01/10/2010
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    17/12/2003
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital
    09/04/2002
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    • Statuts mis à jour
      • Modification de la date de cloture de l'exercice social
    05/06/2001
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de la dénomination de la personne morale
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de la dénomination de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale Modification de la dénomination de la personne morale
    13/12/2000
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Augmentation de capital
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts constitutifs
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    16/08/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
      • Augmentation de capital
    • Procès-verbal du conseil d'administration
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    • Statuts constitutifs
      • Augmentation de capital
    • Statuts mis à jour
      • Augmentation de capital
    16/08/1999
    • Rapport du commissaire à la transformation
      • Modification de la forme juridique ou du statut particulier
    07/05/1999
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant
    26/12/1997
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Transfert du siège social de la personne morale
    • Statuts mis à jour
      • Transfert du siège social de la personne morale
    03/02/1995
    • Déclaration de conformité
      • Changement de gérant
    • Procès-verbal d'assemblée
      • Changement de gérant
    • Statuts mis à jour
      • Changement de gérant
    02/08/1993
Ouverture de registre Ouvrez et tenez vos registres dématérialisés sur Pappers Services

Comptes annuels de VALIDY

  • Comptes sociaux 2024 17/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 26/06/2024
  • Comptes sociaux 2022 17/08/2023
  • Comptes sociaux 2021 28/06/2022
  • Comptes sociaux 2020 30/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 31/07/2020
  • Comptes sociaux 2018 21/06/2019
  • Comptes sociaux 2017 11/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 03/07/2017

Conformité de VALIDY

0 procédure collective
0 contentieux
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
Les alertes complètes sont disponibles via notre offre Pappers Pro.
Découvrez toutes les fonctionnalités de la plateforme Logo Pappers Pro

