ENS ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON : Chiffre d'affaires, statuts, extrait d'immatriculation

ENS ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

Adresse :	15 PARVIS RENE DESCARTES, 69007 LYON
Activité :	Enseignement supérieur
Effectif :	Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)
Création :	01/01/2010

Adresse :

15 PARVIS RENE DESCARTES, 69007 LYON

Activité :

Enseignement supérieur

Effectif :

Entre 2 000 et 4 999 salariés (donnée 2022)

Création :

01/01/2010

SIREN :	130 008 121
SIRET (siège) :	130 008 121 00019
Forme juridique :	Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de TVA :	FR82130008121
Inscription au RCS :	Non inscrit
Inscription au RNE :	Non inscrit

SIREN :

130 008 121

SIRET (siège) :

130 008 121 00019

Forme juridique :

Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de TVA :

FR82130008121

Inscription au RCS :

Non inscrit

Inscription au RNE :

Non inscrit

Code NAF ou APE :	85.42Z (Enseignement supérieur)
Domaine d’activité :	Enseignement
Convention collective :	Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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85.42Z (Enseignement supérieur)

Domaine d’activité :

Enseignement

Convention collective :

Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

Téléphone :	Réservé aux utilisateurs connectés
Email :	Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet :	Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète :	15 PARVIS RENE DESCARTES 69007 LYON

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Adresse complète :

15 PARVIS RENE DESCARTES
69007 LYON

Email :	[email protected]
Téléphone :	0437376072
Adresse :	Non disponible

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0437376072

Adresse :

Non disponible

Objet : 2026-04 Petits travaux de plâtrerie, faux-plafond, menuiserie intérieure, et peinture de l’ENS de Lyon

Montant : 5 200 000,00 € · Notifié le : 17/06/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : COURTADON
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Objet : Rénovation de 20 coins cuisines de la résidence étudiante Bonnamour de l’ENS de Lyon.

Montant : 52 500,00 € · Notifié le : 12/06/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DAVID FOURNEL
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Objet : Le contrat porte sur l’acquisition d’un système TIRF/FRAP pour un microscope à fluorescence inversé compatible avec un microscope ZEISS Axio Observer 7. L’enveloppe budgétaire dédiée à cet achat est de 67 000 € HT.

Montant : 65 401,00 € · Notifié le : 04/05/2026 · Durée : 2 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : GATACA SYSTEMS
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Objet : La présente consultation concerne les vérifications périodiques réglementaires des installations techniques des bâtiments du ressort de l’École Normale Supérieure de Lyon. Dans le cadre de cette consultation, une visite obligatoire est prévue le 19 mars 2026 à 09h00 (modalités précisées dans le RC). Accord-cadre composite avec une partie à prix forfaitaire (prestations récurrentes) et une partie à prix unitaire traitée à bons de commande (prestations ponctuelles). Le montant maximum des prestations pour toute la durée d’exécution (y compris éventuelle(s) reconduction(s)) est de 240 000 e HT. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : le 01/05/2026.

Montant : 123 500,00 € · Notifié le : 30/04/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : BUREAU VERITAS EXPLOITATION
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Objet : Travaux d’aménagement d’une plateforme de cryomicroscopie BSL2 au sous-sol du MLE. L’opération de travaux comprend 9 lots. Lot 3 : Serrurerie - Métallerie

Montant : 79 340,00 € · Notifié le : 20/04/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SERPAY
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Objet : Travaux d’aménagement d’une plateforme de cryomicroscopie BSL2 au sous-sol du MLE. L’opération de travaux comprend 9 lots. Lot 8 : Boucles de Helmholtz

Montant : 62 500,00 € · Notifié le : 23/03/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : MANTENNA EXPERTISE
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Objet : Travaux d’aménagement d’une plateforme de cryomicroscopie BSL2 au sous-sol du MLE. L’opération de travaux comprend 9 lots. Lot 7 : Electricité (CFO - CFA - SSI)

Montant : 189 988,00 € · Notifié le : 18/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ROIRET ENERGIES
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Objet : Travaux d’aménagement d’une plateforme de cryomicroscopie BSL2 au sous-sol du MLE. L’opération de travaux comprend 9 lots. Lot 5 : Sols souples

Montant : 22 399,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : STORIA
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Objet : Travaux d’aménagement d’une plateforme de cryomicroscopie BSL2 au sous-sol du MLE. L’opération de travaux comprend 9 lots. Lot 4 : Doublages – Cloisons – Plafonds - Menuiseries intérieures - Finitions

Montant : 90 551,00 € · Notifié le : 17/03/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COURTADON
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Objet : La présente consultation a pour objet l’entretien et la maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) de l’École Normale Supérieure de Lyon. Le contrat est décomposé en 2 lots, donnant chacun lieu à un accord-cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenances préventive et palliative) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance curative), sans minimum avec un maximum en valeur, mono-attributaire. Une visite obligatoire des lieux est prévue : se référer aux modalités fixées dans le règlement de la consultation. Date de démarrage des prestations : le 01/03/2026. - Lot 1 : Site Descartes

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ROIRET SERVICES (ROIRET CONFERENCE)
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Objet : La présente consultation a pour objet l’entretien et la maintenance des systèmes de sécurité incendie (SSI) de l’École Normale Supérieure de Lyon. Le contrat est décomposé en 2 lots, donnant chacun lieu à un accord-cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenances préventive et palliative) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance curative), sans minimum avec un maximum en valeur, mono-attributaire. Une visite obligatoire des lieux est prévue : se référer aux modalités fixées dans le règlement de la consultation. Date de démarrage des prestations : le 01/03/2026. - Lot 2 : Site Monod et IGFL

Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 26/02/2026 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : ROIRET SERVICES (ROIRET CONFERENCE)
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Objet : Travaux d’aménagement d’une plateforme de cryomicroscopie BSL2 au sous-sol du MLE. L’opération de travaux comprend 9 lots. Lot 6 : CVC - Plomberie

Montant : 491 000,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SPIE BUILDING SOLUTIONS
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Objet : Travaux d’aménagement d’une plateforme de cryomicroscopie BSL2 au sous-sol du MLE. L’opération de travaux comprend 9 lots. Lot 2 : Gros œuvre

Montant : 111 132,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MGC CONSTRUCTIONS
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Objet : Travaux d’aménagement d’une plateforme de cryomicroscopie BSL2 au sous-sol du MLE. L’opération de travaux comprend 9 lots. Lot 1 : Terrassements - VRD

Montant : 30 502,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MGC CONSTRUCTIONS
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Objet : Travaux d’aménagement d’une plateforme de cryomicroscopie BSL2 au sous-sol du MLE. L’opération de travaux comprend 9 lots. Lot 00 : Démolition

Montant : 9 976,00 € · Notifié le : 25/02/2026 · Durée : 11 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DMS
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Objet : Le présent contrat concerne les prestations de collecte et de traitement, avec rachat de matière éventuel, des déchets non dangereux de l’École Normale Supérieure de Lyon. Dans le cadre de cette consultation, une visite des lieux est imposée (se référer au RC).

