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Mise à jour RCS : le 26/07/2026 Mise à jour RNE : le 26/07/2026 Mise à jour INSEE : le 25/07/2026

ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES (CODIC ESTEREL VOLETS ROULANTS)

070 801 568 · Active
Adresse : 3 BOULEVARD LOUIS VILLECROZE, 13014 MARSEILLE
Activité : Travaux de menuiserie bois et PVC
Effectif : Entre 50 et 99 salariés (donnée 2022)
Création : 01/01/1970
Dirigeant : Fournier Jean

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Informations juridiques de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

SIREN : 070 801 568
SIRET (siège) : 070 801 568 00174
Numéro LEI : 894500S5R7MZ2Q4BJQ51 
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Numéro de TVA : FR33070801568
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de MARSEILLE , le 26/03/1970 )
Inscription au RNE : INSCRIT (le 26/03/1970)
Numéro RCS : 070 801 568 R.C.S. Marseille
Capital social : 179 250,00 €

Extrait INPI

Activité de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

Activité principale déclarée : La fabrication l'achat et la vente de toutes fermetures et produits accessoires pour le bâtiment et généralement toutes opérations industrielles commerciales ou financières se rattachant directement à l'objet ci-dessus ainsi qu'a tous objets similaires ou connexes.
Code NAF ou APE : 43.32A (Travaux de menuiserie bois et PVC)
Domaine d’activité : Travaux de construction spécialisés
Forme d'exercice : Commerciale
Conventions collectives : Plasturgie (transformation des matières plastiques) - IDCC 292
Concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- - IDCC 1597
Date de clôture d'exercice comptable : 31/12/2026

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Etablissements de l'entreprise ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

  • Siège et établissement principal

    En activité

    070 801 568 00174
    Adresse : 3 BOULEVARD LOUIS VILLECROZE 13014 MARSEILLE
    Date de création : 02/09/2013
    Nom commercial : CODIC ESTEREL VOLETS ROULANTS
    RGE - Reconnu Garant de l'environnement
    Certifiée
    QUALIBAT-RGE
  • Établissement secondaire

    En activité

    070 801 568 00034
    Adresse : ZI DE LA DELORME 7 AVENUE DE BOISBAUDRAN 13015 MARSEILLE
    Date de création : 01/10/1980
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 801 568 00158
    Adresse : 22 RUE LEOPHA 69780 MIONS
    Date de création : 29/08/1995
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 801 568 00133
    Adresse : 48 CHEMIN DE SAINTE MARTHE 13014 MARSEILLE
    Date de création : 15/02/1993
    Date de clôture : 31/08/2024
    Activité distincte : Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé (46.90Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 801 568 00117
    Adresse : 4 RUE MAURICE MACCARIO 06000 NICE
    Date de création : 20/01/1993
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 801 568 00141
    Adresse : 136 RUE CHALLEMEL LACOUR 69008 LYON
    Date de création : 01/01/1989
    Date de clôture : 29/08/1995 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (51.5F)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 801 568 00125
    Adresse : 21 RUE DU MARECHAL FAYOLLE 13004 MARSEILLE
    Date de création : 01/01/1989
    Date de clôture : 15/02/1993 et transféré vers un autre établissement
    Activité distincte : Commerce de gros non spécialisé (51.7Z)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 801 568 00075
    Adresse : 10 B RUE AMPERE 38000 GRENOBLE
    Date de création : 01/07/1984
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 801 568 00166
    Adresse : 71 RUE ADOLPHE COLL 31300 TOULOUSE
    Date de création : 01/01/1984
    Date de clôture : 01/01/2008
    Activité distincte : Travaux de charpente (43.91A)
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 801 568 00109
    Adresse : RUE SAINT LAURENT 76570 PAVILLY
    Date de création : 30/04/1983
    Date de clôture : 01/01/2008
  • Établissement secondaire

    Fermé

    070 801 568 00067
    Adresse : 21 RUE LOUIS CHATAIN 42400 SAINT-CHAMOND
    Date de création : 01/01/1982
    Date de clôture : 01/01/2008

Etablissements de l'entreprise ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