Annonces BODACC de VALIDY

  • DÉPÔT DES COMPTES 19/07/2026
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2025
    Adresse : 3 Impasse Jules Ferry 26300 Bourg-de-Péage
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20260135, annonce n°2440
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2025
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 3 Impasse Jules Ferry 26300 Bourg-de-Péage
    Bodacc C n°20250141, annonce n°1730
  • MODIFICATION 22/08/2024
    RCS de Romans
    Dénomination : VALIDY
    Adresse : 3 Impasse Jules Ferry 26300 Bourg-de-Péage
    Description : Nouveau siège.
    Bodacc B n°20240162, annonce n°718
  • DÉPÔT DES COMPTES 11/07/2024
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 5 Rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20240133, annonce n°2147
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/09/2023
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 5 Rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20230175, annonce n°2837
  • MODIFICATION 20/08/2023
    RCS de Romans
    Dénomination : VALIDY
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : Société à responsabilité limitée CRC n'est plus commissaire aux comptes titulaire. VILLENEUVE Mylène nom d'usage : ROCHE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20230159, annonce n°714
  • DÉPÔT DES COMPTES 31/07/2022
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 5 Rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
    Bodacc C n°20220147, annonce n°2165
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/08/2021
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 5 Rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20210158, annonce n°1212
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/08/2020
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 5 Rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20200151, annonce n°2207
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/07/2019
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 5 Rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20190127, annonce n°2520
  • DÉPÔT DES COMPTES 02/08/2018
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20180140, annonce n°1603
  • MODIFICATION 25/08/2017
    RCS de Romans
    Dénomination : VALIDY
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : SEJOURNE Xavier nom d'usage : SEJOURNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. VILLENEUVE Mylène nom d'usage : ROCHE devient commissaire aux comptes suppléant
    Bodacc B n°20170162, annonce n°292
  • DÉPÔT DES COMPTES 18/07/2017
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20170063, annonce n°1159
  • DÉPÔT DES COMPTES 06/07/2016
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20160062, annonce n°1256
  • MODIFICATION 08/10/2015
    RCS de Romans
    Dénomination : VALIDY
    Description : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
    Administration : CUENOD Jean-Christophe nom d'usage : CUENOD n'est plus président du conseil de surveillance. CALVIER Rene nom d'usage : CALVIER n'est plus membre du conseil de surveillance. GAUTHIER Gilles nom d'usage : GAUTHIER n'est plus membre du conseil de surveillance. MAINGAUD Jean-Paul nom d'usage : MAINGAUD n'est plus membre du conseil de surveillance. SGRO Jacques nom d'usage : SGRO n'est plus membre du conseil de surveillance. MILLAT CARUS Nicole nom d'usage : SGRO n'est plus membre du conseil de surveillance. SGRO Laurence nom d'usage : SOIGNON n'est plus membre du conseil de surveillance. GERVAIS Marc nom d'usage : GERVAIS n'est plus membre du conseil de surveillance. VEDEL Christophe Guy nom d'usage : VEDEL n'est plus membre du conseil de surveillance. VIALLE Joël Jean nom d'usage : VIALLE n'est plus membre du conseil de surveillance. SGRO Gilles nom d'usage : SGRO n'est plus directeur général unique. SGRO Gilles nom d'usage : SGRO devient président.
    Bodacc B n°20150193, annonce n°325
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/08/2015
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20150070, annonce n°579
  • DÉPÔT DES COMPTES 05/08/2014
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20140050, annonce n°372
  • MODIFICATION 02/04/2014
    RCS de Romans
    Dénomination : VALIDY
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : FIDUCIAIRE VENDOME n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société à responsabilité limitée C R C n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée C R C devient commissaire aux comptes titulaire. SEJOURNE Xavier nom d'usage : SEJOURNE devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20140065, annonce n°518
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/07/2013
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20130042, annonce n°1642
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/09/2012
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20120064, annonce n°4003
  • MODIFICATION 12/10/2011
    RCS de Romans
    Dénomination : VALIDY
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : ROUX Jean nom d'usage : ROUX n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée C R C devient commissaire aux comptes suppléant.
    Bodacc B n°20110198, annonce n°874
  • DÉPÔT DES COMPTES 13/09/2011
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20110059, annonce n°1736
  • MODIFICATION 09/12/2010
    RCS de Romans
    Dénomination : VALIDY
    Description : Modification de l'administration.
    Administration : CHAMPT Roger nom d'usage : CHAMPT n'est plus membre du conseil de surveillance. VEDEL Christophe Guy nom d'usage : VEDEL devient membre du conseil de surveillance. VIALLE Joël Jean nom d'usage : VIALLE devient membre du conseil de surveillance.
    Bodacc B n°20100238, annonce n°450
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/08/2010
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20100048, annonce n°1615
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/01/2010
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20100001, annonce n°951
  • DÉPÔT DES COMPTES 12/08/2008
    RCS de Romans
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : 5 rue Jean Charcot 26100 Romans-sur-Isère
    Bodacc C n°20080055, annonce n°1370

Cartographie de VALIDY

Comment contacter VALIDY ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 3 IMPASSE JULES FERRY
26300 BOURG-DE-PEAGE
Cette entreprise s'est opposée à l'utilisation de ses données à des fins de prospection.

Services recommandés pour les SAS

Prestataire Service
Logo B.Conseil Financement innovation En savoir plus
Logo Sofradom Domiciliation En savoir plus
Logo Pennylane Comptabilité En savoir plus
Logo Axonaut Logiciel de gestion français En savoir plus
Logo Dougs Expert-comptable En savoir plus

Entreprises citées de VALIDY

  • CRC (067 502 070) Cité 1 fois en 2015
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALIDY et CRC de la relation : Commissaire aux comptes
  • FIDUCIAIRE VENDOME (385 229 174) Cité 2 fois en 1999
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés VALIDY et FIDUCIAIRE VENDOME de la relation : Commissaire aux comptes

Biens immobiliers de VALIDY

Ces informations sont réservées aux utilisateurs connectés. La création d'un compte Pappers est gratuite.

Inscription Connexion
Explorez les biens de cette entreprise sur Pappers Immobilier

Appels d'offres gagnés par VALIDY

Aucun appel d'offre de gagné n'est disponible pour cette entreprise.