Montant : 140 000,00 € · Notifié le : 12/12/2025 · Durée : 2 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NICOLLIN SAS
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Objet : Acquisition d’un spectroradiomètre pour le laboratoire EVS de l’ENS de LYon

Montant : 91 500,00 € · Notifié le : 26/11/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : 00001
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Objet : Le contrat porte sur l’acquisition d’un module de diffusion des rayons X aux grands angles pour expérience de diffusion des rayons X aux petits angles XEUSS 3.

Montant : 139 995,00 € · Notifié le : 17/11/2025 · Durée : 2 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : XENOCS
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Objet : Lot 1 : Maintenances et petits travaux CVC / Plomberie / Sanitaires

Montant : 369 950,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : Lot 2 : Maintenances et petits travaux Électricité (Cfo/Cfa)

Montant : 339 968,00 € · Notifié le : 02/10/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : COTE SAS
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Objet : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture d’aliments pour les rongeurs hébergés au PBES

Montant : 180 000,00 € · Notifié le : 24/07/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : GENOBIOS
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Objet : La présente consultation a pour objet l’entretien des ascenseurs de l’ENS de Lyon. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Les prestations sont décomposées en 2 lots géographiques (Site Monod + IGFL et Site Descartes) et qui donneront lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum en valeur (se référer aux documents de la consultation). Une visite obligatoire est prévue le 09 janvier 2025, de 09h à 12h00 (les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation). - Site Monod + IGFL - Entretien des ascenseurs

Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OTIS
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Objet : La présente consultation a pour objet l’entretien des ascenseurs de l’ENS de Lyon. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Les prestations sont décomposées en 2 lots géographiques (Site Monod + IGFL et Site Descartes) et qui donneront lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum en valeur (se référer aux documents de la consultation). Une visite obligatoire est prévue le 09 janvier 2025, de 09h à 12h00 (les modalités sont précisées dans le règlement de la consultation). - Site Descartes - Entretien des ascenseurs

Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 28/04/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OTIS
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Objet : Acquisition d’un détecteur EDS QUANTAX FlatQuad

Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 27/03/2025 · Durée : 7 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : SYNERGIE 4
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Objet : Service de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement du laboratoire CRYO-Microscope au sous-sol du bâtiment MLE de l’ENS de Lyon. L’opération consiste à réhabiliter le sous-sol existant pour créer une zone de laboratoires pouvant accueillir des Cryo-Microscopes. Missions confiées conformément au code de la commande publique : base avec EXE 1 (métrés et quantitatifs détaillés tous corps d’état) + OPC + SSI Une présentation de l’opération est faite dans le programme de l’opération joint dans le dossier de consultation La partie de l’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est estimée à : 625 000 euros H.T. (valeur 04/2023) Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 12/2024 Date prévisionnelle de commencement des travaux : 09/2025 Visite des lieux obligatoire : La date de la visite est le mardi 15/10/2024 à 9h00 et le mardi 29/10/2024 à 9h00 (se référer au règlement de la consultation)

Montant : 113 925,00 € · Notifié le : 23/01/2025 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : CARE ARCHITECTE
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Objet : La présente consultation concerne le changement de la machinerie scénique du théâtre Kantor de l’ENS de Lyon. Les travaux auront impérativement lieu entre le 24/02/2025 et le 07/03/2025. Dans le cadre de cette consultation, il est obligatoire pour les opérateurs économiques de réaliser une visite des lieux avant de déposer leur offre.

Montant : 97 000,00 € · Notifié le : 18/12/2024 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : BC MAINTENANCE EQUIPEMENTS MOBILES (BC MAINTENANCE)
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Objet : La présente consultation concerne les maintenances préventives systématiques et correctives des onduleurs de l’ENS de Lyon. Le contrat donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenance préventive) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance corrective), sans minimum avec un maximum en valeur de 500 000€, mono-attributaire. Le contrat est décomposé en 2 lots ayant des dates de démarrage des prestations différentes : le 01/10/2024 pour le lot 01 (Maintenance de l’étanchéité des toitures) et le 02/12/2024 pour le lot 02 (Maintenance des onduleurs).

Montant : 22 786,00 € · Notifié le : 27/11/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : 00001
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Objet : Ces missions doivent permettre aux établissements de réaliser des travaux d’aménagement selon une programmation préalablement définie. Les objectifs du présent marché sont de permettre le diagnostic structure dans le cadre de nos opérations de réhabilitation et de construction neuve.

Montant : 400 000,00 € · Notifié le : 22/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : COGECI
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Objet : La présente consultation concerne l’impression des revues de l’ENS de Lyon. Le présent contrat comprend l’impression, la finition, le façonnage de revues et, en variante facultative, le routage et l’affranchissement des revues.

Montant : 200 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OTT IMPRIMEURS
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Objet : La présente consultation a pour objet les prestations relatives à la maintenance et au renouvellement des moyens de secours incendie (extincteurs, robinets d’incendie armés et poteaux incendie), dans les locaux de l’ENS de Lyon, composés d’ERP, de bâtiments classés Code du Travail et d’habitations. Ces prestations englobent les missions suivantes : • Pour les extincteurs et robinets d’incendie armés (RIA) : la maintenance préventive et systématique ; la maintenance corrective (palliative et curative) ; le renouvellement du matériel ; l’extension du parc par l’achat de nouveaux matériels ; • Pour les poteaux incendie : La maintenance préventive.

