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Mise à jour INSEE : le 01/07/2026

ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

130 023 146 · Active
Adresse : 23 QUAI DE CONTI, 75006 PARIS
Activité : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Effectif : Entre 10 et 19 salariés (donnée 2023)
Création : 18/04/2006

Informations juridiques de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

SIREN : 130 023 146
SIRET (siège) : 130 023 146 00017
Numéro LEI : 969500K6WVPTJOW8NW63 
Forme juridique : Établissement public national à caractère administratif
Numéro de TVA : FR52130023146
Inscription au RCS : Non inscrit
Inscription au RNE : Non inscrit

Activité de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Code NAF ou APE : 84.12Z (Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale)
Domaine d’activité : Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
Convention collective : Statut de la Fonction publique d'État - IDCC 5003

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Image Les Tricolores

Etablissements de l'entreprise ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

  • Établissement

    En activité

    130 023 146 00017
    Adresse : 23 QUAI DE CONTI 75006 PARIS
    Date de création : 18/04/2006
  • Établissement

    En activité

    130 023 146 00033
    Adresse : 60 RUE CAULAINCOURT 75018 PARIS
    Date de création : 01/01/2008
    Activité distincte : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (68.32A)
  • Établissement

    En activité

    130 023 146 00041
    Adresse : 16 AVENUE VICTORIA 75001 PARIS
    Date de création : 18/04/2006
    Activité distincte : Location de logements (68.20A)
  • Établissement

    En activité

    130 023 146 00025
    Adresse : 51-53 51 QUAI DE VALMY 75010 PARIS
    Date de création : 18/04/2006
    Activité distincte : Location de logements (68.20A)

Etablissements de l'entreprise ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Finances de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Dirigeants et représentants de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Information indisponible. Voir section annonces BODACC.

Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.

Documents juridiques de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucun acte n'est disponible pour cette entreprise.

Comptes annuels de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise.

Alertes de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.

Procédures collectives de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucune procédure collective n'est disponible pour cette entreprise.

Contentieux de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

  • Cour de cassation, 19/11/2008, 07-15.508
    Début du contentieux : 20/03/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
    Lire sur Pappers Justice
  • Cour de cassation, 19/11/2008, 07-15.508
    Début du contentieux : 20/03/2007
    Position : Demandeur
    Autres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2
    Dispositif : Rejet
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Annonces de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucune annonce n'a été publiée pour cette entreprise.

Cartographie de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucune cartographie n'est disponible pour cette entreprise.

Comment contacter ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES ?

Téléphone : Réservé aux utilisateurs connectés
Email : Réservé aux utilisateurs connectés
Site internet : Réservé aux utilisateurs connectés
Réseaux sociaux :
Adresse complète : 23 QUAI DE CONTI
75006 PARIS

Services recommandés

Aucun services n'est disponible pour cette entreprise.

Entreprises citées de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucune entreprise n'est disponible pour cette entreprise.

Biens immobiliers de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

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Appels d'offres lancés par ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

  • Objet : Service de restauration pour les prestations de bouche de l’Académie - lot 4 - gamme prestige - réceptions les jours de Coupole

    Montant : 46 800,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES CROISSANTS VOLANTS (LCV TRAITEUR)

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  • Objet : Service de restauration pour les prestations de bouche de l’Académie - lot 5 gamme médiane - plateaux-repas

    Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES CROISSANTS VOLANTS (LCV TRAITEUR)

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  • Objet : Service de restauration pour les prestations de bouche de l’Académie - lot 2 gamme médiane - Buffets déjeunatoires, pauses café, réceptions

    Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : LES CROISSANTS VOLANTS (LCV TRAITEUR)

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  • Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Journal des Savants

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Actes de colloques

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Carte archéologique de la Gaule

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Recueils épigraphiques et divers

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Mémoires de l’Académie

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Monuments Piot, catalogues et ouvrages d’histoire de l’art

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Comptes rendus de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres restreint

    Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)

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  • Objet : SERVICE DE CONFECTION D’HABITS D’ACADEMICIEN

    Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Le présent marché a pour objet un service de restauration pour les prestations de bouches organisées par l’Académie dans le cadre de ses diverses activités. Il est décomposé en 5 lots. - - Buffets, Pause-café et réceptions en clôture de colloques -Gamme

    Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUSSEAU EVENT

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  • Objet : Le présent marché a pour objet un service de restauration pour les prestations de bouches organisées par l’Académie dans le cadre de ses diverses activités. Il est décomposé en 5 lots. - - Réceptions les jours de Coupole - Gamme prestige

    Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUSSEAU EVENT

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  • Objet : Le présent marché a pour objet un service de restauration pour les prestations de bouches organisées par l’Académie dans le cadre de ses diverses activités. Il est décomposé en 5 lots. - - Plateaux-repas - Gamme médiane

    Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 3 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : ROUSSEAU EVENT

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  • Objet : L’usage impose aux membres élus de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres de siéger en habit brodé traditionnel à l’occasion de la rentrée solennelle sous la coupole de l’Institut de France ; l’Académie souhaite donc permettre aux Académiciens qui

    Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 4 ans

    Statut : Procédure adaptée

    Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])

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  • Objet : Le présent marché a pour objet un service de diffusion et distribution, en France et à l’étranger, des ouvrages et périodiques imprimés et numériques, publiés et à venir, dont on trouvera la liste ci-après. - •Trois périodiques imprimés : - 1.Monuments Pio

    Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 4 ans

    Statut : Appel d'offres ouvert

    Titulaire : BE 040786470900001

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Labels et certificats de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucun label ou certificat pour cette entreprise.

Propriétés intellectuelles de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

Aucune propriété intellectuelle disponible pour cette entreprise.

Aides perçues par ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES

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