Finances de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

Performance 2024 2023 2022 2021
Chiffre d'affaires (€) 12,7M 12,4M 11,2M 10,2M
Marge brute (€) 7,55M 7,78M 6,97M 6,67M
EBITDA - EBE (€) -1,21M 497K 488K 306K
Résultat d'exploitation (€) -1,31M 413K 382K 184K
Résultat net (€) 1,19M 328K 231K 151K
Croissance 2024 2023 2022 2021
Taux de croissance du CA (%) 2,3 10,4 10,2 19,6
Taux de croissance de l'effectif (%) -6,6
Taux de marge brute (%) 59,6 62,8 62,1 65,5
Taux de marge d'EBITDA (%) -9,5 4 4,3 3
Taux de marge opérationnelle (%) -10,4 3,3 3,4 1,8
Gestion BFR 2024 2023 2022 2021
BFR (€) 1,68M 3,49M 3,63M 4,09M
BFR exploitation (€) 3,51M 3,91M 4,23M 4,6M
BFR hors exploitation (€) -1,82M -422K -605K -518K
BFR (j de CA) 48,5 103 118 146
BFR exploitation (j de CA) 101 115 138 165
BFR hors exploitation (j de CA) -52,5 -12,4 -19,7 -18,6
Délai de paiement clients (j) 72,3 63 54,7 70,3
Délai de paiement fournisseurs (j) 70,4 84,9 66,6 62,8
Ratio des stocks / CA (j) 72,1 103 122 129
Autonomie financière 2024 2023 2022 2021
Capacité d'autofinancement (€) 1,48M 476K 489K 316K
Capacité d'autofinancement / CA (%) 11,7 3,8 4,4 3,1
Fonds de roulement net global (€) 5,53M 5,2M 5,25M 5,54M
Couverture du BFR 3,3 1,5 1,4 1,4
Trésorerie (€) 3,84M 1,71M 1,62M 1,45M
Dettes financières (€) 2,1M 2,87M 3,13M 3,87M
Capacité de remboursement -1,2 2,4 3,1 7,7
Ratio d'endettement (Gearing) -0,2 0,2 0,3 0,5
Autonomie financière (%) 54 51 50,6 48,2
Taux de levier (DFN/EBITDA) 1,4 2,3 3,1 7,9
Solvabilité 2024 2023 2022 2021
État des dettes à 1 an au plus (€) 4,38M
Liquidité générale 2,1
Couverture des dettes -3,7 6,1 4,8 3
Fonds propres (€) 7M 5,81M 5,48M 5,25M
Rentabilité 2024 2023 2022 2021
Marge nette (%) 9,4 2,6 2,1 1,5
Rentabilité sur fonds propres (%) 17 5,6 4,2 2,9
Rentabilité économique (%) 9,2 2,9 2,1 1,4
Valeur ajoutée (€) 3,94M 4,8M 4,83M 4,56M
Valeur ajoutée / CA (%) 31,1 38,8 43,1 44,8
Structure d'activité 2024 2023 2022 2021
Effectif 0 57
Salaires et charges sociales (€) 4,85M 4,13M 4,15M 4,02M
Salaires / CA (%) 38,3 33,3 37 39,4
Impôts et taxes (€) 275K 170K 193K 223K
Chiffre d'affaires à l'export (€) 4,89K

Dirigeants et représentants de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

Accès restreint aux données des bénéficiaires effectifs

Les données liées aux bénéficiaires effectifs (identité des actionnaires, parts, droits de vote, etc.) sont réservées aux personnes habilitées.

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Documents juridiques de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

    • Procès-verbal d'assemblée
      • Nomination de commissaire aux comptes titulaire
    21/12/2022
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • Transfert du siège social
    • Statuts mis à jour
    16/10/2013
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • NOMINATION DU PRESIDENT DEMISSION DES ADMINISTRATEURS MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES STATUTS MIS A JOUR
    • Rapport
      • Divers
    16/01/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • NOMINATION DU PRESIDENT DEMISSION DES ADMINISTRATEURS MAINTIEN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES STATUTS MIS A JOUR
    • Rapport
      • Divers
    16/01/2004
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS STATUTS MIS A JOUR
    23/08/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
      • Changement de président
    18/01/2001
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • STATUTS MIS A JOUR
    25/03/1998
    • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
      • MODIFICATION DE L'ARTICLE 17 STATUTS MIS A JOUR
    13/05/1997
    • Lettre de démission
      • Divers
    05/11/1996
    • Acte modificatif
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 28/12/1994
      • MODIFICATION DE LA LIMITE D AGE DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL
      • STATUTS MIS A JOUR
    18/08/1995
    • Acte modificatif
      • P.V. D'ASSEMBLEE DU 30/06/1995
      • MODIFICATION DE(S) COMMISSAIRE(S) AUX COMPTES
    14/08/1995