Montant : 70 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EUROFEU SERVICES (EUROFEU SOLUTIONS)
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Objet : Acquisition de 8 serveurs à base de mémoire Intel Optane

Montant : 102 000,00 € · Notifié le : 02/10/2024 · Durée : 1 mois

Statut : Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable

Titulaire : TOTALINUX
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Objet : La présente consultation concerne les maintenances préventives systématiques et correctives des toitures de l’ENS de Lyon. Le contrat donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenance préventive) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance corrective), sans minimum avec un maximum en valeur de 500 000€HT, mono-attributaire. Le contrat est décomposé en 2 lots ayant des dates de démarrage des prestations différentes : le 01/10/2024 pour le lot 01 (Maintenance de l’étanchéité des toitures) et le 02/12/2024 pour le lot 02 (Maintenance des onduleurs). - Maintenance de l’étanchéité des toitures

Montant : 12 382,00 € · Notifié le : 27/09/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SIC ETANCHEITE
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Objet : La présente consultation a pour objet les prestations de conseil et d’accompagnement en fiscalité pour l’ENS de Lyon.

Montant : 89 000,00 € · Notifié le : 08/03/2024 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : FORVIS MAZARS AVOCATS
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Objet : Le présent marché concerne l’acquisition de baies de stockage Just a Bunch of Disks (JBOD). - Acquisition de deux (2) baies de stockage comprenant chacune 84 disques d’une capacité de 16 TB

Montant : 77 790,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 2 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALINUX
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Objet : Le présent marché concerne l’acquisition de baies de stockage Just a Bunch of Disks (JBOD). - Acquisition d’une (1) baie de stockage comprenant 24 disques SSD 2’’5 d’une capacité d’au moins 1,92 TB

Montant : 15 870,00 € · Notifié le : 29/11/2023 · Durée : 2 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALINUX
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Objet : Acquisition de serveurs de calcul à base de mémoire Intel Optane

Montant : 71 000,00 € · Notifié le : 28/11/2023 · Durée : 2 mois

Titulaire : TOTALINUX
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Objet : Prestations d’accueil physique et téléphonique pour les sites de l’ENS de Lyon

Montant : 550 000,00 € · Notifié le : 27/10/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PHONE REGIE
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Objet : Service de maitrise d’œuvre pour la rénovation de la résidence étudiante Bonnamour construite en 2001 d’une superficie globale de 13 000 M2 comprenant 361 lits répartis en modules de 3, 4 ou 5 chambres individuelles de 20 m² environ, partageant la cuisine

Montant : 514 878,00 € · Notifié le : 05/09/2023 · Durée : 3 ans

Titulaire : GBA ENERGIES
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Objet : La présente consultation concerne la fourniture et la gestion d’abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques, français et étrangers, destinés à la culture, la formation et la recherche pour l’ensemble des laboratoires, départements et services

Montant : 100 000,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
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Objet : La présente consultation concerne la fourniture et la gestion d’abonnements à des périodiques imprimés et/ou numériques, français et étrangers, destinés à la culture, la formation et la recherche pour l’ensemble des laboratoires, départements et services

Montant : 600 000,00 € · Notifié le : 01/09/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
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Objet : La présente consultation concernes les prestations d’entretien des espaces verts extérieurs du site Monod de l’ENS de Lyon

Montant : 80 000,00 € · Notifié le : 19/07/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : PARCS ET SPORTS
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Objet : La présente consultation concerne la rédaction des procès-verbaux des instances de l’ENS de Lyon.

Montant : 250 000,00 € · Notifié le : 27/06/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : UBIQUS
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Objet : La présente consultation concerne l’acquisition d’un microscope inversé à fluorescence pour utilisation en BSL3

Montant : 23 860,00 € · Notifié le : 02/06/2023 · Durée : 6 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : NIKON EUROPE B.V.
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Objet : La présente consultation concerne la collecte, le tri, le transport, le stockage et le traitement des déchets d’activités de soins à risques infectieux et assimilés de l’ENS de Lyon.

Montant : 139 000,00 € · Notifié le : 01/06/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SECHE HEALTHCARE
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Objet : Acquisition un lecteur de plaques multimode pour utilisation en BSL3

Montant : 39 980,00 € · Notifié le : 31/05/2023 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : DOMINIQUE DUTSCHER S.A
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Objet : Acquisition pour zone axénique de : PSM ; cylindres ; stérilisateurs ; chariots de stockage et élévateurs. Le marché comprend 2 lots : (Lot 1) PSM et (Lot 2) Cylindres, stérilisateurs et chariots. - Lot 1 - PSM

Montant : 51 700,00 € · Notifié le : 23/05/2023 · Durée : 7 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : TECNIPLAST FRANCE
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Objet : Prestations de déménagements administratifs et de prestations associées dont le volume de référence > 80m3. - Déménagement dans le cadre de l’aile C Bibliothèque Diderot (mars/avril 2023)

Montant : 109 500,00 € · Notifié le : 07/05/2023 · Durée : 2 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : GD DEMENAGEMENT
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Objet : La présente consultation concerne la fourniture, l’installation et l’intégration de matériel audiovisuel pour les salles de l’ENS de Lyon.

Montant : 560 000,00 € · Notifié le : 04/05/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : AVANTAGES VIDEO
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Objet : l’Impression, la finition, le façonnage et, pour le lot 1, le routage, liés à la réalisation des ouvrages et des revues de l’ENS de Lyon - ouvrages

Montant : 160 000,00 € · Notifié le : 27/04/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : OTT IMPRIMEURS
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Objet : Travaux de rénovation de l’aile C de la bibliothèque Diderot de l’ENS de Lyon. Le marché comprend 8 Lots. La présente consultation concerne uniquement le lot 1 : Etanchéité. Les lots 2-3-4 et 6 sont traités par accord-cadre de l’ENS de Lyon. Les lots 5-7

Montant : 241 793,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : SIC ETANCHEITE
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Objet : Une extension du Plateau de Biologie Expérimentale de la Souris (AniRA-PBES), plateforme - de la SFR Biosciences (UAR3444/US8), ouvrira au second semestre 2022 sur le site de - l’Université Lyon 1 à Lyon – Gerland (50 avenue Tony Garnier, 69007 Lyon). -...