Labels et certificats de VALIDY

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Marques déposées par VALIDY

  • cybercoercition
    Enregistrée le 26/03/2020
    Expire le 26/03/2030
    Classes : 38 , 42
    Numéro : FR4634906
    Marque enregistrée
  • VALIDY WEB BUSINESS
    Enregistrée le 25/04/2005
    Expire le 25/04/2015
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3355322
    Marque expirée
  • IMAGINE YOUR BUSINESS
    Enregistrée le 14/03/2001
    Expire le 14/03/2011
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3088786
    Marque expirée
  • VALIDY
    Enregistrée le 23/08/2000
    Expire le 23/08/2030
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3048448
    Marque renouvelée
  • VALIDY
    Enregistrée le 13/07/2000
    Expire le 13/07/2030
    Classes : 09 , 38 , 42
    Numéro : FR3041804
    Marque renouvelée
  • VALIDY
    Enregistrée le 20/07/1999
    Expire le 20/07/2009
    Classes : 09 , 42
    Numéro : FR99804432
    Marque expirée
  • VALIDY.COM
    Enregistrée le 20/07/1999
    Expire le 20/07/2019
    Classes : 09 , 42 , 43 , 44 , 45
    Numéro : FR99804433
    Marque expirée
  • FINGERPRINT
    Enregistrée le 10/05/1993
    Expire le 10/05/2013
    Classes : 09
    Numéro : FR93468231
    Marque expirée

Brevets déposés par VALIDY

  • PROCEDE POUR SECURISER L'UTILISATION D'UN LOGICIEL A PARTIR D'UNE UNITE DE TRAITEMENT ET DE MEMORISATION D'UN SECRET ET SYSTEME EN FAISANT APPLICATION
    Enregistré le 28/04/1999
    Expiré le 30/04/2009
    Numéro : FR9905569
    Classes : G06F12/1408 , G06F21/123 , G06F2221/2107 , G06F21/123 , G06F12/1408 , G06F2221/2107
    Déchu
  • PROCEDE POUR SECURISER UN LOGICIEL D'UTILISATION A PARTIR D'UNE UNITE DE TRAITEMENT ET DE MEMORISATION D'UN SECRET ET SYSTEME EN FAISANT APPLICATION
    Enregistré le 28/04/1999
    Expiré le 30/04/2009
    Numéro : FR9905570
    Classes : G06F12/1408 , G06F21/123 , G06F21/123 , G06F12/1408
    Déchu
  • PROCEDE ET SYSTEME POUR LIMITER LA POSSIBILITE DE TRANSFORMATION DE DONNEES DESTINEES A CONSTITUER, NOTAMMENT, DES JETONS DE PRE-PAIEMENT
    Enregistré le 05/07/2000
    Expiré le 01/07/2012
    Numéro : FR0008773
    Classes : G06Q20/342 , G07F7/025 , G07F7/1016 , G06Q20/342 , G07F7/1016 , G07F7/025
    Dossier déchu définitivement
  • PROCEDE POUR RESTREINTRE AU PROFIT D'UTILISATEURS AUTORISES, L'ACCES A DES RESSOURCES APPARTENANT A DES SERVICES INTERACTIFS D'AU MOINS UN BOUQUET DE SERVICES
    Enregistré le 29/12/2000
    Expiré le 26/12/2008
    Numéro : FR0017324
    Dossier déchu définitivement

Aides perçues par VALIDY

Intitulé : PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 413 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 896 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 618 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 631 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 413 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2022
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 407 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 630 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2021
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.3 - Soutien supplémentaire aux premiers hectares (redistributif)
Montant : 404 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.1 - Aide de base découplée à la surface (DPB)
Montant : 876 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue
Intitulé : PAC - II.4 - Soutien pour les pratiques respectant le verdissement
Montant : 612 €
Autorité : FEAGA,FEADER,Etat/National
Publication : 01/04/2020
Instrument : Inconnu
Numéro SA : Inconnu
•
Référence : Inconnue

Chargement...

Voir plus

Prospecter dans ce secteur