Comptes annuels de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

  • Comptes sociaux 2024 08/07/2025
  • Comptes sociaux 2023 11/07/2024
  • Comptes sociaux 2022 20/07/2023
  • Comptes sociaux 2021 22/07/2022
  • Comptes sociaux 2020 12/07/2021
  • Comptes sociaux 2019 02/03/2021
  • Comptes sociaux 2018 26/07/2019
  • Comptes sociaux 2017 19/07/2018
  • Comptes sociaux 2016 27/07/2017

Conformité de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

0 procédure collective
4 contentieux
En savoir plus
0 sanction
Tester la conformité de son entreprise
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Alertes de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

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Procédures collectives de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

  • Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 29/09/2023, 19/17305
    Début du contentieux : 21/10/2014
    Position : Défendeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1
    Dispositif : Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 07/02/1996, 94-11.067
    Début du contentieux : 25/11/1993
    Position : Demandeur
    Autres parties : SMAC, LOCAMIB, Société Gomes Peixoto, Compagnie La Normandie, Société AXA Assurances (Groupe AXA), Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Etienne, Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2, Personne anonymisée 3
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 29/01/1992, 90-16.671
    Début du contentieux : 14/03/1990
    Position : Demandeur
    Autres parties : Roginski
    Dispositif : Cassation
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 20/02/1990, 88-14.742
    Début du contentieux : 09/10/1986
    Position : Demandeur
    Autres parties : Société TREBEENNE DES INDUSTRIES DU BOIS (STIB), Personne anonymisée 1
    Dispositif : Rejet
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Annonces BODACC de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