Montant : 57 000,00 € · Notifié le : 31/03/2023 · Durée : 5 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TECNIPLAST FRANCE
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Objet : Accord-cadre de maintenance et de petits travaux d’entretien des installations de fermetures - motorisées ou non, automatisées ou non, et de la totalité des équipements contribuant à leur bon - fonctionnement. - ENS de Lyon

Montant : 305 808,00 € · Notifié le : 01/03/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : COPAS SYSTEMES
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Objet : Prestations de services d’agence de voyage relatives aux déplacements professionnels en transport aérien

Montant : 500 000,00 € · Notifié le : 13/02/2023 · Durée : 10 mois

Titulaire : ORGANISATION VOYAGES PLANCHE (AILLEURS BUSINESS)
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Objet : achat d’un système complet d’isolateurs d’hébergement pour souris en îlot de deux fois 4 gants sur table élévatrice, un isolateur de transfert et un système de décontamination gazeux pour zone confinée A3, un PSM porte DPTE, 4 cylindres RTC530 (en prestat

Montant : 139 726,00 € · Notifié le : 01/02/2023 · Durée : 10 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EUROBIOCONCEPT
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Objet : Prestation de sécurité incendie et gardiennage

Montant : 6 000 000,00 € · Notifié le : 27/01/2023 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MONDIAL PROTECTION
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Objet : Le marché a pour objet la Fourniture, l’installation et l’hébergement en Saas du système d’information documentaire (SID) pour la Bibliothèque Diderot de Lyon. - Il comprend la fourniture : - •D’un système de gestion de bibliothèque (SGB) en mode SaaS (So

Montant : 464 081,00 € · Notifié le : 13/12/2022 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EX LIBRIS FRANCE
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Objet : Maintenance du SIGB Alpeh et de l’outil de découverte Primo de la BDL

Montant : 95 409,00 € · Notifié le : 01/01/2022 · Durée : 2 ans

Titulaire : EX LIBRIS FRANCE
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Objet : Travaux d’électricité (CF-Cf) de l’ENS de Lyon

Montant : 4 000 000,00 € · Notifié le : 01/10/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : COTE SAS
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Objet : Déménagement aile C BDL

Montant : 21 746,00 € · Notifié le : 22/03/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SARL ORGANIDEM
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Objet : Travaux de maintenance Courant Fort et courant faible

Montant : 168 547,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : COTE SAS
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Objet : Maintenance des installations de plomberie et sanitaires, traitement d’eau, de chauffage, climatisation, ventilation, traitement d’air, gaz, air comprimé de l’ENS de Lyon

Montant : 173 184,00 € · Notifié le : 01/01/2021 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : IDEX ENERGIES
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Objet : Maintenance des onduleurs de l’ENS de Lyon

Montant : 11 947,00 € · Notifié le : 01/12/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : VERTIV FRANCE
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Objet : La présente consultation a pour objet le désamiantage des murs, des sols et poteaux du site de la bibliothèque Monod.

Montant : 109 500,00 € · Notifié le : 23/03/2020 · Durée : 3 mois

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : MDDD
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Objet : Acquisition de réfrigérateurs à dilution sans hélium liquide - Réfrigérateur à dilution sans hélium liquide - tranche ferme

Montant : 281 000,00 € · Notifié le : 27/01/2020 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FI2183219900002
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Objet : Acquisition de réfrigérateurs à dilution sans hélium liquide - Réfrigérateur à dilution sans hélium liquide - tranche optionnelle

Montant : 266 000,00 € · Notifié le : 27/01/2020 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : FI2183219900002
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Objet : Collecte, transport, tri et traitement des DIB

Montant : 320 000,00 € · Notifié le : 01/01/2020 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : NICOLLIN SAS (N'ACADEMIE)
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Objet : Prestations d’accueil physique et téléphonique pour les sites de l’ENS de Lyon

Montant : 413 329,00 € · Notifié le : 22/10/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : PHONE REGIE
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Objet : Acquisition de serveurs HPC pour le PSMN - Tranche ferme lot 1

Montant : 155 568,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALINUX
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Objet : Acquisition de serveurs HPC pour le PSMN - Tranche ferme lot 2

Montant : 265 176,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALINUX
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Objet : Acquisition de serveurs HPC pour le PSMN - Tranche ferme lot 3

Montant : 42 336,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 3 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALINUX
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Objet : Acquisition de serveurs HPC pour le PSMN - Tranche optionnelle lot 1

Montant : 155 568,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALINUX
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Objet : Acquisition de serveurs HPC pour le PSMN - Tranche optionnelle lot 2

Montant : 176 784,00 € · Notifié le : 11/10/2019 · Durée : 6 mois

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : TOTALINUX
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Objet : Fourniture et installation de matériel audiovisuel pour les salles de l’ENS de Lyon

Montant : 25 000,00 € · Notifié le : 19/07/2019 · Durée : 1 an

Statut : Procédure adaptée

Titulaire : AVANTAGES VIDEO
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Objet : Fourniture d’abonnements à des périodiques français et étrangers

Montant : 1 400 000,00 € · Notifié le : 15/07/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
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Objet : Collecte, tri, transport, stockage et traitement des déchets d’activité de soins à risques infectieux et assimilés

Montant : 65 000,00 € · Notifié le : 01/05/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : SECHE HEALTHCARE
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Objet : Prestations de sécurité incendie et de sûreté gardiennage de l’ENS de Lyon

Montant : 3 268 647,00 € · Notifié le : 01/02/2019 · Durée : 4 ans

Statut : Appel d'offres ouvert

Titulaire : MONDIAL PROTECTION
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MILIEU DE CULTURE DE CELLULES EMBRYONNAIRES TOTIPOTENTES AVIAIRES, PROCEDE DE CULTURE DE CES CELLULES, ET CELLULES EMBRYONNAIRES TOTIPOTENTES AVIAIRES

Enregistré le 21/10/1994

Expiré le 14/10/2014

Numéro : FR9412598

Classes : A01K67/0275 , A01K2217/05 , C12N5/0603 , C12N5/0606 , C12N2500/40 , C12N2500/44 , C12N2501/105 , C12N2501/115 , C12N2501/125 , C12N2501/13 , C12N2501/2306 , C12N2501/2311 , C12N2501/235 , C12N2501/237 , C12N2501/385 , C12N2502/1323 , C12N2510/00 , A01K67/0275 , A01K2217/05 , C12N2501/385 , C12N2501/2311 , C12N2500/40 , C12N2501/235 , C12N2501/2306 , C12N2501/115 , C12N5/0606 , C12N2501/237 , C12N2500/44 , C12N5/0603 , C12N2501/13 , C12N2501/125 , C12N2502/1323 , C12N2501/105 , C12N2510/00

Brevet / CCP expiré

LIGNEES DE CELLULES AVIAIRES IMMORTALISEES

Enregistré le 23/05/1996

Expiré le 19/05/2016

Numéro : FR9606629

Classes : C12N5/0602 , C12N2510/02 , C12N2510/04 , C12N5/0602 , C12N2510/02 , C12N2510/04

