Mise à jour RNE : le 18/11/2026Mise à jour INSEE : le 17/11/2026
BOURSEILLER BENOIT
Active
•439 906 041
Adresse
17 RUE DES MICHOTTES, GRANGE BERTIN, 89500 DIXMONT
Activité
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Effectif
0 salarié
Création
01/09/2001
Dirigeant
Informations juridiques
BOURSEILLER BENOIT
SIREN
439 906 041
SIRET • Siège
439 906 041 00017
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Numéro de TVA
VALIDE
•FR58439906041
Inscription au RCS
NON INSCRIT
Inscription au RNE
INSCRIT
•le 01/09/2001Activité
BOURSEILLER BENOIT
Activité principale déclarée
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Code NAF ou APE
01.11Z •Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Domaines d'activité
Agriculture, sylviculture et pêche
Formes d'exercice
Agricole : Périmètre des actifs agricoles
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Établissements
BOURSEILLER BENOIT
1 actif
Dirigeants et représentants
BOURSEILLER BENOIT
1 en poste
Poste actuel : Chef d'entreprise
Date de début : 01/09/2001
Âge : 53 ans • Né en octobre 1973
Commissaires aux comptes
Entreprises dirigées
Documents juridiques
BOURSEILLER BENOIT
Aucune donnée disponible actuellement
Comptes annuels
BOURSEILLER BENOIT
Aucune donnée disponible actuellement
Conformité
BOURSEILLER BENOIT
Aucune procédure collective
Aucun contentieux
Aucune alerte
Procédures collectives
Contentieux
Alertes
Informations réglementées
BOURSEILLER BENOIT
0 information réglementée
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Informations de contact
BOURSEILLER BENOIT
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Réservé aux utilisateurs connectés
Email
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Site internet
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Adresse complète
17 RUE DES MICHOTTES, GRANGE BERTIN, 89500 DIXMONT
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Taille…
ActivitéCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Labels et certificats
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Professionnels du Bio1 établissement certifié
Aides perçues
BOURSEILLER BENOIT
44 aides
PAC - I.1 - Aide de base au revenu pour un développement durable
28/04/2023
Montant : 7 855,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 28/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide de base au revenu est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est de soutenir des revenus agricoles viables et la résilience dans toute l’Union pour améliorer la sécurité alimentaire.
PAC - I.4 - Programmes pour le climat et l’environnement
28/04/2023
Montant : 6 450,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 28/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : Les programmes écologiques sont un paiement découplé de la production. L’objectif est de cibler l’aide au revenu applicable sur les pratiques agricoles bénéfiques pour l’environnement, le climat et le bien-être des animaux.
PAC - I.2 - Aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable
28/04/2023
Montant : 2 620,00 €
Autorité : FEAGA
Date d'octroi : 28/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’aide redistributive complémentaire au revenu pour un développement durable est un paiement à la surface découplé de la production. L’objectif est d’améliorer la répartition des paiements directs en redistribuant l’aide des grandes exploitations aux exploitations plus petites ou moyennes.
PAC - V.6 - Outils de gestion des risques
28/04/2023
Montant : 879,00 €
Autorité : FEADER
Date d'octroi : 28/04/2023
Publication : 01/04/2025
Objectif : L’objectif de l’aide accordée est d’encourager la mise en place d’outils de gestion des risques aidant les agriculteurs à gérer les risques concernant la production et les revenus liés à leur activité agricole sur lesquels ils n’exercent aucun contrôle.
Modification du régime SA.54810 (2019/N) "Régime d’aide d’État pour la protection de la ressource en eau"
01/01/2024
Montant : 152 414,00 €
Autorité : Eau de Paris
Date d'octroi : 01/01/2024
Publication : 03/08/2024
Instrument : Subvention directe
Objectif : Aides en faveur de l'agriculture biologique
Numéro SA : SA.104700
Référence : TM-12148239
PAC - II.1 - Régime de paiement de base (titre III. chapitre 1. sections 1. 2. 3 et 5)
Montant : 7 274,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
PAC - II.4 - Paiement pour les pratiques agricoles béné-fiques pour le climat et l'environnement (Titre III. chapitre 3)
Montant : 5 022,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
PAC - II.3 - Paiement redistributif (titre III. chapitre 2)
Montant : 2 584,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
PAC - VI.22 - Gestion des risques (article 36)
Montant : 1 279,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024
PAC - II.12 - Remboursement des crédits reportés de l'exercice N-1
Montant : 199,00 €
Autorité : FEAGA
Publication : 01/04/2024