  • DÉPÔT DES COMPTES 13/07/2025
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2024
    Adresse : 3 Boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille 14e Arrondissement
    Bodacc C n°20250133, annonce n°683
  • DÉPÔT DES COMPTES 21/07/2024
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2023
    Adresse : 3 Boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille 14e Arrondissement
    Bodacc C n°20240140, annonce n°1922
  • DÉPÔT DES COMPTES 28/07/2023
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2022
    Adresse : 3 Boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille 14e Arrondissement
    Bodacc C n°20230144, annonce n°754
  • MODIFICATION 23/12/2022
    RCS de Marseille
    Dénomination : ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES
    Adresse : 3 Boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille 14e Arrondissement
    Description : Modification survenue sur l'administration.
    Administration : Président : FOURNIER Jean Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
    Bodacc B n°20220249, annonce n°185
  • NOMINATION / DÉPART / REMPLACEMENT DE CAC
    21/12/2022
    Dénomination : ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES
    Journal : tpbm-presse.com
    ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES Société par actions simplifiée au capital de 179.250 € sise 3 Boulevard Louis Villecroze 13014 MARSEILLE 070801568 RCS de MARSEILLE, Par décision de l'AGO du 28/06/2019, il a été décidé de: - prendre acte du départ du Commissaire aux comptes suppléant M. NOVELLA Didier en fin de mandat. - nommer Commissaire aux comptes titulaire la société DELOITTE & ASSOCIES, SAS au capital de 2.188.160 €, sise 6 place de la pyramide puteaux puteaux 92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX N°572028041 RCS de NANTERRE représentée par M. JÉRÔME Milesi en remplacement de M. DELOITTE ET TOUCHE TOHMATSU AUDIT en fin de mandat. Mention au RCS de MARSEILLE
  • DÉPÔT DES COMPTES 26/07/2022
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2021
    Adresse : 3 Boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille 14e Arrondissement
    Bodacc C n°20220143, annonce n°1068
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/07/2021
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2020
    Adresse : 3 Boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille 14e Arrondissement
    Bodacc C n°20210136, annonce n°613
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/03/2021
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2019
    Adresse : 3 Boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille 14e Arrondissement
    Bodacc C n°20210044, annonce n°265
  • DÉPÔT DES COMPTES 03/09/2019
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2018
    Adresse : 3 boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille
    Bodacc C n°20190169, annonce n°2127
  • DÉPÔT DES COMPTES 04/09/2018
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2017
    Adresse : 3 boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille
    Bodacc C n°20180162, annonce n°679
  • DÉPÔT DES COMPTES 20/09/2017
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2016
    Adresse : 3 boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille
    Bodacc C n°20170096, annonce n°895
  • DÉPÔT DES COMPTES 29/08/2016
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2015
    Adresse : 3 boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille
    Bodacc C n°20160090, annonce n°943
  • DÉPÔT DES COMPTES 14/10/2015
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2014
    Adresse : 3 boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille
    Bodacc C n°20150105, annonce n°1247
  • DÉPÔT DES COMPTES 01/09/2014
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2013
    Adresse : 3 boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille
    Bodacc C n°20140062, annonce n°1900
  • MODIFICATION 25/10/2013
    RCS de Marseille
    Dénomination : ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES
    Adresse : 3 boulevard Louis Villecroze 13014 Marseille
    Description : Modification de l'adresse du siège. Reprise de l'activité après suspension.
    Bodacc B n°20130207, annonce n°323
  • DÉPÔT DES COMPTES 22/10/2013
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2012
    Adresse : lotissement Industriel de la Delorme Av. de Boisbaudran 13015 Marseille (15e)
    Bodacc C n°20130077, annonce n°1487
  • DÉPÔT DES COMPTES 25/10/2012
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2011
    Adresse : lotissement Industriel de la Delorme Av. de Boisbaudran 13015 Marseille (15e)
    Bodacc C n°20120078, annonce n°1095
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/11/2011
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2010
    Adresse : lotissement Industriel de la Delorme Av. de Boisbaudran 13015 Marseille
    Bodacc C n°20110080, annonce n°1049
  • DÉPÔT DES COMPTES 10/01/2011
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2009
    Adresse : lotissement Industriel de la Delorme Av. de Boisbaudran 13015 Marseille
    Bodacc C n°20110002, annonce n°585
  • DÉPÔT DES COMPTES 15/03/2010
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2008
    Adresse : lotissement Industriel de la Delorme Av. de Boisbaudran 13015 Marseille
    Bodacc C n°20100016, annonce n°916
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2009
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2007
    Adresse : lotissement Industriel de la Delorme Av. de Boisbaudran 13015 Marseille
    Bodacc C n°20090027, annonce n°1166
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2008
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2006
    Adresse : lotissement Industriel de la Delorme Av. de Boisbaudran 13015 Marseille
    Bodacc C n°20080023, annonce n°1219
  • DÉPÔT DES COMPTES 24/04/2008
    RCS de Marseille
    Type de dépôt : Comptes annuels et rapports
    Date de clôture : 31/12/2005
    Adresse : lotissement Industriel de la Delorme Av. de Boisbaudran 13015 Marseille
    Bodacc C n°20080023, annonce n°1218
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Cartographie de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

Comment contacter ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
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Adresse complète : 3 BOULEVARD LOUIS VILLECROZE
13014 MARSEILLE

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Entreprises citées de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

  • IFR'A (935 232 637) Cité 1 fois en 2024
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES et IFR'A de la relation : Inconnue
  • CPC TPE (832 977 995) Cité 1 fois en 2017
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES et CPC TPE de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Philippe THEVENY
  • DELOITTE & ASSOCIES (572 028 041) Cité 1 fois en 2004
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES et DELOITTE & ASSOCIES de la relation : Commissaire aux comptes
  • ALU MILLENIUM (430 161 448) Cité 1 fois en 2000
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES et ALU MILLENIUM de la relation : Inconnue
  • ROUSSOT (582 102 398) Cité 1 fois en 1996
    Nature supposéeInformation générée automatiquement à partir des actes publiés par les sociétés ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES et ROUSSOT de la relation : Inconnue
    Dirigeants et bénéficiaires effectifs : Arnaud DEVOUCOUX , AUDIT GESTION ET EXPERTISE , Hervé SERRE

Biens immobiliers de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

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Appels d'offres gagnés par ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

Labels et certificats de ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

RGE - Reconnu Garant de l'environnement
Certifiée
Cette structure possède 1 établissement(s) certifié(s)
QUALIBAT-RGE
1 établissement(s)
Egalité professionnelle - Egapro
Certifiée
Note 2025 (sur 100) : 87
Conforme aux normes Egapro
Année 2025 2024 2022 2021 2020
Note 87 91 84 78 72
Écart rémunération (sur 40) 29 31 29 23 21
Écart taux d’augmentation (sur 20)
Écart taux promotion (sur 15)
Retour congé maternité (sur 15) NC 15 15 15 NC
Hautes rémunérations (sur 10) 10 10 5 5 5
Notes calculées sur un effectif de 50 à 250 salariés