Expiré

MODELES DE SYSTEME OSSEUX

Enregistré le 11/06/2003

Expiré le 21/06/2013

Numéro : FR0307025

Classes : A61L27/3821 , A61L27/3847 , A61L27/46 , G01N33/5014 , G01N33/5017 , G01N33/5088

POLYPEPTIDE D'INTERACTION COMPRENANT UN MOTIF HEPTAPEPTIDIQUE ET UN DOMAINE DE PENETRATION CELLULAIRE

Enregistré le 30/09/2003

Expiré le 30/09/2014

Numéro : FR0311463

Classes : C07K19/00 , G01N33/56988 , G01N2500/00 , A61P31/18 , C07K19/00 , G01N2500/00 , G01N33/56988

Déchu

AGENT DE CONTRASTE POUR L'IMAGERIE PAR RESONANCE MAGNETIQUE

Enregistré le 31/03/2004

Expiré le 20/03/2024

Numéro : FR0403389

Classes : A61K49/085 , A61K49/10 , C07D401/14 , A61K49/106 , A61K49/085 , A61K49/10 , C07D401/14 , A61K49/106

Expiré

DISPOSITIF DE MICROSTRUCTURATION DE SURFACE

Enregistré le 05/07/2004

Expiré le 24/06/2014

Numéro : FR0407426

Classes : G03F7/162 , G03F7/3021 , G03F7/70991 , H10P72/0451 , G03F7/162 , G03F7/70991 , G03F7/3021 , H10P72/0451

Dossier déchu définitivement

MICROSCOPE A PLASMON DE SURFACE A HAUTE RESOLUTION AVEC INTERFEROMETRE HETERODYNE EN POLARISATION RADIALE.

Enregistré le 11/12/2007

Expiré le 11/12/2016

Numéro : FR0759716

Classes : B82Y20/00 , G01B9/04 , G01N21/553 , G01N2201/067 , B82Y35/00 , G01N21/553 , B82Y20/00 , G01B9/04 , G01N2201/067 , B82Y35/00

Dossier déchu définitivement

MELANGEUR, DISPOSITIF ET PROCEDE DE SURVEILLANCE OU DE COMMANDE DE CE MELANGEUR

Enregistré le 08/02/2008

Expiré le 21/02/2014

Numéro : FR0800682

Classes : B01F27/70 , B01F35/213 , B01F35/2142 , B01F35/213 , B01F27/70 , B01F35/2142

Dossier déchu définitivement

MICROSCOPE DE PLASMON DE SURFACE A HAUTE RESOLUTION COMPORTANT UN INTERFEROMETRE HETERODYNE FIBRE

Enregistré le 12/02/2009

Expiré le 11/12/2016

Numéro : FR0950878

Classes : G01B9/04 , G01N21/553 , G02B21/0092 , G02B21/18 , G01B9/02002 , G01B2290/70 , G01N21/553 , G02B21/0092 , G01B9/04 , G02B21/18 , G01B9/02002 , G01B2290/70

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE PRODUCTION DE GAZ METHANE

Enregistré le 19/01/2010

Expiré le 31/01/2018

Numéro : FR1050309

Classes : C09K8/665 , C09K8/68 , C12M21/04 , C12M23/18 , C12P5/023 , Y02E50/30

Déchu

NOUVEAUX CHROMOPHORES NON-LINEAIRES PARTICULIEREMENT ADAPTES POUR DES APPLICATIONS EN MODULATION ELECTRO-OPTIQUE

Enregistré le 22/01/2010

Expiré le 29/01/2014

Numéro : FR1050436

Classes : C07D405/08 , C07D405/14 , C07F7/10

Dossier déchu définitivement

PEPTIDES A ACTIVITE ANTIPROTEASIQUE

Enregistré le 11/05/2010

Expiré le 22/03/2014

Numéro : FR1053678

Classes : A61K38/00 , A61P31/14 , A61P31/16 , C07K14/47 , C07K14/8139 , G01N2333/085 , G01N2333/095 , G01N2333/948 , Y02A50/30

Rejeté

PROCEDE D'EVALUATION TOXICOLOGIQUE, PROCEDE DE CRIBLAGE TOXICOLOGIQUE ET SYSTEME ASSOCIE

Enregistré le 12/05/2010

Expiré le 31/05/2024

Numéro : FR1053732

Classes : G01N33/5041 , G01N33/5088 , G01N33/5014 , G16C20/30 , G16C20/70 , G16C20/30 , G16C20/70 , G01N33/5041 , G01N33/5088 , G01N33/5014

Déchu

VELOCIMETRE ET PROCEDE DE MESURE DE LA VITESSE D'ECOULEMENT D'UN FLUIDE ELECTRIQUEMENT CONDUCTEUR

Enregistré le 01/06/2010

Expiré le 23/06/2015

Numéro : FR1054250

Classes : Y10T137/0391 , G01F1/582 , G01F25/10 , Y10T137/0391 , G01F1/584 , G01F1/588 , G01F1/64 , G01F1/58

Dossier déchu définitivement

DISPOSITIF DE DETERMINATION D'UNE PENTE D'UN FRONT D'ONDE

Enregistré le 28/06/2010

Expiré le 24/06/2014

Numéro : FR1055158

Classes : G01J9/02 , G01J2009/0276

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE QUANTIFICATION PAR SPECTROMETRIE DE MASSE

Enregistré le 19/11/2010

Expiré le 30/11/2020

Numéro : FR1059513

Classes : H01J49/0059 , G01N33/68 , G01N2021/6439 , G01N2458/20

Déchu

PEPTIDES ET MEDICAMENT ANTIVIRAL

Enregistré le 09/12/2010

Expiré le 10/12/2013

Numéro : FR1060294

Classes : A61K31/513 , A61K31/52 , A61K31/536 , A61K31/675 , A61K31/7072 , A61K38/10 , A61K45/06 , A61P31/18 , C07K7/08

Dossier déchu définitivement

PROCEDE DE PRODUCTION DE BASE CARBURANT A PARTIR DE CHARGE ISSUE DE LA BIOMASSE UTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D'HETEROPOLYANIONS PIEGES DANS UN SUPPORT OXYDE MESOSTRUCTURE

