| Code NAF ou APE : | 84.12Z |
|---|---|
| Domaine d’activité : | Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire |
| Convention collective : |
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Informations juridiques de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
| SIREN : | 130 023 146 |
|---|---|
| SIRET (siège) : | 130 023 146 00017 |
| Numéro LEI : |
969500K6WVPTJOW8NW63 |
| Forme juridique : | Établissement public national à caractère administratif |
| Numéro de TVA : |
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| Inscription au RCS : | Non inscrit |
| Inscription au RNE : | Non inscrit |
Activité de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Etablissements de l'entreprise ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Adresse : 60 RUE CAULAINCOURT 75018 PARISDate de création : 01/01/2008Activité distincte : Administration d'immeubles et autres biens immobiliers (68.32A)
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Adresse : 16 AVENUE VICTORIA 75001 PARISDate de création : 18/04/2006Activité distincte : Location de logements (68.20A)
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Adresse : 51-53 51 QUAI DE VALMY 75010 PARISDate de création : 18/04/2006Activité distincte : Location de logements (68.20A)
Etablissements de l'entreprise ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
Dirigeants et représentants de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
Aucun bénéficiaire n'est disponible pour cette entreprise.
Documents juridiques de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Comptes annuels de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Conformité de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
0 procédure collective
Alertes de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
Aucune alerte n'est disponible pour cette entreprise.
Procédures collectives de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Contentieux de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Cour d'appel de Paris, 05/11/2015, 13/21892Début du contentieux : 02/10/2013Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1Dispositif : Confirmation totale
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Cour de cassation, 19/11/2008, 07-15.508Début du contentieux : 20/03/2007Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour de cassation, 19/11/2008, 07-15.508Début du contentieux : 20/03/2007Position : DemandeurAutres parties : Personne anonymisée 1, Personne anonymisée 2Dispositif : RejetLire sur Pappers Justice
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Cour d'appel de Paris, 20/03/2007, 05/01802Début du contentieux : 20/10/2004Position : Demandeur
Annonces de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Cartographie de ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Comment contacter ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES ?
Appels d'offres lancés par ACADEMIE DES INSCRIPTIONS ET BELLES-LETTRES
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Objet : Service de restauration pour les prestations de bouche de l’Académie - lot 5 gamme médiane - plateaux-repas
Montant : 8 000,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES CROISSANTS VOLANTS (LCV TRAITEUR)
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Objet : Service de restauration pour les prestations de bouche de l’Académie - lot 4 - gamme prestige - réceptions les jours de Coupole
Montant : 46 800,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES CROISSANTS VOLANTS (LCV TRAITEUR)
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Objet : Service de restauration pour les prestations de bouche de l’Académie - lot 2 gamme médiane - Buffets déjeunatoires, pauses café, réceptions
Montant : 120 000,00 € · Notifié le : 10/04/2026 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : LES CROISSANTS VOLANTS (LCV TRAITEUR)
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Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)
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Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Actes de colloques
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)
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Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Carte archéologique de la Gaule
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)
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Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Recueils épigraphiques et divers
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)
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Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Mémoires de l’Académie
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)
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Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Monuments Piot, catalogues et ouvrages d’histoire de l’art
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)
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Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Journal des Savants
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)
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Objet : Le présent appel d’offres a pour objet l’impression, la livraison et l’expéditions des publications savantes de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres - Comptes rendus de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 19/12/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres restreint
Titulaire : ESTIMPRIM (IME BY ESTIMPRIM)
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Objet : SERVICE DE CONFECTION D’HABITS D’ACADEMICIEN
Montant : 60 000,00 € · Notifié le : 11/03/2025 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Le présent marché a pour objet un service de restauration pour les prestations de bouches organisées par l’Académie dans le cadre de ses diverses activités. Il est décomposé en 5 lots. - - Buffets, Pause-café et réceptions en clôture de colloques -Gamme
Montant : 40 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSEAU EVENT
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Objet : Le présent marché a pour objet un service de restauration pour les prestations de bouches organisées par l’Académie dans le cadre de ses diverses activités. Il est décomposé en 5 lots. - - Réceptions les jours de Coupole - Gamme prestige
Montant : 14 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSEAU EVENT
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Objet : Le présent marché a pour objet un service de restauration pour les prestations de bouches organisées par l’Académie dans le cadre de ses diverses activités. Il est décomposé en 5 lots. - - Plateaux-repas - Gamme médiane
Montant : 2 000,00 € · Notifié le : 01/01/2023 · Durée : 3 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : ROUSSEAU EVENT
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Objet : L’usage impose aux membres élus de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres de siéger en habit brodé traditionnel à l’occasion de la rentrée solennelle sous la coupole de l’Institut de France ; l’Académie souhaite donc permettre aux Académiciens qui
Montant : 110 000,00 € · Notifié le : 03/05/2021 · Durée : 4 ans
Statut : Procédure adaptée
Titulaire : [Données personnelles non-diffusibles] ([ND])
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Objet : Le présent marché a pour objet un service de diffusion et distribution, en France et à l’étranger, des ouvrages et périodiques imprimés et numériques, publiés et à venir, dont on trouvera la liste ci-après. - •Trois périodiques imprimés : - 1.Monuments Pio
Montant : 300 000,00 € · Notifié le : 26/08/2020 · Durée : 4 ans
Statut : Appel d'offres ouvert
Titulaire : BE 040786470900001
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