Marques déposées par ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

  • LA FENETRE PROVENCALE
    Enregistrée le 05/04/1996
    Expire le 05/04/2006
    Classes : 06 , 19 , 20
    Numéro : FR96620489
    Marque expirée
  • PERSACCO
    Enregistrée le 09/10/1987
    Expire le 09/10/2027
    Classes : 06 , 19
    Numéro : FR1430580
    Marque renouvelée
  • ACCOPLAS
    Enregistrée le 14/04/1986
    Expire le 14/04/2036
    Classes : 19 , 20
    Numéro : FR1350870
    Marque renouvelée

Brevets déposés par ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

  • DISPOSITIF DE PROTECTION POUR OUVERTURES DANS LES MURS OU ANALOGUES, DU TYPE EN ACCORDEON
    Enregistré le 14/05/1993
    Expiré le 31/05/2002
    Numéro : FR9306171
    Classes : E06B9/0669 , E05F15/605 , E05Y2201/11 , E05Y2600/40 , E05Y2900/146 , E06B3/481 , E06B9/0638
    Déchu
  • LAME POUR UN TABLIER DE VOLET PLIANT ET COULISSANT ET VOLET ASSOCIE
    Enregistré le 19/04/2010
    Expiré le 02/05/2018
    Numéro : FR1052955
    Classes : E06B9/063 , E05Y2900/146 , E06B3/481 , E06B9/0638
    Déchu
  • VOLET COULISSANT
    Enregistré le 24/01/2011
    Expiré le 01/02/2021
    Numéro : FR1150513
    Classes : E06B9/04
    Déchu
  • UN DISPOSITIF D'ARRET DE VENT MONTE SUR DES PANNEAUX PLIANTS
    Enregistré le 04/02/2015
    Expire le 05/02/2027
    Numéro : FR1550876
    Classes : E05B65/0085 , E05C3/043 , E05C17/50
  • SEUIL INFERIEUR A HAUTEUR REDUITE POUR FERMETURES DU BATIMENT
    Enregistré le 25/03/2015
    Expire le 09/03/2027
    Numéro : FR1552517
    Classes : E05D15/0656 , E05D15/266 , E06B3/481
  • PROCEDE D'OPTIMISATION DE LA FABRICATION DE PERSIENNES
    Enregistré le 04/08/2015
    Expiré le 31/08/2016
    Numéro : FR1557536
    Classes : B26D7/0683 , B26D3/16 , B26D5/32 , B26D7/0608 , B26D9/00
    Déchu
  • DISPOSITIF D'OBSTRUCTION COULISSANT ET MOTORISE POUR OUVERTURE DE FACADE
    Enregistré le 21/09/2017
    Expiré le 30/09/2021
    Numéro : FR1758759
    Classes : E06B9/0638 , E06B9/0669
    Déchu
  • PROCEDE DE REALISATION D'UN COFFRAGE MONOBLOC POUR L'HABILLAGE D'UNE TUYAUTERIE
    Enregistré le 09/10/2018
    Expiré le 31/10/2024
    Numéro : FR1859346
    Classes : E04F13/073 , E04F13/074 , E04F13/077 , E04F13/0866 , E04F13/0875 , E04F17/08
    Déchu
  • Dispositif d’obstruction, et pare-soleil de type casquette, pour ouverture de façade d’un bâtiment
    Enregistré le 27/09/2023
    Expire le 25/09/2026
    Numéro : FR2310298
    Classes : E06B9/92 , E06B2009/2625 , E06B2009/2423 , E06B9/24 , E04F10/10
  • Précadre pour dispositif d’obstruction d’ouverture de façade d’un bâtiment isolé thermiquement par l’extérieur
    Enregistré le 02/02/2024
    Expire le 23/02/2027
    Numéro : FR2401054
    Classes : E06B1/02 , E06B3/9645 , E06B1/28 , E06B3/22 , E06B3/5454 , E06B1/345 , E06B1/347 , E06B9/04 , E06B9/0638

Aides perçues par ACCOPLAS SOCIETE GENERALE DE FERMETURES

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