Enregistré le 22/12/2010

Expiré le 31/12/2020

Numéro : FR1005021

Classes : B01J27/1853 , B01J27/188 , B01J29/0333 , B01J29/0341 , B01J29/044 , B01J29/045 , B01J37/20 , B01J2229/20 , C10G65/043 , C10G2300/4018 , C10G3/46 , C10G3/48 , C10G3/50 , C10G2300/1014 , C10G2300/1018 , C10G2300/4006 , C10G2300/4012 , C10G2400/04 , C10G2400/08 , Y02P30/20 , Y02E50/10 , Y02P30/00 , B01J35/635 , B01J35/647 , B01J35/615 , B01J2235/00 , B01J35/80 , B01J35/80 , B01J2235/00 , B01J29/045

Déchu

PROCEDE D'HYDROCONVERSION DE RESIDU DESALPHALTE UTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D'HETEROPOLYANIONS PIEGES DANS UN SUPPORT OXYDE MESOSTRUCTURE

Enregistré le 22/12/2010

Expiré le 11/12/2016

Numéro : FR1005026

Classes : B01J37/036 , B01J37/20 , B01J23/745 , B01J23/75 , B01J23/755 , B01J27/1853 , B01J29/035 , B01J2229/186 , B01J2229/42 , B01J29/0352 , B01J29/0356 , C10G49/12 , C10G49/04 , B01J35/19

Dossier déchu définitivement

PROCEDE D'HYDRODESULFURATION DE COUPES GAZOLES UTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D'HETEROPOLYANIONS PIEGES DANS UN SUPPORT SILICIQUE MESOSTRUCTURE

Enregistré le 22/12/2010

Expiré le 31/12/2019

Numéro : FR1005028

Classes : B01J27/186 , B01J27/19 , B01J29/041 , B01J29/044 , B01J29/045 , B01J37/10 , B01J37/20 , C10G45/08 , C10G2300/4018 , C10G2300/1055 , C10G2300/202 , C10G2300/301 , B01J35/635 , B01J35/615 , B01J35/647 , B01J2235/00 , B01J35/80 , B01J35/80 , B01J2235/00 , B01J35/615

Déchu

PROCEDE D'HYDRODESULFURATION DE COUPES ESSENCES UTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D'HETEROPOLYANIONS PIEGES DANS UN SUPPORT SILICIQUE MESOSTRUCTURE

Enregistré le 22/12/2010

Expiré le 31/12/2019

Numéro : FR1005032

Classes : B01J27/186 , B01J27/188 , B01J27/19 , B01J29/0333 , B01J29/0341 , B01J37/033 , B01J37/10 , B01J37/20 , B01J2229/20 , C10G45/06 , C10G2300/4018 , C10G2300/104 , C10G2300/1044 , C10G2300/202 , C10G2400/02 , B01J35/635 , B01J35/643 , B01J35/647 , B01J35/615 , B01J2235/00 , B01J35/80 , B01J27/186 , B01J27/188 , B01J27/19 , B01J29/0333 , B01J29/0341 , B01J37/033 , B01J37/10 , B01J37/20 , B01J2229/20 , C10G45/06 , C10G2300/4018 , C10G2300/104 , C10G2300/1044 , C10G2300/202 , C10G2400/02 , B01J35/615 , B01J35/635 , B01J35/643 , B01J35/647 , B01J35/80 , B01J2235/00 , C10G45/04 , C10G45/10

Déchu

PROCEDE D'HYDROCRAQUAGE DE COUPES HYDROCARBONEES UTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D'HETEROPOLYANIONS PIEGES DANS UN SUPPORT OXYDE MESOSTRUCTURE

Enregistré le 22/12/2010

Expiré le 11/12/2016

Numéro : FR1005022

Classes : B01J27/186 , B01J27/19 , B01J29/041 , B01J29/044 , B01J29/045 , B01J37/10 , B01J37/20 , C10G65/12 , C10G2300/4018 , C10G3/46 , C10G3/48 , C10G3/50 , C10G2300/1011 , C10G2300/1022 , C10G2300/107 , C10G2300/1074 , C10G2300/1077 , C10G2300/301 , Y02P30/20 , C10G47/12 , B01J35/615 , B01J35/635 , B01J35/647 , B01J2235/00 , B01J35/80 , B01J27/186 , B01J27/19 , B01J29/041 , B01J29/044 , B01J29/045 , B01J37/10 , B01J37/20 , C10G65/12 , Y02P30/20 , C10G2300/4018 , C10G3/46 , C10G3/48 , C10G3/50 , C10G2300/1011 , C10G2300/1022 , C10G2300/107 , C10G2300/1074 , C10G2300/1077 , C10G2300/301 , B01J35/615 , B01J35/635 , B01J35/647 , B01J35/80 , B01J2235/00 , C10G47/12

Dossier déchu définitivement

PROCEDE D'HYDROTERAITEMENT DE COUPES LOURDES EN DEUX ETAPES UTILISANT UN CATALYSEUR A BASE D'HETEROPOLYANIONS PIEGES DANS UN SUPPORT OXYDE MESOSTRUCTURE

Enregistré le 22/12/2010

Expiré le 31/12/2020

Numéro : FR1005024

Classes : B01J37/036 , B01J37/20 , B01J23/745 , B01J23/755 , B01J27/1853 , B01J29/035 , B01J37/0036 , B01J2229/186 , B01J2229/42 , B01J29/0356 , C10G65/04 , B01J35/19

Déchu

FLUOROPHORES ORGANIQUES EMETTANT A L'ETAT SOLIDE

Enregistré le 12/04/2012

Expiré le 30/04/2015

Numéro : FR1253362

Classes : C07D277/64 , C07D417/10 , G01N33/533

Déchu

SUBSTRAT DE GLYCOSIDASE FLUOROGENE ET PROCEDE DE DETECTION ASSOCIE

Enregistré le 02/08/2012

Expire le 28/08/2026

Numéro : FR1257515

Classes : C07H15/26 , C12Q1/34 , G01N2333/924 , G01N2400/00 , G01N2333/924 , G01N2400/00 , C07H15/26 , C12Q1/34 , C12Q1/40 , G01N2333/938 , G01N2458/30

NOUVEAUX COMPLEXES DE FER ADAPTES A LA DETECTION D'UNE ENTITE CHIMIQUE OU BIOCHIMIQUE NITROREDUCTRICE, EN PARTICULIER PAR IRM IN VIVO ET PROCEDE DE DETECTION IN VITRO

Enregistré le 31/07/2012

Expiré le 24/06/2016

Numéro : FR1257413

Classes : A61K49/106 , A61P35/00 , C07D401/14 , C07D405/14 , C07D409/14 , C07F15/025

Dossier déchu définitivement

PROCEDE D'IDENTIFICATION DE CELLULES DANS UN TISSU BIOLOGIQUE

Enregistré le 25/09/2012

Expiré le 02/10/2023

Numéro : FR1258976

Classes : G06T2207/10056 , G06T2207/20012 , G06T2207/20021 , G06T2207/30024 , G06T7/11 , G06T7/136 , G06V20/695

Déchu

ENSEMBLE ET PROCEDE POUR JOUER AUTOMATIQUEMENT D'UN INSTRUMENT DE MUSIQUE A CORDES FROTTEES

Enregistré le 15/11/2012

Expiré le 30/11/2016

Numéro : FR1260891

Classes : G10F1/18 , G10H1/22 , G10H2220/471 , G10H2220/501 , G10H2220/525 , H04L9/3215 , H04L9/3228

Déchu

PROCEDE DE DEPOT D'UN REVETEMENT PHOTOCATALYTIQUE, REVETEMENTS, MATERIAUX TEXTILES ET UTILISATION EN PHOTOCATALYSE ASSOCIES

Enregistré le 08/04/2013

Expiré le 30/04/2025

Numéro : FR1353122

Classes : B01J37/34 , B05D3/06 , B05D5/00 , B05D3/0254 , D06M11/44 , D06M11/46 , D06M11/47 , D06M11/48 , D06M11/49 , D06M11/53 , D06M11/74 , D06M23/08 , D06M15/643 , B01J35/39 , B01J35/45 , D06M11/46 , D06M23/08 , B05D5/00 , B01J37/34 , B05D3/06 , B05D3/0254 , D06M11/44 , D06M11/74 , D06M11/53 , D06M11/49 , D06M11/48 , D06M11/47 , B01J35/39 , B01J35/45 , D06M15/643 , B01J21/063 , B01J21/08 , B01J31/069 , D06M11/45 , D06M11/79

Déchu

COMPLEXES DE LANTHANIDE COMPRENANT AU MOINS DEUX GROUPES BETAINES, UTILES COMME MARQUEURS LUMINESCENTS

Enregistré le 04/04/2013

Expiré le 30/04/2024

Numéro : FR1353037

Classes : C09K9/02 , G01N33/533 , G01N33/582 , C09K2211/1029 , C09K2211/182 , C07D401/14 , C07D213/79 , C07D401/04 , C07D255/02 , C09K11/06 , C07D401/14 , C07D213/79 , C07D401/04 , C07D255/02 , C09K9/02 , G01N33/533 , G01N33/582 , C09K2211/1029 , C09K2211/182 , C07F5/003 , C09K11/06 , C09K2211/1007 , C09K2211/1059

Déchu

PROCEDE DE PRONOSTIC D'UN CANCER A PARTIR D'UNE MESURE ISOTOPIQUE STABLE

Enregistré le 26/07/2013

Expire le 06/05/2027

Numéro : FR1357396

Classes : G01N33/84 , G01N33/575

INHIBITEURS DE 5'-NUCLEOTIDASES ET LEURS UTILISATIONS THERAPEUTIQUES

Enregistré le 01/10/2013

Expiré le 30/10/2019

Numéro : FR1359472

Classes : A61K45/06 , A61P35/00 , A61P35/02 , A61P43/00 , C07D473/34 , A61K31/52 , A61K31/675 , A61K31/706 , A61K31/7064 , A61K31/7068 , A61K31/7072 , A61K31/7076 , A61K31/708 , A61K45/06 , C07D473/34 , C07F9/65616

Rejeté

PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF MULTI-MODAL COMPRENANT UN MONOLITHE POREUX CONFINE DANS UN CIRCUIT MICRO-FLUIDIQUE PAR PHOTO-GREFFAGE

Enregistré le 29/11/2013

Expiré le 30/11/2018

Numéro : FR1361833

Classes : B01J20/3217 , B01D15/3847 , B01J20/28042 , B01J20/3204 , B01J20/3219 , B01J20/3248 , B01J20/3257 , B01J20/3285

Déchu

NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DE 1,4,7-TRIAZACYCLONONANE (I) DISSYMETRIQUES ET INTERMEDIAIRES DE SYNTHESE ASSOCIES

Enregistré le 13/02/2014

Expiré le 28/02/2017

Numéro : FR1451135

Classes : C07D255/02 , C07D401/06

Déchu

SYSTEME DE MESURE DE LA COMPOSITION D'UN LIQUIDE PAR SPECTROSCOPIE SUR PLASMA INDUIT PAR LASER

Enregistré le 25/04/2014

Expiré le 30/04/2019

Numéro : FR1453735

Classes : G01N21/718 , G01N21/15 , G01N21/85

Déchu

SONDES MOLECULAIRES ACTIVABLES HYDROSOLUBLES, INTERMEDIAIRES POUR LEUR SYNTHESE ET PROCEDES DE DETECTION ASSOCIES

Enregistré le 26/06/2014

Expire le 26/06/2027

Numéro : FR1456014

Classes : A61K49/0021 , A61K49/0052 , C07D241/04 , C07D403/06 , C07D403/14 , C07D405/12 , C07D405/14 , C12Q1/34 , A61K49/0021 , C07D403/12 , C07D405/14 , C07D403/08 , C07D405/12 , C07D241/04 , A61K49/0052 , C12Q1/34 , C07D403/14 , C12Y301/01003 , C12Y305/01011 , A61K49/0021 , C07D403/12 , C07D405/14 , C07D403/08 , C07D405/12 , C07D241/04 , A61K49/0052 , C12Q1/34 , C07D403/14 , C12Q1/44 , C12Y301/01003 , C12Y305/01011

GEL ELECTROLYTE COMPRENANT UN POLYMERE ET UN LIQUIDE IONIQUE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SON UTILISATION

Enregistré le 26/05/2015

Expiré le 31/05/2018

Numéro : FR1554728

Classes : H01M8/102 , H01M10/0525 , H01M10/0565 , H01M2300/0082 , Y02E60/50 , Y02E60/10 , Y02E10/542

Déchu

DISPOSITIF ET PROCEDE DE PESEE POUR TERMINAL A ECRAN TACTILE

Enregistré le 10/06/2015

Expiré le 02/07/2018

Numéro : FR1555281

Classes : G01G19/52

Déchu

PROCEDE DE DISCRIMINATION DES BACTERIES ESCHERICHIA COLI ET SHIGELLA PAR SPECTROMETRIE RMN

Enregistré le 09/06/2015

Expiré le 02/07/2018

Numéro : FR1555269

Classes : G01R33/4625 , C12Q1/10

Déchu

NOUVEAUX MATERIAUX PHOTOCATALYTIQUES

Enregistré le 23/07/2015

Expiré le 31/07/2019

Numéro : FR1557019

Classes : A61L9/205 , B01J21/063 , B01J23/52 , B01J23/681 , B01J23/687 , B01J23/8906 , B01J27/04 , B01J27/0573 , B82Y30/00 , B82Y40/00 , B01D2255/802 , A61L2/088 , B01J35/393 , B01J35/33 , B01J35/39 , B01J35/45 , B01J2235/00 , B01J2235/15 , B01J2235/30 , H10F77/12 , B01J2235/00 , B01J2235/30 , B01J35/393 , B01J35/45 , B01J2235/15

Déchu

COMPLEXES DE LANTHANIDE POUR LA CRISTALLISATION DE MACROMOLECULES BIOLOGIQUES ET LA DETERMINATION DE LEUR STRUCTURE CRISTALLOGRAPHIQUE

Enregistré le 18/12/2015

Expiré le 31/12/2021

Numéro : FR1562880

Classes : C07D401/14 , C07D413/14 , G01N23/223 , B01D9/005 , C07F5/003 , G01N23/223 , C07D413/14 , C07D401/14 , B01D9/005 , C07F5/003 , C30B7/14 , C30B29/58

Déchu

PROCEDE DE CARACTERISATION DES PROPRIETES RHEOLOGIQUES D'UN MATERIAU

Enregistré le 31/12/2015

Expiré le 02/01/2019

Numéro : FR1563493

Classes : G01N11/00 , G01N2011/008 , G01N2011/0093

Déchu

PROCEDE D'ESTIMATION D'UNE RAIDEUR D'UNE PARTIE DEFORMABLE

Enregistré le 31/12/2015

Expire le 30/12/2026

Numéro : FR1563492

Classes : G01N3/20 , G01Q20/02 , G01Q40/00 , G01N3/20 , G01Q20/02 , G01Q40/00

DISPOSITIF DE NETTOYAGE D’AU MOINS UN BIOFILM ET PROCEDE DE NETTOYAGE DUDIT AU MOINS UN BIOFILM

Enregistré le 30/09/2016

Expire le 19/09/2026

Numéro : FR1659459

Classes : B08B7/0071 , B08B2230/01 , C12Q1/22 , C12Q1/24 , G01N1/34

SYSTEME DE SECURITE POUR OBJET VOLANT

Enregistré le 07/08/2017

Expiré le 31/08/2023

Numéro : FR1757564

Classes : B64D17/80 , B64F3/00 , B64U10/50 , B64U70/83 , B64U20/30 , B64U70/83 , B64U20/30

Déchu

COMPOSITION PHOTOPOLYMERISABLE, MATERIAU OBTENU PAR POLYMERISATION D'UNE TELLE COMPOSITION ET PROCEDE D'IMPRESSION 3D UTILISANT UNE TELLE COMPOSITION

Enregistré le 02/08/2017

Expire le 28/08/2026

Numéro : FR1757401

Classes : C08F20/10 , C08F20/18 , C08F2/50 , C08J3/28 , C09K11/07 , C08F299/024 , G03F7/0037 , G03F7/028 , G03F7/2055 , G03F7/70416 , C09K2211/1029 , C09K2211/1044 , C09K2211/185 , B33Y70/00 , B33Y10/00 , C08F290/06 , C08F290/14 , B29C64/124 , B29C64/371 , C08F122/1006 , C08F222/103 , C08F222/102 , C08F290/14 , C08F20/18 , C08F122/1006 , C08F222/102 , C08F222/103 , C08F290/06 , C08F299/024 , C08F2/50 , C08J3/28 , C09K11/07 , G03F7/0037 , G03F7/028 , G03F7/2055 , G03F7/70416 , B29C64/371 , C09K2211/1029 , C09K2211/1044 , C09K2211/185 , B33Y10/00 , B33Y70/00 , C09D11/101 , C09D11/107 , B29C64/129 , B33Y40/00 , B33Y10/00 , B33Y40/00 , B33Y70/00 , B29C64/129 , B29C64/371 , C09D11/101 , C09D11/107 , C08F2/50 , C08F222/102 , C08F222/103 , G03F7/0037 , B29C64/124 , C08J3/28 , G03F7/2055 , G03F7/70416

PROMOTEURS MEIOTIQUES ET LEURS UTILISATIONS

Enregistré le 24/05/2018

Expire le 19/05/2027

Numéro : FR1854405

Classes : C12N15/8222 , C12N15/8222

Nouvelle souche virale atténuée et son utilisation en tant que vaccin

Enregistré le 21/03/2019

Expire le 25/02/2027

Numéro : FR1902934

Classes : A61K39/12 , C12N7/00 , C12N2760/18521 , C12N2760/18522 , C12N2760/18534 , C07K14/005 , C12N2760/18334 , A61K2039/543 , A61P31/14 , A61K39/12 , A61K2039/543 , A61P31/14 , C07K14/005 , C12N7/00 , C12N2760/18334 , C12N2760/18521 , C12N2760/18522 , C12N2760/18534 , C12N7/00 , C07K14/005 , A61K39/12 , A61P31/14 , C12N2760/18334 , C12N2760/18322 , C12N2760/18361 , C12N2760/18522 , C12N2760/18534 , C12N2760/18561 , A61K2039/543 , A61P31/14 , A61K39/155 , A61K2039/5254 , C12N7/00

PRODUCTION DE VACCINS VIRAUX SUR UNE LIGNEE CELLULAIRE AVIAIRE

Enregistré le 14/12/2018

Expiré le 02/01/2023

Numéro : FR1872957

Classes : A61K39/12 , A61P31/14 , C12N2760/18334 , C12N2760/18351 , C12N7/04 , A61P31/12 , A61K39/12 , A61K2039/5254 , C12N7/00 , C12N2760/18334 , C12N2760/18351

Déchu

PROCEDE DE PREPARATION DE NANOPARTICULES D’OR PENTAMACLEES A HAUTE CONCENTRATION

Enregistré le 20/06/2019

Expiré le 30/06/2025

Numéro : FR1906691

Classes : C30B29/02 , C30B29/60 , C30B7/14

Déchu

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